Cours Histoire Du Droit Et Des Institutions Depuis La Revolution

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INTRODUCTION
La Révolution marque le début de l’Histoire contemporaine. 1789 a modifié le
visage de la France de façon durable et profonde. Toute la France a été
sociologiquement bouleversée.
La Révolution fut un bouleversement (I) et un commencement vers la démocratie
(II) que l’on peut qualifier de pluraliste, représentative et constitutionnelle.
Plan
I – La révolution de 1789 : un bouleversement
1°) le mariage mystique entre le roi et le peuple
2°) La hiérarchie sociale basée sur la notion d’ordre et de corps
II – La révolution : un commencement
I – La révolution de 1789 : un bouleversement
Les causes de la Révolution sont multiples, complexes et anciennes. La Révolution,
c’est le fruit d’un long processus qui s’est accéléré dans les années 1780 ms c’est un
processus qui a commencé au moins au début du XVIII.
La Révolution prend sa source dans l’esprit du XVIII (environnement intellectuel et
bain culturel). Il a détruit les fondements de l’Ancien Régime de façon progressive.
Cet esprit résulte de nombreux apports intellectuels : Montesquieu, Rousseau,
Diderot (encyclopédiste)…Ces contributions ont fait émerger des valeurs, des
arguments, une morale, des principes dont l’aboutissement va passer par la fin de
l’Ancien Régime. La concrétisation passe par la destruction de l’Ancien Régime.
Quel est le contenu de cette morale?

 Le XVIII est marqué par le culte de la raison. La raison est la faculté d’envisager
des phénomènes par la seule aptitude de la pensée et de la réflexion sans faire appel
à des notions surnaturelles ou mystiques, ou à des préjugés qu’apportent la
coutume/la tradition.
 A l’idée de raison s’ajoute celle de nature. Il n’existe pas de mauvaise nature,
c’est l’Homme qui est arrivé à la pervertir, à la corrompre. Au départ, c’est une
bonne nature. L’homme, quand il vient au monde est bon ; il est abîmé par la suite.
 En conséquence, on aboutit à une nouvelle approche du bonheur. Il s’agit d’un
bonheur laïque, coupé de toutes conceptions irrationnelles. Raison et nature doivent
nous permettre d’atteindre le bonheur.
Ces thèmes, ces notions, dessinent la véritable ambition des hommes de favoriser le
progrès humain. Il s’agit d’un progrès qui se fonde sur l’amour du genre humain.
Condorcet (Esquisse d’un tableau historique des progrès de l’esprit humain).
Ce qui va changer c’est le regard sur la religion et sur le gouvernement ensuite
Peu à peu, ces esprits vont se retourner contre la religion catholique. Cette remise en
cause va quitter le stade des élites pour prendre des formes très pratiques et
quantifiables (les masses).
On assiste tout au long du XVIII à un véritable mvt de déchristianisation française.
Par exemple, le nombre de mariages et de naissance vont littéralement baisser. On
va assister également à une baisse de la fréquentation de la messe. Donc, la vie des
Français est de moins en moins en adéquation avec les préceptes catholiques.
Ce mouvement est très dangereux pour l’ordre de l’Ancien Régime. Mettre en cause
la toute puissance de la religion catholique c’est mettre en cause l’un des
principaux fondements de l’édifice politique en France. La mystique royale est
cassée, de même pour le prestige du roi.
Le progrès des sciences exactes (raisonnement inductif, abstraction…) vont
répandre l’idée que la même évolution est possible dans les sciences humaines.
L’objet d’étude est le système politique. On applique toute la modernité du
raisonnement scientifique à l’analyse du système politique. Toute la partie
surnaturelle du roi tombe : ce n’est plus un dieu sur terre. On va pouvoir critiquer le
roi, les ministres…C’est la fin du mystère qui entourait le pouvoir et qui le
protégeait.
Les dégâts causés par cet esprit du temps

Cet esprit du XVIII a remis en cause deux piliers de la société monarchique
Française :
1°) le mariage mystique entre le roi et le peuple
C’est une union consacrée par la religion. En effet, il existe une union entre le roi et
le peuple, consacrée par la religion et qui est célébrée à l’occasion de la cérémonie
du sacre. Conséquence politique : les conseillers du Prince considéraient que les
intérêts du roi étaient indissociables des intérêts de la Nation. « Si veut le roi, si veut
la loi. » Ce que veut le roi c’est ce que veut la Nation.
A partir du moment où l’esprit va chercher à rationaliser le fonctionnement de la
société, le sacre va faire figure d’anachronisme. La fonction royale est de moins en
moins perçue comme qqch de différent, d’à part. Elle a perdu son fondement
mystique. Plus de lien automatique entre les intérêts du roi et de la Nation. Nation et
roi peuvent avoir des intérêts différents voire contradictoires. Ainsi, il devient
possible pour l’esprit humain de s’opposer au roi.
2°) La hiérarchie sociale basée sur la notion d’ordre et de corps
De la même manière, l’esprit de raison vient modifier le regard habituellement porté
sur les trois ordres de la société de l’Ancien Régime : noblesse, clergé et Tiers Etats.
Tout au long du XVIII, la Bourgeoisie va connaître un développement considérable.
En 1720, « les Bourgeois Français sont des écureuils qui toujours montent et
grimpent. » Donc c’est contraire à la raison que la Bourgeoise appartienne au Tiers
Etats. Ce n’est plus acceptable. Sur 25 millions d’hab, 24 millions appartiennent au
troisième ordre. Les corps intermédiaires : les parlementaires, les confréries
religieuses, professionnelles, les juges (catégories de personnes qui bénéficient de
certains privilèges) vont à l’encontre de différents principes :
- l’égalité de tous devant la loi.
- la définition de l’intérêt général (celui de la Nation).
- l’idée de liberté individuelle.
Redéfinition de la liberté. La liberté va prendre un autre sens. Depuis des siècles, la
notion de liberté existe. Au XVIII, la liberté est une conception très aristocratique
(Tocqueville) : vision dans laquelle on est libre parce qu’on possède un droit
particulier à être libre. Ainsi être libre c’est jouir d’un privilège. Je suis libre car je
jouis d’une privata. C’est le rang personnel et particulier que l’on occupe dans la
société qui compte.

L’esprit du XVIII va y opposer l’idée de liberté démocratique. On change
complètement de vision. Chaque homme est détenteur par sa naissance d’un droit
égal et imprescriptible à conduire sa destinée. C’est l’usage d’un droit commun lié à
la condition humaine. (qui fait corps avec)
Cette certitude va engager une autre certitude. La révolution Française : c’est plus
un achèvement d’un processus de destruction qu’une rupture franche et brutale.
L’Ancien Régime a généré les conditions de sa propre perte. Il reste évident que
Révolution fut un bouleversement car elle a fait basculer la France dans un autre
système politique, dans un autre type de société. La Révolution a modifié le régime
politique de la France au sens large (on fait référence à toutes les institutions et pas
seulement à la forme du gouvernement)
II – La révolution : un commencement
Au cours de l’année 1789 et dans les trois ans qui vont suivre, on assiste à la
destitution de l’Ancien Régime. Ces institutions sont démolies rapidement. Si cette
phase de démolition est assez rapide, la période de construction sera en revanche bcp
plus longue.
Tout au long des années qui suivent, on a élaboré de nouvelles règles de
fonctionnement, on a posé de nouveaux préceptes.
 Au plan politique, on a remplacé la notion de souveraineté monarchique par
celle de souveraineté nationale.
 Au plan social on a décrété l’égalité civile, on a construit la propriété privée
(considérée comme intangible). On est encore ds les grds pcps qui ne suffisent
pas à définir une société humaine stable. Il faudra du temps. Les années qui
vont suivre n’y suffiront pas.
Quand on parle de la révolution FR, il faut distinguer la Révolution proprement dite
de sa portée (son impact à long terme). On n’est plus ds les événements ms dans les
décennies qui vont suivre. Il convient de mesurer ces impacts.
Toute l’Histoire politique, du XIX au XX est conditionnée par la Révolution
Française. Evidemment, les répercussions sont plus ou moins directes.
Fondamentalement, c’est la Révolution Fr qui fait entrer la FR ds la période
contemporaine.

L’approche sur la Révolution est double :
 C’est un élément déclencheur de l’Histoire : un tournant que nul autre pays
au monde n’a connu.
 C’est aussi un facteur structurant de l’Histoire, cad que la vie politique et
sociale s’est construite comme un long héritage de la Révolution.
Les journées de 1789 permettent de comprendre celles de 1830, 1848. C’est à
l’Assemblée Constituante de 1791 que l’on doit le clivage droite - gauche, la
séparation des pouvoirs.
PARTIE I : LA REVOLUTION FRANCAISE ET SES
PROLONGEMENTS (1789 – 1814)
La Révolution remet en cause + de 10 siècles d’Histoire institutionnelle Française.
Elle ne signe pas seulement la disparition de l’Ancien Régime. Elle donne aussi
naissance à la première République. L’ampleur du changement politique fut tel que
le Consulat et l’Empire apparaissent comme des héritiers de la Révolution.
Chapitre 1 : La disparition de l’Ancien Régime (1789 – 1792)
Ces trois années sont décisives car double mvt : terme du règne de Louis XVI +
mises en place des bases politiques du nouveau régime.
Section 1 : l’agonie de la monarchie
La disparition de l’Ancien Régime repose sur un malentendu initial. Louis XVI avait
donné l’impression qu’il s’accommoderait aux changements. Un grand nombre de
FR ont cru que le roi avait accepté la transformation révolutionnaire de son pouvoir.
Ils ont initialement cru en sa bonne foi, et qu’il deviendrait ainsi un roi citoyen.
§ 1 – Le temps de la mise à l’épreuve du roi
A) Une triple révolution (juridique, populaire, sociale)
1- La révolution juridique