CHAPITRE H5

CHAPITRE H5
Problématique :
Quels sont les changement que connaît la France entre 1789 et 1815 ?
Activité 1 L'année 1789
Document 1
e
d
a
b
c
Séance d'ouverture des Etats généraux le 5 mai 1789, Huile sur toile d'Auguste Couder,
1839, Musée du château de Versailles
1 Quel est l'évènement représenté ? Pour quelle raison a-t-il lieu ? Quand ? Où ?
Les Etats généraux sont représentés. Ils se réunissent pour voter un nouvel impôt en mai
1789 à Versailles.
2 Identifie les différents groupes présents
a Les conseillers du roi (les ministres)
b Le clergé
c Le tiers-état
d La noblesse
e Le public
Document 2 a
Gravure, Musée
Carnavalet, Paris
Document 2b La nuit du 4 au 5 août 1789
Evoquant les troubles qui ravagent la France (voir doc 2a), le vicomte de Noailles finit par
proposer, à minuit, l'abolition des droits seigneuriaux qui pèsent sur les personnes et le
rachat de ceux qui pèsent sur les terres. Non seulement cette proposition fut applaudie par
tout le monde, mais l'Assemblée nationale fut amenée à décréter cette même nuit, entre
autres choses, l'abolition des justices seigneuriales, du droit de chasse, des dîmes, une
équitable répartition des impôts, la gratuité de la justice.
Dépêche de l'ambassadeur de Venise, Antonio Capello,
à son gouvernement, le 10 août 1789.
1 Décris le document 2a.
Nous avons répondu à l'oral
Eléments à relever :
Des châteaux en flammes
Des paysans essaient d'entrer dans le château en cassant la porte.
Des nobles fuient dans leurs carosses
2 Qui compose l'Assemblée nationale dont parle le texte ?
L'Assemblée nationale est composée des députés élus par chaque ordre pour les Etats
généraux.
3 Quelle décision est prise par l'Assemblée nationale ? (Tu ne dois pas recopier le texte)
L'Assemblé nationale vote la fin des privilèges des nobles et du clergé.
Document 3 Le 26 août 1789, l'Assemblée nationale adopte la Déclaration des droits de
l'Homme et du citoyen
Le texte de la Déclaration sera, par la suite, placée en tête de la Constitution de 1791.
Article premier
Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales
ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune.
Article 2 Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et
imprescriptibles1 de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté 2 et la
résistance à l’oppression.
Article 3 Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul
corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane3 expressément.
Article 6La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de
concourir4 personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la
même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse.
Article 7 Nul homme ne peut être accusé, arrêté, ni détenu que dans les cas
déterminés par la Loi, et selon les formes qu’elle a prescrites.
Article 9 Tout homme étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable.
Article 10 Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que
leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la Loi.
Article 11La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les
plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement.
Article 13 Pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration,
une contribution commune est indispensable. Elle doit être également répartie entre
tous les Citoyens, en raison de leurs facultés5.
Article17 La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce
n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l’exige évidemment, et sous
la condition d’une juste et préalable indemnité.
1 imprescriptible : qui ne peut être supprimé
2 la sûreté : la sécurité
3 émane : provienne
4 concourir à : participer à
5 en raison de leurs facultés : en fonction de leur richesse
1 Quand et par qui a été votée la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen ?
La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen a été votée par l'Assemblée nationale
le 26 aôut 1789.
2 Quels droits de l'homme sont affirmés dans ce texte ?
Les droits de l'homme sont la liberté et l'égalité.
3 Articles 3 et 6 : Qui doit détenir le pouvoir politique ?
Le pouvoir politique doit appartenir aux citoyens.
4 Articles 7 et 9 : Comment doit être organisée la justice ?
La justice doit reposer sur les lois.
5 Articles 10 et 11 : De quel droit parle ces articles ?
Ces articles parlent des libertés.
6 Article 13 : Comment doivent être répartis les impôts ?
Les impôts doivent être payés par toute la population selon les revenus.