Ordre du jour - Communauté d`agglomération Marne et Chantereine

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour
 RAPPORT D'ACTIVITE
Présentation du rapport d'activité 2008 de la Communauté d’agglomération Marne et
Chantereine ;
 INSTANCES COMMUNAUTAIRES
1. Installation des conseillers communautaires consécutive à l’élection du Conseil municipal
de Brou sur Chantereine ;
2. Constitution du Bureau communautaire : élection et installation des vice-présidents issus
de la commune de Brou sur Chantereine ;
3. Commissions communautaires et Commission d’Appel d’Offres : désignation des
membres suite à l’installation des conseillers communautaires issus de la commune de
Brou sur Chantereine ;
4. Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération issus de la commune
de Brou sur Chantereine au sein de la Commission consultative intercommunale pour
l’accessibilité aux personnes handicapées ;
5. Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération issus de la commune
de Brou sur Chantereine au sein de la Commission consultative des services publics
locaux ;
6. Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération issus de la commune
de Brou sur Chantereine au sein des syndicats mixtes ;
7. Désignation des représentants de la Communauté d’agglomération issus de la commune
de Brou sur Chantereine au sein des organismes intercommunaux ;
8. Désignation d’un représentant de la Communauté d’agglomération au sein du Conseil
d’administration de l’OPH Marne et Chantereine Habitat ;
9. Désignation d'un représentant du Conseil communautaire auprès des comités consultatifs
des marchés des communes membres ;
10. Désignation d’un représentant de la Communauté d’agglomération Marne et Chantereine
au sein du groupe de travail élaborant un nouveau règlement local de publicité sur la
commune de Chelles ;
11. Définition de l’intérêt communautaire des ZAC à vocation d’habitat ;
 FINANCES
12. Approbation du Budget supplémentaire 2009 du Budget principal ;
13. Approbation du Budget supplémentaire 2009 du Budget annexe des Immeubles de
Rapport ;
14. Nomenclature comptable M14 – Amortissements des immobilisations du Budget annexe
des immeubles de Rapport ;
 ECOLOGIE URBAINE ET ENVIRONNEMENT
15. Adhésion au programme du Contrat Global sur l’Eau ;
 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
16. Mise en place des commissions spécialisées chargées d’examiner les propositions dans le
cadre de la procédure de passation des concessions d’aménagement pour les ZAC du Gué
de Launay et du Sud Triage ;
17. Compte Rendu Annuel à la Collectivité locale (CRAC) d’Aménagement 77 sur la ZAE de
la Tuilerie ;
 DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF
18. Attribution d’une subvention au cinéma « Le Cosmos » à Chelles ;
19. Soutien de Marne et Chantereine à la réalisation d’une étude pour le développement d’une
politique culturelle à Courtry ;
 AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
20. SMIEPRSD de Marne Nord : approbation du compte rendu d’activité 2008 du Syndicat
Mixte d’Etudes, de Programmation et de Révision du Schéma Directeur ;
21. Lancement d’une étude de définition du programme de renouvellement patrimonial de la
Cité cheminote de Chelles/Brou-sur-Chantereine ;
22. Modificatif sur la délibération du 24 juin 2009 portant garantie d’emprunt à l’OPH Marne
et Chantereine Habitat pour une opération de construction de 5 logements sise 26/28
route de Montfermeil à Courtry ;
23. Modificatif sur la délibération du 24 juin 2009 portant garantie d’emprunt à l’OPH Marne
et Chantereine Habitat pour une opération de construction de 35 logements sise rue
Désiré Lefèvre à Courtry ;
 POLITIQUE DE LA VILLE
24. Maison de Justice et du Droit : attribution d’une subvention au Centre d’Information sur
les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) ;
 NOUVELLES TECHNOLOGIES
25. Adoption d’une convention entre le Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles, la société
Chelles Chaleur, la ville de Chelles et la Communauté d’agglomération Marne et
Chantereine pour la mise à disposition de la ville de Chelles et de la Communauté
d’agglomération Marne et Chantereine de fourreaux pour raccorder différents sites en
fibre optique ;
26. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT ET LE BUREAU
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