REVISION DES SDC DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

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SCHEMA DEPARTEMENTAL
DES CARRIERES DU BAS-RHIN
Secrétariat animé par la DREAL Alsace
Septembre 2012

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Sommaire 3-4
NOTICE 5-11
PREMIERE PARTIE : Les généralités et l’état des lieux 13
1 - Le cadre réglementaire et la démarche retenue 15-16
- les textes applicables
- la démarche alsacienne
- la notion de compatibilité
2 - Les grands enjeux 17-18
- un rôle économique indispensable à la région
- une réponse adaptée aux projets d’aménagements locaux
- une pression notable sur l’environnement
- un accès difficile à la ressource alluvionnaire
3 - Les ressources en Alsace 19-21
3.1. les matériaux naturels
- les matériaux alluvionnaires
- les grès
- les matériaux argileux
- les calcaires et marno calcaires
- les porphyres et granites
- les sables industriels
3.2. les matériaux non naturels
- les matériaux inertes issus du bâtiment et des travaux publics
- les fines de lavage des matériaux de gravières
- les sous-produits industriels
4 - Les besoins 23-36
4.1. la production actuelle de matériaux naturels en Alsace
4.2. les données démographiques
4.3. la demande actuelle et à venir en granulats
4.4. les besoins en autres matériaux
5 - Les modes d’approvisionnement et les modalités de transport 37-47
5.1. les principaux mouvements de matériaux en Alsace
5.2. les modalités de transport
5.3. la gestion concertée du gisement alluvionnaire rhénan
5.4. les modes d’approvisionnement futurs
6 - L’état des lieux environnemental 49-83
6.1 l’impact des carrières sur l’environnement
6.2 l’analyse des enjeux environnementaux régionaux et propositions pour l’implantation de carrières
- les milieux naturels
- les espèces protégées
- les eaux et les milieux aquatiques
- le patrimoine culturel et paysager
- les risques naturels et technologiques
- la sécurité et la commodité du voisinage
6.3. Synthèse hiérarchique des enjeux environnementaux
6.4. la remise en état des sites

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DEUXIEME PARTIE : Les orientations clefs des schémas alsaciens 85
Les motivations 87-88
1. Promouvoir une utilisation économe et adaptée des matériaux 89-90
1.1. Favoriser l’utilisation de matériaux nobles pour des usages spécifiques
1.2. Poursuivre l’utilisation et la valorisation des matériaux recyclés
1.3. Privilégier la satisfaction de la demande en matériaux locale avant l’exportation
2. Permettre un accès équilibré à la ressource 91-94
2.1. Inventorier les enjeux et les sensibilités du territoire alsacien
2.2. Poursuivre la gestion des alluvions rhénanes au travers des Schémas de Cohérence Territoriale
2.3. Réduire la consommation d’espace
3. Autoriser sur la base d’études d’impact et de notices d’incidence de qualité renforcée 95-96
3.1. Réaliser les études d’impact et d’incidence selon les guides en vigueur
3.2. Proposer des mesures pour compenser les impacts résiduels
4. Réduire ou compenser l’impact des installations sur l’environnement pendant leur exploitation
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4.1. Promouvoir des modes de transport des matériaux économes en émission de gaz à effet de
serre
4.2. Diminuer les nuisances lors du fonctionnement des exploitations
4.3. Mettre en place une surveillance préventive appropriée des eaux souterraines
5. Intégrer le réaménagement des sites dans l’aménagement du territoire 98-99
5.1. Remblayage des carrières
5.2. Prendre en compte les orientations du territoire et amélioration des sites
ANNEXES 103
Annexe 1 : cartographie

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NOTICE