Article 2 : DEPOSITAIRE DE L`OFFRE-ADJUDICATAIRE

Collège Marcel Gambier
3 Rue du Général Leclerc
14 107 Lisieux
tél 02.31.48 .24.60
fax 02.31.48.24.61
Personne chargée du dossier :
Mme BIDEAU (Gestionnaire)
Lisieux , le 23 MARS 2010
M.A.P.A
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Article 1 :TYPE DE MARCHE
Marché de fournitures - Procédure adaptée (Art.28 du CMP)
Durée du marché : du 3 mai 2010 au 30 avril 2011 hors vacances scolaires soit environ
140 000 repas.
Le marché est un lot unique.
Article 2 :
DEPOSITAIRE DE L’OFFRE-ADJUDICATAIRE
Collège Marcel Gambier
3 Rue du Général Leclerc
14107 Lisieux
Ordonnateur :Mme la proviseure Mme Benbassa
Responsable gestion : Mme BIDEAU
Article 3 - OBJET DU MARCHE/LEGUMES ET FRUITS FRAIS
-Le prestataire s’engage à nous pouvoir livrer les quantités figurant dans l’annexe 1.
Les légumes et les fruits doivent impérativement répondre aux exigences législatives et
réglementaires en vigueur pour les produits primeurs.
Les fruits et légumes devront être entiers, sains et ne pas contenir d’OGM .L’origine
géographique et le nom des pesticides et agents de conservation utilisés devront être et
précisés autant que possible dans l’offre et obligatoirement être fournis lors de la livraison.
Le manquement à la qualité ou au respect des normes d’hygiène, notifié dans les 24 heures
suivant la livraison, peut constituer un motif de résiliation anticipée du contrat sans versement
d’indemnité.
Il devra être indiqué dans l’offre pour chaque référence si des produits certifiés de culture
biologique sont susceptibles d’être livrés ponctuellement ou constamment.
Article 4 - ENTREPOSAGE-LIVRAISON
L’hygiène des locaux de préparation et du camion de livraison devra être parfaitement
conforme à la législation.
Le candidat s’engage à livrer une à deux fois par semaine sur la période scolaire entre 6
heures et 9 heures dont le lundi.
Les commandes seront passées au moyen d’un bon de commande par fax.
Conditionnement : le contenu de chaque colis doit être homogène et ne pourra comporter que
des fruits ou légumes de même origine, variété, qualité et maturité. La partie apparente du
contenu doit être représentative de l’ensemble.
Le fournisseur est responsable du transport qu’il l’assure lui-même ou qu’il fasse appel
à un prestataire extérieur.
Le manquement à la qualité ou au respect des normes d’hygiène notifié dans les 24 heures
suivant la livraison peut constituer un motif de résiliation anticipée du contrat sans versement
d’indemnité.
Article 5 : CRITERES DE CHOIX
L’offre économiquement la plus avantageuse sera retenue en fonction de ces critères : qualité
des produits, prix proposé, exécution de la prestation conforme au descriptif.
1°) qualité des produits, 40 %
2°) prix proposé 40%
3°) qualité des conditions de livraison :20%
Article 6 : PRIX
Prix
Les offres doivent faire apparaître le montant de la remise consentie par rapport au cours
officiel : c’est un engagement ferme pendant la durée du contrat.
Les prix seront obligatoirement communiqués par fax la semaine précédant la livraison. Les
prix seront au kilogramme ou à l’unité selon les références. Les marchandises sont livrées
franco de port au collège et exclus de tout autre frais de facturation.
Article 7 : COMMANDE - FACTURATION – REGLEMENT- LIVRAISON
Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins par bon de commande ;
Le règlement interviendra par virement administratif dans un délai de 40 jours maximum à
compter de la date de réception de la facture.
Article 8 : DEPOT DES OFFRES
L’offre devra être transmise au service de l’intendance -3 rue général Leclerc
14107 LISIEUX BP 97205 au plus tard le mercredi 7 avril 2010 à 15h00 soit par messagerie
avec demande d’accusé réception ([email protected]), soit par courrier (le cachet de la
poste faisant foi) ou remise en main propre contre décharge au service de l’intendance.
Les produits-échantillons (voir annexe 1-Référence avec 3 astérisques) doivent être
déposés séparément de l’offre de prix au plus tard le mardi 6 avril 2010-avec un
bordereau de livraison .
Contact pour toute question autre qu’administrative
:M .STEY –Chef cuisinier 02-31/48/24/60
ANNEXE 1 QUANTITE PROBABLE D’ACHAT PAR REFERENCE
Référence
Unité
Quantité
ABRICOT
AVOCAT***
BANANE***
BETTERAVES ROUGES
CUITES***
CAROTTES FRAICHES
KG
PIECE
KG
KG
20
400
600
150
KG
1500
KG
KG
KG
KG
KG
KG
PIECE
KG
KG
PIECE
PIECE
KG
KG
PIECE
KG
KG
KG
KG
KG
KG
230
200
20
20
200
500
1000
150
200
4500
200
100
1500
3000
80
100
60
300
50
1500
KG
2500
KG
BOTTE
KG
PIECE
SACHET
KG
BARQUETTE 250G
25
30
150
800
120
1000
600
NON LAVEES DE SABLE***
CELERI RAVE
CERISES
CHOU ROUGE
CHOU VERT
CITRON
CLEMENTINE***
CONCOMBRE
ENDIVE
COURGETTES
KIWI FRAIS***
MELON
NAVET
ORANGE***
PAMPLEMOUSSE ROSE
PASTEQUE
PECHE/BRUGNON
PERSIL FRAIS
POIRE FRAICHE
POIREAU FRAIS
POMME DE TERRE SOUS
VIDE ***
POMME
GOLDEN/ROUGE***
PRUNES FRAICHES
RADIS
RAISIN
SALADE FRAICHE
SALADE MELEE***
TOMATE FRAICHE
TOMATE CERISE