Article 2 : DEPOSITAIRE DE L`OFFRE-ADJUDICATAIRE

Collège Marcel Gambier Lisieux , le 23 MARS 2010
3 Rue du Général Leclerc
14 107 Lisieux
tél [phone]
fax [phone]
Personne chargée du dossier :
Mme BIDEAU (Gestionnaire)
M.A.P.A
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Article 1 :TYPE DE MARCHE
Marché de fournitures - Procédure adaptée (Art.28 du CMP)
Durée du marché : du 3 mai 2010 au 30 avril 2011 hors vacances scolaires soit environ
140 000 repas.
Le marché est un lot unique.
Article 2 : DEPOSITAIRE DE L’OFFRE-ADJUDICATAIRE
Collège Marcel Gambier
3 Rue du Général Leclerc
14107 Lisieux
Ordonnateur :Mme la proviseure Mme Benbassa
Responsable gestion : Mme BIDEAU
Article 3 - OBJET DU MARCHE/LEGUMES ET FRUITS FRAIS
-Le prestataire s’engage à nous pouvoir livrer les quantités figurant dans l’annexe 1.
Les légumes et les fruits doivent impérativement répondre aux exigences législatives et
réglementaires en vigueur pour les produits primeurs.
Les fruits et légumes devront être entiers, sains et ne pas contenir d’OGM .L’origine
géographique et le nom des pesticides et agents de conservation utilisés devront être et
précisés autant que possible dans l’offre et obligatoirement être fournis lors de la livraison.
Le manquement à la qualité ou au respect des normes d’hygiène, notifié dans les 24 heures
suivant la livraison, peut constituer un motif de résiliation anticipée du contrat sans versement
d’indemnité.
Il devra être indiqué dans l’offre pour chaque référence si des produits certifiés de culture
biologique sont susceptibles d’être livrés ponctuellement ou constamment.
Article 4 - ENTREPOSAGE-LIVRAISON
L’hygiène des locaux de préparation et du camion de livraison devra être parfaitement
conforme à la législation.
Le candidat s’engage à livrer une à deux fois par semaine sur la période scolaire entre 6
heures et 9 heures dont le lundi.
Les commandes seront passées au moyen d’un bon de commande par fax.
Conditionnement : le contenu de chaque colis doit être homogène et ne pourra comporter que
des fruits ou légumes de même origine, variété, qualité et maturité. La partie apparente du
contenu doit être représentative de l’ensemble.

Le fournisseur est responsable du transport qu’il l’assure lui-même ou qu’il fasse appel
à un prestataire extérieur.
Le manquement à la qualité ou au respect des normes d’hygiène notifié dans les 24 heures
suivant la livraison peut constituer un motif de résiliation anticipée du contrat sans versement
d’indemnité.
Article 5 : CRITERES DE CHOIX
L’offre économiquement la plus avantageuse sera retenue en fonction de ces critères : qualité
des produits, prix proposé, exécution de la prestation conforme au descriptif.
1°) qualité des produits, 40 %
2°) prix proposé 40%
3°) qualité des conditions de livraison :20%
Article 6 : PRIX
Prix
Les offres doivent faire apparaître le montant de la remise consentie par rapport au cours
officiel : c’est un engagement ferme pendant la durée du contrat.
Les prix seront obligatoirement communiqués par fax la semaine précédant la livraison. Les
prix seront au kilogramme ou à l’unité selon les références. Les marchandises sont livrées
franco de port au collège et exclus de tout autre frais de facturation.
Article 7 : COMMANDE - FACTURATION – REGLEMENT- LIVRAISON
Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins par bon de commande ;
Le règlement interviendra par virement administratif dans un délai de 40 jours maximum à
compter de la date de réception de la facture.
Article 8 : DEPOT DES OFFRES
L’offre devra être transmise au service de l’intendance -3 rue général Leclerc
14107 LISIEUX BP 97205 au plus tard le mercredi 7 avril 2010 à 15h00 soit par messagerie
avec demande d’accusé réception ([email protected]), soit par courrier (le cachet de la
poste faisant foi) ou remise en main propre contre décharge au service de l’intendance.
Les produits-échantillons (voir annexe 1-Référence avec 3 astérisques) doivent être
déposés séparément de l’offre de prix au plus tard le mardi 6 avril 2010-avec un
bordereau de livraison .
Contact pour toute question autre qu’administrative
:M .STEY –Chef cuisinier 02-31/48/24/60

ANNEXE 1 QUANTITE PROBABLE D’ACHAT PAR REFERENCE
Référence
Unité
Quantité
ABRICOT
KG
20
AVOCAT***
PIECE
400
BANANE***
KG
600
BETTERAVES ROUGES
CUITES***
KG
150
CAROTTES FRAICHES
NON LAVEES DE SABLE***
KG
1500
CELERI RAVE
KG
230
CERISES
KG
200
CHOU ROUGE
KG
20
CHOU VERT
KG
20
CITRON
KG
200
CLEMENTINE***
KG
500
CONCOMBRE
PIECE
1000
ENDIVE
KG
150
COURGETTES
KG
200
KIWI FRAIS***
PIECE
4500
MELON
PIECE
200
NAVET
KG
100
ORANGE***
KG
1500
PAMPLEMOUSSE ROSE
PIECE
3000
PASTEQUE
KG
80
PECHE/BRUGNON
KG
100
PERSIL FRAIS
KG
60
POIRE FRAICHE
KG
300
POIREAU FRAIS
KG
50
POMME DE TERRE SOUS
VIDE ***
KG
1500
POMME
GOLDEN/ROUGE***
KG
2500
PRUNES FRAICHES
KG
25
RADIS
BOTTE
30
RAISIN
KG
150
SALADE FRAICHE
PIECE
800
SALADE MELEE***
SACHET
120
TOMATE FRAICHE
KG
1000
TOMATE CERISE
BARQUETTE 250G
600