Compte-rendu Réunion bureau élargie du 17 octobre 2013 Page 3/4
4. Fonctionnement de la section:
4.1. - mails (contenu, destinataires…) ? projet modification règlement intérieur
(Déontologie, Droit de véto). Présence d’Yves, Frédéric et Agnès vivement
souhaitée,
Proposition de modification du règlement intérieur :
1/ Il ne convient pas de remettre en cause ce qui est décidé en CA par des échanges de mail.
Les suggestions d’un membre du CA doivent être remontées au président ou au secrétaire
avec proposition pour présentation au CA. Les problématiques se doivent d’être abordées et
les solutions décidées en réunion de bureau ou de CA.
Le président ne fera pas rétention d’information lors des débats.
Modifications votées à 14 voix pour et 3 abstentions.
2/ Les échanges de courrier et de mail doivent impérativement être réalisés entre les seuls
membres du CA et uniquement du CA en respectant les règles élémentaires de courtoisie.
Tant qu’une proposition n’est pas entérinée elle ne doit pas être communiquée hors du GDS
Ensuite toute décision du CA doit faire l’objet d’une communication par le président et le
secrétaire tel que cela aura été décidé en CA.
La communication entre les membres d’une commission ne doit pas, sauf contact nécessaire
pour remplir la mission confiée, être élargie à d’autre contacts étrangers à cette commission.
Cette nouvelle règle est validée par l’ensemble des membres présent au CA.
3/Droit de véto:
Cette demande est contraire aux règles de fonctionnement des associations. Le CA vote à
l’unanimité la ‘’non prise ‘’en compte de cette proposition.
4.2. Horaire : faut-il conserver 18h00 (PB de circulation automobile) et lieux des
réunions (voir possible alternance entre Grenoble et Rives pour partage des
nuisances…entre le Nord et le Sud)
Conseil d’administration : Il faut annoncer les dates de 3 CA (dont un pourrait avoir lieu à
Rives, les deux autres à Grenoble) ; ces derniers devraient avoir lieu pour le premier en mars
après l’assemblée générale, les dates restant à définir pour les deux autres.
La modification de l‘horaire porté de 18h à 19h est adopté à l’unanimité.
Réunion de bureau : Composition du bureau: président, vice président, secrétaire, secrétaire
adjoint, trésorier, trésorier adjoint , président du Sad, président de l’AD. Il peut être élargi aux
membres des commissions concernées par les sujets mis à l’ordre du jour sur proposition du
président. Horaire 19H
4.3. Durée de la réunion,
Il convient de prévoir 3 h maxi de réunion.
5. Questions diverses :
Pas de questions diverses.