CNIM Blog sur le codage des soins palliatifs

On avait constaté une baisse sensible de codage des soins palliatifs (SP) ces
dernières années. Le passage en CMA de niveau 3 en mars dernier de Z51.5
devrait avoir remotivé les équipes. Mais les textes en vigueurs (*) peuvent
donner lieu à interprétations (par les TIM, les médecins DIM et les médecins
contrôleurs de l'AM), sources de conflits potentiels à venir.
Voici ce que j'ai personnellement retenu, sachant que les situations s'apprécient
à la fin du séjour :
 En situation de « traitement unique médical », avec réalisation de SP en
cours de séjour pour une pathologie chronique connue motivant
l'hospitalisation le DP est obligatoirement Z51.5 (règle T11) ;
 En situation de diagnostic avec décision secondaire de SP, le DP est
normalement l'affection causale (règle D1) et le Z51.5 à coder en DAS.
 Je ne pense pas qu'il y ait de réelles « situations d'hospitalisation pour
surveillance » dans le cas des SP : elle seraient alors assimilées à l'une
des situations précédentes.
 S'il existe un doute en fin de séjour sur la nature diagnostique ou
thérapeutique du séjour du RUM, c'est le motif qui a mobilisé l'essentiel
des soins qui est codé en DP (règles M1 ou M2). Ainsi, le codage Z51.5 en
DP peut être justifié en situation diagnostique si la décision de SP est
prise d'emblée après la mise en évidence d'une pathologie incurable
(CNAMTS).
On imagine que cela est susceptible de générer aussi des problèmes d'égalité de
groupage selon que le séjour est mono-RUM ou multi-RUM. En situation de
diagnostic pour le 1er RUM et de traitement SP pour le 2e, par exemple le DP
Z51.2 ne pourra être retenu que si le 2e RUM est le plus long alors qu'en mono-
RUM la règle M1 ou M2 pourrait amener un DP différent.
Qu'en pensez-vous ?
(*) Sources :
 Guide méthodo v11c, p. 53 (§ 2.2.2.3 2°) et 59 (§ 2.5)
 Manuel des GHM v11c, Volume 1, p. 81
 CRITERES DE DECISION POUR CONTROLE DU GHM 23Z02Z
(CNAMTS/ DCCRF, annexe 5 de 2010), § 2.1
Bonjour
Moi j’ai compris que pour mettre Z515 en DP il faut que le patient ait été admis pour soins
palliatifs (avec respect de la définition) : cf agora
https://applis.atih.sante.fr/agora/ago_04.do?action=voir_sujet&id_sujet=16564#44369 :
Pour que les soins palliatifs soient le DP d'un RUM, il faut donc que le patient ait été
admis aux fins de soins palliatifs.
Si la décision de SP est prise pendant le séjour (motif d’entrée <> SP) alors là on met en DP le
motif d’entrée et Z515 en DAS (toujours si et seulement si leur définition est respectée)

Dr Danièle LEIBOVICI
Médecin DIM
Hôpital La Roseraie
01 48 39 41 49
Votre réponse apporte de l’eau à mon moulin : est-ce que tout le monde a compris les règles de
la même façon ?
Comment bien valoriser le séjour en les respectant ?
La réponse #45287 du Dr. NOURY est contraire à l’exemple donné dans le document de la
CNAMTS et même au Guide méthodo. Il semble dire que la règle T11 serait une « maladresse »
mais celle-ci est toujours opposable tant qu’elle n’a pas été supprimée !
En bref, qui aura raison en cas de contrôle et sur quel texte appuyer son argumentation ?
Bonjour
Pour les propositions des lignes 1 et 2, 100% d’accord.
Pour assimiler les SP à la situation de surveillance, pour moi c’est forcément non :
« surveillance systématique des maladies chroniques ou de longue durée : elle correspond à
l’appellation courante de « bilan » ; elle concerne en général des prises en charge « à froid »,
programmées, souvent de brève durée »
Je suis d’ailleurs à 100% d’accord avec les propositions de la FNLCC sur les petites
imperfections de cette définition qui seront corrigées dans le GM en 2012.
Je suis étonné de la notion de « doute » entre situation diag et thérap, car une situation diag
qu’elle soit poursuivie ou non de traitement, reste une situation diag.
Effectivement le gros changement est l’effet DAS Nvx 3 dans les multi RUM qui est intéressant
mais comme je l’ai déjà expliqué le système de financement des SP est sur une fausse piste, et il
aurait fallu :
 Un seul GHM / GHS de SP
 Des suppléments de Nvx 1 (LISP) ou de Nvx 2 (USP)
 Un effet DAS (nous l’avons maintenant)
Je rappelle que les patients avec mouvements LISP USP c’est le plus long qui l’emporte sur les
GHS, si les 2 ont bien du Z515 en DP, et je rappelle aussi que les HDJ en SP ne reconnaissent
aucune autorisation….
Bonne journée

Pour illustrer le doute, prenons l'exemple donné dans le document de la CNAMTS : un patient
est hospitalisé pour signes neurologiques ; on fait le diagnostic d'AVC massif et on décide très
rapidement de lui faire bénéficier de soins palliatifs. C'est donc une situation diagnostique qui
devrait se coder avec l'AVC en DP et les SP en DAS. Pourtant, c'est en fin de séjour que
s'analyse la situation pour le choix du DP. Ici, ce sont bien les SP qui prédominent et la
CNAMTS retient une situation thérapeutique en application de la règle M1 et code les SP en DP
en application de T11.
Dr. Bernard TABUTEAU
médecin DIM
Bonjour
Cette ambiguïté est effectivement le fait de la définition du DP, « motif d’entrée » déterminé à
la sortie et je rajoute de l’unité médicale.
Je me suis aventuré à expliquer aux médecins, « les faux amis » dans la rédaction des CRH (le
fameux vient pour …) afin de maitriser cette variabilité dans l’interprétation.
On aboutit à enlever du sens aux documents et perturber les courriers de sorties, bref un échec.
Bonne journée
Dr Chomon