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PROGRAMME PLURINATIONAL DE LUTTE CONTRE
LE VIH/SIDA EN AFRIQUE
CONSEILS DE PRÉPARATION D’UN MANUEL
DE GESTION FINANCIÈRE PROPRE À UN
PROJET PPS
DEUXIÈME VERSION (MARS 2003)
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DEUXIÈME VERSION
PROGRAMME PLURINATIONAL DE LUTTE CONTRE LE VIH/SIDA EN
AFRIQUE
CONSEILS DE PRÉPARATION D’UN MANUEL
DE GESTION FINANCIÈRE PROPRE À UN PROJET PPS
Table des Matières
1.0 Introduction au Manuel Maître de Gestion Financière
1.1 Objectifs et Contenu du Manuel Maître
1.2 Qu’est-ce que la Gestion Financière de Projet et Pourquoi est-elle importante ?
1.3 Mise à jour du Manuel Maître
1.4 Résumé des Principales Conclusions et Recommandations
2.1 Structure du Projet et du SNS
2.2 Structure du Projet
2.2 Structure et Formation du CNS/SNS
2.3 Sous-traitance ou Délocalisation des Fonctions de Gestion Financière
3.0 Contrôle Interne et Systèmes de Contrôle Interne
3.1 Le Système d’Information
3.2 Les procédures de Contrôle
3.3 L’Environnement de Contrôle
3.4 Limites du Contrôle
3.5 Liste de Vérification du Contrôle Interne du Projet
4.0 Critères d’Admission de la Banque Mondiale et Rapport de la Surveillance Financière
4.1 Rapports de Surveillance Financière
4.2 Format et Fréquence des Rapports de Surveillance Financière
4.3 Procédures de Surveillance Efficaces
4.4 Arrangements Transitionnels
4.5 Rapports Financiers des Organisations de Catégorie B et Catégorie C
5.0 Procédures de Versements
5.1 Catégories de Paiements et de Dépenses
5.2 Versements aux Organisations de Catégorie A pour les Activités Financées par la
Banque Mondiale
5.3 Versements Des organisations de Catégorie A à des Organisations de Catégorie B
5.4 Versements Des organisations de Catégorie A et de Catégorie B à des Organisations
de Catégorie C
6.0 Principales Politiques de Comptabilité et de Réalisation de Rapports
6.1 Objectifs du Système de Comptabilité et de Réalisation de Rapports
6.2 Politique de Comptabilité Comptabilité de Caisse ou d’Engagements
6.3 Politique Comptable pour Immobilisations et Amortissements et Stocks
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6.4 Principales Politiques de Gestion Financière
7.0 Système de Gestion Financière, Système Informatique et Plan Comptable
7.1 Système Manuel Versus Système Informati
7.2 Systèmes Informatis et Logiciels de Comptabilité
7.3 Traitement des Transactions
7.4 Sécurité du Système
7.5 Plan Comptable
7.6 Manuel Comptable
8.0 Considérations Financières pour des Projets à Base Communautaire Solides
8.1 Budgétisation du Projet
8.2 Mouvement de Fonds
8.3 Sélection du Canal
8.4 Accords de Financement
8.5 Estimation du Sous-Projet
8.6 Contributions des Organisations de Catégorie A ou du CNS/SNS
8.7 Contributions Communautaires
8.8 Autres Sujets Associés à la Gestion des Sous-Projets à Base Communautaire
9.0 Audits Internes et Externes
9.1 Audits Internes et Réalisations d’Audits Internes
9.2 Audits Externes et Auditeurs Externes
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CONSEILS DE PRÉPARATION D’UN MANUEL
DE GESTION FINANCIÈRE PROPRE À UN PROJET PPS
Liste des Annexes
Annexe 1A Questionnaire d’auto-évaluation de la gestion financière pour les Organisations de
Catégorie A
Annexe 1B Questionnaire d’auto-évaluation de la gestion financière pour les Organisations de
Catégorie B
Annexe 2 Exemples de termes de référence pour le recrutement de sous-traitants destinés à
remplir les postes de gestion financière des CNS/SNS
Annexe 3 Exemples de termes de référence pour l’Agence de Gestion Financière
Annexe 4 Exemples de Procédures de Contrôle Interne
Annexe 5 Liste de Vérification du Contrôle Interne du Projet
Annexe 6 Exemples de Rapports de Surveillance Financière
Annexe 7 Documents de Réalisation de Rapports des Organisations de Catégorie B et Catégorie
C
Annexe 8 Rapprochement du compte bancaire du projet
Annexe 9 Exemple d’état financier et de bilan
Annexe 10 Principaux éléments des états financiers
Annexe 11 Liste de vérification pour évaluer le Logiciel du Projet
Annexe 12 Exemples de descriptions des transactions et documents d’entrées correspondants
Annexe 13 Notes pour la Mise au Point du Plan Comptable du Programme PPS
Annexe 14 Sujets à aborder dans les accords de financement communautaires
Annexe 15 Feuille de Travail des Contributions Communautaires
Annexe 16 Principaux points à prendre en considération pour réduire les risques liés aux sous-
projets
Annexe 17 Synthèse des normes de pratique professionnelle des audits internes
Annexe 18 Différentes phases des audits opérationnels
Annexe 19 Déclaration de politique générale de la Banque Mondiale OP/BP 10.02
Annexe 20 Termes de référence pour la révision des arrangements gouvernementaux en matière
de comptabilité et d’audits
Annexe 21 Directives pour la préparation des termes de référence de lauditeur
Annexe 22 Exemples de termes de référence pour l’audit des états financiers du projet
Annexe 23 Exemple de lettre de contrôle de l’auditeur
Annexe 24 Questionnaire d’évaluation des auditeurs privés
Annexe 25 Exemples de lettres d’embauches d’auditeurs
Annexe 26 Exemple de rapport d’audit inconditionnel
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Sources de données et références
Conseil National de Contrôle du SIDA du Kenya, Manuel de Systèmes de Gestion Financière, 6 fé-
vrier 2002
Conseil National de Contrôle du SIDA du Kenya, Manuel de Procédures de Gestion Financière, Sep-
tembre 2002
Manuel de Rapport de Comptabilité et d’Audit Financier, Première Édition, Division Centrale et Opé-
rationnelle, La Banque Mondiale, Janvier 1995
Préparation et Mise en Place des Programmes PPS VIH/SIDA en Afrique, Deuxième Version, 3 mai
2002
Rapports de Surveillance Financière : Directives pour les Employés, Politiques Opérationnelles et
Services Nationaux de la Banque Mondiale, 30 novembre 2001
Manuel de Versements, La Banque Mondiale, 1992
Évaluation des Arrangements de la Gestion Financière des Projets Financés par la Banque Mondiale :
Directives pour les Employés, Bureau du Secteur de la Gestion Financière de la Banque Mondiale, 30
juin 2001
Kit d’Outils d’Évaluation de la Gestion Financière (Version Provisoire), Bureau du Secteur de la Ges-
tion Financière, 20 novembre 2000
Évaluation de la Responsabilité Financière du Pays, Département des Prêts de la Banque Mondiale,
17 décembre 1999
Évaluation de la Responsabilité Financière du Pays : Directives pour les Employés, Département des
Prêts de la Banque Mondiale, 28 septembre 2000
Manuel Opérationnel de la Banque Mondiale Politiques Opérationnelles OP10.02 et BP 10.02
Manuel de Gestion Financière du Projet, Version Provisoire d’Exposition, Département des Prêts,
Banque Mondiale, février 1999
Gestion Fiduciaire pour les Projets de Développement Menés par la Communauté, Guide de Réfé-
rence Intérimaire
Programme Multisecteurs de Lutte contre le SIDA : Manuel de Gestion Financière, Version Provi-
soire HHC, 23 avril 2002
Programme Multisecteurs de lutte contre le SIDA : Manuel de Gestion Financière : Politiques et Pro-
cédures Comptables, 29 avril 2002
Réalisations d’Audits Modernes Cinquième Édition, Gurdarshan S. Gill, Graham Cosserat, Philo-
mena Leung, Paul Coram, John Wiley and Sons Inc, 1999
Théorie et Pratique des Audits en Australie Quatrième Édition- F A Gul, H Y Teoh, B H Andrew, P.
Schelluch, Thomas Nelson Australie 1996
Secrétariats Nationaux de Lutte contre le SIDA, Kenya et Éthiopie
Consortium des ONG de lutte contre le SIDA au Kenya
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