Modèle de code de conduite - Collège des médecins du Québec
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MODÈLE DE CODE DE CONDUITE INTRODUCTION Le personnel (clinique ou médical) de (nom de l’institution) s’engage à soutenir une culture axée sur l’intégrité, la franchise, des interactions équitables et la promotion d’un environnement compatissant pour les patients, les médecins, les infirmières et les autres travailleurs et employés dans le domaine de la santé. (Le personnel médical) s’efforce de créer et de promouvoir un environnement professionnel, coopératif, dans les domaines de l’enseignement, de la recherche et des soins cliniques. En vue de réaliser ces objectifs, (le personnel médical) s’efforce de maintenir un milieu de travail exempt de harcèlement. Ceci comprend tout comportement pouvant être perçu comme étant inapproprié, malveillant ou qui ne répond pas à des normes supérieures de professionnalisme. OBJECTIFS Les objectifs de ce code de conduite sont les suivants : clarifier les attentes de tous (médecins/professeurs/stagiaires) en ce qui concerne leur interaction avec toute personne de l’institution; encourager l’identification et la résolution rapides de tout comportement inapproprié présumé; et encourager l’identification d’inquiétudes concernant le bien-être d’un médecin dont le comportement est contesté. Tout comportement perturbateur et inapproprié dans le milieu de travail peut constituer un motif de suspension, de résiliation d’un contrat, ou d’annulation, de suspension, de restriction ou de non-renouvellement des privilèges. (Nom de l’institution) suivra la procédure établie en matière de questions pouvant exercer un impact sur les privilèges du médecin et se conformera aux règlements de l’hôpital et aux stipulations de la Loi sur les services de santé et services sociaux de la province de Québec CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES 1. Avant tout, tenir compte du bien-être du patient. 2. Les interactions avec les patients, les visiteurs, les employés, les médecins, les bénévoles, les prestataires de soins de santé et toute autre personne seront courtoises, franches, respectueuses et dignes. 3. Il est entendu que tous les médecins de (nom de l’institution) s’abstiendront de tout comportement pouvant raisonnablement être considéré comme étant offensif vis-à-vis d’autrui ou perturbateur dans le cadre de leur milieu de travail ou des soins conférés aux patients. La conduite offensive peut être écrite, verbale ou comportementale. Des exemples de comportement inapproprié comprennent, mais non de façon limitative : __________________________ 17 Ce code a été mis au point pour regrouper les documents actuellement utilisés dans certains hôpitaux, ainsi que les pratiques recommandées par la Disruptive Physician Behaviour Initiative de l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario. Communication inappropriée : tenir un langage blasphématoire, irrespectueux, insultant, humiliant ou cruel; humilier quelqu’un en raison de résultats insatisfaisants; faire des remarques humiliantes ou intimidantes; avoir des discussions inappropriées avec des patients, leur famille ou d’autres prestataires de soins de santé;18 manquer de politesse; dépasser les limites lors d’interactions avec les patients, les membres de la famille, le personnel ou d’autres prestataires de soins; faire des remarques défavorables gratuites concernant les soins conférés par un autre médecin (verbalement ou par écrit dans le dossier d’un patient); exprimer un jugement sévère ou critiquer des collègues ou membres du personnel devant des patients, des visiteurs ou autres membres du personnel; piquer des crises de colère; avoir des comportements pouvant être décrits par d’autres comme étant intimidants; faire des commentaires indélicats concernant l’état de santé, l’apparence, la situation, etc. d’un patient; et faire des plaisanteries ou des remarques non cliniques concernant la race, le caractère ethnique, la religion, l’orientation sexuelle, l’âge, l’apparence physique, la situation socioéconomique ou la scolarité d’une personne. Actions/inactions inappropriées : lancer ou casser des objets; refuser de respecter des normes de pratique reconnues et généralement acceptées de façon à ce que ce refus réduise la qualité des soins conférés par le personnel ou d’autres prestataires de soins; utiliser ou menacer d’utiliser une force physique injustifiée envers des patients, des membres de la famille, le personnel ou d’autres prestataires de soins; piquer des crises de colère; avoir des comportements pouvant être décrits par d’autres comme étant intimidants; de façon répétée, manquer de répondre aux appels ou aux demandes d’information; ou répondre constamment de manière tardive aux appels d’aide lors de gardes ou de périodes de service impliquant la disponibilité; se montrer non coopératif; et créer des obstacles rigides ou inflexibles aux demandes d’aide et de coopération. APPROBATION : DISTRIBUTION : RÉVISION : _________________________ 18 Les discussions respectueuses lors desquelles un différent est exprimé ne sont pas des discussions inappropriées.
