Modèle de code de conduite - Collège des médecins du Québec

MODÈLE DE CODE DE CONDUITE
INTRODUCTION
Le personnel (clinique ou médical) de (nom de l’institution) s’engage à soutenir une culture axée
sur l’intégrité, la franchise, des interactions équitables et la promotion d’un environnement
compatissant pour les patients, les médecins, les infirmières et les autres travailleurs et employés
dans le domaine de la santé.
(Le personnel médical) s’efforce de créer et de promouvoir un environnement professionnel,
coopératif, dans les domaines de l’enseignement, de la recherche et des soins cliniques.
En vue de réaliser ces objectifs, (le personnel médical) s’efforce de maintenir un milieu de travail
exempt de harcèlement. Ceci comprend tout comportement pouvant être perçu comme étant
inapproprié, malveillant ou qui ne répond pas à des normes supérieures de professionnalisme.
OBJECTIFS
Les objectifs de ce code de conduite sont les suivants :
 clarifier les attentes de tous (médecins/professeurs/stagiaires) en ce qui concerne leur
interaction avec toute personne de l’institution;
 encourager l’identification et la résolution rapides de tout comportement inapproprié
présumé; et
 encourager l’identification d’inquiétudes concernant le bien-être d’un médecin dont le
comportement est contesté.
Tout comportement perturbateur et inapproprié dans le milieu de travail peut constituer un motif
de suspension, de résiliation d’un contrat, ou d’annulation, de suspension, de restriction ou de
non-renouvellement des privilèges.
(Nom de l’institution) suivra la procédure établie en matière de questions pouvant exercer un
impact sur les privilèges du médecin et se conformera aux règlements de l’hôpital et aux
stipulations de la Loi sur les services de santé et services sociaux de la province de Québec
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES
1. Avant tout, tenir compte du bien-être du patient.
2. Les interactions avec les patients, les visiteurs, les employés, les médecins, les
bénévoles, les prestataires de soins de santé et toute autre personne seront courtoises,
franches, respectueuses et dignes.
3. Il est entendu que tous les médecins de (nom de l’institution) s’abstiendront de tout
comportement pouvant raisonnablement être considéré comme étant offensif vis-à-vis
d’autrui ou perturbateur dans le cadre de leur milieu de travail ou des soins conférés aux
patients. La conduite offensive peut être écrite, verbale ou comportementale. Des
exemples de comportement inapproprié comprennent, mais non de façon limitative :
__________________________
17 Ce code a été mis au point pour regrouper les documents actuellement utilisés dans certains
hôpitaux, ainsi que les pratiques recommandées par la Disruptive Physician Behaviour Initiative
de l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario.

Communication inappropriée :
 tenir un langage blasphématoire, irrespectueux, insultant, humiliant ou cruel;
 humilier quelqu’un en raison de résultats insatisfaisants;
 faire des remarques humiliantes ou intimidantes;
 avoir des discussions inappropriées avec des patients, leur famille ou d’autres
prestataires de soins de santé;18
 manquer de politesse;
 dépasser les limites lors d’interactions avec les patients, les membres de la famille, le
personnel ou d’autres prestataires de soins;
 faire des remarques défavorables gratuites concernant les soins conférés par un autre
médecin (verbalement ou par écrit dans le dossier d’un patient);
 exprimer un jugement sévère ou critiquer des collègues ou membres du personnel
devant des patients, des visiteurs ou autres membres du personnel;
 piquer des crises de colère;
 avoir des comportements pouvant être décrits par d’autres comme étant intimidants;
 faire des commentaires indélicats concernant l’état de santé, l’apparence, la situation,
etc. d’un patient; et
 faire des plaisanteries ou des remarques non cliniques concernant la race, le caractère
ethnique, la religion, l’orientation sexuelle, l’âge, l’apparence physique, la situation socio-
économique ou la scolarité d’une personne.
Actions/inactions inappropriées :
 lancer ou casser des objets;
 refuser de respecter des normes de pratique reconnues et généralement acceptées de
façon à ce que ce refus réduise la qualité des soins conférés par le personnel ou d’autres
prestataires de soins;
 utiliser ou menacer d’utiliser une force physique injustifiée envers des patients, des
membres de la famille, le personnel ou d’autres prestataires de soins;
 piquer des crises de colère;
 avoir des comportements pouvant être décrits par d’autres comme étant intimidants;
 de façon répétée, manquer de répondre aux appels ou aux demandes d’information; ou
répondre constamment de manière tardive aux appels d’aide lors de gardes ou de
périodes de service impliquant la disponibilité;
 se montrer non coopératif; et
 créer des obstacles rigides ou inflexibles aux demandes d’aide et de coopération.
APPROBATION :
DISTRIBUTION :
RÉVISION :
_________________________
18 Les discussions respectueuses lors desquelles un différent est exprimé ne sont pas des
discussions inappropriées.