Le Tsar est peu convaincu par les Bourbons, il les trouve obtus.
Les anglais sont plus partisans pour les bourbons, mais ne veulent pas se mouiller pour les
rétablir.
La coalition n’est pas arrêtée sur une décision, donc c’est le vœu du peuple français qui va
l’emporter. Maurice de Talleyrand, ministre des affaires étrangères, le sait. Talleyrand avait
pris contact avec les monarchistes français en mars.
Le 1er avril, il avait mis sur pieds un gouvernement provisoire composé de ses amis et d’un
royaliste : l’abbé de Montesquiu. Talleyrand se pose en interlocuteur de la coalition, il
comprend qu’elle n’a pas d’idée arrêtée, ainsi il joue avec le Sénat pour préparer une
constitution d’esprit libéral dont les dispositions seraient imposées au nouveau roi.
Le 6 avril 1814, le Sénat vote à l’unanimité cette constitution.
Le sénat appelle Louis Stanislas Xavier, comte de Provence (c'est-à-dire futur louis 18), à
monter sur le trône à condition qu’il accepte préalablement ce contrat passé avec la nation que
représente la constitution sénatoriale. La tentative du sénat n’aboutit pas. Louis 18 dit qu’il a
déjà tous les droits du monarque. Louis 18 s’arrête à saint Ouen et prononce la déclaration du
2 mai 1814, dans laquelle il se dit prêt à faire des concessions à la condition qu’elles viennent
de lui et qu’elles soient faite par lui. Il assurait les français qu’il doterait la France d’un
régime représentatif.
Le roi (louis 18) a tenu parole comme en témoigne la nouvelle constitution donnée aux
Français le 4 juin 1814.
§2 : la charte du 4 juin 1814.
Ce texte a été élaboré en à peine un mois, puisqu’il devait entrer en application avant que les
différents souverains de la coalition quitte paris. Leur départ était prévu pour le 5 juin.
Ce texte constitutionnel prend délibérément le nom de charte. Et le choix de ce vocable n’est
pas innocent.
« Charte » : évoque les droits et libertés que les seigneurs du moyen âge avaient pu concéder
aux habitants des villes du 13ème siècle.
Louis 18 préfère le mot charte à celui de constitution. Car le mot constitution renvoie au
vocable révolutionnaire. Le mot charte permet de s’inscrire dans une tradition antérieure à la
révolution. Une tradition propre à la monarchie. Monarchie qui a su d’elle-même limiter ses
droits et pouvoirs.
La charte de 1814 est octroyée, c'est-à-dire donnée par le roi, de son propre mouvement, de sa
seule volonté. Ce n’est pas un contrat avec la nation.
En dépit des apparences, ce texte est un compromis.
Il s’organise en 3 volets : un préambule, un titre 1er : « le droit public des français »
(acceptation pure et simple de l’héritage révolutionnaire en matière de droits individuels), le
texte constitutionnel proprement dit.
A) le préambule de la charte :
Il est destiné aux monarchistes et à leur faire comprendre et admettre les concessions que le
roi s’apprête à faire.
C’est un texte très long, bourré de références historiques plus ou moins fantaisistes qui
s’efforce d’instaurer une fiction : celle de la continuité de la monarchie.
Tout est présenté comme si la révolution n’avait jamais existée.
Louis 18 règne déjà depuis 19 ans, il vient d’être rappelé après une longue absence. « La
divine providence » rappelle que « la monarchie n’a jamais cessée d’exister », mais alors
pourquoi faut-il faire des concessions ? Louis 18 doit justifier les concessions, et ce n’est pas
une tâche évidente. Il trouve une solution dans la réinvention de l’ancien régime. Il justifie les