Dossier de candidature

AP 1/2008 - RAE
Dossier de candidature
Case réservée à ACTIRIS
N° de dossier : Dossier recevable :  OUI  NON
Documents manquants :
Proposition finale :
Dossier retenu :  OUI  NON
Dossier de candidature
Introduit dans le cadre de l’appel à projets relatif
aux Actions de Recherche Active d’Emploi
2008- 2010
Le présent dossier de candidature concerne:
 ARAE générique
 ARAE spécifique
Réalisé avec :
 1 conseiller
 2 conseillers

AP 1/2008 – ARAE
Dossier de candidature
2
Appel à projets n° AP 1/2008 - RAE
Plan du Dossier de candidature
PREAMBULE _______________________________________________________________________ 3
I. CARACTERISTIQUES GENERALES DE L’OPERATEUR D’EMPLOI ________________ 4
A. IDENTIFICATION DE L’OPERATEUR D’EMPLOI __________________________________________ 4
B. REFERENCES BANCAIRES __________________________________________________________ 4
C. DESCRIPTION DES ACTIVITES DE L’OPERATEUR D’EMPLOI _______________________________ 5
II. PROPOSITION TECHNIQUE ____________________________________________________ 6
A. ADEQUATION DU PROJET AUX BESOINS DU MARCHE DE L’EMPLOI EN REGION DE BRUXELLES-
CAPITALE ___________________________________________________________________________ 6
B. PUBLIC CIBLE ____________________________________________________________________ 7
C. RESULTATS ESCOMPTES ___________________________________________________________ 7
D. PROMOTION DE L’ACTION __________________________________________________________ 8
E. MOYENS HUMAINS ________________________________________________________________ 9
F. RESSOURCES MATERIELLES ET TECHNIQUES _________________________________________ 10
III. ACTIONS PROPOSEES ________________________________________________________ 13
A. OPTION ANNUELLE ______________________________________________________________ 13
B. PROPOSITION DE CALENDRIER 2008 _________________________________________________ 14
IV. PROPOSITION FINANCIERE __________________________________________________ 15

AP 1/2008 – ARAE
Dossier de candidature
3
Préambule
Lors de la constitution de votre dossier de candidature, nous vous demandons de vous référer au
cahier des charges relatif aux Actions de Recherche Active d’Emploi établi dans le cadre de l’appel à
projet n°1/2008 – ARAE pour compléter le présent formulaire.
Pour que votre dossier de candidature puisse être déclaré recevable, doivent être joints au présent
formulaire dûment complété les documents suivants :
 Délégation de pouvoirs si nécessaire ;
 Statuts tels que publiés au Moniteur belge ;
 Bilan financier (pour les trois dernières années) ;
 Documents attestant que l’opérateur d’emploi est en règle vis-à-vis de l’ONSS, de
l’Administration des contributions directes et, le cas échéant, de la TVA ;
 Documents attestant que l’opérateur d’emploi n’est pas en faillite, s’il s’agit d’une société
commerciale ou d’une société coopérative ;
 Documents attestant que l’opérateur d’emploi n’est pas en liquidation, s’il s’agit d’une
association sans but lucratif. Dans ce dernier cas, l’opérateur d’emploi fournira une
attestation du Tribunal de commerce ou une déclaration sur l’honneur du président de
l’organisme ;
 Organigramme de l’opérateur d’emploi ;
 La liste d’adresses des entreprises et des organisations professionnelles avec lesquelles des
collaborations actives et des synergies sont établies ;
 Le curriculum vitae des conseillers RAE (H/F) prévus pour réaliser les actions de
Recherche Active d’Emploi.
 Pour les agences d’emploi privées : N ° d’agrément ou autorisation assimilée de la Région
de Bruxelles-Capitale.

AP 1/2008 – ARAE
Dossier de candidature
4
I. Caractéristiques générales de l’opérateur d’emploi
A. Identification de l’opérateur d’emploi
Dénomination et sigle de l’opérateur d’emploi soumissionnaire :
……………………………………………………………………………………………….
Nature juridique de l’opérateur d’emploi :
……………………………………………………………………………………………….
Personne de contact : ……………………………………………………………………..
Personne juridiquement responsable : …………………………………………………..
Adresse du siège social :
……………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………..
Adresse du lieu où l’activité visée par le présent cahier des charges sera prestée :
……………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………..
Téléphone : …………………………….
Fax : …………………………………….
Site Internet : ……………………………….
E-mail :………………………………………
L’opérateur d’emploi est-il assujetti à la TVA ?  OUI  NON
B. Références bancaires
Compte ouvert au nom de :……………………………………………………………….
Sous le numéro :……………………………………………………………………………
Nom de la banque :………………………………………………………………………..

AP 1/2008 – ARAE
Dossier de candidature
5
C. Description des activités de l’opérateur d’emploi
Enumérez l’ensemble de vos activités
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………….
Veuillez décrire sommairement les activités similaires à celles visées par l’appel à projets réalisées au
cours des trois années précédentes
Type d’action
Type de public
Nombre de
bénéficiaires
Durée de
l’action
Résultats de
l’action