1.3 évacuation des eaux usées

1. ------IND- 2016 0004 IRL FR- ------ 20160201 --- --- PROJET
Code de la construction de 2010
Document d'orientation technique –
Partie H
Évacuation et traitement des eaux usées
BAILE ÁTHA CLIATH
ARNA FHOILSIÚ AG OIFIG AN tSOLÁTHAIR
Le ceannach díreach ó
FOILSEACHÁIN RIALTAIS,
52 FAICHE STIABHNA, BAILE ÁTHA CLIATH 2
(Teil: 01 – 6476834 nó 1890 213434; Fax 01 – 6476843)
DUBLIN
PUBLIÉ PAR THE STATIONERY OFFICE
À acheter sur
GOVERNMENT PUBLICATIONS,
52 ST STEPHEN' S GREEN, DUBLIN 2
(Tél. [phone] ou 1890213434; fax [phone])
Prix € xxx
ISBN xxx-x-xxxx-xxxx-x
Prix €..................
ISBN ..........................
Imprimé sur papier recyclé contenant au moins
75 % de déchets post-consommation

© Gouvernement irlandais 2010

Sommaire
1
Page
Introduction 3
Dispositions transitoires 3
Le document d'orientation 3
Bâtiments anciens 3
Spécifications techniques 3
Matériaux et qualité d'exécution 4
Interprétation 4
Partie H - Exigences 5
Première partie Systèmes d'évacuation 6
1.1 GÉNÉRALITÉS 6
1.1.1 Lignes directrices 6
1.1.2 Évacuation des eaux usées insalubres 7
1.1.3 Évacuation des eaux pluviales 7
1.2 ÉVACUATION DES EAUX USÉES - TUYAUTERIE AU-DESSUS DU SOL 8
1.2.1 Siphons 8
1.2.2 Tuyaux de branchement 8
1.2.3 Colonnes de décharge 13
1.2.4 Accès pour le nettoyage des obstructions 14
1.2.5 Matériaux pour les tuyaux, accessoires et joints 14
1.2.6 Étanchéité à l'air 15
1.3 ÉVACUATION DES EAUX USÉES - TUYAUTERIE SOUTERRAINE 15
1.3.1 Généralités 15
1.3.2 Conception 15
1.3.3 Profondeur de la couverture du tuyau 16
1.3.4 Dimensions et inclinaisons des tuyaux 16
1.3.5 Installations de relevage 17
1.3.6 Matériaux pour les tuyaux et joints 17
1.3.7 Fondation et remblai 18
1.3.8 Dégagement des obstructions 18
1.3.9 Étanchéité à l'eau 23
1.3.10 Systèmes de récupération des eaux grises 23
1.4 LIGNES DIRECTRICES SUPPLÉMENTAIRES POUR LES GRANDS BȂTIMENTS 25
1.4.1 Capacité des tuyaux 25
1.4.2 Siphons 25
1.4.3 Tuyaux de branchement 25
1.4.4 Colonnes d'évent 26
1.4.5 Colonnes de ventilation 26

2
1.5 ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALES 26
1.5.1 Gouttières 26
1.5.2 Tuyaux d'eaux pluviales 27
1.5.3 Systèmes d'évacuation des toits par siphon 28
1.5.4 Systèmes d'évacuation par avant-toit 28
1.5.5 Systèmes de récupération des eaux pluviales 28
1.5.6 Matériaux pour gouttières, tuyaux pour les eaux pluviales et joints 29
1.5.7 Conception 29
1.5.8 Puisards 30
1.6 CUVES DE STOCKAGE DES EAUX GRISES ET DES EAUX PLUVIALES EXTERNES 31
1.7 INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES SUR LES SYSTÈMES D'ÉVACUATION 32
1.7.1 Protection spéciale - tassement 32
1.7.2 Protection spéciale - surcharge des tuyaux 33
1.7.3 Protection spéciale - charges du sol 34
1.7.4 Réparations et modifications 35
1.7.5 Scellage des canalisations désaffectées 35
Section 2 Wastewater treatment systems 36
2.1 Lignes directrices 36
2.2 Fosses septiques 37
2.3 Zones de percolation et monticules 37
2.4 Zones humides artificielles 38
2.5 Systèmes de filtrage intermittent 38
2.6 Filtres finals 38
2.7 Systèmes de traitement des eaux usées conditionnés 38
2.8 Systèmes de traitement tertiaire 39
2.9 Recommandations générales 39
2.10 Maisons de vacances 40
Normes et publications 41
Autres normes et publications 47

Code de la construction de 2010
Document d'orientation technique - Partie H
Évacuation et traitement des eaux usées
3
Introduction
Le présent document a été publié par le
ministre de l'environnement, du patrimoine et
des collectivités locales en vertu de l'article 7
du Code de la construction de 1997. Il fournit
des lignes directrices en relation avec la
partie H de l'annexe II du Code de la
construction. Ce document devrait être lu
conjointement avec les Codes de la
construction de 1997 à 2010 et avec les
autres documents publiés en vertu de ces
Codes. De manière générale, le Code de la
construction s'applique à la construction de
nouveaux bâtiments ainsi qu'aux
agrandissements et aux modifications de
matériaux apportés aux bâtiments. En outre,
certaines parties de ce Code s'appliquent
aux bâtiments existants subissant un
changement de destination. Par ailleurs, le
Code de la construction ne s'applique pas
aux bâtiments construits avant le
1er juin 1992.
Dispositions transitoires
De manière générale, le présent document
est applicable aux travaux ou aux bâtiments
pour lesquels un changement de matériau a
lieu, dès lors que les travaux ou le
changement de destination débutent ou
interviennent, selon le cas, au plus tard à la
date du 1er juin 2011. Le document
d'orientation technique - Partie H -
Évacuation et traitement des eaux usées
de 1997 cesse également d'être effectif à
cette date. Cependant, ce dernier document
peut continuer à être utilisé en cas de travaux
ou de bâtiments subissant un changement de
destination:
- lorsque les travaux, la modification de
matériaux ou le changement d'usage
commencent ou ont lieu, selon le cas, au
plus tard au 31 mai 2011; ou
- lorsque le permis ou l'autorisation de
planification a été appliqué au plus tard
au 31 mai 2011, et qu'une partie
substantielle des travaux est achevée au
31 mai 2012.
L'expression «qu'une partie substantielle des
travaux est achevée» signifie que la structure
des murs extérieurs a été érigée.
Le document d'orientation
Les matériaux, méthodes de construction,
normes et autres spécifications
(spécifications techniques comprises)
mentionnés dans le présent document sont
ceux qui sont vraisemblablement appropriés
aux fins du Code. Lorsque des travaux sont
réalisés conformément aux lignes directrices
contenues dans le présent document, cela
constitue une présomption de conformité
avec la partie H de l'annexe II du Code de la
construction. Toutefois, l'adoption d'une
approche autre que celle présentée dans ces
lignes directrices n'est pas exclue, à
condition que les exigences pertinentes du
Code soient satisfaites. L'autorité de contrôle
des bâtiments concernée peut exiger des
personnes impliquées dans la conception et
la construction d'un bâtiment qu'elles lui
fournissent les preuves requises afin d'établir
que les exigences du Code de la construction
sont bien remplies.
Bâtiments anciens
En cas de changement des matériaux ou de
destination des bâtiments existants, il se peut
que l'adoption sans modification des lignes
directrices contenues dans le présent
document ne soit pas appropriée dans tous
les cas. En particulier, le respect des lignes
directrices destinées à être appliquées à de
nouveaux travaux, y compris les codes,
normes ou spécifications techniques, peut
s'avérer indûment restrictif ou irréalisable.
Cette remarque concerne notamment les
bâtiments présentant un intérêt historique et
architectural. Dans ce cas, des approches
alternatives basées sur les principes du
présent document peuvent être plus
adaptées et doivent être envisagées.
Spécifications techniques
Le Code de la construction est établi à des
fins spécifiques, par exemple pour assurer,
en rapport avec les bâtiments, la santé, la
sécurité et le bien-être des personnes, des