Rapport du développement durable 2011

Annexe 1
Etat des lieux rapport en matière de développement durable au 31/12/2012
tableau de travail
Finalité
Catégorie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Priorité à des modes de
transports moins
émetteurs de Gaz à
Effet de Serre (GES)
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Développement des
énergies renouvelables
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Action
Direction
Permanence info-énergies
Direction de
l’environnement
Fiche A1
Mise à jour du bilan
carbone avec les données
2011
Direction de
l’environnement
Fiche A2
Plan Local de
Déplacements
Réseau Valouette
Implantation de
stationnement vélos
programmée
Réalisation d’un guide des
déplacements
Appui technique aux plans
de déplacement des
entreprises
Recours aux énergies
renouvelable faiblement
émettrices de gaz à effet de
serre.
Réalisation de simulation
thermodynamique pour la
réhabilitation des
opérations : Piscine de
Fresnes, Théâtre de
Cachan-Jacques Carat
Elaboration du Plan Climat
Energie Territorial (PCET)
patrimoine et services de la
CAVB
Direction de
l’aménagement
Fiche A3
Mise en œuvre de
détecteurs de présence et
d’éclairages à leds dans les
sanitaires et salles de
reprographie du siège de la
CAVB
Etudes pour l’installation
d’une pompe à chaleur de
déshumidification à la
piscine de Fresnes
Direction du patrimoine
Fiche A7
Cahier de
recommandations
environnementales n° 1
Comment optimiser les
performances énergétiques
de votre habitation ?
Achat de 3 vélos
électriques pour les
déplacements
professionnels des agents
de la CAVB
Direction de
l’environnement
Fiche A9
1/9
Direction du patrimoine
Fiche A4
Direction du patrimoine
Fiche A5
Direction de
l’environnement
Fiche A6
Direction du patrimoine
Fiche A8
Direction de
l’environnement
Fiche A10
Annexe 1
Finalité
Catégorie
Changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise
des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Action
Direction
Plan d’actions
environnementales :
– réalisation d’un bilan
carbone (objectif 7)
- réalisation de pré
diagnostics thermiques
(objectif 8)
- développer les
permanences Info énergie
(objectif 9)
Mise en œuvre d’une
isolation thermique en
toitures terrasses des
écoles de musique et de
danse de Villejuif
Etudes pour la mise en
œuvre d’une récupération
des eaux de bassins à la
piscine de Fresnes, pour le
lavage des filtres
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Fiche de synthèse du volet
social du Programme
d’intérêt général Habitat
dégradé
DDSU
Fiche A14
2/9
Direction du patrimoine
FICHE A12
Direction du patrimoine
FICHE A13
Annexe 1
Finalité
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Catégorie dans la
finalité
Lutte contre la pollution
de l’eau
Action
Direction
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Suppression des rejets
polluants en Bièvre
(accompagnement des
riverains), mise en séparatif
de certains réseaux
Gestion différenciée des
zones naturelles au parc
des Prés à Fresnes
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Etudes pour l’ouverture de
la Bièvre à Gentilly et à
Cachan
Direction de
l’environnement
Fiche B3
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Signature de la charte
régionale de la Biodiversité
Direction de
l’environnement
Fiche B4
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Direction de
l’environnement
Fiche A9
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques et des
paysages
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Gestion
écologiquement
rationnelle des déchets
et eaux usées.
Cahiers de
recommandations
n°3 : « l’eau en milieu
urbain » et 4 : « la
biodiversité »
Plan d’actions
environnementales :
- réouverture de la Bièvre
(objectif 15)
- réduire la pollution des
sols (objectif 17)
- améliorer la biodiversité
(objectif 18)
Intégration d’une démarche
environnementale dans le
cadre de l’aménagement
des emprises des
aqueducs de la Vanne et
du Loing (Prairies plutôt
que gazon, objectif zéro
produits phytosanitaires…)
Programmation d’un
dispositif de collecte des
déchets par conteneurs
enterrés au Chaperon vert
3/9
Service assainissement
Fiche B1
Direction de
l’environnement
Fiche B2
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Développement Social
Urbain / RU
Fiche B5
Développement Social
Urbain / RU
Fiche B6
Services Techniques/DP
Annexe 1
Finalité
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Catégorie dans la
finalité
Accès à l’emploi à tous
Action
Direction
Plan LCD : Mise en place
d’actions pour sensibiliser
différents publics aux
discriminations à l’emploi et
pour favoriser l’égalité
professionnelle
Développer les clauses
d’insertion
PDE
Fiche C1
Etude sur le potentiel de
développement et de
créations d’emplois de
l’ESS
Favoriser
l’Economie
sociale et solidaire en Val
de Bièvre
PDE
Fiche C3
Accès à l’emploi à tous
Développement d’un
réseau des acteurs de
l’emploi
PDE
Fiche C5
Accès à l’emploi à tous
Une meilleure prise en
compte de la problématique
de l’inter culturalité dans le
service public de la
communauté
Plan Local de
Déplacements
Transport accompagné
pour les personnes âgées
ou les PMR
Accessibilité du réseau
Valouette aux PMR
Soutien et ingénierie de
projets auprès des acteurs
communaux et du secteur
associatif :
Accompagnement et
financement d’associations
d’intérêt communautaire :
AERA – CILDT – RAVMO
Soutien et ingénierie de
projets auprès des acteurs
communaux et du secteur
associatif :
Accompagnement et
financement d’associations
d’intérêt communautaire :
EDI - Missions locales
Organisation et animation
de réseaux
Prévention de la
délinquance (Portage
conjoint MJD – chef de
projet PUCS)
Mise en œuvre - suivi et
redéfinition du PUCS
DDSU
Fiche C5bis
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès égal au territoire
et aux services urbains
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Prévention – santé
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Insertion des jeunes
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Prévention de l’incivilité
et de l’insécurité
sociale.
Accès égal à la justice
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
Lutte contre les
discriminations et les
inégalités de territoire
Accès à l’emploi à tous
Accès à l’emploi à tous
4/9
DDSU / RU
Fiche C2
PDE
Fiche C4
Direction de
l’aménagement
Fiche A3
DDSU
Fiche C6
DDSU
Fiche C7
DDSU
Fiche C8
DDSU
Fiche C9
Annexe 1
générations
Finalité
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Catégorie dans la
finalité
Lutte contre la fracture
numérique
Action
Direction
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Appui à la création de cyber
espaces et soutien financier
de projets spécifiques
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Transformation du Point
d’accès au droit en Maison
de la Justice et du Droit
Mise en œuvre et suivi de
clauses d’insertion sociale
dans le cadre des
opérations contribuant à la
mise en œuvre du projet de
rénovation urbaine du
Chaperon vert.
Réactualisation du projet de
rénovation urbaine de
Villejuif et l’Hay-les-Roses
DDSU
Fiche C10
Mise en œuvre d’une
démarche de gestion
urbaine de proximité au
Chaperon vert.
Pilotage du projet de
rénovation urbaine du
Chaperon vert.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C14
Accès à l’emploi à tous
Développer et
professionnaliser le réseau
des acteurs de l’emploi
PDE
Fiche C16
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès égal à la justice
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Inclusion sociale et
accès à l’emploi pour
tous
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Rénovation urbaine
Accès à l’emploi à tous
Guide
des
bonnes
pratiques des entreprises
en termes de diversité et de
lutte
contre
les
discriminations
PDE
Fiche C17
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Guide des achats
socialement responsables
PDE
Fiche C18
Accès à l’emploi à tous
Un jour, un métier en
action : l’accueil de
demandeurs d’emplois
handicapés à la CAVB
PDE + DRH
Fiche C19
Urbanisme et cadre de
vie
Rénovation urbaine
5/9
DDSU
Fiche C11
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C12
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C13
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C15
Annexe 1
Finalité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Catégorie dans la
finalité
Vigilance au regard de
la santé des
populations
Action
Direction
Direction de
l’environnement
Fiche D1
Vigilance au regard de
la santé des
populations
Réalisation d’une
cartographie de
l’environnement sonore
sur le territoire
Réalisation d’un Plan
d’Exposition au Bruit
(PPBE)
Préservation de la
qualité de vie
Volet « qualité de l’air »
dans le PCET de la CAVB
Direction de
l’environnement
FICHE A6
Préservation de la
qualité de vie
Cahier de
recommandation n° 2 :
« comment améliorer la
qualité de l’air d’une
habitation ? »
Plan d’actions
environnementales :
- sensibiliser et réduire le
bruit (objectif 5 et 6)
- réaliser des éco quartiers
(objectif 11)
- réduire les pollutions
visuelles (objectif 12)
- renforcer les actions
d’éducation à l’environnement (objectif 19)
Plan Local de
Déplacements
Direction de
l’environnement
Fiche A9
Soutien et ingénierie de
projets auprès des acteurs
communaux et du secteur
associatif :
Le Fonds d’initiatives
locales
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Formation CLAS
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Prise en charge des 3
locaux des Restaurants du
cœur à Fresnes, Villejuif,
Kremlin-Bicêtre
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Lutte contre le décrochage
scolaire -Prise en charge
des 3 locaux des
classes/ateliers relais à
Arcueil, L’Hay-Les-Roses,
Villejuif
Organisation et animation
DDSU
Fiche D3
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Améliorer la qualité de
vie, sensibiliser à
l’environnement et
développement
durable
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Participation des
habitants et des
usagers
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Accès de chacun à une
éducation de qualité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Accès de chacun à une
éducation de qualité
Epanouissement de
Lutte contre toute
Participation des
habitants et des
usagers
Lutte contre la
pauvreté
6/9
Direction de
l’environnement
FICHE D2
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Direction de
l’aménagement
Fiche A3
DDSU
Fiche D4
DDSU
Fiche D5
DDSU
Fiche D6
DDSU
Annexe 1
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Finalité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
forme d’exclusion
Lutte contre toute
forme d’exclusion
Catégorie dans la
finalité
Gouvernance et
démocratie
participative
de réseaux
Référents politique de la
ville
Organisation et animation
de réseaux
Apprentissage de la
langue française auprès
du public migrant (ASL)
Action
Fiche D7
Mise en place d’un fonds
d’initiatives locales pour le
soutien d’actions de
mémoire, d’animation, de
gestion de proximité du
quartier du Chaperon vert.
. Mise en place d’une
Maison du projet, comme
lieu unique d’information
sur le projet de rénovation
urbaine du Chaperon vert.
Elaboration culturelle
participative à l’écomusée
Développement Social
Urbain / RU
Fiche D9
DDSU / Politique de la ville
Fiche D8
Direction
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Gouvernance et
démocratie
participative
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
accès et participation
de chacun à une
production culturelle de
qualité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Formation le long de la
vie
- Mise en place d’actions de
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Lutte contre toute
forme de discrimination
Soutien aux projets emploi
et LCD des associations
d’accompagnement à
l’emploi
DDSU – PDE
Fiche D13
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Lutte contre toute
forme de discrimination
PDE
Fiche D14
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Lutte contre toute
forme de discrimination
Action d’accompagnement
à la recherche d’emploi
des jeunes diplômés
(Bac+2 à +5) résidant en
quartier CUCS /
réalisation de CV vidéo,
réseaux, simulation
entretiens…
Soutien aux
événementiels emplois
des villes et de la CAVB,
dédiés aux publics cibles
de la LCD
-
formation d’accès à l’emploi
pour des publics fragilisés :
participation au
fonctionnement de l’APP de
Villejuif
7/9
Développement Social
Urbain / RU
Fiche D10
PCEN
FICHE D11
PDE
Fiche D12
PDE
Fiche D15
Annexe 1
Finalité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Catégorie dans la
finalité
Lutte contre toute
forme de discrimination
Action
Direction
Rapprochement écoles/
jeunes/entreprises :
- actualisation et diffusion
du guide des formations et
stages en Val de Bièvre
PDE
Fiche D16
Lutte contre toute
forme de discrimination
Ateliers à destination des
entreprises, animés par
l’ARACT à la CAVB
PDE
Fiche D17
Ouverture de la Maison de
l’Environnement du Val de
Bièvre
Direction de
l’environnement
Fiche D18
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Sensibilisation, prise
en compte des enjeux
du développement
durable
Satisfaction des
besoins essentiels
pour tous : logements,
etc.
Subvention au Comité
local pour le logement
autonome des jeunes
(CLLAJ)
DDSU
Fiche D19
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Satisfaction des
besoins essentiels
pour tous : logements,
etc.
Cotisation au Fonds de
solidarité Habitat (FSH)
DDSU
Fiche D20
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Satisfaction des
besoins essentiels
pour tous : logements,
etc.
Programme local de
l’habitat
DDSU
Fiche D21
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Sensibilisation, prise
en compte des enjeux
du développement
durable
Education à
l’environnement.
Direction de
l’environnement
Fiche D22
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
8/9
Annexe 1
Finalité
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Catégorie dans la
finalité
Réduction des déchets
à la source
Action
Direction
Collecte des D3E
Direction de la proximité
Fiche E1
Réduction des déchets
à la source
Programme local de
prévention des déchets
Direction de
l’environnement
Fiche E2
Gestion des déchets
Cahier de
recommandations
environnementale n°3 :
Comment mieux gérer
nos déchets
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Réduire la production
de déchets et
amélioration du tri
Plan d’actions
environnementales :
-réduire les déchets à la
source (objectif 2)
-améliorer la collecte des
déchets toxiques
(objectif 3)
Direction de
l’environnement
Fiche B5
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Actions favorisant le
recours à l’emploi local.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C12
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Réduction des déchets
à la source
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Réduction des déchets
à la source
Mise en œuvre et suivi
de clauses d’insertion
sociale dans le cadre des
opérations contribuant à
la mise en œuvre du
projet de rénovation
urbaine du Chaperon
vert.
Rationalisation des
procédures internes par
la mise en place de la
dématérialisation et
externes avec les
différents organismes
publics
Développement d’une
politique d’économie de
papier et d’encre par la
rationalisation et la
rédaction du déploiement
des outils d’impression et
de photocopies
9/9
Pôle ressources
Fiche E3
Pôle ressources
Fiche E4