Etat des lieux rapport en matière de développement durable au 31

Annexe 1
Etat des lieux rapport en matière de développement durable au 31/12/2011
Finalité
Catégorie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Priorité à des modes de
transports moins
émetteurs de Gaz à
Effet de Serre (GES)
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Développement des
énergies renouvelables
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Action
Direction
Permanence info-énergies
Direction de
l’environnement
Fiche A1
Bilan des émissions de gaz
à effet de serre du
patrimoine et de l’exercice
des compétences et des
visiteurs de la
communauté)
Plan Local de
Déplacements
Réseau Valouette
Implantation de
stationnement vélos
programmée
Réalisation d’un guide des
déplacements
Appui technique aux plans
de déplacement des
entreprises
Raccordement des
nouveaux équipements ou
des équipements
réhabilités au réseau de
géothermie : nouveau
centre à rayonnement
département de L’Haÿ les
Roses, Stade nautique
Youri Gagarine, pépinière
située à Cachan.
Réalisation de simulation
thermodynamique pour la
réhabilitation des piscines.
Direction de
l’environnement
Fiche A2
Mise en place d’éclairage
public à LED : passage
Dupont à Villejuif
Direction du patrimoine
Fiche A6
Réalisation d’un diagnostic
par infiltrométrie et
rayonnement infrarouge à
l’école de danse de Villejuif.
Réalisation d’un puits
canadien associé à une
pompe à chaleur à la MJD
à Villejuif.
Cahier de
recommandations
environnementales n° 1
Comment optimiser les
performances énergétiques
de votre habitation ?
Achat de 3 vélos
électriques pour les
déplacements
professionnels des agents
de la CAVB
Direction du patrimoine
Fiche A7
1/9
Direction de
l’aménagement
Fiche A3
Direction du patrimoine
Fiche A4
Direction du patrimoine
Fiche A5
Direction du patrimoine
Fiche A8
Direction de
l’environnement
Fiche A9
Direction de
l’environnement
Fiche A10
Annexe 1
Finalité
Catégorie
Changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise
des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Action
Direction
Plan d’actions
environnementales :
– réalisation d’un bilan
carbone (objectif 7)
- réalisation de pré
diagnostics thermiques
(objectif 8)
- développer les
permanences Info énergie
(objectif 9)
Renouvellement du
matériel d’illuminations en
qualité LED.
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Utilisation de matériel
basse consommation pour
les éclairages (passerelle
A6, pont Aqueduc de la
Vanne).
Fiche de synthèse du volet
social du Programme
d’intérêt général Habitat
dégradé
Développement Social
Urbain / RU
Fiche A13
2/9
Développement Social
Urbain / RU
Fiche A12
DDSU
Fiche A14
Annexe 1
Finalité
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Catégorie dans la
finalité
Lutte contre la pollution
de l’eau
Action
Direction
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Suppression des rejets
polluants en Bièvre
(accompagnement des
riverains), mise en séparatif
de certains réseaux
Gestion différenciée des
zones naturelles au parc
des Prés à Fresnes
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Etudes pour l’ouverture de
la Bièvre à Gentilly et à
Cachan
Direction de
l’environnement
Fiche B3
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Signature de la charte
régionale de la Biodiversité
Direction de
l’environnement
Fiche B4
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Direction de
l’environnement
Fiche A9
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques et des
paysages
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Accès pour tous à un
environnement de
qualité
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Gestion
écologiquement
rationnelle des déchets
et eaux usées.
Cahiers de
recommandations
n°3 : « l’eau en milieu
urbain » et 4 : « la
biodiversité »
Plan d’actions
environnementales :
- réouverture de la Bièvre
(objectif 15)
- réduire la pollution des
sols (objectif 17)
- améliorer la biodiversité
(objectif 18)
Intégration d’une démarche
environnementale dans le
cadre de l’aménagement
des emprises des
aqueducs de la Vanne et
du Loing (Prairies plutôt
que gazon, objectif zéro
produits phytosanitaires…)
Réalisation d’un cahier des
prescriptions
architecturales, urbaines et
paysagères dans le cadre
de l’opération urbaine du
Chaperon vert.
Programmation d’un
dispositif de collecte des
déchets par conteneurs
enterrés au Chaperon vert.
3/9
Direction de
l’environnement
Fiche B1
Direction de
l’environnement
Fiche B2
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Développement Social
Urbain / RU
Fiche B5
Développement Social
Urbain / RU
Fiche B6
Développement Social
Urbain / RU
Fiche B7
Services Techniques/DP
Annexe 1
Finalité
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Catégorie dans la
finalité
Accès à l’emploi à tous
Action
Direction
Création d’une pièce de
théâtre pour sensibiliser
différents publics aux
discriminations liées à
l’âge, au sexe, à l’origine et
au handicap
Développer les clauses
d’insertion
PDE
Fiche C1
Accès à l’emploi à tous
Appui à la mise en place
d’une couveuse
PDE (à compléter)
Fiche C3
Accès à l’emploi à tous
Etude sur le potentiel de
développement et de
création d’emploi de l’ESS
PDE
Fiche C4
Accès à l’emploi à tous
Développement d’un
réseau des acteurs de
l’emploi
PDE
Fiche C4bis
Accès égal au territoire
et aux services urbains
Formation des agents
publics dans le cadre de la
problématique de l’inter
culturalité
Plan Local de
Déplacements
Transport accompagné
pour les personnes âgées
ou les PMR
Accessibilité du réseau
Valouette aux PMR
Soutien et ingénierie de
projets auprès des acteurs
communaux et du secteur
associatif :
Accompagnement et
financement d’associations
d’intérêt communautaire :
AERA – CILDT – RAVMO
Soutien et ingénierie de
projets auprès des acteurs
communaux et du secteur
associatif :
Accompagnement et
financement d’associations
d’intérêt communautaire :
EDI - Missions locales
Organisation et animation
de réseaux
Prévention de la
délinquance (Portage
conjoint MJD – chef de
projet UCS)
Mise en œuvre - suivi et
redéfinition du PUCS
DRH
Fiche C5
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Prévention – santé
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Insertion des jeunes
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Prévention de l’incivilité
et de l’insécurité
sociale.
Accès égal à la justice
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Lutte contre les
discriminations et les
inégalités de territoire
Accès égal au territoire
et aux services urbains
4/9
PDE
Fiche C2
Direction de
l’aménagement
Fiche A3
DDSU
Fiche C6
DDSU
Fiche C7
DDSU
Fiche C8
DDSU
Fiche C9
Annexe 1
Finalité
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Catégorie dans la
finalité
Lutte contre la fracture
numérique
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès égal à la justice
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Inclusion sociale et
accès à l’emploi pour
tous
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Urbanisme et cadre de
vie
Urbanisme et cadre de
vie
Rénovation urbaine
Action
Direction
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Appui à la création de cyber
espaces et soutien financier
de projets spécifiques
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Transformation du Point
d’accès au droit en Maison
de la Justice et du Droit
Mise en œuvre et suivi de
clauses d’insertion sociale
dans le cadre des
opérations contribuant à la
mise en œuvre du projet de
rénovation urbaine du
Chaperon vert.
Mise en place d’une charte
inter-chantiers.
DDSU
Fiche C10
Mise en œuvre d’une
démarche de gestion
urbaine de proximité au
Chaperon vert.
Pilotage du projet de
rénovation urbaine du
Chaperon vert.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C14
5/9
DDSU
Fiche C11
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C12
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C13
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C15
Annexe 1
Finalité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Catégorie dans la
finalité
Vigilance au regard de
la santé des
populations
Préservation de la
qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Améliorer la qualité de
vie, sensibiliser à
l’environnement et
développement
durable
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Participation des
habitants et des
usagers
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Accès de chacun à une
éducation de qualité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Accès de chacun à une
éducation de qualité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Lutte contre toute
forme d’exclusion
Participation des
habitants et des
usagers
Lutte contre la
pauvreté
Lutte contre toute
forme d’exclusion
Action
Direction
Réalisation d’une
cartographie de
l’environnement sonore
sur le territoire
Cahier de
recommandation n° 2 :
« comment améliorer la
qualité de l’air d’une
habitation ? »
Plan d’actions
environnementales :
- sensibiliser et réduire le
bruit (objectif 5 et 6)
- réaliser des éco quartiers
(objectif 11)
- réduire les pollutions
visuelles (objectif 12)
- renforcer les actions
d’éducation à l’environnement (objectif 19)
Plan Local de
Déplacements
Direction de
l’environnement
Fiche D1
Soutien et ingénierie de
projets auprès des acteurs
communaux et du secteur
associatif :
Le Fonds d’initiatives
locales
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Formation CLAS
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Prise en charge des 3
locaux des Restaurants du
cœur à Fresnes, Villejuif,
Kremlin-Bicêtre
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Lutte contre le décrochage
scolaire -Prise en charge
des 3 locaux des
classes/ateliers relais à
Arcueil, L’Hay-Les-Roses,
Villejuif
Organisation et animation
de réseaux
Référents politique de la
ville
Organisation et animation
de réseaux
Apprentissage de la
langue française auprès
du public migrant (ASL)
DDSU
Fiche D2
6/9
Direction de
l’environnement
Fiche A9
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Direction de
l’aménagement
Fiche A3
DDSU
Fiche D3
DDSU
Fiche D4
DDSU
Fiche D5
DDSU
Fiche D6
DDSU / Politique de la ville
Fiche D7
Annexe 1
Finalité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Catégorie dans la
finalité
Gouvernance et
démocratie
participative
Action
Mise en place d’un fonds
d’initiatives locales pour le
soutien d’actions de
mémoire, d’animation, de
gestion de proximité du
quartier du Chaperon vert.
Mise en place d’un
important dispositif de
communication et de
concertation dans le cadre
du projet de rénovation
urbaine du Chaperon vert
(supports de
communication).
Mise en place d’une
Maison du projet, comme
lieu unique d’information
sur le projet de rénovation
urbaine du Chaperon vert.
Mise en place d’un fonds
de participation des
habitants de l’ORU.
Direction
Développement Social
Urbain / RU
Fiche D8
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Gouvernance et
démocratie
participative
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Gouvernance et
démocratie
participative
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Participation des
habitants et des
usagers.
Formation le long de la
vie
Mise en place d’actions de PDE
formation :
Fiche D12
- destinée aux séniors pour
les aider à retrouver un
emploi
- Destinée aux demandeurs
d’emploi dans les métiers
du nettoyage avec
module linguistique, des
services à la personne,
aux DE éloignés de
l’emploi (APP)
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Lutte contre toute
forme de discrimination
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Lutte contre toute
forme de discrimination
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Lutte contre toute
forme de discrimination
Appui à la réalisation de
CV vidéo pour aider les
jeunes de – de 25 ans à
trouver un emploi
Actions de soutien aux
missions locales et aux
associations pour l’emploi
et la lutte contre les
discriminations
Action d’accompagnement
à la recherche d’emploi
des jeunes diplômés
(Bac+2 à +5) résidant en
quartier CUCS /
réalisation de CV vidéo,
réseaux, simulation
entretiens…
Soutien aux
événementiels des villes :
Forum Handicap,
Handicafé, forum emploi
Lutte contre toute
forme de discrimination
7/9
Développement Social
Urbain / RU
Fiche D9
Développement Social
Urbain / RU
Fiche D10
Développement Social
Urbain / RU
Fiche D11
PDE
Fiche D13
DDSU – PDE
Fiche D14
PDE
Fiche D15
PDE
Fiche D16
Annexe 1
Finalité
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Catégorie dans la
finalité
Lutte contre toute
forme de discrimination
Action
Direction
Recrutements collectifs en
partenariat avec Pôle
Emploi par MRS (méthode
de recrutement par
simulation)
Ateliers à destination des
entreprises, animés par
l’ARACT à la CAVB, sur la
mise en place d’accords
sur l’égalité
professionnelle et la
pénibilité au travail
Rapprochement écoles/
jeunes/entreprises :
- Sortie d’un guide des
formations et stages en
Val de Bièvre
- Evénementiel sur
l’alternance
- Participation à l’opération
SOS Rentrée
Subvention au Comité
local pour le logement
autonome des jeunes
(CLLAJ)
PDE
Fiche D17
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Lutte contre toute
forme de discrimination
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Satisfaction des
besoins essentiels
pour tous : logements,
etc.
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Satisfaction des
besoins essentiels
pour tous : logements,
etc.
Cotisation au Fonds de
solidarité Habitat (FSH)
DDSU
Fiche D20
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Satisfaction des
besoins essentiels
pour tous : logements,
etc.
Programme local de
l’habitat
DDSU
Fiche D21
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Sensibilisation, prise
en compte des enjeux
du développement
durable
accès et participation
de chacun à une
production culturelle de
qualité
Education à
l’environnement.
Direction de
l’environnement
Fiche D22
Elaboration culturelle
participative à l’écomusée
DCEN
Fiche D23
Lutte contre toutes
formes d’exclusion
Plan handicap mis en
œuvre par la CAVB en
tant qu’employeur
favorisant l’accès et le
maintien dans l’emploi des
personnes reconnues
RQTH
Pôle ressources
Fiche D24
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
Epanouissement de
tous les êtres humains
par l’accès à une
bonne qualité de vie
8/9
PDE
Fiche D17bis
PDE
Fiche D18
DDSU
Fiche D19
Annexe 1
Finalité
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Catégorie dans la
finalité
Réduction des déchets
à la source
Action
Direction
Collecte des D3E
Direction de la proximité
Fiche E1
Réduction des déchets
à la source
Programme local de
prévention des déchets
Direction de
l’environnement
Fiche E2
Gestion des déchets
Cahier de
recommandations
environnementale n°3 :
Comment mieux gérer
nos déchets
Direction de
l’environnement
Fiche A3
Réduire la production
de déchets et
amélioration du tri
Plan d’actions
environnementales :
-réduire les déchets à la
source (objectif 2)
-améliorer la collecte des
déchets toxiques
(objectif 3)
Direction de
l’environnement
Fiche B5
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Actions favorisant le
recours à l’emploi local.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C12
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Réduction des déchets
à la source
Dynamique de
développement suivant
des modes de
production et de
consommations
responsables
Réduction des déchets
à la source
Mise en œuvre et suivi
de clauses d’insertion
sociale dans le cadre des
opérations contribuant à
la mise en œuvre du
projet de rénovation
urbaine du Chaperon
vert.
Rationalisation des
procédures internes par
la mise en place de la
dématérialisation et
externes avec les
différents organismes
publics
Développement d’une
politique d’économie de
papier et d’encre par la
rationalisation et la
rédaction du déploiement
des outils d’impression et
de photocopies
9/9
Pôle ressources
Fiche E3
Pôle ressources
Fiche E4