Etat des lieux rapport en matière de développement durable au 31

Annexe 1
1/9
Etat des lieux rapport en matière de développement durable au 31/12/2011
Finalité
Catégorie
Action
Direction
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Permanence info-énergies
Direction de
l’environnement
Fiche A1
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Bilan des émissions de gaz
à effet de serre du
patrimoine et de l’exercice
des compétences et des
visiteurs de la
communauté)
Direction de
l’environnement
Fiche A2
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Priorité à des modes de
transports moins
émetteurs de Gaz à
Effet de Serre (GES)
Plan Local de
Déplacements
Réseau Valouette
Implantation de
stationnement vélos
programmée
Réalisation d’un guide des
déplacements
Appui technique aux plans
de déplacement des
entreprises
Direction de
l’aménagement
Fiche A3
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Développement des
énergies renouvelables
Raccordement des
nouveaux équipements ou
des équipements
réhabilités au réseau de
géothermie : nouveau
centre à rayonnement
département de L’Haÿ les
Roses, Stade nautique
Youri Gagarine, pépinière
située à Cachan.
Direction du patrimoine
Fiche A4
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Réalisation de simulation
thermodynamique pour la
réhabilitation des piscines.
Direction du patrimoine
Fiche A5
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Mise en place d’éclairage
public à LED : passage
Dupont à Villejuif
Direction du patrimoine
Fiche A6
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Réalisation d’un diagnostic
par infiltrométrie et
rayonnement infrarouge à
l’école de danse de Villejuif.
Direction du patrimoine
Fiche A7
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Réalisation d’un puits
canadien associé à une
pompe à chaleur à la MJD
à Villejuif.
Direction du patrimoine
Fiche A8
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Cahier de
recommandations
environnementales n° 1
Comment optimiser les
performances énergétiques
de votre habitation ?
Direction de
l’environnement
Fiche A9
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Achat de 3 vélos
électriques pour les
déplacements
professionnels des agents
de la CAVB
Direction de
l’environnement
Fiche A10

Annexe 1
2/9
Finalité
Catégorie
Action
Direction
Changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Plan d’actions
environnementales :
– réalisation d’un bilan
carbone (objectif 7)
- réalisation de pré
diagnostics thermiques
(objectif 8)
- développer les
permanences Info énergie
(objectif 9)
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Renouvellement du
matériel d’illuminations en
qualité LED.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche A12
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Utilisation de matériel
basse consommation pour
les éclairages (passerelle
A6, pont Aqueduc de la
Vanne).
Développement Social
Urbain / RU
Fiche A13
Lutte contre le
changement climatique
et protection de
l’atmosphère
Maîtrise des
consommations
d’énergie et de la
demande en énergie
Fiche de synthèse du volet
social du Programme
d’intérêt général Habitat
dégradé
DDSU
Fiche A14

Annexe 1
3/9
Finalité
Catégorie dans la
finalité
Action
Direction
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Lutte contre la pollution
de l’eau
Suppression des rejets
polluants en Bièvre
(accompagnement des
riverains), mise en séparatif
de certains réseaux
Direction de
l’environnement
Fiche B1
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Gestion différenciée des
zones naturelles au parc
des Prés à Fresnes
Direction de
l’environnement
Fiche B2
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Etudes pour l’ouverture de
la Bièvre à Gentilly et à
Cachan
Direction de
l’environnement
Fiche B3
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Signature de la charte
régionale de la Biodiversité
Direction de
l’environnement
Fiche B4
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Cahiers de
recommandations
n°3 : « l’eau en milieu
urbain » et 4 : « la
biodiversité »
Direction de
l’environnement
Fiche A9
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques
Plan d’actions
environnementales :
- réouverture de la Bièvre
(objectif 15)
- réduire la pollution des
sols (objectif 17)
- améliorer la biodiversité
(objectif 18)
Direction de
l’environnement
Fiche A11
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Préservation de la
diversité des habitats
écologiques et des
paysages
Intégration d’une démarche
environnementale dans le
cadre de l’aménagement
des emprises des
aqueducs de la Vanne et
du Loing (Prairies plutôt
que gazon, objectif zéro
produits phytosanitaires…)
Développement Social
Urbain / RU
Fiche B5
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Accès pour tous à un
environnement de
qualité
Réalisation d’un cahier des
prescriptions
architecturales, urbaines et
paysagères dans le cadre
de l’opération urbaine du
Chaperon vert.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche B6
Préservation de la
biodiversité, gestion
des milieux et des
ressources
Gestion
écologiquement
rationnelle des déchets
et eaux usées.
Programmation d’un
dispositif de collecte des
déchets par conteneurs
enterrés au Chaperon vert.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche B7
Services Techniques/DP

Annexe 1
4/9
Finalité
Catégorie dans la
finalité
Action
Direction
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Création d’une pièce de
théâtre pour sensibiliser
différents publics aux
discriminations liées à
l’âge, au sexe, à l’origine et
au handicap
PDE
Fiche C1
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Développer les clauses
d’insertion
PDE
Fiche C2
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Appui à la mise en place
d’une couveuse
PDE (à compléter)
Fiche C3
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Etude sur le potentiel de
développement et de
création d’emploi de l’ESS
PDE
Fiche C4
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès à l’emploi à tous
Développement d’un
réseau des acteurs de
l’emploi
PDE
Fiche C4bis
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès égal au territoire
et aux services urbains
Formation des agents
publics dans le cadre de la
problématique de l’inter
culturalité
DRH
Fiche C5
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès égal au territoire
et aux services urbains
Plan Local de
Déplacements
Transport accompagné
pour les personnes âgées
ou les PMR
Accessibilité du réseau
Valouette aux PMR
Direction de
l’aménagement
Fiche A3
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Prévention – santé
Soutien et ingénierie de
projets auprès des acteurs
communaux et du secteur
associatif :
Accompagnement et
financement d’associations
d’intérêt communautaire :
AERA – CILDT – RAVMO
DDSU
Fiche C6
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Insertion des jeunes
Soutien et ingénierie de
projets auprès des acteurs
communaux et du secteur
associatif :
Accompagnement et
financement d’associations
d’intérêt communautaire :
EDI - Missions locales
DDSU
Fiche C7
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Prévention de l’incivilité
et de l’insécurité
sociale.
Accès égal à la justice
Organisation et animation
de réseaux
Prévention de la
délinquance (Portage
conjoint MJD – chef de
projet UCS)
DDSU
Fiche C8
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Lutte contre les
discriminations et les
inégalités de territoire
Mise en œuvre - suivi et
redéfinition du PUCS
DDSU
Fiche C9

Annexe 1
5/9
Finalité
Catégorie dans la
finalité
Action
Direction
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Lutte contre la fracture
numérique
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Appui à la création de cyber
espaces et soutien financier
de projets spécifiques
DDSU
Fiche C10
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Accès égal à la justice
Conduite et suivi des
actions et projets
communautaires :
Transformation du Point
d’accès au droit en Maison
de la Justice et du Droit
DDSU
Fiche C11
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Inclusion sociale et
accès à l’emploi pour
tous
Mise en œuvre et suivi de
clauses d’insertion sociale
dans le cadre des
opérations contribuant à la
mise en œuvre du projet de
rénovation urbaine du
Chaperon vert.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C12
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Urbanisme et cadre de
vie
Mise en place d’une charte
inter-chantiers.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C13
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Urbanisme et cadre de
vie
Mise en œuvre d’une
démarche de gestion
urbaine de proximité au
Chaperon vert.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C14
Cohésion sociale et
solidarités entre les
territoires et entre
générations
Rénovation urbaine
Pilotage du projet de
rénovation urbaine du
Chaperon vert.
Développement Social
Urbain / RU
Fiche C15