2. Les projets nouveaux

Département des Ressources Humaines
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SGEC/2013/880
07/11/2013
DESTINATAIRES : Secrétaires Généraux de CAEC
Directeurs diocésains
Présidents des organisations professionnelles de chefs
d'établissement
PUR INFORMATION : Commission Permanente
Commission du Plan égalité des chances
Mesdames,
Messieurs,
Chers amis,
Je vous prie de trouver, ci-joint, deux documents permettant la remontée des besoins des
académies au titre du plan EGALITE des CHANCES pour la rentrée 2014 :
 L’un relatif au suivi pédagogique des projets créés les années précédentes,
 L’autre pour vous permettre de solliciter la prise en charge de projets nouveaux.
Vous voudrez bien nous retourner ces documents pour le 29 novembre 2013 afin que,
comme l’an dernier, le plan égalité des chances puisse être intégré dans la répartition
inter-académique des moyens qui sera arrêtée par le ministre de l’Education nationale en
janvier 2014.
La détermination du nombre d’emplois affecté au plan égalité des chances 2014 sera
proposée lors de la réunion des Secrétaires Généraux de CAEC du 14 novembre et
confirmée par la Commission Permanente le même jour.
D’autre part, et à la suite des demandes formulées par les Secrétaires Généraux de
CAEC, un travail est en cours, au sein du département éducation et de la commission du
plan Egalité des chances pour clarifier les critères d’éligibilité et de priorité des projets. Les
Secrétaires Généraux de CAEC seront également appelés à travailler sur cette question
lors de la réunion du 14 novembre.

Secrétariat Général de l'Enseignement Catholique
SGEC/2013/880
Préparation de la rentée 2014
07/11/2013
Plan EGALITE des CHANCES
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Ces différents travaux, auxquels se joindra, en temps voulu, la réflexion de la Commission
Permanente sur une éventuelle nouvelle méthode d’allocation des moyens prenant mieux
en compte les problématiques d’égalité des chances, devraient nous permettre, dans la
suite du colloque de Lille et de la convention de l’Enseignement catholique du 1er juin
dernier, de donner un nouvel élan à cet élément fondamental de la politique de
l’Enseignement catholique.
Dans l’attente de vos retours, nous sommes, bien entendu, à votre disposition pour toutes
précisions utiles et vous prions de croire, chers amis, à l’assurance de nos sentiments
dévoués.
Yann DIRAISON
Délégué général chargé des ressources humaines
Secrétariat Général de l'Enseignement Catholique

Secrétariat Général de l'Enseignement Catholique
SGEC/2013/880
Préparation de la rentée 2014
07/11/2013
Plan EGALITE des CHANCES
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1. LES SUIVIS PEDAGOGIQUES
Il s’agit, ici, de recenser les besoins en moyens d’enseignement pour des projets ouverts
au titre des années précédentes (montées ou suivis pédagogiques, poursuite de projets
pluriannuels). Pour ces suivis, vous ne remplissez pas un nouveau dossier.
Vous voudrez bien renseigner le tableur Excel, ci-joint (SGEC/2013/880a - Plan Egalité
des chances 2014 – SUIVI) en respectant les consignes suivantes afin de faciliter le travail
de synthèse :
 Vous nous communiquerez un fichier et un seul, par académie ;
 Chaque ligne du tableur correspondra à un projet et un seul ;
 Vous ne modifierez pas la structure du tableur (pas de nouvelles colonnes,
pas de modification de l’ordre des colonnes, ni de leur taille) ;
 Pour l’inscription de l’académie et des départements, vous utiliserez
exclusivement la liste déroulante des cases concernées.
Ce tableur sera retourné, par voie électronique uniquement, à l’adresse suivante :
[email protected]
pour le 29 novembre.
2. LES PROJETS NOUVEAUX
Les demandes de prise en charge de nouveaux projets seront communiqués par le
dossier ci-joint (SGEC/2013/880b - Plan Egalite des chances – NOUVEAUX PROJETS)
que vous aurez transmis aux chefs d'établissement concernés.
Ces dossiers seront retournés, par voie électronique uniquement, à l’adresse suivante :
[email protected]
pour le 29 novembre.
Les dossiers devront obligatoirement porter un visa (cachet ou signature) du CAEC
et le rang de priorité accordé au projet, parmi l’ensemble des projets transmis par le
CAEC.
Cette priorisation définie par le CAEC devra être unique et exclusivement
académique (un seul rang de priorité accordé à un seul projet et une seule
hiérarchisation des projets définie pour l’académie entière).