Plan d`Actions CNDS 2016

Plan d’actions 2016
Nom de l’association sportive ou de la
structure bénéficiaire :
 Clubs
 Comités départementaux
 Ligues ou comités régionaux
 Centres médicaux sportifs
 Collectivités territoriales (uniquement
pour l’AAP « J’apprends à nager »)
Indiquez le département du siège social :

Nom de l’association : Numéro de RNA :
Numéro de Siret :
Sommaire :
Fiches actions « thématiques » :
Correction des inégalités d’accès à la pratique sportive »
(CIAPS)
 Développement de la pratique sportive dans les territoires
prioritaires
 Handicap
 Développement de la pratique féminine
 Formation (uniquement pour les CD)
 Développement de la pratique sportive
 Formation (uniquement pour les CD)
Fiches actions « spécfiques » (appels à projets) :
 Emploi
 Sport Santé
Appels à projets du plan « citoyen du sport »
 Pratique sportive féminine dans les territoires prioritaires
 J’apprends à nager
Pour rappel, le nombre de fiches maximales à faire figurer dans votre demande :
Si vous êtes un comité départemental :
 4 fiches action « thématiques » au maximum
 1 fiche action par appel à projets, soit 4 fiches au maximum
Soit 8 fiches au maximum
Si vous êtes une association sportive :
 2 fiches actions « thématiques » au maximum
 1 fiche action par appel à projets, soit 4 fiches maximum
Soit 6 fiches au maximum
(Important : bien compléter les éléments concernant l’association situés en pied de page)

Nom de l’association : Numéro de RNA :
Numéro de Siret :
OBJECTIF : SPORT HANDICAP
Développer l’activité sportive régulière et/ou l’expérimentation de nouvelles pratiques
en direction des personnes en situation de handicap (cf. annexe sport handicap)
Précisez le titre de l’action 2016 :  N° :
 Titre le l’action :
Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du
territoire concerné par l’action :
Statut des personnes
Tranche d'âge
Genre du Public
Publics hors club
Mineurs
Masculin
Licenciés – Adhérents d’un club
Adultes
Féminin
Bénévoles
Séniors
Mixte
Salariés
Equipe technique régionale
Statut du territoire
Juges et arbitres
Q.P.V politique de la ville
Personnes handicapées
Communes Z.R.R
Tous territoires
Contenus
Description
Publics cibles
(âge, nombre, etc.)
Date, durée, lieu,
échéancier
Indicateurs
d’évaluation
Résultats attendus
Organisation
(matérielle, humaine etc.)
L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€

Nom de l’association : Numéro de RNA :
Numéro de Siret :
BUDGET DE L’ACTION 2016 :
Précisez le numéro et le titre de l’action  N° :
 Titre le l’action :
CHARGES
Montant (2)
PRODUITS
Montant (2)
Charges directes a ffectées à l’action
Ressour ces di rectes affectées à l’action
60 - Achat
70 – Vente de produits finis,
prestations de services,
marchandises
prestations de services
Achats matières et fournitures
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
74- Subventions
d’exploitation(1)
Locations
Etat: (précisez le(s) ministère(s)
sollicité(s)
Entretien et réparation
- C.N.D.S.
Assurance
Autres Crédits (précisez)
- ARS
- Politique de la ville
- BOP
Documentation
Région(s):
Divers
-
62 - Autres services extérieurs
Département(s):
Rémunérations intermédiaires et
honoraires
-
Publicité, publication
Commune(s):
Déplacements, missions
-
Frais postaux et de
télécommunications
-
Services bancaires, autres
Organismes sociaux (à détailler):
63 - Impôts et taxes
-
Impôts et taxes sur rémunération,
-
Autres impôts et taxes
Fonds européens
64- Charges de personnel
CNASEA (emploi aidés)
Rémunération des personnels
Autres recettes (précisez) :
Charges sociales
-
Autres charges de personnel
75 - Autres produits de
gestion courante
65- Autres charges de gestion
courante
Dont cotisations
66- Charges financières
76 - Produits financiers
67- Charges exceptionnelles
77- Produits exceptionnels
68- Dotation aux amortissements
78 – Reprises sur
amortissements et provisions
TOTAL DES CHARGES
PREVISIONNELLES
TOTAL DES PRODUITS
PREVISIONNELS
Charges indirectes affectées à l’action
Ressources indirectes affectées à l’action
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
86- Emplois des contributions
volontaires en nature
87 - Contributions volontaires
en nature
Secours en nature
Bénévolat
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations
Prestations en nature
Personnel bénévole
Dons en nature
TOTAL DES CHARGES
0
TOTAL DES PRODUITS

Nom de l’association : Numéro de RNA :
Numéro de Siret :
OBJECTIF : DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE
SPORTIVE FEMININE (hors AAP – citoyens du sport)
Précisez le titre de l’action 2016 :  N° :
 Titre le l’action :
1  Développement de la pratique féminine
1.  Implication des femmes dans les instances dirigeantes
Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du
territoire concerné par l’action :
Statut des personnes
Tranche d'âge
Genre du Public
Publics hors club
Mineurs
Masculin
Licenciés – Adhérents d’un club
Adultes
Féminin
Bénévoles
Séniors
Mixte
Salariés
Equipe technique régionale
Statut du territoire
Juges et arbitres
Q.P.V politique de la ville
Personnes handicapées
Communes Z.R.R
Tous territoires
Contenus
Description
Publics cibles
(âge, nombre, etc.)
Date, durée, lieu,
échéancier
Indicateurs
d’évaluation
Résultats attendus
Organisation
(matérielle, humaine etc.)
L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€