Plan d`Actions CNDS 2016
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Plan d’actions 2016 Nom de l’association sportive ou de la structure bénéficiaire : Clubs Comités départementaux Ligues ou comités régionaux Centres médicaux sportifs Collectivités territoriales (uniquement pour l’AAP « J’apprends à nager ») Indiquez le département du siège social : Sommaire : Fiches actions « thématiques » : Correction des inégalités d’accès à la pratique sportive » (CIAPS) Développement de la pratique sportive dans les territoires prioritaires Handicap Développement de la pratique féminine Formation (uniquement pour les CD) Développement de la pratique sportive Formation (uniquement pour les CD) Fiches actions « spécfiques » (appels à projets) : Emploi Sport Santé Appels à projets du plan « citoyen du sport » Pratique sportive féminine dans les territoires prioritaires J’apprends à nager Pour rappel, le nombre de fiches maximales à faire figurer dans votre demande : Si vous êtes un comité départemental : 4 fiches action « thématiques » au maximum 1 fiche action par appel à projets, soit 4 fiches au maximum Soit 8 fiches au maximum Si vous êtes une association sportive : 2 fiches actions « thématiques » au maximum 1 fiche action par appel à projets, soit 4 fiches maximum Soit 6 fiches au maximum (Important : bien compléter les éléments concernant l’association situés en pied de page) Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : OBJECTIF : SPORT HANDICAP Développer l’activité sportive régulière et/ou l’expérimentation de nouvelles pratiques en direction des personnes en situation de handicap (cf. annexe sport handicap) N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE FEMININE (hors AAP – citoyens du sport) N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : 1 Développement de la pratique féminine 1. Implication des femmes dans les instances dirigeantes Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE DANS LES TERRITOIRES PRIORITAIRES N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : 1. Les nouvelles formes de pratique 2. Développement Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : FORMATION (uniquement pour les CD) N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : 1. Des dirigeants, des bénévoles 2. Des éducateurs, des enseignants 3. Des juges, des arbitres, des commissaires techniques Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : 1. Les nouvelles formes de pratique 2. Développement 3. Animations autour des Grands Evénements Sportifs Internationaux (GESI) Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : EMPLOI Professionnalisation du secteur sportif par le dispositif « EMPLOI CNDS », « EMPLOI CIEC » « APPRENTISSAGE » N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de………………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : SPORT SANTE « Assurer la protection de la santé des sportifs » N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : 1. 2. 3. 4. Décliner au plan territorial les programmes fédéraux « sport et santé » Prévenir la mort subite du sportif Former les éducateurs sportif « sport santé » Accompagner les CD et Clubs dans l’évaluation des actions sport santé A-Actions des centres médico-sportifs et Plateaux techniques 1 – Examen de non contre indication à la pratique sportive 2 - Favoriser la pratique régulière en clubs sportifs des jeunes et des personnes éloignés de la pratique sportive pour réduire la sédentarité Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : SPORT SANTE « Promouvoir le sport comme facteur de santé pour les publics à besoins particuliers » N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : A. Promouvoir l’activité physique adaptée pour les personnes atteintes de pathologies chroniques et/ou en situation de handicap Obésité Diabète Cancers maladie cardiovasculaire BPCO Autres préciser: ……… Seniors : seniors actifs seniors fragiles seniors dépendants - EPHAD, Public handicapé : Handicap physique Handicap Psychique B. Promouvoir l’activité physique quotidienne et réduire la sédentarité pour tous Enfants et jeunes surpoids et obésité Adultes sédentairespublics éloignés de la pratique Programme « sport sur ordonnance » : OUI NON Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de………………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE FEMININE DANS LES QPV/ZRR (Appel à projets spécifique du plan « Citoyens du sport ») N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : 2. Pratique sportive féminine dans les territoires prioritaires Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de…………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA : OBJECTIF : « J’APPRENDS A NAGER » (Appel à projets spécifique du plan « citoyens du sport) N° : Précisez le titre de l’action 2016 : Titre le l’action : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d’âge du public, statut et population du territoire concerné par l’action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Licenciés – Adhérents d’un club Bénévoles Salariés Equipe technique régionale Juges et arbitres Personnes handicapées Mineurs Adultes Séniors Masculin Féminin Mixte Statut du territoire Q.P.V politique de la ville Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d’évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L’association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de………………€ Nom de l’association : Numéro de Siret : Numéro de RNA : BUDGET DE L’ACTION 2016 : N° : Précisez le numéro et le titre de l’action Titre le l’action : Montant (2) CHARGES Charges directes affectées à l’action 60 - Achat Montant (2) PRODUITS Ressources directes affectées à l’action 70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Charges indirectes affectées à l’action 74- Subventions d’exploitation(1) Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - C.N.D.S. Autres Crédits (précisez) - ARS - Politique de la ville - BOP Région(s): Département(s): Commune(s): Organismes sociaux (à détailler): Fonds européens CNASEA (emploi aidés) Autres recettes (précisez) : 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 77- Produits exceptionnels 78 – Reprises sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Ressources indirectes affectées à l’action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES Nom de l’association : Numéro de Siret : 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS Numéro de RNA :
