Sports - Bordeaux
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Demande de subvention Année 2017 FICHE SPÉCIFIQUE « SPORT » à remplir pour toute demande relevant du sport DATE LIMITE DE RETOUR DES DOSSIERS : 10 juillet 2016 à retourner impérativement de façon numérique accompagné des pièces jointes sur le site de la Mairie de Bordeaux : www.bordeaux.fr, rubrique Financement 1 1 www.bordeaux.fr ; dans la rubrique « Pratique », choisir « Vie associative », puis « Vous êtes une association (suite) », puis « Financement ». PRATIQUE SPORTIVE NOTICE EXPLICATIVE PRATIQUE SPORTIVE Fiche 5 - Renseignements complémentaires Merci d’indiquer les disciplines sportives pratiquées au sein de votre association. Fiche 6 – Présentation de la discipline sportive Cette fiche est à compléter pour chaque discipline sportive (affiliée au non) pratiquée au sein de l’association même si vous ne demandez pas de subvention pour celle-ci. 2 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES MERCI DE BIEN VOULOIR COCHER LES DISCIPLINES PRATIQUEES AU SEIN DE VOTRE ASSOCIATION Sections Aéromodélisme Aéronautique Aïkido, aïkibudo et affinitaires Aïkido, budo Aquagym Athlétisme Aviron Badminton Balle au tambourin Ballon au poing Ball-trap et tir à balle Base-ball, soft-ball et cricket Basket-ball Billard : américain Billard : snooker Billard Anglais Billard Français Bowling et sports de quilles Boxe américaine Boxe anglaise Canoë-kayak Char à voile Course d'orientation Cyclisme : bicross / BMX Cyclisme : VTT Cyclisme sur piste Cyclisme sur route Cyclotourisme Duathlon Echecs Education Physique et Gymnastique Volontaire Equitation Escalade Escrime Ecole multisports (Fiche spécifique à compléter) Football Football Américain Frisbee Full contact et disciplines assimilés Giraviation Golf Gymnastique Artistique Gymnastique Rythmique Gymnastique Trampoline Haltérophilie, musculation et culturisme Handball Handisports : Athlétisme Handisports : Basket-ball Handisports : Boccia Handisports : Cyclisme Handisports : Equitation Handisports : Escrime X Sections Handisports : Foot Handisports : Force athlétique paralympique Handisports : Goalball Handisports : Hockey sur gazon Handisports : Judo Handisports : Natation Handisports : Rugby Handisports : Ski Handisports : Tennis Handisports : Tennis de table Handisports : Tir Handisports : Tir à l'arc Handisports : Voile Handisports : Volley-ball Hockey subaquatique Hockey sur gazon Hockey sur glace Jeu de paume Judo Judo : Iaïdo Judo : Jodo Judo : Jujitsu Judo : Kendo Judo : Naginata Judo : Sport chanbara Judo : Sumo Judo : Taïso Karaté Karaté : Goshin jutsu Karaté : Ko budo Karaté : Krav Maga Karaté : Kung-fu Karaté : Nambu do Karaté : Nihon tai-jitsu Karaté : Ninjutsu Karaté : Nunchaku Karaté : Shidokan Karaté : Shorinji kempo Karaté : Tai jitsu Karaté : Yoseikan budo Kick boxing et disciplines associées Longue paume Lutte Motocyclisme Motonautisme Muaythaï et disciplines associées Nage avec palme Nage en eau vive Natation Natation synchronisée Padel Parachutisme 5 X RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES MERCI DE BIEN VOULOIR COCHER LES DISCIPLINES PRATIQUEES AU SEIN DE VOTRE ASSOCIATION Sections Patinage : Danse sur glace Patinage artistique Patinage Synchronisé Pêche au coup Pêche sous-marine Pêcheurs en mer Pêcheurs sportifs à la mouche Pelote basque Pencak-silat Pentathlon moderne Pétanque et jeu provençal Planeur ULM Plongée Plongeon Randonnée pédestre Remise en forme (aérobic, fitness, musculation…) Rink hockey Roller acrobatique Roller Artistique Roller Course Roller in line hockey Roller Randonnées Rugby à XIII Rugby à XV Sambo Sauvetage et secourisme aquatique Savate, boxe française et disicplines associées Self défense Skate-board Ski Ski nautique Sourds Spéléologie Sport adapté Sport automobile Sport de boule Squash Surf Taekwondo Taekwondo : Hapkido Taekwondo : Soo bank do Taekwondo : Tang-soo-do Wushu : Hsing I Wushu: Jeet kune do Wushu : Kung-fu Wushu: Pakua Wushu: Qi Gong Wushu : Sanda Wushu: Shaolin Chuan Wushu: Shuai Jiao Wushu: Taï chin do Wushu n : Wing Chu X Sections 5 X Wushu: Yi Quan Tennis Tennis de table Tir Tir à l'arc Tourisme équestre Triathlon Twirling bâton Vacances sportives Viet Vo Dao Voile Vol à voile Vol libre Volley-ball Water polo Yoga Autres : préciser 4 PRESENTATION DE LA DISCIPLINE SPORTIVE Nom de l’association (pas de sigle) : Nom de la section (clubs omnisports) : Discipline sportive concernée : * (en cas de double affiliation en choisir une seule) 6 A REMPLIR OBLIGATOIREMENT POUR TOUTES LES DISCIPLINES PRATIQUEES AU SEIN DE L’ASSOCIATION (AFFILIEES OU NON) BUREAU DIRECTEUR (si différent de celui de l’association) Par souci d’actualisation de nos fiches, nous vous demandons de remplir impérativement le tableau ci-dessous : Fonction Nom – Prénom Adresse Téléphone E-mail Président Trésorier Secrétaire Correspondant Fédération d’affiliation : ........................................................... N° d’affiliation : ...................... EFFECTIF DE LA SAISON 2015/2016 Licenciés Compétiteurs - 18 ans Licenciés Loisirs + 18 ans - 18 ans + 18 ans Licenciés Dirigeants - 18 ans + 18 ans Sport adapté ou personne présentant un handicap - 18 + 18 ans ans Adhérents non licenciés - 18 ans + 18 ans LICENCIEES FEMININES LICENCIES MASCULINS Licenciés Féminines Masculins Sport adapté ou personne présentant un handicap Féminines Masculins Adhérents non licenciés Féminines LICENCIES SENIORS (+ 60 ANS) INFORMATION COTISATION : Typologie Coût de l’adhésion à l’association 2015/2016 2016/2017 Part reversée à la fédération 2015/2016 2016/2017 Masculins RESULTATS SPORTIFS SAISON 2015/2016 SPORTS INDIVIDUELS Classement national du club : ................................................................................................................................... ATHLETES DE HAUT NIVEAU Athlètes inscrits sur la liste Ministérielle Nom Prénom Catégorie SPORTS COLLECTIFS (niveau de la meilleure équipe) Féminine Changement sur la saison 2016/2017 1 Masculine Préciser le niveau (national, régional ou départemental) et la catégorie d’âge : ENCADREMENT DE LA PRATIQUE NOM Prénom Diplôme d’Etat (BPJEPS, Fédéral BEES, etc.) Nombre de bénévoles non qualifiés : Homme ……… Discipline Volume horaire Femmes………….. LIEUX DE PRATIQUE (indiquer le nom et l’adresse) Installations mises à disposition par la Ville de Bordeaux 1 Installations propriétés de l’association Installations louées par l’association Autres : préciser Préciser d’éventuelles accessions ou relégations 6 DEMANDES DE SUBVENTIONS NOTICE EXPLICATIVE DEMANDE DE SUBVENTION Fiches 7.1 et 7.2 - Sport Educatif et Loisirs Fiches 8.1 et 8.2 – Sport de haut niveau (pratique au niveau national minimum) Ces fiches sont à compléter pour les actions concernant une discipline sportive affiliée à une Fédération sportive ayant un agrément du Ministère des Sports. Fiches 9.1 et 9.2 – Ecoles multisports Ces fiches sont à compléter pour les actions concernant la mise en place d’une école multisports et respectant la charte de mise correspondante. Fiches 10.1 et 10.2 – Manifestations sportives Ces fiches sont à compléter pour chaque demande de subvention concernant l’organisation d’une manifestation sportive. Fiches 11– Compte-rendu des actions subventionnées en 2014 Merci de compléter le bilan financier et répondre aux questions du bilan qualitatif concernant chaque action subventionnée en 2014 7 REMPLIR UNE FICHE PAR SECTION DEMANDE DE SUBVENTIONS Nom de l’association (pas de sigle) : SPORT EDUCATIF Nom de la section (clubs omnisports) : Discipline sportive concernée : ET LOISIRS 7.1 Cette fiche est à compléter pour chaque discipline affiliée à une fédération sportive ayant un agrément du Ministère de la Santé et des Sports Contact : Nom : Téléphone : Prénom : Courriel : MONTANT DEMANDE : _____________________________________ Objectif(s) poursuivi(s) : Ouvrir l’ensemble des pratiques au plus grand nombre Exploiter le rôle essentiel du sport pour la santé Favoriser l’accessibilité et la pratique adaptée à tous les handicaps Prendre en compte les nouveaux besoins exprimés dans les modes de pratiques (loisirs, compétitions,...) Utiliser le sport comme outil d’éducation Développer la pratique du sport féminin et permettre aux femmes d’accéder aux fonctions dirigeantes du club Contenus de l’action (des actions) visant à la réalisation de l’objectif (des objectifs) : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Public(s) cible(s) ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Nombre approximatif de personnes bénéficiaires _____________________ 8 Lieux de réalisation ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Date de mise en œuvre prévue ___________________________________ Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Critères d’évaluation des objectifs poursuivis : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ 9 BUDGET PREVISIONNEL SPORT EDUCATIF ET LOISIRS 7.2 Année 2017 ou saison 2016/2017 DEPENSES 60 - Achats Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fournitures d'entretien et de petit équipement MONTANT RECETTES MONTANT 70 – Ventes, prestations de services, marchandise Marchandises Prestations de services Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation Autres fournitures 61 - Services extérieurs Sous-traitance générale Locations Etat Entretien et réparation Département Région Assurances Documentation Ville de Bordeaux / Subvention SEL Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Autres communes Frais d’arbitrage Publicité, publications Organismes sociaux (à détailler) Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Fonds européens Impôts et taxes sur rémunérations Autres (précisez) Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunérations des personnels 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations CNASEA (emplois aidés) Charges sociales Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion courante Coût de licences Frais de stages de formation Autre frais de gestion 66 – Charges financières 76 – Produits financiers 67 - Charges exceptionnelles Amendes/Pénalités Charges exceptionnelles diverses 68 - Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 77 - Produits exceptionnels 78 - Reprise sur amortissements et provisions 79 – Transfert de charges TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Bénévolat Prestations en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Dons en nature Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES L’association sollicite une subvention SEL totale de TOTAL DES PRODUITS € (1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées. (2) Ne pas indiquer les centimes d’euros REMPLIR UNE FICHE PAR SECTION DEMANDE DE SUBVENTIONS SPORT DE HAUT NIVEAU Nom de l’association (pas de sigle) : Nom de la section (clubs omnisports) : Discipline sportive concernée : 8.1 Cette fiche est à compléter pour chaque discipline affiliée à une fédération sportive ayant un agrément du Ministère de la Santé et des Sports Contact : Nom : Téléphone : Prénom : Courriel : MONTANT DEMANDE : _____________________________________ Objectif(s) poursuivi(s) : Accompagner la performance Accompagner la formation des jeunes et permettre l’accès au haut niveau Utiliser la performance comme outil d’éducation Travailler à l’accession du sport féminin de haut niveau Contenus de l’action (des actions) visant à la réalisation de l’objectif (des objectifs) : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Public(s) cible(s) ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Nombre approximatif de personnes bénéficiaires _____________________ Lieux de réalisation ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Date de mise en œuvre prévue ___________________________________ 11 Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Critères d’évaluation des objectifs poursuivis : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente : ______________________________________________________________________________________ 12 BUDGET PREVISIONNEL SPORT DE HAUT NIVEAU 8.2 Année 2017 ou saison 2016/2017 DEPENSES 60 - Achats Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fournitures d'entretien et de petit équipement MONTANT RECETTES MONTANT 70 – Ventes, prestations de services, marchandise Marchandises Prestations de services Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation Autres fournitures 61 - Services extérieurs Sous-traitance générale Locations Etat Entretien et réparation Département Région Assurances Documentation Ville de Bordeaux / Subvention SEL Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Autres communes Frais d’arbitrage Publicité, publications Organismes sociaux (à détailler) Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Fonds européens Impôts et taxes sur rémunérations Autres (précisez) Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunérations des personnels 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations CNASEA (emplois aidés) Charges sociales Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion courante Coût de licences Frais de stages de formation Autre frais de gestion 66 – Charges financières 76 – Produits financiers 67 - Charges exceptionnelles Amendes/Pénalités Charges exceptionnelles diverses 68 - Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 77 - Produits exceptionnels 78 - Reprise sur amortissements et provisions 79 – Transfert de charges TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Bénévolat Prestations en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Dons en nature Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS L’association sollicite une subvention de haut niveau totale de € (1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées. (2) Ne pas indiquer les centimes d’euros 13 DEMANDE DE SUBVENTIONS ECOLE MULTISPORTS Nom de l’association (pas de sigle) : 9.1 Cette fiche est à compléter pour chaque discipline affiliée à une fédération sportive ayant un agrément du Ministère de la Santé et des Sports Contact : Nom : Téléphone : Prénom : Courriel : MONTANT DEMANDE : _____________________________________ Objectif(s) poursuivi(s) : Favoriser une découverte plus large des pratiques sportives Proposer des actions sportives de façon ludique Favoriser la fidélisation des jeunes par delà l’adolescence Développer la pratique sportive et de loisirs pour lutter contre certains problèmes sociétaux et améliorer l’intégration éducative te sociale de chaque individu Contenus de l’action (des actions) visant à la réalisation de l’objectif (des objectifs) : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Public(s) cible(s) ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Nombre approximatif de personnes bénéficiaires _____________________ Lieux de réalisation ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Pratiques sportives abordées ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Critères d’évaluation des objectifs poursuivis : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Pédagogie mise en place dans le cadre de l’école multisports : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semblerait pertinente : ______________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________ 15 BUDGET PREVISIONNEL ECOLE MULTISPORTS 9.2 Année 2017 ou saison 2016/2017 DEPENSES MONTANT RECETTES Achats d'études et de prestations de services 70 – Ventes, prestations de services, marchandise Marchandises Achats non stockés de matières et fournitures Prestations de services Fournitures non stockables (eau, énergie) Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation 60 - Achats Fournitures d'entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 - Services extérieurs Sous-traitance générale Locations Entretien et réparation MONTANT Etat Région Département Assurances Documentation Ville de Bordeaux / Subvention SEL Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Autres communes Frais d’arbitrage Publicité, publications Organismes sociaux (à détailler) Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Fonds européens CNASEA (emplois aidés) Impôts et taxes sur rémunérations Autres (précisez) Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunérations des personnels 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations Charges sociales Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion courante Coût de licences Frais de stages de formation Autre frais de gestion 66 – Charges financières 76 – Produits financiers 67 - Charges exceptionnelles Amendes/Pénalités Charges exceptionnelles diverses 68 - Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 77 - Produits exceptionnels 78 - Reprise sur amortissements et provisions 79 – Transfert de charges TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite des biens et prestations Prestations en nature Dons en nature Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS L’association sollicite une subvention pour l’école multisports de € (1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées. (2) Ne pas indiquer les centimes d’euros MANIFESTATIONS SPORTIVES CETTE FICHE EST A COMPLETER POUR CHAQUE DEMANDE DE SUBVENTION CONCERNANT L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE REMPLIR UNE FICHE PAR MANIFESTATION 10.1 Présentation de la manifestation sportive _____________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________ Public ciblé : _________________________________________________________________________ Nombre de personnes bénéficiaires : _____________________________________________________ Lieu de réalisation : ___________________________________________________________________ Date de mise en œuvre prévue : _________________________________________________________ Durée de la manifestation (nombre de jours, mois ou année) : __________________________________ Manifestation déjà réalisée: Oui Non Si oui, quelle année…………………….. et a-t-elle été subventionnée ? : Montant : ___________________ Financeur : _______________________________________________ Montant : ___________________ Financeur : _______________________________________________ Montant : ___________________ Financeur : _______________________________________________ Montant : ___________________ Financeur : _______________________________________________ 17 BUDGET PREVISIONNEL MANIFESTATION SPORTIVE 10.2 Nom de la Manifestation : DEPENSES 60 - Achats Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fournitures d'entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 - Services extérieurs Sous-traitance générale MONTANT RECETTES MONTANT 70 – Ventes, prestations de services, marchandise Marchandises Prestations de services Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation Etat Région Locations Entretien et réparation Département Assurances Documentation Ville de Bordeaux / Subvention SEL Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Autres communes Frais d’arbitrage Publicité, publications Déplacements, missions Organismes sociaux (à détailler) Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Fonds européens Impôts et taxes sur rémunérations Autres (précisez) Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunérations des personnels 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations CNASEA (emplois aidés) Charges sociales Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion courante Coût de licences Frais de stages de formation Autre frais de gestion 66 – Charges financières 76 – Produits financiers 67 - Charges exceptionnelles Amendes/Pénalités Charges exceptionnelles 68 - Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 77 - Produits exceptionnels 78 - Reprise sur amortissements et provisions 79 – Transfert de charges TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite des biens et prestations Prestations en nature Dons en nature Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS L’association sollicite une subvention pour la manifestation de € (1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées. (2) Ne pas indiquer les centimes d’euros 18 Compte-rendu des actions subventionnées en 2016 11 Discipline sportive concernée : Domaine concerné (SEL, Haut Niveau, manifestations) à préciser : Cette fiche doit obligatoirement être établie, avec toute nouvelle demande de subvention. Exercice DEPENSES Date de début : Prévision Réalisation (cf dossier Date de fin RECETTES Prévision Réalisation 2016) I Charges directes affectées à l’action 60 - Achat - Prestations de services - Achats de matières et fournitures - Autres fournitures 61 - Services extérieurs - Locations - Entretien et réparation - Assurance - Documentation 62 - Autres services extérieurs - Rémunérations intermédiaires - Frais d’arbitrage - Publicité, publication - Déplacements, missions - Frais postaux et de télécom - Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes - Impôts et taxes sur rémunération - Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel - Rémunération des personnels - Charges sociales - Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion - Coût de licences I. Ressources directes affectées à l’action 70 –Ressources propres - Prestations de service - Vente de marchandise - Produits des activités annexes 74- Subventions d’exploitation - Etat (précisez les ministères) - Région - Département - Commune/EPCI Organismes sociaux ( à détailler): - Fonds européens - Emplois aidés (ASP) - Autres recettes (précisez) 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations 76 - Produits financiers - Frais de stage de formation - Autres frais de gestion 66- Charges financières 67- Charges exceptionnelles - Amendes/Pénalités - Charges exceptionnelles diverses 68- Dotation aux amortissements II. Charges indirectes affectées à l’action - Charges fixes de fonctionnement - Frais financiers - Autres TOTAL DES CHARGES PREVIONNELLES 86- Emplois des contributions volontaires en nature - Secours en nature - Mise à disposition gratuite de biens - Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES 77 – Produits exceptionnels 78 – Reports II. Ressources indirectes affectées à l’action TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 87 Contributions volontaires en nature - Bénévolat - Prestations en nature - Dons en nature TOTAL DES PRODUITS 19 (1) cf. Arrêté du Premier ministre du 11 octobre 2006 portant fixation des modalités de présentation du compte rendu financier prévu par le quatrième alinéa de l'article 10 de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. (2) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées. (3) Ne pas indiquer les centimes d’euros. 20 Annexe Compte-rendu des actions subventionnées en 2016 Discipline sportive concernée : Domaine concerné (SEL, Haut Niveau, manifestations) à préciser : Avez-vous des observations à faire sur le compte rendu financier de l’opération subventionnée ? (écarts éventuels avec le budget prévisionnel, contributions volontaires…..) Bilan qualitatif Les objectifs de l’action ont-ils été atteints ? Veuillez décrire précisément en quoi a consisté votre action : Quel a été le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics cibles) ? Quels ont été les date(s) et lieu(x) de réalisation de votre action ? Comment avez-vous évalué votre action ? (indicateurs, méthodes) Veuillez indiquer les autres informations qui vous sembleraient pertinentes : 21
