Un simple placement long-terme ne confère aucun contrôle ou influence
sur l'entreprise émettrice. On comptabilise donc le placement à la valeur
d'acquisition par mesure de prudence conformément aux règles comptables.
Si la participation augmente suffisamment afin de conférer une influence
notable, alors on considère que le lien est suffisamment élevé pour qu'on
comptabilise notre part des bénéfices. On parle alors de comptabilisation à la
valeur de consolidation. En gros, il s'agit d'inscrire notre placement à l'actif long-
terme en prenant soin d'ajouter à ce dernier, les bénéfices générés par
l'entreprise émettrice en regard de notre niveau de participation. Ces bénéfices
viendront donc augmenter le bénéfice net à E/R.
Si l'entreprise détient le contrôle de l'entreprise émettrice via son
placement, elle doit alors joindre des états financiers consolidés qui font en sorte
de considérer les deux entreprises comme une seule (consolidation intégrale).
La technique comptable fait en sorte de transformer la participation inscrite à
l'actif long-terme en une somme d'actifs, passifs et résultats des deux
entreprises. De cette façon, l'entreprise émettrice est jointe à l'entreprise
participante pour ne faire qu'une et la participation, normalement inscrite à l'actif
long-terme, est annulée. S'il existe une part appartenant à des actionnaires
minoritaires, elle sera inscrite au passif long-terme en faisant en sorte de
considérer ces actionnaires comme des créanciers externes à l'entreprise
consolidée.
Une autre situation, est le cas des co-entreprises. Le fait est ici, qu'aucune
des entreprises participantes n'a de contrôle absolu. Le contrôle est conjoint. Ce
faisant, on doit certes comptabiliser les bénéfices auquel l'entreprise a droit mais
sans recourir à la consolidation intégrale. Les normes comptables ont établies
une technique appelée "consolidation proportionnelle" afin de comptabiliser ces
types de placements. Elle consiste à consolider la co-entreprise avec l'entreprise
participante de façon à ne refléter que le niveau de sa participation
(proportionnelle) plutôt que la totalité (consolidation intégrale).
Présentation
On doit d'abord indiquer le mode de comptabilisation (base d’évaluation)
retenu pour tous placements de l'entreprises participantes. Le plus souvent, cette
information est fournie à même la note relative aux principales conventions
comptables.
De façon générale, les placements à long-terme inscrit à l’actif, doivent
distinguer les satellites des autres placements long-terme. De même, on doit
inscrire séparément la quote-part générée par les satellites à l’E/R (participation
aux résultats). Il faut aussi mentionner tout achat de titres qui peuvent avoir une
utilité pour les utilisateurs (à priori les placements qui touchent les satellites).
Si l'entreprise a durant l'année acquise une entreprise (> 50 % des
actions), elle doit alors le mentionner et y indiquer le mode de comptabilisation,