École des Hautes Études Hiver 2002

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École des Hautes Études
Commerciales de Montréal
Hiver 2002
4-084-95
DÉVELOPPEMENT DURABLE,
POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES ET GESTION
Paul Lanoie
Bureau 4.117
Tél.: 340-6443
Courriel : [email protected]
Michel Provost
Bureau 5.226
Tél. : 340-6329
Courriel : [email protected]
PLAN DE COURS
SOMMAIRE
L'importance des problèmes environnementaux n'est plus à démontrer. Dans la perspective du
gestionnaire, cela constitue des défis nouveaux à relever d'ici la fin du siècle. Il semble par
conséquent opportun que les étudiants de l'École des Hautes Études Commerciales apprennent à
reconnaître la gravité de ces questions et la nécessité de les gérer efficacement, dans la
perspective du développement durable.
La recherche moderne sur les influences mutuelles entre l'environnement et l'économie prend son
origine dans les années 1960, notamment avec le Club de Rome, et connaît un regain d'intérêt
grâce aux études menées par la Commission Mondiale sur l'environnement et le développement.
Le Rapport Brundtland a mis en évidence la complexité des enjeux autour des questions
environnementales tant au point de vue local, national qu'international. (Penser globalement). Il a
aussi eu le mérite de soulever l'urgence d'agir. (Agir localement). Une telle démarche, appliquée
à l'entreprise et à la gestion, s'alimente auprès de nombreuses disciplines telles la démographie,
l'agronomie, l'écologie, l'économie, la biologie, et la sociologie.
De manière plus spécifique, ce cours invite les étudiants à comprendre et à affronter les enjeux
environnementaux qui risquent d'affecter l'avenir et la survie des entreprises. En d'autres mots,
envisager dès à présent une pratique de gestion et des processus décisionnels qui intègrent les
notions de récupération, de recyclage, de valorisation, de rationalisation des ressources
renouvelables et non renouvelables, et d'équité intergénérationnelle.
Pour atteindre les objectifs théoriques et pédagogiques de ce cours, deux approches
principales seront mises à contribution :
-
l'analyse économique : le problème des externalités, la réglementation, les modes
d'incitation économique de contrôle de la pollution, l'évaluation monétaire des coûts et
des bénéfices de la protection environnementale, le développement durable, l'industrie de
l'environnement (déchets, recyclage et récupération);
-
la gestion : gestion écologique de l'entreprise, gestion des crises environnementales,
dimensions stratégiques de la gestion du plan environnemental de l'entreprise, les aspects
internationaux des problèmes environnementaux.
OBJECTIFS
Ce cours vise donc à :
-
la compréhension des problèmes environnementaux;
-
l'examen des solutions envisageables (pour les industries ou les grands secteurs d'activité
économique) et de leurs conséquences;
-
l'identification et la formulation des principaux éléments d'une gestion écologique de
l'entreprise.
POINTS D'ÉVALUATION
-
Examen intratrimestriel
20 %
-
Analyse de deux cas et participation en classe
20 %
-
Travail d'entreprise ou analyse d'un problème ou étude du comportement des
entreprises d'un secteur d'activités industrielles (ex.: entreprises de tri et de
récupération)
(équipe de 2 ou 3 étudiants)
Présentation orale : 5 %; travail écrit : 20 %
25 %
-
Examen final
35 %
2
DOCUMENTATION

Recueil de textes # 4084D.
SUPPORT INFORMATIQUE
Site Web du cours : http://www.hec.ca/sites/cours/4-084-95/web, ce site est aussi valable pour le
cours au BAA. Entre autres, vous trouverez les examens intratrimestriels des années passées sur
le site.
Nous disposons également d'un groupe de discussion : hec.baa.4-084-95. Pour avoir accès à ce
groupe, vous devez avoir Netscape 4.7 (pour télécharger cette version, aller à
http://www.hec.ca/gti/ dans la rubrique « support ». Pour accéder au groupe de discussion, suivre
les instructions que l'on retrouve à l'adresse : http://www.hec.ca/virtuose/listes/listes.html.
3
THÈMES ET LECTURES DU COURS
SEANCE 1
INTRODUCTION
08/01/02 - [P.L.& M.P.]


Les objectifs et le format du cours
Survol des principaux problèmes environnementaux actuels
Références principales* :
Legault, R. «L’effet de serre, tout un défi pour l’humanité et les entreprises» (Recueil,
p. 1)
Tietenberg, T. Environmental Economics and Policy, Chap. 7, « International
Environment Problems ». p. 212-233. (Recueil, p. 9)
Références complémentaires :
Brown, Lester, R. L'État de la planète 2000, Paris, Éditions Économica, 2000.
Commission mondiale sur l'environnement et le développement. Notre avenir à tous,
New York, Oxford University Press, 1987.
Environnement Canada. Le point sur l'établissement d'un ensemble national d'indicateurs
environnementaux au Canada. Ottawa, Janvier 1996.
OCDE. Examen des performances environnementales - Canada, Paris, 1995.
I.
SEANCE 2
UN POINT DE VUE GLOBAL : CELUI DU DÉCIDEUR PUBLIC
L'APPROCHE ECONOMIQUE A LA PROBLEMATIQUE ENVIRONNEMENTALE
15/01/02 - [P.L.]
Référence principale :
Raynauld, J. et Y. Stringer «La pollution et autres effets externes» (Recueil, p. 21).
*
Les références principales apparaissent dans le recueil de textes.
4
Références complémentaires :
Dahlberg, B.E., P.E. Syrrist and C.I. Stoll. « Using Environmental Impact Assessment
and Public Participation for Setting Emissions Levels », UNEP Industry and
Environment, September 1995.
SEANCE 3
LA REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE : LA COERCITION COMME
INSTRUMENT D'INTERVENTION PUBLIQUE
22/01/02 - [P.L.]
Référence principale :
Raynauld, J. et Y. Stringer «La pollution et autres effets externes» (Recueil, p. 21).
Références complémentaires :
Site Web de Environnement Canada. (http://www.ec.gc.ca)
Laplante, B. (1990). « Environmental Regulation: Performance vs Design Standards »,
dans Doern, G.B. (éd.), Getting it Green, Case Studies in Canadian Environmental
Regulation, Toronto: C.D. Howe Institute.
Goodstein, E.S., « An Overview of Environmental Legislation », Economics and the
Environment, Prentice-Hall, 1999, Chap. 13.
SEANCE 4
DES ALTERNATIVES A LA REGLEMENTATION : LES MODES D'INCITATION
ECONOMIQUE
29/01/02 - [P.L.]
Références principales :
Callan, S.J. et J.M. Thomas. Environmental Economics and Management, Forth Worth:
The Dryden Press, 2000, Chap. 5. (Recueil, p. 39)
Lanoie, P. et G.A. Tanguay. « Dix exemples de rentabilité financière liée à une saine
gestion environnementale », Gestion, vol. 24, no 1, printemps 1999, p. 30-38. (Recueil,
p. 71)
Cas :
Vincent, J.R. « Reducing Effluent While Raising Affluence: Water Pollution Abatement
in Malaysia » (Recueil, p. 81).
5
Références complémentaires :
Cairncross, F. Costing the Earth. Londres : Economist Books/Business Books, 1991.
OCDE, Environmental Taxes Recent Developments in China and OECD Countries, Paris,
1999.
Dupré, R., P. Lanoie et M. Naud. L'environnement et l'écofiscalité, Fascicule no. 24,
Québec : Ministère des Finances, 1996.
Stavins, R. « What can we Learn from the Grand Policy Experiment ? Lessons from SO2
Allowance Trading » Journal of Economic Perspective, été 1998.
SEANCE 5
L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE : PRINCIPES ET METHODES
05/02/02 - [P.L.]
Référence principale :
Lanoie, Paul. « L'évaluation environnementale : une introduction », Chap. 5, p. 171-216,
(Recueil, p. 109).
Références complémentaires :
Pearce, D.W., S. Whittington et S. Georgiou. Évaluation des projets et politiques :
intégrer l'économie et l'environnement, OCDE, Paris, 1994.
Pearce, D. et G. Atkinson. « Measuring Sustainable Development », Ecodecision, juin
1993, p. 64-66.
Roy, P. « Étude sur les bénéfices économiques du traitement de l’eau potable », Québec,
MEF, 1992.
Lesser et al. Environmental Economics and Policy, chapitre 11, Addison-Wesley, 1997.
6
SEANCE 6
L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE : LE POINT DE VUE DU DECIDEUR PUBLIC
12/02/02 - [P.L.]
Références principales :
Berthelette, I. et P. Lanoie, « Typologie des méthodes d'évaluation », Mimeo, 1998,
12 pages. (Recueil, p. 141)
Vachon, C. « Le projet Magnola : Un cas québécois de gestion publique du risque »,
Mimeo, CIRANO, 54 pages. (Recueil, p. 153)
Référence complémentaire :
Luc Michaud Économistes Conseil Ltée (1995). La monétisation des externalités de la
filière hydroélectrique au Québec, Vice-présidence Environnement, Hydro-Québec.
II. LE POINT DE VUE DE L'ENTREPRISE
SEANCE 7
L'ENTREPRISE, LE MARCHE ET L'ENVIRONNEMENT
19/02/02 - [M.P.]





Évolution de la situation
Prise de conscience
Réactions de l’entreprise
Comparaison GE et PME
Perspectives internationales
Références principales :
Comité sectoriel de main-d’œuvre de l’environnement, La gestion environnementale des
entreprises au Québec : engagement, pratiques et impacts, mai 1999, 28 pages ; consulter
le site http://www.csmoie.org
Conseil de la science et de la technologie, Innovation et développement durable :
l’économie de demain, Gouvernement du Québec, 2001, chapitre 1 : «Le concept de
développement durable», p. 3-19. (Recueil, p. 213)
7
Cas :
IBM Bromont (Recueil, p. 231).
SEANCE 8
EXAMEN INTRATRIMESTRIEL
05/03/02
SÉANCE 9
LA GESTION DES MATIERES RESIDUELLES
12/03/02 - [M.P.]



Le plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles
Expériences d’entreprises : examen de cas spécifiques dans la grande et la petite
entreprise
La mise en œuvre d’un programme de gestion des matières résiduelles
Références principales :
Plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008,
Environnement et Faune Québec, 1998. ou http://www.mef.gouv.qc.ca
Guide sur la gestion des matières résiduelles, Édit. Ruffec, 2001 (sera distribué en
classe)
Cas :
Canadian Tire (inclus dans le Guide)
SEANCE 10
LES SYSTEMES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE (SGE ET ISO 14 000)
19/03/02 - [M.P.]
 Les caractéristiques du système des gestion environnementale (SGE)
– Éléments principaux
– Avantages et désavantages
 Le système ISO 14000
– Historique
– Les catégories ISO
– Définitions générales
 Comparaisons SGE et ISO 14000
8
Références principales :
Blosseville, V., L’implantation des normes ISO 14000 selon le mode projet, Rapport
présenté à l’université du Québec à Rimouski, UQAR, déc.1997 (Recueil, p. 257)
Lamprecht, J.L., ISO 14 000, Issues & implementation, environmental management,
Amacom, 1998, Chap. 3 : «Environmental Management and the ISO14001 Standard»,
p. 43-69. (Recueil, p. 281)
Cas :
La gestion environnementale chez Bell Canada (A), L’environnement au cœur des
activités de Bell (Recueil, p. 295).
La gestion environnementale chez Bell Canada (B), A la croisée des chemins (Recueil,
p. 305).
SEANCE 11
LES PRODUITS « VERTS » ET LE MARKETING « VERT »
26/03/02 - [M.P.]
 La gestion des produits «verts»
 Le cycle de vie du produit
 La normalisation internationale: ISO 14041-44 et ISO 14020-24
 Le marché des produits «verts»
 Le code volontaire d'emballage
 Les politiques d’achats «verts»
 Le marketing «vert»
 Stratégies d’entreprise et nouveaux marchés
 Nouvelles opportunités
 Nouvelles technologies
 Nouveaux marchés d’exportation
Référence principale :
Deschamps, I. et L. Johnson, «La gestion des approvisionnements au service de
l’environnement», in Gendron, C. et M. Provost (dir.) L’entreprise et l’environnement.
Comment opérationnaliser le développement durable, ACFAS, 1996, p. 231-254.
(Recueil, p. 325)
Cas :
Anita Roddick et the Body Shop : une entrepreneure soucieuse du développement durable
(Recueil, p. 349).
9
SEANCE 12
LA GESTION ENVIRONNEMENTALE DANS LES MUNICIPALITES AU QUEBEC
02/04/02 - [M.P.]






Enjeux environnementaux pour les villes
La vision traditionnelle de l’environnement
Performance inégale des villes au Québec : quelques modèles
L’environnement sur l’île de Montréal
Aperçu du comportement des villes ailleurs dans le monde
La gestion environnementale pour les municipalités
Références principales :
Makuc, B. et R. Parenteau, La gestion locale de l’environnement dans les municipalités
urbaines du Québec, Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal, 1998, 119 pages.,
extrait : p. 1-24 (Recueil, p. 363)
«Diagnostic environnemental de l’île de Montréal», Forum sur l’environnement, Conseil régional
de développement de l’île de Montréal, sept 2000. (Recueil, p. 387)
«Les enjeux et les défis en matière d’environnement de l’île de Montréal», Forum sur
l’environnement, Conseil régional de développement de l’île de Montréal, sept 2000
(Recueil, p. 457)
Cas :
Ville de Citation. La formulation d'une politique d'achats « verts » (Recueil, p. 475).
SEANCE 13
LES INTERVENANTS
D’ENVIRONNEMENT
SOCIO-POLITIQUES ET LEURS INTERETS EN MATIERE
09/04/02 - [M.P.]
 Une variété d’interprétations du développement durable
– Les groupes et les centres de formation
– Les centres de recherche et de développement
– Les OSBL et les ONG
– Les groupes environnementaux et écologiques
– Les associations d'affaires : instituts de recherche, chambres de commerce etc
– Les médias, promoteurs de l’environnement
 L’utilité des réseaux
– Pour la formation : ICI environnement
– Pour la connaissance et le développement de marché : RÉSEAU environnement
10
–
–
–
–
Pour la promotion de la recherche dans un domaine donné : CEMR
Pour le développement d’opportunités : GRAPPE de développement des industries de
l’environnement
Pour le développement de la main-d’œuvre : CSMOE
Pour la concertation : CRDIM
Références principales :
Les laboratoires spécialisés de l’industrie de l’environnement : un premier diagnostic,
CSMOE, Oct. 1999, 38 pages. Consulter le site : www.csmoie.org
Les service-conseils spécialisés de l’industrie de l’environnement : un premier
diagnostic, CSMOE, 2000 (à paraître , consulter : www.csmoie.org)
Conclusion :



L’environnement, la mondialisation et l’éthique
Environnement et culture
Environnement et éthiques
Référence principale :
Suzuki, D. L’équilibre sacré. Redécouvrir sa place dans la nature, Fides, 2001, chapitre
1 : «Homo Sapiens : nés de la Terre», p. 23-43. (Recueil, p. 481)
Thibault, A. «Ces chemins par où passe la décision», Possibles, vol. 25, no. 1, Hiver
2001, p. 126-140. (Recueil, p. 493)
SEANCE 14 PRESENTATIONS DES ETUDIANTS
13/04/02 [P.L.& M.P.]
Nous proposons que ces présentations aient lieu le samedi 13 avril 2002 à compter de 9h30.
11
Guide des travaux d’équipe
DIRECTIVES POUR LE TRAVAIL DE SESSION
Ce travail d'équipe peut être réalisé par un groupe de 2 ou 3 personnes. Il consiste
essentiellement en une revue de littérature analysant l'évolution d'un dossier environnemental
précis. Il se peut toutefois que vous ayez à lire d'autres documents que des journaux ou des
revues pour bien situer la question dans son contexte. Il serait peut-être souhaitable que vous
rencontriez des intervenants sur le terrain. Le texte que vous nous remettrez doit, entre autres:





décrire le problème environnemental choisi;
placer le dossier dans un contexte historique, social et international;
faire ressortir l'importance des intérêts politiques en présence; s'il s'agit d'une intervention
du gouvernement, en réponse à quelles pressions le gouvernement agit-il?
s'il y a lieu, discuter du bien-fondé des différentes solutions possibles au problème
environnemental posé;
s'il y a lieu, discuter des réactions possibles des managers à ce problème.
Le travail consistera en un texte d'un maximum de 20 pages (double interligne). La qualité du
français sera évaluée. Chaque équipe devra faire approuver son sujet avant l'intra. Le travail devra
être remis à la dernière séance de cours et fera l'objet d'une courte présentation orale à ce momentlà.
Liste des sujets proposés pour le travail d’équipe:
1- Comparez, pour une même entreprise de classe mondiale, les comportements adoptés face
aux exigences environnementales des pays riches et celles des pays en émergence.
2- Dans quelle mesure les municipalités (grandes ou petites) ont-elles réussi à répondre aux
nouvelles exigences environnementales dans le domaine de la gestion des eaux, des sols, des
déchets et de l’air?
3- Est-on en mesure de dresser un portrait de la gestion des matières résiduelles pour les grandes
institutions comme les universités, les ministères, les édifices à bureau etc.?
4- Décrivez et analysez deux cas d'analyse d'impact réalisés par de grandes entreprises (contenu,
échéancier, coûts, stratégie de communication etc.).
5- Choisissez un secteur d'activités industrielles: identifiez et classez les programmes
environnementaux d'ordre international qui y sont associés (convention, traité, protocole,
déclaration, normes industrielles etc.).
6- Identifiez et analysez tous les éléments de nature environnementale qui dans l'accord de
l'ALENA sont susceptibles d'affecter les échanges internationaux de tel ou tel secteur
d'activités industrielles.
12
7- Est-on en mesure, à l'heure actuelle, de préciser les contraintes ou les exigences
environnementales qui, dans le cadre de l'APEC, vont affecter les échanges commerciaux des
entreprises?
8- Dans quelle mesure, les normes internationales (ISO, produits « verts ») sont-elles appelées à
devenir des barrières non tarifaires dans le cadre des échanges avec les pays appartenant à
l'Union européenne, à l'APEC ou à l'ALENA?
9- Choisissez un problème d'envergure internationale associé à l'eau, au sol, à l'air ou aux
déchets et retracez-en l'évolution en tenant compte aussi bien des données scientifiques et
technologiques que des perceptions des acteurs sociaux et économiques (l’entreprise)
impliqués (ex.: la gestion des déchets dangereux, les eaux usées, etc.)
10- Choisissez trois accidents dont ont été victimes des entreprises, et tentez d'en évaluer les
coûts (financiers, boursiers, humains, part de marché, etc.) : déversements pétroliers,
contaminations de la nappe phréatique, pollution des cours d'eau, accident de transport, etc.
11- Pour une même industrie, comparez les normes réglementaires canadiennes et américaines,
(québécoises et ontariennes), en mettant en évidence les réactions respectives des entreprises
concernées au Canada et aux États-Unis.
12- Identifiez et analysez trois situations où l'environnement (problème de pollution, de déchets)
a été une occasion d'affaires originale et rentable pour l'entreprise concernée.
13- Dresser le bilan de la situation environnementale (problèmes, réglementation, réalisations,
etc.) d'un pays en émergence, dégagez-en les principaux enjeux et les solutions prioritaires à
court, moyen et long terme.
14- Comparez deux analyses d’impact réalisées par des entreprises : ajustement aux exigences
gouvernementales, le choix des experts, la mise en œuvre, la communication des résultats
ainsi que l’évaluation des coûts.
15- Est-on en mesure de dresser un bilan de la gestion des sols contaminés ?
16- L’analyse économique de l’industrie de l’environnement nous amène à tirer quel genre de
conclusion ?
17- En comparant la collecte sélective à la consignation, selon des critères économiques
rigoureux, quelles conclusions peut-on dégager ?
18- Comparez deux entreprises du même secteur en termes de gestion environnementale.
19- Autre sujet approuvé par un des deux professeurs.
13
ANALYSE DE CAS
(approche suggérée)
1. PROBLÈME
Problème principal vs problèmes périphériques
- ORIGINE (réelle vs perceptuelle)
- NATURE (technologique, économique, idéologique, sociale, politique)
- ENVERGURE (fréquence, momentum, frontières)
2. ANALYSE ET ÉVALUATION
- ANALYSE ÉCONOMIQUE
- CARTE SOCIOPOLITIQUE DES INTERVENANTS PERTINENTS
- POSITIONS ET AGENDAS
- RESSOURCES DISPONIBLES
- FACTEURS CONTEXTUELS
- DONNÉEES FACTUELLES
3. FORMULATION D'ALTERNATIVES
- 3 OPTIONS RÉALISTES
- EXCLURE L'OPTION DU STATU QUO
- HORIZON CONSIDÉRÉ
4. OPTION RETENUE
- DIMENSIONS QUANTITATIVES ET QUALITATIVES
- CONSIDÉRATIONS RATIONNELLES ET INTUITIVES
- ÉVALUATION SUBJECTIVE DES CHANCES DE SUCCÈS
***
QUESTION : Quelles sont les trois principales notions qui, dans les lectures suggérées, vous sont
apparues les plus pertinentes pour mieux comprendre le problème et procéder à son
analyse?
_______________________
Michel Provost,
14
Exercices pour la section de Paul Lanoie
Ces exercices qui vous sont suggérés proviennent d’anciens examens que vous
retrouverez sur le site du cours : http://www.hec.ca/sites/cours/4-084-95/web
 Exercices après avoir fait le «survol des principaux problèmes environnementaux
actuels»
 Toutes les questions à choix multiples dans tous les examens.
 Exercices après avoir fait «l’approche économique des problèmes environnementaux et
la réglementation»
 Automne 1998 (3-084-97) question 10
 Exercices après avoir fait «les instruments économiques»





Automne 2000 (3-084-97) questions 8, 9, 11
Automne 1998 (3-084-97) question 8
Hiver 2000 (4-084-95) question 7
Hiver 1998 (4-084-95) question 9
Hiver 2001 (4-084-95) questions 8, 9
 Exercices après avoir fait «l’hypothèse de Porter»
 Automne 2000 (3-084-97) question 12
 Exercices après avoir fait «l’évaluation environnementale»






Automne 2000 (3-084-97) question 10
Automne 1998 (3-084-97) question 12
Hiver 2000 (4-084-95) question 11
Hiver 1998 (4-084-95) question 12
Hiver 2001 (4-084-95) questions 7, 11
Plus une série de questions en cliquant sur le site à la «séance 6»
15
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