Plan de cours - 4-084-95
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HEC Montréal Hiver 2004 4-084-95 DÉVELOPPEMENT DURABLE, POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES ET GESTION Paul Lanoie Bureau 5.441a Tél.: 340-6443 Courriel : [email protected] Michel Provost Bureau 5.226 Tél. : 340-6329 Courriel : [email protected] PLAN DE COURS SOMMAIRE L'importance des problèmes environnementaux n'est plus à démontrer. Dans la perspective du gestionnaire, cela constitue des défis nouveaux à relever d'ici la fin du siècle. Il semble par conséquent opportun que les étudiants de HEC Montréal apprennent à reconnaître la gravité de ces questions et la nécessité de les gérer efficacement, dans la perspective du développement durable. La recherche moderne sur les influences mutuelles entre l'environnement et l'économie prend son origine dans les années 1960, notamment avec le Club de Rome, et connaît un regain d'intérêt grâce aux études menées par la Commission Mondiale sur l'environnement et le développement. Le Rapport Brundtland a mis en évidence la complexité des enjeux autour des questions environnementales tant au point de vue local, national qu'international. (Penser globalement). Il a aussi eu le mérite de soulever l'urgence d'agir. (Agir localement). Une telle démarche, appliquée à l'entreprise et à la gestion, s'alimente auprès de nombreuses disciplines telles la démographie, l'agronomie, l'écologie, l'économie, la biologie, et la sociologie. De manière plus spécifique, ce cours invite les étudiants à comprendre et à affronter les enjeux environnementaux qui risquent d'affecter l'avenir et la survie des entreprises. En d'autres mots, envisager dès à présent une pratique de gestion et des processus décisionnels qui intègrent les notions de récupération, de recyclage, de valorisation, de rationalisation des ressources renouvelables et non renouvelables, et d'équité intergénérationnelle. Pour atteindre les objectifs théoriques et pédagogiques de ce cours, deux approches principales seront mises à contribution : - l'analyse économique : le problème des externalités, la réglementation, les modes d'incitation économique de contrôle de la pollution, l'évaluation monétaire des coûts et des bénéfices de la protection environnementale, le développement durable, l'industrie de l'environnement (déchets, recyclage et récupération); - la gestion : gestion écologique de l'entreprise, gestion des crises environnementales, dimensions stratégiques de la gestion du plan environnemental de l'entreprise, les aspects internationaux des problèmes environnementaux. OBJECTIFS Ce cours vise donc à : - la compréhension des problèmes environnementaux; - l'examen des solutions envisageables (pour les industries ou les grands secteurs d'activité économique) et de leurs conséquences; - l'identification et la formulation des principaux éléments d'une gestion écologique de l'entreprise. POINTS D'ÉVALUATION - Examen intratrimestriel 20 % - Analyse de deux cas et participation en classe 20 % - Travail d'entreprise ou analyse d'un problème ou étude du comportement des entreprises d'un secteur d'activités industrielles (ex.: entreprises de tri et de récupération) (équipe de 2 ou 3 étudiants) Présentation orale : 5 %; travail écrit : 20 % 25 % - Examen final 35 % 2 DOCUMENTATION Recueil de textes # 4084F1. Richard, Frederik et M. Provost. Guide de gestion des matières résiduelles, Éditions Ruffec, 2001, 209 pages. [N.B. : ce document sera distribué gratuitement en classe] SUPPORT INFORMATIQUE Site Web du cours : http://www.hec.ca/sites/cours/4-084-95/web, ce site est aussi valable pour le cours au BAA. Entre autres, vous trouverez les examens intratrimestriels des années passées sur le site. Par ailleurs, pour les séances 7 à 13, vous trouverez également du matériel (diaporamas, liens vers certaines lectures, etc.) dans HEC en ligne (fonction «consulter plan de cours»). 3 THÈMES ET LECTURES DU COURS SEANCE 1 INTRODUCTION 06/01/04 - [P.L.& M.P.] Les objectifs et le format du cours Survol des principaux problèmes environnementaux actuels Références principales* : O’Neill Packard, K. et F. Reinhardt. «What Every Executive Needs to Know About Global Warming», Harvard Business Review, July-August 2000, p. 129-135. (Recueil, p. 219) Field, B. et N. Olewiler. «Linkages between the Economy and the Environment: A Taxonomy», dans Environmental Economics, 2nd Canadian Ed., McGraw-Hill, 2002 (Recueil, p. 227) Références complémentaires : Brown, Lester, R. L'État de la planète 2002, Paris, Éditions Économica, 2000. Commission mondiale sur l'environnement et le développement. Notre avenir à tous, New York, Oxford University Press, 1987. Site d’Environnement Canada : http://www.ec.gc.ca I. SEANCE 2 UN POINT DE VUE GLOBAL : CELUI DU DÉCIDEUR PUBLIC L'APPROCHE ECONOMIQUE A LA PROBLEMATIQUE ENVIRONNEMENTALE 13/01/04 - [P.L.] Référence principale : Raynauld, J. et Y. Stringer «La pollution et autres effets externes» (Recueil, p. 249). * Les références principales apparaissent dans le recueil de textes. 4 Références complémentaires : Dahlberg, B.E., P.E. Syrrist and C.I. Stoll. « Using Environmental Impact Assessment and Public Participation for Setting Emissions Levels », UNEP Industry and Environment, September 1995. Field, B. et N. Olewiler, op. cit., 2002, chapitre 4. SEANCE 3 LA REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE : LA COERCITION COMME INSTRUMENT D'INTERVENTION PUBLIQUE 20/01/04 - [P.L.] Référence principale : Goodstein, E.S., « An Overview of Environmental Legislation », Economics and the Environment, Prentice-Hall, 1999, Chap. 13. (Recueil, p. 267). Références complémentaires : Field, B. et N. Olewiler, op. cit., 2002, chapitres 15 à 18. SEANCE 4 DES ALTERNATIVES A LA REGLEMENTATION : LES MODES D'INCITATION ECONOMIQUE 27/01/04 - [P.L.] Références principales : Callan, S.J. et J.M. Thomas. Environmental Economics and Management, Forth Worth: The Dryden Press, 2000, Chap. 5. (Recueil, p. 287) Lanoie, P. et G.A. Tanguay. « Dix exemples de rentabilité financière liée à une saine gestion environnementale », Gestion, vol. 24, no 1, printemps 1999, p. 30-38. (Recueil, p. 319) Cas : Vincent, J.R. « Reducing Effluent While Raising Affluence: Water Pollution Abatement in Malaysia » (Recueil, p. 329). Références complémentaires : OCDE, Environmental Taxes Recent Developments in China and OECD Countries, Paris, 1999. 5 Dupré, R., P. Lanoie et M. Naud. L'environnement et l'écofiscalité, Fascicule no. 24, Québec : Ministère des Finances, 1996. Stavins, R. « What can we Learn from the Grand Policy Experiment ? Lessons from SO2 Allowance Trading » Journal of Economic Perspective, été 1998. SEANCE 5 L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE : PRINCIPES ET METHODES 03/02/04 - [P.L.] Référence principale : Lanoie, Paul. « L'évaluation environnementale : une introduction », Chap. 5, p. 171-216, (Recueil, p. 357). Références complémentaires : Boardman, A.E. et al., Cost-Benefit Analysis Concepts and Practice, Upper Saddle River, N.J., Prentice Hall, 2002, Chapter 15. Pearce, D.W., S. Whittington et S. Georgiou. Évaluation des projets et politiques : intégrer l'économie et l'environnement, OCDE, Paris, 1994. Pearce, D. et G. Atkinson. « Measuring Sustainable Development », Ecodecision, juin 1993, p. 64-66. Lesser et al. Environmental Economics and Policy, chapitre 11, Addison-Wesley, 1997. SEANCE 6 L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE : LE POINT DE VUE DU DECIDEUR PUBLIC 10/02/04 - [P.L.] Références principales : Berthelette, I. et P. Lanoie, « Typologie des méthodes d'évaluation », Mimeo, 1998, 12 pages. (Recueil, p. 389) Vachon, C. « Le projet Magnola : Un cas québécois de gestion publique du risque », Mimeo, CIRANO, 54 pages. (Recueil, p. 401) II. LE POINT DE VUE DE L'ENTREPRISE 6 SÉANCE 7 : L'ENTREPRISE, LE MARCHE ET L'ENVIRONNEMENT 17/02/04 - [M.P.] Évolution de la situation Prise de conscience Réactions de l’entreprise L'intégration des questions environnementales par les marchés d'affaires L’opinion publique, en matière d’environnement Référence principale : La gestion environnementale des entreprises au Québec, Comité sectoriel de main-d’œuvre de l’environnement, mai 1999, 29 pages. Consulter le site : www.csmoe.org Référence complémentaire : Provost, Michel, «Le développement durable : concept, réactions et positions de l’entreprise», dans Entreprise et développement durable, opérationnaliser le développement durable au sein de l’entreprise, ACFAS, Les cahiers scientifiques, 1996. Cas : IBM Bromont, les exigences d’un donneur d’ordres en matière environnementale (Recueil, p. 461) SÉANCE 8 : EXAMEN INTRA 02/03/04 SÉANCE 9 : ISO 14 000 ET LES NORMES VOLONTAIRES INTERNATIONALES 09/03/04 [M.P.] ISO 14 000 - Historique - Les catégories ISO - Définitions générales Les normes volontaires Initiatives concurrentes sur la scène internationale Références principales : Gendron, Corinne. «La gestion environnementale et le système ISO 14001», UQAM, Notes non 7 publiées, mars 2001, 37 pages. (Recueil, p. 485) Références complémentaires : http://www.iso14000.com http://www.tc207.org Cas : La Framboisière de l’Estrie (cf. Guide des matières résiduelles) SÉANCE 10 : LES PRODUITS «VERTS» ET LE MARKETING «VERT» ET LA CONSOMMATION 16/03/04 [M.P.] Le marché des produits «verts» - Définition d’un produit «vert» - L’évolution du marketing «vert» - La segmentation des clientèles cibles - Les politiques d’achats «verts» L’étiquetage écologique - Étiquetage environnemental (14 020-24) - Variété des interventions - Pressions du marché, attentes des consommateurs L’analyse du cycle de vie des produits - Analyse du cycle de vie des produits (14 041-44) - La démarche du CIRAIG - Une approche globale pour l’avenir Références principales : Le PNUE encourage la GCV : http://www.un.org/news/fr-press/docs/1999/19990824.pnue25.html Références complémentaires : TerraChoice International Services Inc. 1999, Site Web : http://www.terrachoice.ca Nadaï, A., « Les conditions de développement d’un écolabel de produit », Responsabilité et environnement, Annales des mines, no 7 , juillet 1997, 11-23 Commission de Coopération environnementale, Pour les marchés verts : étiquetage, certification et acquisition écologique sur l’environnement, Montréal, CCE, 1998 Marchand, J., «Le marketing environnemental», dans Environnement, économie et entreprise, 8 PUQ, 1995 Cas: Anita Roddick et the Body Shop : une entrepreneure soucieuse du développement durable (Recueil, p. 523) SÉANCES 11 ET 12 : LA GESTION DES MATIERES RESIDUELLES I ET II 23/03/04 + 30/03/04 [M.P.] Le plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles Expériences d’entreprises : examen de cas spécifiques dans la grande et la petite entreprise La mise en œuvre d’un programme de gestion des matières résiduelles La gestion des matières résiduelles en milieu municipal Le mandat du Centre d’expertise sur les matières résiduelles (CEMR) Les caractéristiques du Complexe environnemental Saint-Michel Références principales : Plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008, Environnement et Faune Québec, 1998, http://www.mef.gouv.qc.ca Guide sur la gestion des matières résiduelles, édit. Ruffec, mars 2001 (Frédérik Richard et Michel Provost) Makuc, B. et R. Parenteau, La gestion locale de l’environnement dans les municipalités urbaines du Québec, Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal, 1998, 119 pages., extrait : p. 1-24 (Recueil, p. 537) Références complémentaires : Giasson, I. et M.,Provost, « Essai de requalification d’un site à contraintes environnementales : Le complexe environnemental Saint-Michel». in Sénécal, Gilles et Diane Saint-Laurent (dir), Les espaces dégradés. Contraintes et conquêtes, PUQ, 2000, p.187-199. Le Centre d’expertise sur les matières résiduelles : www.cemr.ca SÉANCE 13 : RAPPORT NORD-SUD, GOUVERNANCE MONDIALE ET ENVIRONNEMENT 06/04/04 [M.P.] La gouvernance internationale en matière d’environnement Le Programme des Nations-Unies pour l’environnement (PNUE) 9 La place et le rôle des traités, protocoles et conventions La gestion du nord, la gestion du sud : le cas d’entreprises internationales L’idéologie libérale et les rapports Nord-Sud Références principales : Gouvernance internationale en matière d’environnement : http://www.environnement.gouv.fr/international/ Les Rapports Nord-Sud : http://www.ieet-europe.com/nordsud/lexique.php3 Références complémentaires : L’idéologie libérale : http://www.congonline.com/livres/frederique_wandey.htm PNUE , Johannesburg : http://www.sommetjohannesburg.org/institutions/pnue.html Conclusion : L’environnement, la mondialisation et l’éthique Environnement et culture Environnement et éthiques SEANCE 14 PRESENTATIONS DES ETUDIANTS UN SAMEDI, DATE À DÉTERMINER [P.L. & M.P.] 10 Guide des travaux d’équipe DIRECTIVES POUR LE TRAVAIL DE SESSION Ce travail d'équipe peut être réalisé par un groupe de 2 ou 3 personnes. Il consiste essentiellement en une revue de littérature analysant l'évolution d'un dossier environnemental précis. Il se peut toutefois que vous ayez à lire d'autres documents que des journaux ou des revues pour bien situer la question dans son contexte. Il serait peut-être souhaitable que vous rencontriez des intervenants sur le terrain. Le texte que vous nous remettrez doit, entre autres: décrire le problème environnemental choisi; placer le dossier dans un contexte historique, social et international; faire ressortir l'importance des intérêts politiques en présence; s'il s'agit d'une intervention du gouvernement, en réponse à quelles pressions le gouvernement agit-il? s'il y a lieu, discuter du bien-fondé des différentes solutions possibles au problème environnemental posé; s'il y a lieu, discuter des réactions possibles des managers à ce problème. Le travail consistera en un texte d'un maximum de 20 pages (double interligne). La qualité du français sera évaluée. Chaque équipe devra faire approuver son sujet avant l'intra. Le travail devra être remis à la dernière séance de cours et fera l'objet d'une courte présentation orale à ce momentlà. Pour la présentation orale, nous vous demandons, si possible, de la situer dans le contexte suivant : vous êtes un analyste au ministère de l’Environnement (du Québec, du Canada, d’ailleurs). Un nouveau ministre vient d’être nommé. En 20 minutes, vous devez lui dresser un «topo» d’une problématique environnementale particulière (les pneus usés, la gestion des déchets domestiques, la pollution des alumineries, etc.). Ce «topo» doit inclure l’historique, l’état de la situation, et vos recommandations (statu quo, nouvelle politique, ajustements mineurs, etc.). Liste des sujets proposés pour le travail d’équipe: 1- Comparez, pour une même entreprise de classe mondiale, les comportements adoptés face aux exigences environnementales des pays riches et celles des pays en émergence. 2- Dans quelle mesure les municipalités (grandes ou petites) ont-elles réussi à répondre aux nouvelles exigences environnementales dans le domaine de la gestion des eaux, des sols, des déchets et de l’air? 3- Est-on en mesure de dresser un portrait de la gestion des matières résiduelles pour les grandes institutions comme les universités, les ministères, les édifices à bureau etc.? 4- Décrivez et analysez deux cas d'analyse d'impact réalisés par de grandes entreprises (contenu, échéancier, coûts, stratégie de communication etc.). 11 5- Choisissez un secteur d'activités industrielles: identifiez et classez les programmes environnementaux d'ordre international qui y sont associés (convention, traité, protocole, déclaration, normes industrielles etc.). 6- Identifiez et analysez tous les éléments de nature environnementale qui dans l'accord de l'ALENA sont susceptibles d'affecter les échanges internationaux de tel ou tel secteur d'activités industrielles. 7- Est-on en mesure, à l'heure actuelle, de préciser les contraintes ou les exigences environnementales qui, dans le cadre de l'APEC, vont affecter les échanges commerciaux des entreprises? 8- Dans quelle mesure, les normes internationales (ISO, produits « verts ») sont-elles appelées à devenir des barrières non tarifaires dans le cadre des échanges avec les pays appartenant à l'Union européenne, à l'APEC ou à l'ALENA? 9- Choisissez un problème d'envergure internationale associé à l'eau, au sol, à l'air ou aux déchets et retracez-en l'évolution en tenant compte aussi bien des données scientifiques et technologiques que des perceptions des acteurs sociaux et économiques (l’entreprise) impliqués (ex.: la gestion des déchets dangereux, les eaux usées, etc.) 10- Choisissez trois accidents dont ont été victimes des entreprises, et tentez d'en évaluer les coûts (financiers, boursiers, humains, part de marché, etc.) : déversements pétroliers, contaminations de la nappe phréatique, pollution des cours d'eau, accident de transport, etc. 11- Pour une même industrie, comparez les normes réglementaires canadiennes et américaines, (québécoises et ontariennes), en mettant en évidence les réactions respectives des entreprises concernées au Canada et aux États-Unis. 12- Identifiez et analysez trois situations où l'environnement (problème de pollution, de déchets) a été une occasion d'affaires originale et rentable pour l'entreprise concernée. 13- Dresser le bilan de la situation environnementale (problèmes, réglementation, réalisations, etc.) d'un pays en émergence, dégagez-en les principaux enjeux et les solutions prioritaires à court, moyen et long terme. 14- Comparez deux analyses d’impact réalisées par des entreprises : ajustement aux exigences gouvernementales, le choix des experts, la mise en œuvre, la communication des résultats ainsi que l’évaluation des coûts. 15- Est-on en mesure de dresser un bilan de la gestion des sols contaminés ? 16- L’analyse économique de l’industrie de l’environnement nous amène à tirer quel genre de conclusion ? 17- En comparant la collecte sélective à la consignation, selon des critères économiques rigoureux, quelles conclusions peut-on dégager ? 18- Comparez deux entreprises du même secteur en termes de gestion environnementale. 19- Autre sujet approuvé par un des deux professeurs. 12 ANALYSE DE CAS (approche suggérée) 1. PROBLÈME Problème principal vs problèmes périphériques - ORIGINE (réelle vs perceptuelle) - NATURE (technologique, économique, idéologique, sociale, politique) - ENVERGURE (fréquence, momentum, frontières) 2. ANALYSE ET ÉVALUATION - ANALYSE ÉCONOMIQUE - CARTE SOCIOPOLITIQUE DES INTERVENANTS PERTINENTS - POSITIONS ET AGENDAS - RESSOURCES DISPONIBLES - FACTEURS CONTEXTUELS - DONNÉEES FACTUELLES 3. FORMULATION D'ALTERNATIVES - 3 OPTIONS RÉALISTES - EXCLURE L'OPTION DU STATU QUO - HORIZON CONSIDÉRÉ 4. OPTION RETENUE - DIMENSIONS QUANTITATIVES ET QUALITATIVES - CONSIDÉRATIONS RATIONNELLES ET INTUITIVES - ÉVALUATION SUBJECTIVE DES CHANCES DE SUCCÈS *** QUESTION : Quelles sont les trois principales notions qui, dans les lectures suggérées, vous sont apparues les plus pertinentes pour mieux comprendre le problème et procéder à son analyse? _______________________ Michel Provost, 13 Exercices pour la section de Paul Lanoie Ces exercices qui vous sont suggérés proviennent d’anciens examens que vous retrouverez sur le site du cours : http://www.hec.ca/sites/cours/4-084-95/web Exercices après avoir fait le «survol des principaux problèmes environnementaux actuels» Toutes les questions à choix multiples dans tous les examens. Exercices après avoir fait «l’approche économique des problèmes environnementaux et la réglementation» Hiver 2002 (4-084-95) questions 7, 8 Hiver 2003 (4-084-95) question 7 Exercices après avoir fait «les instruments économiques» Automne 2000 (3-084-97) questions 8, 9, 11 Hiver 2000 (4-084-95) question 7 Hiver 1998 (4-084-95) question 9 Hiver 2001 (4-084-95) questions 8, 9 Hiver 2002 (4-084-95) questions 9, 10 Hiver 2003 (4-084-95) question 10 Exercices après avoir fait «l’hypothèse de Porter» Automne 2000 (3-084-97) question 12 Hiver 2002 (4-084-95) question 12 Hiver 2003 (4-084-95) question 12 Exercices après avoir fait «l’évaluation environnementale» Automne 2000 (3-084-97) question 10 Hiver 2000 (4-084-95) question 11 Hiver 1998 (4-084-95) question 12 Hiver 2001 (4-084-95) questions 7, 11 Hiver 2002 (4-084-95) question 11 Hiver 2003 (4-084-95) question 11 Plus une série de questions en cliquant sur le site à la «séance 6» 14
