risques lors des differentes phases de l`operation

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PLAN DE PREVENTION
INTERVENTION D’UNE ENTREPRISE EXTERIEURE
(Décret n°92-158 du 20 février 1992)
RENSEIGNEMENTS RELATIFS À L’OPERATION ET AUX ENTREPRISES
UTILISATEUR
Raison sociale : INSERM – Administration Déléguée Régionale 16
Adresse : 5, rue Jacob Mayer – BP 10005 – 67037 Strasbourg Cedex
Téléphone : 03 88 10 86 30 Fax : [phone]
e-mail : [email protected]
ENTREPRISE EXTERIEURE
(si plusieurs entreprises extérieures participent à l’opération, cette partie est à reproduire)
Nom et qualification du responsable sur le site :………………………………………
Effectif sur le site :…………………………………………………………………………….
Horaire des salariés :…………………………………………………………………………
Opération à effectuer :
 plus de 400 heures
 travaux dangereux

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DESIGNATION DES TRAVAUX A EFFECTUER PAR L’Entreprise Extérieure
(citée précédemment)
Commande n° _ _ _ _ _ du _ _ _ _ _ _ _ _
Nature de l’opération :
Nettoyage et entretien des locaux de l’unité 682
………………………………………………………………………………………………….
Lieu d’intervention (secteur, bâtiment, locaux) :
INSERM U 682 3, avenue Molière 67000 STRASBOURG
Responsable du personnel de l’entreprise extérieure :
Travaux prévus du _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ au _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
PLAN DE PREVENTION
Liste des postes relevant de la surveillance médicale particulière :……………………
………………………………………………………………………………………………….
Organisation des premiers secours :
- Poste des gardiens :
- En cas de non réponse appeler le 18 en indiquant le bâtiment et l’étage.
N° de téléphone intérieur : Néant.
N° de téléphone extérieur (y compris code d’accès) :……………………………………
Consignes particulières :
Pour tout incident, contacter immédiatement :
- M. WEIL : 03 88 10 86 49
- M. BEYER : 03 88 10 86 51
Consignes sécurité :
(évacuation, incendie, urgences…) se conformer à l’affichage du site.

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CONSIGNES PERMANANTES
 PERMIS DE FEU OBLIGATOIRE à retirer au poste des Gardiens.
 TRAVAIL ISOLE : Lorsque l'opération est exécutée de nuit ou dans un lieu ou à
un moment où l’activité dans le bâtiment est interrompue, le chef de l’entreprise
extérieure concernée doit prendre les mesures nécessaires pour qu'aucun
salarié ne travaille isolément en un point où il ne pourrait être secouru à bref
délai en cas d'accident.
 Chaque Chef d’Entreprise extérieure EST RESPONSABLE DE L’APPLICATION
DES MESURES DE PRÉVENTION nécessaires à la protection de son
personnel.
 Tous les intervenants doivent impérativement PORTER LES ÉQUIPEMENTS DE
PROTECTION INDIVIDUELLE appropriés aux travaux en cours et aux risques
encourus(casque, chaussures, bottes, lunettes, gants, harnais de sécurité,
masques, etc.).
 LES ENTREPRISES DOIVENT TRAVAILLER AVEC LEUR PROPRE
MATERIEL (échelle, échafaudage, outillage, équipement de protection, matériel
de manutention, etc.). En aucun cas du matériel ne sera prêté aux entreprises
extérieures.
 IL EST INTERDIT DE FUMER SUR LE LIEU DU TRAVAIL.
 TRAVAUX EN SITE OCCUPÉ : Les entreprises prendront toutes les dispositions
nécessaires d’information, de balisage et de protection pour assurer la sécurité
des personnes travaillant dans le bâtiment.

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RISQUES LORS DES DIFFERENTES
PHASES DE L’OPERATION
MESURES
DE PREVENTION
Incendie / Déclanchement d’Alarme
 Travaux au voisinage de matières
inflammables
 Manipulation de produits chimiques à réaction
exothermique
 Utilisation d'appareils pouvant produire des
étincelles ou un échauffement
 Travaux en atmosphère à risque d'explosivité
 Utilisation de gaz inflammables
 Forte production de poussières (risque de
déclenchement d’un détecteur ionique)
 Autres :
- Permis de feu obligatoire lors de travaux par
points chauds (soudure, meulage, découpage…)
- Interdiction de fumer
* EPI (voir liste : cochez les équipements
nécessaires)
Autres dispositions de sécurité :
Chimique
 Manipulation de produits chimiques :
(produits concernés : ____________________)
 Travaux sur installations ou conduites ayant
contenu des produits chimiques :
(produits concernés : ____________________)
 Travaux sur installations gaz :
(gaz concernés : _______________________)
 Travaux à risques d’atmosphère polluée
(qualité du polluant :
_______________________________________)
 Présence de matières dangereuses
 Autres :
- Purger les lignes gaz toxiques
- Rincer les conduites ou installations ayant
contenu des produits chimiques
* EPI (Voir liste : cochez les équipements
nécessaires)
Autres dispositions de sécurité :
Électrique
 Travaux dans un poste de transformation
 Travaux en milieu humide
 Travaux dans enceinte conductrice exiguë
(parois métalliques ou conductrices)
 Utilisation d’appareils électriques portatifs
 Risques de contact direct (classe de tension :
_____________________)
 Risques de contact indirect (classe de tension :
_____________________)
 Évolution d’engins à proximité de lignes
aériennes électriques
 Autres :
- Le personnel effectuant des travaux ou
interventions d’ordre électrique doit être titulaire
d’un titre d’habilitation électrique
- L’outillage électrique doit être conforme aux
normes en vigueur
* EPI (Voir liste : cochez les équipements
nécessaires)
Autres dispositions de sécurité :
Rayonnements
 Travaux sur générateurs électriques
 Travaux à proximité de sources radioactives
 Travaux sur laser (classe : _______________)
 Autres :
 Travaux sur générateurs électriques :
équipements hors tension et accord du
responsable
 Travaux sur laser : port de lunettes de sécurité
adaptées
 Accès interdit aux porteurs de stimulateurs
cardiaques dans une zone où il y a des champs
magnétiques et électrostatiques
* EPI (Voir liste : cochez les équipements
nécessaires)
Autres dispositions de sécurité :

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RISQUES LORS DES DIFFERENTES
PHASES DE L’OPERATION
MESURES
DE PREVENTION
Manutention
 Utilisation de chariot automoteur
 Utilisation de grues, nacelles
 Circulation, évolution d’engins dans une zone
de passage piétons
 Évolution d’engins au-dessus de locaux ou
séjournent du personnel
 Évolution d’engins de levage à proximité de
lignes aériennes
 Autres :
- Certificat d’aptitude pour la conduite : d’un
chariot Automoteur, grue, engins de levage,
nacelle…
- Balisage des zones d’évolution des engins
- Ne pas stationner sur un accès pompiers
* EPI (Voir liste : cochez les équipements
nécessaires)
Autres dispositions de sécurité :
Hauteur
 Travaux sur terrasse
 Travaux sur passerelle
 Utilisation d’échelles, PIRL (Plate-forme
Individuelle Roulante Légère)
 Utilisations d’échafaudages
 Utilisation de nacelles, grues
 Risques de chutes de personnes
 Risques de chutes d’objets
 Autres :
- Les échelles, PIRL, échafaudages, nacelles,
grues doivent être conformes aux normes
- Balisage des zones de travail par des moyens
visibles de jour comme de nuit.
* EPI (Voir liste : cochez les équipements
nécessaires)
Autres dispositions de sécurité :
Fouilles
 Création de tranchées
 Présence de réseau électrique enterré
 Présence de réseau de gaz enterré
 Risques d’éboulements
 Autres :
- Étayer les tranchées si h>1,30 m et l≤2h/3
- Baliser les zones de travail par des moyens
visibles de jour comme de nuit
* EPI (Voir liste : cochez les équipements
nécessaires)
Autres dispositions de sécurité :
Espaces confinés
 Travaux dans un regard, une fosse
 Travaux dans cuve ou espace confiné (produits
contenus : __________________________)
 Autres :
- Ne pas laisser un opérateur intervenir seul
- S’assurer que l’atmosphère n’est ni toxique, ni
explosive
- Ventiler si nécessaire
- Dégager si nécessaire
* EPI (Voir liste : cochez les équipements
nécessaires)
Autres dispositions de sécurité :
Autres risques