Liste des documents et formulaires en cours

Liste des documents et enregistrements – version N
Seule la version informatique de ce document disponible sur le site Internet de l’ASEFA fait foi. Dès l’impression de celui-ci, vous perdez le contrôle de sa mise à jour.
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asefa
Liste des documents et des enregistrements
Documents principaux
Documents
Gestion et
Archivage
Revue
et approbation
Diffusion
Temps d’archivage
minimum
Statuts
SP
Assemblée
Générale
Internet (P)
30 ans
Règlement intérieur
SP
Internet (P)
Manuel qualité
RQ
Président
Internet (R)
10 ans
Règles de Certification
ASEFA
RQ
Comité de
Certification
Internet (P)
10 ans
Règles de Certification
ASEFA pour EV-READY
RQ
Comité de Direction
Internet (P)
10 ans
Notes de fonctionnement
SP
Président
SP
10 ans
Listes liées à la gestion documentaire
Titre
Gestion / archivage
Revue et
approbation
Diffusion
Temps d’archivage
minimum
Liste des documents et
enregistrements
RQ
Président
Internet (R)
10 ans
Liste des formulaires en cours
RQ
Président
Internet (R)
10 ans
Enregistrements relatifs aux laboratoires homologués
Titre
Gestion / archivage
Revue et
approbation
Diffusion
Temps d’archivage
minimum
Charte
SP
Président
internet
Contrat Laboratoire
homologué ASEFA
SP
Président
Parties
concernées
30 ans
Liste des laboratoires
homologués
SP
Président
Internet (P)
10 ans
Liste des laboratoires utilisés
pour la réalisation d’essais
très spécifiques
SP
Président
Internet (P)
10 ans

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Engagements de
confidentialité, d’impartialité et
d’indépendance signés par
les laboratoires
SP
-
-
Fin de fonction
+ 10 ans
Notification d’homologation de
laboratoire d’essais
SP
-
-
10 ans
Enregistrements relatifs au fonctionnement administratif et aux comités
Titre
Gestion / archivage
Revue et
approbation
Diffusion
Temps d’archivage
minimum
Liste des membres et des
comités (Direction,
Certification)
SP
AG
Internet (P)
Engagements de
confidentialité, d’impartialité et
d’indépendance signés par
les membres des
comités
SP
-
-
Fin de fonction
+ 10 ans
Comptes rendus de réunion et
émargements : assemblée
générale, comités de direction,
excécutif,de certification
SP
Président
Diffusion aux
membres de
l’ASEFA
30 ans
Contrat entre un membre et
l’ASEFA
SP
Président
parties concernées
30 ans
Conventions entre l’ASEFA et
le LCIE
SP
Président
parties concernées
30 ans
Enregistrements relatifs aux activités
Titre
Gestion / archivage
Revue et
approbation
Diffusion
Temps d’archivage
minimum
Liste des référentiels de
conformité (périmètre de
certification)
SP
Président
Internet (P)
10 ans
Liste des produits certifiés et
de leurs fournisseurs
SP
Président
Document public
disponible sur
demande
30 ans
Certificat et Dossier
d’Identification (DI.) du produit
certifié
SP
Chargé ou Comité
de Certification
- Président
Client (certificat)
30 ans
Dossier de demande et de
certification (hors certificat et
DI.)
SP
Chargé de
Certification
-
30 ans
Rapports d’organisme notifié
(CEM)
SP
Chargé de
Certification
Client
10 ans après la
dernière mise sur le
marché du produit
Documents techniques

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Titre
Gestion / archivage
Revue et
approbation
Diffusion
Temps d’archivage
minimum
Instructions d’essais ASEFA
groupes de travail du
CT/ SP
Président CT /
Président ASEFA
internet
30 ans
TRF / Certificat / Instructions
d’essais LOVAG
LOVAG
LOVAG
Site LOVAG
-
Documents STL
STL
STL
Site STL
-
Enregistrements relatifs au personnel
Titre
Gestion / archivage
Revue et
approbation
Diffusion
Temps d’archivage
minimum
Liste du Personnel participant
aux activités de l’ASEFA
RQ
RQ
RQ
10 ans
Engagements de
confidentialité, d’impartialité et
d’indépendance signés par le
personnel participant aux
activités de l’ASEFA
RQ
Fin de fonction
+ 10 ans
Dossiers du personnel de
l’ASEFA
Sociétés
contractantes
-
-
-
Enregistrements de
qualification
SP
-
-
Fin de fonction
+ 10 ans
Enregistrements relatifs a la qualité
Titre
Gestion / archivage
Revue et
approbation
Diffusion
Temps d’archivage
minimum
Compte rendu de revue de
direction
RQ
Président
membres de
l’ASEFA
10 ans
Rapports d’audits internes,
externes
RQ
RQ
Président, SP
10 ans
Non-conformité, Actions
correctives et préventives
RQ
RQ
Personnel
concerné
5 ans
Dérogation
RQ
RQ
Personnel
concerné
5 ans
SP : Secrétariat Permanent
RQ : Responsable Qualité
(P) : Accès Public
(R) : Accès Restreint
Modifié par l’Assistante du Responsable Qualité,
Darinka SUBOTIC
Revu et approuvé par le président,
Marie-Elisabeth D’ORNANO
Date 27/01/2014
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