Liste des documents et formulaires en cours
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asefa Liste des documents et des enregistrements Documents principaux Documents Gestion et Archivage Statuts SP Revue et approbation Diffusion Temps d’archivage minimum Internet (P) 30 ans Assemblée Générale Règlement intérieur SP Internet (P) Manuel qualité RQ Président Internet (R) 10 ans Règles de Certification ASEFA RQ Comité de Certification Internet (P) 10 ans Règles de Certification ASEFA pour EV-READY RQ Comité de Direction Internet (P) 10 ans Notes de fonctionnement SP Président SP 10 ans Listes liées à la gestion documentaire Titre Gestion / archivage Revue et approbation Diffusion Temps d’archivage minimum Liste des documents et enregistrements RQ Président Internet (R) 10 ans Liste des formulaires en cours RQ Président Internet (R) 10 ans Temps d’archivage minimum Enregistrements relatifs aux laboratoires homologués Titre Gestion / archivage Revue et approbation Diffusion Charte SP Président internet SP Président Parties concernées 30 ans SP Président Internet (P) 10 ans SP Président Internet (P) 10 ans Contrat Laboratoire homologué ASEFA Liste des laboratoires homologués Liste des laboratoires utilisés pour la réalisation d’essais très spécifiques Liste des documents et enregistrements – version N Seule la version informatique de ce document disponible sur le site Internet de l’ASEFA fait foi. Dès l’impression de celui-ci, vous perdez le contrôle de sa mise à jour. 1/3 asefa Engagements de confidentialité, d’impartialité et d’indépendance signés par les laboratoires Notification d’homologation de laboratoire d’essais SP - - Fin de fonction + 10 ans SP - - 10 ans Enregistrements relatifs au fonctionnement administratif et aux comités Titre Gestion / archivage Revue et approbation Diffusion SP AG Internet (P) SP - - Liste des membres et des comités (Direction, Certification) Engagements de confidentialité, d’impartialité et d’indépendance signés par les membres des comités Comptes rendus de réunion et Temps d’archivage minimum Fin de fonction + 10 ans Diffusion aux membres de l’ASEFA émargements : assemblée générale, comités de direction, excécutif,de certification SP Président Contrat entre un membre et l’ASEFA SP Président parties concernées 30 ans Président parties concernées 30 ans Gestion / archivage Revue et approbation Diffusion Temps d’archivage minimum SP Président Internet (P) 10 ans SP Président Document public disponible sur demande 30 ans SP Chargé ou Comité de Certification - Président Client (certificat) SP Chargé de Certification - 30 ans SP Chargé de Certification Client 10 ans après la dernière mise sur le marché du produit Conventions entre l’ASEFA et le LCIE 30 ans SP Enregistrements relatifs aux activités Titre Liste des référentiels de conformité (périmètre de certification) Liste des produits certifiés et de leurs fournisseurs Certificat et Dossier d’Identification (DI.) du produit certifié Dossier de demande et de certification (hors certificat et DI.) Rapports d’organisme notifié (CEM) 30 ans Documents techniques Liste des documents et enregistrements – version N Seule la version informatique de ce document disponible sur le site Internet de l’ASEFA fait foi. Dès l’impression de celui-ci, vous perdez le contrôle de sa mise à jour. 2/3 asefa Titre Gestion / archivage Revue et approbation Diffusion Temps d’archivage minimum Instructions d’essais ASEFA groupes de travail du CT/ SP Président CT / Président ASEFA internet 30 ans TRF / Certificat / Instructions d’essais LOVAG LOVAG LOVAG Site LOVAG - Documents STL STL STL Site STL - Gestion / archivage Revue et approbation Diffusion Temps d’archivage minimum RQ RQ RQ 10 ans Enregistrements relatifs au personnel Titre Liste du Personnel participant aux activités de l’ASEFA Engagements de confidentialité, d’impartialité et d’indépendance signés par le personnel participant aux activités de l’ASEFA Dossiers du personnel de l’ASEFA Enregistrements de qualification Fin de fonction + 10 ans RQ Sociétés contractantes - - - SP - - Fin de fonction + 10 ans Diffusion Temps d’archivage minimum Enregistrements relatifs a la qualité Titre Gestion / archivage Compte rendu de revue de direction Rapports d’audits internes, externes Non-conformité, Actions correctives et préventives Dérogation RQ RQ Revue et approbation Président RQ membres de l’ASEFA Président, SP 10 ans 10 ans RQ RQ RQ RQ Personnel concerné Personnel concerné 5 ans 5 ans SP : Secrétariat Permanent RQ : Responsable Qualité (P) : Accès Public (R) : Accès Restreint Modifié par l’Assistante du Responsable Qualité, Revu et approuvé par le président, Date 27/01/2014 Darinka SUBOTIC Marie-Elisabeth D’ORNANO . Liste des documents et enregistrements – version N Seule la version informatique de ce document disponible sur le site Internet de l’ASEFA fait foi. Dès l’impression de celui-ci, vous perdez le contrôle de sa mise à jour. 3/3
