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Revue semestrielle de l’Association
des secrétaires généraux des Parlements
Le roi au Parlement : l´investiture d´un nouveau roi aux Pays-Bas
(Jacqueline BIESHEUVEL-VERMEIJDEN et Geert A. HAMILTON, Pays-Bas)
Le Parlement intelligent : pour une plus grande efficacité et un meilleur confort
(Jin-Suk CHUNG, République de Corée)
La valise électronique : un système d’information disponible sur mobile pour les évènements et
réunions du Conseil de la Fédération
(Vladimir SVINAREV, Fédération de Russie)
Comment les parlements nationaux donnent-ils suite au travail des parlementaires qui
participent aux assemblées internationales ? (Débat général)
Le travail sur une nouvelle loi sur le Parlement processus et principes
(Claes MÅRTENSSON, Suède)
Le symbolisme et les défis au sein de la Chambre des députés du Brésil
(Sérgio SAMPAIO CONTREIRAS DE ALMEIDA, Brésil)
Bâtiments du Parlement défis et opportunités (Débat général)
Faire de la pétition introduite au Parlement un instrument effectif de résolution des sujets
d’intérêt commun
(Shumsher K SHERIFF, Inde)
Des structures relais entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif
(David BYAZA-SANDA LUTALA, République démocratique du Congo)
L’émergence de la diplomatie parlementaire pratique, défis et risques (Débat général)
Evaluer les dispositions constitutionnelles relatives à la bonne gouvernance des Parlements
(Austin ZVOMA, Zimbabwe)
L’Assemblée nationale d’Afghanistan et le rôle des commissions parlementaires
(Sayed Hafizullah HASHIMI, Afghanistan)
Revue de l’ASGP / 63e année / No 206 / Genève, 7-9 octobre 2013
UNION INTERPARLEMENTAIRE
INTER-PARLIAMENTARY UNION
Inf. Const. Parl. 63e année (2013), n°206
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UNION INTERPARLEMENTAIRE
Buts
L’Union interparlementaire, dont le statut international est reflété dans un accord de siège
conclu avec les autorités fédérales suisses, est la seule organisation groupant les Parlements à
l’échelle mondiale.
Le but de l’Union est de favoriser les contacts personnels entre les membres de tous les
Parlements et de les réunir dans une action commune, à l’effet de faire collaborer leurs Etats
respectifs à l’affermissement et au développement des institutions représentatives, ainsi qu’à
l’oeuvre de paix et de collaboration entre les peuples, notamment par l’appui accordé aux
objectifs des Nations Unies.
A cette fin, l’Union se prononce sur tous les problèmes d’ordre international dont il est
possible de promouvoir la solution par la voie parlementaire et fait toutes suggestions en vue
de développer l’institution parlementaire, d’en améliorer le fonctionnement et d’en rehausser
le prestige.
Membres
Se référer au site Internet de l’Union interparlementaire (http://www.ipu.org).
Structure
Les organes de l’Union sont :
1. L’Assemblée, qui seunit deux fois par an ;
2. Le Conseil interparlementaire, qui se compose de deux représentants par Groupe affilié ;
3. Le Comité exécutif, qui comprend douze membres élus par la Conférence. Le président du
Conseil interparlementaire en est président de droit ;
4. Le Secrétariat de l’Union, qui est le secrétariat international de l’Organisation et dont le
siège se trouve à l’adresse suivante :
Union interparlementaire
5, chemin du Pommier
Case postale 330
CH-1218 Le Grand Saconnex
Genève (Suisse)
Publication officielle
L’organe officiel de l’Union est le Bulletin interparlementaire, qui paraît quatre fois par an,
en français et en anglais. Cette publication est indispensable pour suivre les activités de
l’Organisation. On s’y abonne auprès du secrétariat de l’Union à Genève.
Inf. Const. Parl. 63e année (2013), n°206
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LISTE DES PARTICIPANTS
MEMBRES PRÉSENTS
NOM PAYS
Dr. Mohammed Abdullah AL-AMR Arabie Saoudite
M. Alexis WINTONIAK Autriche
M. Md. Ashraful MOQBUL Bangladesh
M. Hugo HONDEQUIN Belgique
M. Kinzang WANGDI Bhutan
M. Sérgio SAMPAIO CONTREIRAS DE ALMEIDA
Brésil
M. OUM Sarith Cambodge
M. Victor YÉNÉ OSSOMBA Cameroun
M. Marc BOSC Canada
M. Luis ROJAS GALLARDO Chili
M. Mario LABBE Chili
Mme Vassiliki ANASTASSIADOU Chypre
M. David BYAZA-SANDA LUTALA Congo (Rép.Dém.de)
M. Modrikpe Patrice MADJUBOLE Congo (Rép.Dém.de)
M. CHUNG, Jin-Suk Corée (Rép. de)
M. Carsten U. LARSEN Danemark
M. José Óscar Armando PINEDA NAVAS El Salvador
Mme Libia Fernanda RIVAS ORDOÑEZ Equateur
M. Manuel ALBA NAVARRO Espagne
M. Manuel CAVERO GOMEZ Espagne
Mme Maria ALAJŎE Estonie
M. Debebe BARUD Ethiopie
M. Negus LEMMA GEBRE Ethiopie
M. Jean-Louis HÉRIN France
M. Edmond SOUMOUNA Gabon
M. Zurab MARAKVELIDZE Géorgie
Dr. Athanassios PAPAIOANNOU Grèce
M. Shumsher K. SHERIFF Inde
Dr. Winantuningtyas Titi SWASANANY Indonésie
M. Ayad Namik MAJID Irak
M. Hossein SHEIKHOLISLAM Iran
M. Helgi BERNÓDUSSON Islande
Mme Yardena MELLER-HOROVITZ Israël
M. Hamad GHRAIR Jordanie
M. Justin N. BUNDI Kenya
M. Jeremiah M. NYEGENYE Kenya
M. Allam Ali Jaafer AL-KANDARI Koweit
M. Lebohang Fine MAEMA Lesotho
Inf. Const. Parl. 63e année (2013), n°206
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M. Gedeminas ALEKSONIS Lituanie
M. Claude FRIESEISEN Luxembourg
M. Andriamitarijato Calvin
RANDRIAMAHAFANJARY Madagascar
Dr. Madou DIALLO Mali
M. Abdelouahed KHOUJA Maroc
M. Byambadorj BOLDBAATAR Mongolie
M. Kyaw SOE Myanmar
M. Johannes JACOBS Namibie
Mme Panduleni SHIMUTWIKENI Namibie
M. Boubacar SABO Niger
M. Benedict EFETURI Nigéria
M. Ali AL-MAHROOQI Oman
Ms. Jane LUBOWA KIBIRIGE Ouganda
M. Paul GAMUSI WABWIRE Ouganda
M. Karamat Hussain NIAZI Pakistan
M. Amjed PERVEZ Pakistan
M. Roberto PROLL Panama
Mme Jacqueline BIESHEUVEL-VERMEIJDEN Pays-Bas
M. Geert HAMILTON Pays-Bas
M. Oscar G. YABES Philippines
M. Lech CZAPLA Pologne
M. José Manuel ARAÚJO Portugal
M. David NATZLER Royaume-Uni
M. Vladimir SVINAREV Fédération de Russie
M. Baye Niass CISSÉ Sénégal
M. Ibrahim MOHAMED IBRAHIM Soudan
M. Dhammika DASANAYAKE Sri Lanka
Mme Penelope Nolizo TYAWA République Sud-Africaine
M. Masibulele XASO République Sud-Africaine
M. Claes MÅRTENSSON Suède
M. Philippe SCHWAB Suisse
M. James WARBURG Tanzanie
M. Petr KYNŠTETR République Tchèque
M. Jiři UKLEIN République Tchèque
M. Gali Massa HAROU Tchad
Mme Saithip CHAOWALITTAWIL Thaïlande
M. Somsak MANUNPICHU Thaïlande
M. Suwichag NAKWATCHARACHAI Thaïlande
Dr. Irfan NEZIROGLU Turquie
M. Valentyn ZAICHUK Ukraine
Dr. José Pedro MONTERO Uruguay
M. Gustavo SÁNCHEZ Uruguay
Mme Doris Katai MWINGA Zambie
M. Austin ZVOMA Zimbabwe
Inf. Const. Parl. 63e année (2013), n°206
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MEMBRES ASSOCIÉS
NOM
M. Amine ABBA-SIDICK CEMAC
M. Wojciech SAWICKI Conseil de l’Europe
M. Said MOKADEM Conseil consultatif maghrébin
M. Boubacar IDI GADO
Comité Interparlementaire de l’Union
Économique et Monétaire Ouestafricaine
(UEMOA)
OBSERVATEUR
NOM
M. Gherardo CASINI Centre mondial pour les TIC au Parlement
SUPPLÉANTS
NOM PAYS
Dr. Fouzia Y. AL-JEEB (pour M. Jamal ZOWAID) Bahreïn
Mme Ana Maria ÁLVAREZ PABLOS (pour M. Manuel CAVERO
GOMEZ)
Espagne
Mme Françoise MEFFRE (pour Mme Corinne LUQUIENS) France
M. Ken SHIMIZU (pour M. Masafumi HASHIMOTO) Japon
Mme Agata KARWOWSKA-SOKOŁOWSKA (pour Mme. Ewa
POLKOWSKA)
Pologne
Dr. Rhodri WALTERS (pour M. David BEAMISH) Royaume-Uni
AUTRES PRÉSENTS
NOM PAYS
M. Pedro AGOSTINHO DE NERI (non-membre) Angola
M. Noureddine ESSED Parlement Arabe
M. Iván ROSALAS (non-membre) El Salvador
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