Changement Climatique et Transports

CHANGEMENT CLIMATIQUE
ET TRANSPORTS
MANUEL DE RECOMMANDATIONS
ÀL’ATTENTION
DES ACTEURS TERRITORIAUX

Coordination du projet :Réseau Action Climat – France (RAC-F)
Rédacteurs :rédacteur principal Pierre Cornut (membre du RAC-F -
économiste, Atlas Conseil) et co-rédacteur Olivier Louchard (coordinateur du
RAC-F).
Comité de relecture :Julien Allaire (LEPII Groupe Energie
Environnement - CNRS/Université Grenoble II), Daniel Delestre (France
Nature Environnement), Sylvain Godinot (Hespul), Céline Lauverjat (Caisse
des Dépôts et Consignations), Christian de Valence (FUBicy), Gwenael Wasse
(RAC-F)
Maquette et graphisme :Dominique Inisan
Remerciements à :Marc Le Rochais (FNE/RAC-F), Sandrine Mathy
(RAC-F), Antoine Bonduelle (RAC-F), Diane Vandaele (RAC-F), Dominique
Plancke(Président de la Commission Transports du Conseil Régional Nord-Pas
de Calais), Philippe Tostain (Conseiller communautaireLille Métropole), Béatrice
Schell (Oak Foundation) pour leur aide plus que précieuse.
Ce Manuel a bénéficié du soutien financier de la Oak Foundation et de la
Caisse des Dépôts etConsignations.
Février 2007

AVANT-PROPOS
Dérèglement climatique : la situation est très préoccupante
en matière de transports.
Les rejets de gaz à effet de serre (GES) des transports ont connu une très forte
progression ces vingt dernières années et les projections pour 2010-2020 sont
alarmantes. Ce secteur pourrait à lui seul empêcher la France d'atteindre son
objectif de Kyoto, à savoir stabiliser pour 2008-2012 ses émissions de GES
au même niveau que celui de 1990.
Et que dire, à terme, de l’objectif ambitieux et officiel de diviser par 4 nos
émissions de GES d’ici 2050 pour « stabiliser le climat », alors qu’on prévoit
au minimum un doublement du trafic de personnes et de marchandises d’ici
2020 si rien n’est fait ?
Dans cette lutte qui s’annonce difficile,
les territoires ont un rôle crucial à jouer.
Si les objectifs de limitation des émissions françaises de GES sont pris au
niveau national, leur mise en œuvrene dépend pas que des choix de l’Etat,
mais aussi de l’ensemble des acteurs économiques et institutionnels. Les déci-
sions prises par les communes, départements ou régions, dans des domaines
aussi variés que les transports ou l’habitat ont une influence significative
sur les niveaux d’émissions de GES des territoires.
Cette responsabilité est en partie due aux multiples transferts de compétences
qui ont accompagné les lois successives de décentralisation, mais aussi d’au-
tres évolutions législatives qui ont accru le rôle des collectivités dans de nom-
breux secteurs concernés par la problématique du changement climatique.

Des pistes d’action pour des transports sobres
en carbone dans nos territoires.
Des initiatives locales commencent à émerger mais au delà de quelques col-
lectivités pilote en la matière, l’ancrage territorial de la lutte contre le chan-
gement climatique est loin d’être aujourd’hui une réalité en France.
C'est pourquoi le RAC-F et ses associations membres ont décidé de réaliser un
Manuel de recommandations « Transports et changement climatique » à l’at-
tention des acteurs territoriaux (élus, techniciens, associatifs, etc.). Celui-ci a pour
première finalité de mieux cerner le problème « climat et transports » en poin-
tant du doigt les enjeux, les responsabilités et les grandes priorités visant à frei-
ner les tendances insoutenables du transport motorisé. Il invite ensuite les
acteurs territoriaux à agir en suivant un certain nombre de recommandations
(démarche participative, urbanisme et relocalisation des activités, transfert
modal, réduction des émissions unitaires des véhicules, etc.). Celles-ci s’appuient
sur quelques démarches locales « exemplaires » dont on peut s’inspirer.
Ce Manuel ne se veut pas exhaustif.
Il a pour ambition de lancer des pistes concrètes de réflexion et d’action sur
une thématique encore naissante et ce, d’autant plus qu’il n’existe pas de solu-
tions « clé en main ». Il doit être envisagé comme un complément des quel-
ques ouvrages institutionnels existants sur le sujet. Sa particularité est qu’il est
issu du champassociatif, de son expertise croisée à son expérience de ter-
rain et de sa capacité à faire le lien avec la population.
Aufinal, vous y trouverez des revendications exprimées par des…
«citoyens avertis ».
Bonne lecture et bon usage !
Sandrine Mathy, présidente du Réseau Action Climat - France

-3-
SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE : CERNER LE PROBLEME. 5
A. La communauté internationale face au risque climatique ....
7
1. Effet de serre et dérèglement du climat : un défi écologique majeur . . . . . . 7
2. La réponse de la communauté internationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
3. La France face à ses engagements : d’un plan climat à l’autre . . . . . . . . . . 13
B. La responsabilité particulière du secteur des transports . . . 16
1. Transports et émissions de GES en France et en Europe :
constats et tendances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
2. Au cœur du problème : une économie et
une société « transportées » par la route . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
C. Réduire les émissions liées aux transports : quelles priorités ?
28
1. Les réponses technologiques : pas de solution miracle . . . . . . . . . . . . . . . . 28
2. Les recommandations du RAC : trois axes forts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
D. Climat et transports : les choix politiques
de l’UE et de la France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
1. L’UE et la lutte contre les changements climatiques dans le secteur
des transports : le discours et la pratique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
2. En France : PNLCC et Plan Climat, des réponses insuffisantes ou
inadaptées par rapport aux enjeux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43