Gouvernance foncière et sécurisation des droits dans les pays du Sud

Gouvernance foncière
et sécurisation des droits
dans les pays du Sud
Livre blanc des acteurs français de la Coopération
Comité technique « Foncier et Développement »
Juin 2009

Gouvernance foncière
et sécurisation des droits
dans les pays du Sud
Livre blanc des acteurs français de la Coopération
Comité technique « Foncier et Développement »
Juin 2009

3
e livre blanc est l’aboutissement de travaux du comité technique
Foncier et Développement, coprésidé par le représentant de la direc-
tion de la Politique de développement du ministère des Affaires étrangères
et européennes et par le représentant de l’Agence française de développe-
ment. Sa préparation a donné lieu à des débats, des échanges et des
consultations entre experts français travaillant sur la question foncière dans
les pays du Sud, en 2007 et 2008.
Sa rédaction a été assurée par Philippe Lavigne Delville, alors directeur
scientifique du Groupe de recherche et d’échanges technologiques (Gret)
et Alain Durand-Lasserve, directeur de recherche au Centre national de la
recherche scientifique (CNRS), laboratoire Sedet, université Denis Diderot,
Paris.
Ont également contribué à ce document par leurs apports écrits ou
oraux : Vincent Basserie (Hub rural pour l’Afrique de l’Ouest et du Centre),
Jean Benhamou (AFD), Christophe Besacier (MAEE), Jean-Pierre Chauveau
(IRD), Gérard Chouquer (CNRS/Fief), Jean-Philippe Colin (IRD), Lorenzo
Cotula (IIED), Olivier Delahaye (université de Caracas), Peter Hochet (labo-
ratoire Citoyennetés, Burkina Faso), Florence Lasbennes (MAEE,
DPDév/PEA), Pierre Laye (MAEE, DPDév/GMVL), Pierre-Yves Le Meur (IRD),
Sergio Leite (CPDA-UCRRJ, Brésil), Eric Léonard (IRD), Etienne Le Roy
(LAJP/Paris 1), Michel Merlet (Agter), Hubert Ouedraogo (Initiative UA-
CEA-BAD sur les politiques foncières en Afrique), Jacques Ould Aoudia
(ministère des Finances), Vatché Papazian (AFD), Caroline Plançon
(LAJP/Paris I), Alain Rochegude (LAJP/Paris I), Thomas Ruger (CNASEA),
Harris Selod (INRA/PSE /Banque mondiale), André Teyssier (CIRAD), Lionel
Vignacq (MAEE).
Ce document a été validé lors d’une réunion élargie du comité tech-
nique Foncier et Développement, le 29 novembre 2008, en présence de
partenaires européens et internationaux.
Clara Jamart (Agter), Emilie Pèlerin (Gret) et Marie Cécile Thirion (AFD)
ont réalisé une relecture finale du document, Caroline Plançon
(LAJP/Paris I) et Gérard Chouquer (Fief) ont apporté leur contribution à la
finalisation du glossaire, et Joseph Comby (consultant foncier) à la révision
finale du livre blanc.
Les opinions exprimées n’engagent que le comité technique. Ils ne
reflètent pas nécessairement les vues de l’administration française.
Ce document existe également en version anglaise. Une synthèse en
français, anglais, espagnol, portugais, en a été publiée. Tous ces docu-
ments sont téléchargeables sur le site « Foncier et développement »
(http://www.foncier-developpement.org).
C
Avertissement