Evaluation et Pilotage du Contrôle Interne dans le Domaine Agricole

Telechargé par PEGUY ROLLIN
ECOLE SUPERIEUR DE
MANAGEMENT ET DES
TECHNOLOGIES APPLIQUEES
INTITULE DU COURS :
CONTRÔLE INTERNE ET MANAGEMENT DES
RISQUES
THEME DE L’EXPOSE :
MASTER II : CCA
Présenté par :
AFANA MEYENE YVES DIDIER
Matricule : 24GTSB21
Sous la supervision :
Mr. TCHIENGANG PEGY
Année académique : 2023-2024
EVALUATION ET PILOTAGE DU CONTRÔLE
INTERNE DANS LE DOMAINE AGRICOLE
INTRODUCTION
Dans un monde en constante évolution où l’innovation et la concurrence s’intensifient,
l’évaluation et le pilotage des entreprise est un enjeu crucial que toute organisation cherchent
à améliorer. Les entreprises et l’environnement dans lequel celle-ci évoluent pour deviennent
de plus en plus complexes. Les contraintes et menace s’accumulent pour générer un flux
ininterrompu de réorganisations, de refontes des processus de plans d’actions et procédures
palliatives. Ces contraintes et menaces, de toutes nature, relèvent de domaines variés qui vont
du règlementaire au droit en passant par les domaines techniques, sécuritaire ou normatif. Les
performances des entreprises peuvent en être gravement impactées. Dès lors, disposer d’un
outil de pilotage efficace pour se conformer à toutes les obligations tout en accroissant son
niveau de performance est un enjeu majeur pour les entreprises.
La performance de toute organisation réside dans la maîtrise du dispositif de contrôle interne.
Celle-ci, établi par les dirigeants, conduire l’activité de l’entreprise. Pour cela, il inclut les
contrôles destinés à améliorer l’efficience opérationnelle de l’organisation et à renforcer
l’adhésion de la politique stratégique de l’entreprise. Il revient à cet effet aux dirigeants de
prendre toutes les décisions nécessaires pour assurer la pérennité et de développement de leur
organisation.
Le contrôle interne est envisagé comme un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous
sa responsabilité. Il comprend un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous sa
responsabilité. Il comprend un ensemble de moyens, de comportements, de procédures et
d’actions, adaptés à chaque société, qui contribue à la maitrise de ses activités, à l’efficacité
de ses opérations, à l’utilisation efficiente de ses ressources, et doit lui permettre de prendre
en compte de manière appropriée les risques significatifs, qu’ils soient opérationnels
financiers.
Quel est donc le rôle du contrôleur interne ? par quoi se caractérise la démarche d’évaluation
du contrôle interne ? et quels sont les instruments utilisés pour cette démarche ?
Dan de prime abord, nous allons définir l’ensemble de généralités se référant au contrôle
interne ainsi que sa démarche de son évaluation. Secondement, nous allons analyser un cas
pratique illustrant les points développés précédemment.
CHAPITRE I : GENERALITES SUR LE CONTRÔLE INTERNE
Il est nécessaire de définir contrôle interne d’une organisation, ses objectifs, et ses différents
principes
1-1 Définition du contrôle interne
Le contrôle interne est défini comme un processus mis en œuvre par la direction générale, la
hiérarchie, le personnel d’une organisation et destiné à fournir une assurance raisonnable
quant à la réalisation des objectifs :
Réalisation des opérations,
Fiabilité des informations financières,
Conformité aux lois et règlement en vigueur.
Le contrôle inter se manifeste par la mise en place de méthodes, des règles et
des procédures au sein d’une une entreprise. Il revêt un caractère très important au niveau de
la comptabilité et de sa valeur probante, il doit permettre à cet effet s’assurer que :
Tous les faits doivent être enregistrés et la comptabilité doit être complète ;
La comptabilité est conforme aux règles et principes comptable.
Le contrôle interne est caractérisé par l’existence au sein d’une entité d’un système
d’organisation avec des personnes chargées de sa mise en œuvre. Ce dispositif doit
prévoir :
Qu’une organisation comportant une définition claire des responsabilités qui dispose
des ressources adéquates et s’appuyant sur des procédures des systèmes d’information,
des outils et des pratiques appropriés ;
La diffusion en interne d’information d’informations pertinentes, fiables, dont la
connaissance permet à chacun d’exercer ses responsabilités ;
Une surveillance permanente du dispositif de contrôle interne ainsi qu’un
examen régulier de son fonctionnement.
1-2 Les objectifs du contrôle interne
Pour atteindre les objectifs fixés, chaque entreprise doit tout abord commencer par les
définir de façon exacte et préciser, puis établir des stratégies efficaces visant à atteindre ces
objectifs, sous contraintes des moyens nécessaires. Bien que chaque entreprise détermine ses
propres objectifs, certains d’entre eux sont communs.
Dans ce cadre, les objectifs du contrôle interne concernent les aspects suivants :
La maîtrise de l’entreprise ;
La sauvegarde des actifs : on parle dans ce cadre de la protection des actifs et de la
protection des biens à la propriété de l’entreprise ; la qualité de l’information : avec le
développement de l’économie de l’information, il est devenu primordial de garantir la
fiabilité de l’information financière. Ceci passe à travers le contrôle de la précision et
du degré de confiance des documents comptables ;
L’application des instruments de la direction : ceci ne peut être atteint qu’en
vérifiant qu’il existe une conformité de tous qui soit légale et réglementaire avec les
fondements de l’entreprise. D’où le respect des politiques ordonnées par
l’administration ou la direction générale ;
Favoriser l’amélioration des performances : celle-ci ne peut être atteint qu’en
essayant de promouvoir l’efficience et l’efficacité des tâches effectuées au sein de
l’entreprise et la conduite efficace et ordonnée des activités de celle-ci
1.3- Les principes du contrôle interne
Il s’agit des principes qui ont été jugés importants à citer pour une organisation dans
l’optique d’atteindre l’efficacité des procédures qui y sont mises en place.
a) Les principes d’organisation et séparation des fonctions :
Ici, le manuel de procédure décrit les opérations afin de permettre à chacun de savoir ce qu’il
doit faire et à quel moment. Ce principe soutient que l’organisation doit :
Etre rationnelle : conçue antérieurement aux opérations rationnelles de l’entreprise,
Etre adopté et adaptable aux objectifs de l’entreprise,
Etre vérifiable, concernant la conservation des structures,
Respecter la séparation des fonctions.
Dans Le cadre de l’évaluation du contrôle interne, l’on doit vérifier s’il existe :
Un manuel de procédures administratives, financières et comptables adaptés à
l’entreprise.
Un manuel d’organisation (dictionnaire des postes) :
1- Les fonctions de décisions ou opérationnelles ;
2- Les fonctions de détentions matérielles des valeurs et des biens ;
3- Les fonctions de contrôle.
b-) Le principe d’universalité
Ce principe stipule que le système pour être efficace ne doit pas exclure des personnes, ni
tenir de secteur en dehors du système. Il s’agit de voir :
Si toutes les personnes se conforment aux procédures ;
Si les procédures sont respectées en lieu et en temps.
c-) Le principe d’indépendance :
Il exprime l’idée que les objectifs du contrôle interne (sauvegarde du patrimoine et
amélioration des performances) sont à atteindre indépendamment des méthodes, procédés et
moyens de l’entreprise. Il s’agit de vérifier que le paramètre des systèmes automatisé de
gestion n’élimine pas certains contrôles. Par exemple :
La suppression d’une écriture passée. Le défaut d’impression possible.
d-) Le principe d’information et qualité du personnel
Ce principe stipule que l’information qui circule dans le contrôle interne doit être :
- Pertinente : adaptée à son utilisation, elle doit être disponible et accessible dans le
temps et lieux voulus,
- Objective : ne doit pas être déformée
- Communicable : le destinataire doit pouvoir tirer clairement les informations dont il a
besoin
- Vérifiable
e-) Le principe d’harmonie
Ici le système mis en place doit tenir compte des caractéristiques de l’entreprise et de
l’environnement.
f-) Le principe d’auto-contrôle
Il stipule que les procédures mises en place doivent permettre le fonctionnement d’un système
auto-contrôle.
CHAPITRE II : L’EVALUATION DU CONTROLE INTERNE
Section 1 : MISE EN ŒUVRE DE L’EVALUATION DU CONTROLE INTERNE
La démarche de l’évaluation du contrôle interne comprend cinq étapes :
• La saisie des procédures
• Les tests de conformité
• L’évaluation préliminaire du contrôle interne
• Les tests de permanence
• L’évaluation définitive du contrôle interne
a- La saisie des procédures
L’auditeur identifie le système de contrôle interne : sur chacune des sections de travail ou
fonctions (ventes-clients, par exemple), il recense et formalise dans ses dossiers toutes les
procédures qui caractérisent le déroulement des opérations, depuis l’opération elle-même
jusqu’à sa comptabilisation (enregistrement de la commande, livraison, facturation et
comptabilisation de la transaction, réception et enregistrement dans l’exemple du cycle ventes
clients) ; ce travail s’effectue soit par examen d’une documentation écrite existant au niveau de
l’entreprise (manuel de procédures), soit par entretien avec les acteurs qui les mettent en œuvre.
Les auditeurs utilisent les techniques du mémorandum (description narrative) ou du diagramme
de circulation (« flow chart », représentation graphique des circuits) pour stocker ces
informations dans leurs dossiers. Des questionnaires ouverts (c.à.d. des suites de questions par
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