Taxe écologique et environnement en Afrique : Mémoire de Master

Telechargé par KOUDOUGOU ERIC KABORE
BURKINA FASO
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LA PATRIE OU LA MORT, NOUS VAINCRONS
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MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L’INNOVATION (MESRI)
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UNIVERSITE THOMAS SANKARA
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UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION (UFR/SEG)
MEMOIRE DE FIN DE CYCLE en vue de l’obtention du Diplôme de Master en Economie de
l’Environnement et Développement Durable
THEME :
Présenté par : KABORE Koudougou Eric
Année académique ??
Sous la codirection de :
Dr Assumpta SAWADOGO
Sous la direction de :
Pr. Didier ZOUNGRANA
Agrégé des Facultés des
Sciences Economiques de
l’Université Thomas
Sankara (UTS)
EFFET DE LA TAXE ECOLOGIQUE SUR LA
QUALITE DE L’ENVIRONNEMENT EN
AFRIQUE SUBSAHARIENNE
1
INTRODUCTION
L’harmonisions entre les activités économiques et la nature fait l’objet de plusieurs
recherches en économie. Malthus (1798), est l’un des premiers économistes à interpeler le
monde sur les limites des ressources naturelles, soutenu par John Stuart Mill 1848, dans
ses Principes d’économie politique, qui introduit l’idée d’un état stationnaire l’économie
cesserait de croître pour préserver les ressources naturelles (Clerc, 2005). C’est dans cette
optique que le concept d’externalités prends forme, montrant que les activités économiques
peuvent générer des coûts environnementaux non pris en compte par le marché et qu’il est
nécessaire de prendre en compte l’environnement dans l’analyse économique (Pigou, 1920).
Dans la littérature, plusieurs facteurs ont été déterminés comme des causes potentielles de
changement de la qualité environnementale. Une forte croissance économique traduisant
l'utilisation de grandes quantités de ressources et l'utilisation d'énergie dans divers domaines,
tels que les transports, sont deux moteurs principaux de la dégradation environnementale
(Doğan et al, 2021). C’est au tournant des années 1960 et 1970 que la question
environnementale s'affirme dans le champ de l'économie avec deux postures distinctes. La
première repose sur l'analyse économique standard "étendue" à l'environnement et aux
ressources naturelles. La seconde, l'économie écologique, cherche au contraire à appréhender
les écosystèmes, la nature et la biosphère dans leurs spécificités, en se fondant sur une approche
interdisciplinaire (Froger et al., 2016). La productivité des ressources dans la production de
biens et de services est influencée par le climat, les précipitations et les nutriments dans le
sol. « Nous éprouvons de l’inconfort à cause du bruit et de l’encombrement excessifs, ainsi que
du risque de catastrophe nucléaire» (Grossman & Krueger, 1995). Dans ce mème sens, (Clerc,
2005) souligne que l’accroissement de la richesse n’est pas illimité et plaide pour la prise en
compte des préoccupations modernes pour une croissance durable. La mention de
l’environnement dans l’analyse économique est appuyé par rapport Meadow en 1972 suivi de
la publication du rapport Brundtland en 1987 et du deuxième sommet de la Terre à Rio de
Janeiro en 1992, interpelant ainsi les organisations à prendre conscience de leur responsabilité
cruciale dans la préservation de l'environnement, face aux défis du changement climatique, de
l'épuisement des ressources naturelles et de la perte de biodiversité. La nécessité de favoriser la
durabilité et le succès à long terme s'est affirmée comme une obligation incontournable. Selon
(UNEP, 2024), l’économie mondiale consomme de plus en plus de ressources naturelles. Les
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modèles d’extraction et d’utilisation des ressources qui prévalent sont un facteur contributif et
causal majeur de ce que l’on appelle la triple crise planétaire (changement climatique, perte de
biodiversité et pollution). De plus, l’utilisation des ressources naturelles est très inégale et crée
de fortes différences dans la répartition des coûts et des avantages, les pauvres étant
particulièrement désavantagés tout au long du cycle d’utilisation. Le modèle actuel ne parvient
pas non plus à offrir des conditions de développement humain acceptables pour de nombreux
habitants de la planète. C’est dans ce sens que Vasile & Man, (2012) affirme que les coûts
environnementaux peuvent être analysés soit du point de vue de la protection de
l’environnement, soit en fonction de leur lien avec les flux de matériaux et d’énergie.
En ce qui concerne la zone subsaharienne, la dégradation de l’environnement est visible. En
effet, depuis l’année 1990, plus de 13 pays de l’Afrique subsaharienne étaient déjà en déficit
écologique (hectares globaux par tête en millions), entre 1990 et 2010, 10 autres pays se sont
retrouvés dans une situation déficitaire. Enfin, en 2022, seulement 22 pays en Afrique
Subsaharienne possèdent toujours des réserves écologiques avec une forte tendance à la baisse
et quelques pays ayant une biocapacité nulle (Global footprint network, s. d.). La prise de
conscience a incité de nombreuses entreprises à élaborer des stratégies environnementales
proactives, visant à réduire leur empreinte carbone et à adopter pour des pratiques plus durables
(BOUNID & EL HAMMOUTI, 2024).
L’augmentation des activités humaines dans un contexte de concurrence pour les ressources à
travers le monde a fait des défis environnementaux un problème classique permanent, incitant
ainsi les décideurs politiques à rechercher continuellement des solutions efficaces tout en
assurant un développement durable. Ainsi, les pays ont mis en place diverses réglementations
ciblant dans ce contexte, la ET (taxe environnementale) comme une alternative importante pour
protéger la qualité environnementale en réduisant l'impact dans divers domaines (Pigou, 1920;
Chien et al., 2021). Les décideurs politiques visent à stimuler la qualité environnementale en
freinant la dégradation de l'environnement grâce à la pratique de la ET, qui contribuent à
atteindre divers Objectifs de Développement Durable (ODD 7 et 13).
Partant de la constatation que la pollution peut provoquer des pertes de productivité, et suivant
ainsi une suggestion de Goulder, (1994) introduit dans un modèle de croissance la qualité de
l’environnement comme input productif, agissant comme une externalité positive, dans un
processus mettant en jeu le travail, le capital et un input polluant tel que l’énergie, la fiscalité
environnementale ou verte est considérée comme un instrument économique productif pour
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générer et stimuler des choix et des tendances de consommation et de production plus
respectueux de l’environnement, ainsi que pour générer des ressources (Pigou, 1920; Godard,
2011; Porter & Linde, 1995 ). Les taxes sur les véhicules à moteur et sur les transports
constituaient la principale source de recettes liées à l’environnement au Botswana, en Côte
d’Ivoire, au Kenya, à Maurice et au Nigéria. Les recettes provenant des taxes sur les ressources
et sur la pollution arrivaient en tête au Cabo Verde, en Guinée équatoriale et au Mali (Boucetta,
2022).
Cette situation paradoxale dans l’évolution croissante de l’empreinte écologique et la
taxe écologique montrant la persistance de la dégradation de la qualité de l’environnement dans
les pays d’Afrique subsaharienne suscite la question scientifique suivante : Quel est l’effet la
taxe écologique sur la qualité de l’environnement en Afrique Subsaharienne ?
Pour parvenir à une réponse claire de cette interrogation, nous nous fixons l’objectif d’Analyser
l’effet de la taxe écologique sur la qualité de l’environnement en Afrique Subsaharienne.
Partant de l’hypothèse que la taxe écologique permet d’améliorer la qualité de l’environnement
en Afrique Subsaharienne, nous traiterons notre thématique de la manière suivante :
Premièrement, nous l’aborderons par une introduction suivie d’une revue de littérature
théorique et empirique ; deuxièmement, la méthodologie utilisée et les résultats et discutions et
troisièmement, nous terminerons par une conclusions et implications de politique économique.
REVUE DE LA LITTERATURE
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La littérature économique a longtemps été animé par les chercheurs tant du côté théorique
comme empirique sur la capacité de la taxe écologique à produire des résultats escomptés
offrant un meilleur cadre de vie pour tous.
REVUE THEORIQUE
La théorie économique en abordant la notion de taxe environnementale, la présente comme un
instrument parmi tant d’autre dont l’objectif principale est la durabilité environnementale. En
effet, la fiscalité environnementale trouve ses origines théoriques dans deux fondements : la
théorie des externalités et le principe pollueur payeur d’Artur Pigou (Hayat, 2022).
La théorie des externalités ou le principe pollueur payeur
Cette théorie, développée en 1920, intègre la notion d’externalité dans l’analyse économique.
Elle stipule que les activités des agents économiques peuvent affecter positivement ou
négativement celles de d’autres agent sans que ces derniers ne versent ou ne reçoivent une
compensation. Effet, l’économiste du bien-être (Pigou, 1920) dans son œuvre, propose
d’internaliser ces effets à travers une taxe appelée « taxe pigouvienne ».
Le double dividende
Ces dernières années, il y a eu un grand intérêt pour la possibilité de substituer des taxes
motivées par l'environnement ou des taxes « vertes » aux impôts sur le revenu ordinaire.
(Pearce, 1991) suggère que de telles réformes à revenu neutre pourraient offrir un « double
dividende » : non seulement (1) améliorer l'environnement, mais aussi (2) réduire certains coûts
du système fiscal. Le concept de double dividende est pertinent pour de nombreuses idées
importantes dans la taxation environnementale de deuxième-best. Sa mise en œuvre révèle trois
formes :
Forme faible : En utilisant les revenus de la taxe environnementale pour financer des réductions
des taux marginaux d'une taxe actuelle et distordue, on réalise des économies par rapport au cas
les revenus fiscaux sont restitués aux contribuables sous forme de sommes forfaitaires.
Forme intermédiaire : Il est possible de trouver une taxe distordue telle que la substitution
neutre en matière de recettes de la taxe environnementale à cette taxe implique un coût brut nul
ou négatif.
Forme forte : La substitution neutre en matière de recettes de la taxe environnementale à des
taxes distordues typiques ou représentatives implique un coût brut nul ou négatif. Ces
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