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La fiscalité régit aussi bien la vie des particuliers que celle des entreprises. Elle est la
pierre angulaire du système économique d'un pays. Dans un État, le cadre fiscal défini pour
chaque entité est clair. Particulier ou entreprise, chacun est soumis à certains impôts ou taxes.
La fiscalité désigne l'ensemble des règles et des lois qui constitue le cadre fiscal d'un
État. La fiscalité s'apparente à des pratiques utilisées par l'État pour percevoir des impôts. Elle
joue un rôle déterminant dans le fonctionnement économique d'un pays, mais aussi dans la vie
de ses résidents.
Dans notre travail, nous examinerons les différents intérêts qu'un étudiant de licence 3
peut avoir à étudier la fiscalité spécifique, en analysant les avantages pratiques, économiques
et professionnels que cette matière peut offrir.
Pour les étudiants en droit, l'étude de la fiscalité spécifique est essentielle, car elle leur
permettra d'acquérir une compréhension approfondie des obligations fiscales des entreprises et
particuliers, des risques fiscaux potentiels auxquels ceux-ci peuvent être confrontés.
Dès lors quel est l’intérêt d’un étudiant de licence 3 d’étudier la fiscalité
spécifique ??
Pour répondre à cette interrogation nous parlerons dans une première partie des
avantages académiques de l'étendu de la fiscalité spécifique (I) et dans une seconde partie des
avantages professionnel de l'étude de la fiscalité spécifique (II).

I-LES AVANTAGES ACADEMIQUE DE L’ETUDE DE LA FISCALITE SPECIFIQUE
Intégrer l’éducation à la fiscalité dans la scolarité est l’une des méthodes les plus
importante d’éducation des contribuables, pour mieux analyser cette partie nous verrons
premièrement la compréhension en la matière fiscale notamment sa définition et son rôle (A)
puis la compréhension des prélèvements spécifiques sur mes personnes physiques et morales
(B).
A) La compréhension de la matière fiscale
La fiscalité est l'ensemble des règles, lois et mesures qui régissent le domaine fiscal d'un
pays. Définie autrement, la fiscalité se résume aux pratiques utilisées par un État ou une
collective pour percevoir des impôts et autres prélèvements obligatoires. La fiscalité joue un
rôle déterminant dans l'économie d'un pays, elle veille à la juste application du cadre juridique
et fiscal conformément à la législation en cours. Elle participe, en effet au financement des
besoins de ce dernier et est à l'origine des dépenses publiques. Notamment: travaux
autoroutières, construction de bâtiments publics...).Il existe alors quatre types de fiscalités.
D’abord l'impôt sur le revenu (IR), impôts sur les sociétés (IS) ou impôts sur les bénéfices,
impôt de solidarité sur la fortune (ISF), la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe intérieure
sur les produits pétroliers (IPP). Ensuite, la fiscalité locale, qui permet de financer les
collectivités territoriales, notamment : communes, départements et régions...Elle dénombre
quatre impôts: la taxe d'habitation, la taxe foncière sur les propriétés bâties, la taxe foncière sur
les propriétés non bâties et la taxe professionnelle. Puis les prélèvements sociaux avec les
cotisations sociales et les impôts et taxes affectés (CSG et CRDS). Enfin le bouclier fiscal, entré
en vigueur le 01 janvier 2007, qui a permis de l'imiter le prélèvement global des
ménages les plus aisés.
B- La compréhension des prélèvements spécifiques sur les personnes physiques et morales
La compréhension des prélèvements spécifiques en fiscalité se fait auprès de deux
entités, notamment les personnes physiques et morale, d’une part, en ce qui concerne les
personnes physiques Il est créé un impôt annuel unique sur le revenu leurs cet impôt, désigné
sous le nom d’impôt sur le revenu des personnes physiques en abrégé IRPP, frappe le revenu
net global du contribuable. Ce revenu net global est constitué, sous réserve des dispositions
particulières à certaines catégories de revenu, l’étudiant en licence 3 pourra alors spécifier alors
ses catégories et les différenciera, notamment les revenus fonciers, traitements, salaires,
indemnités, émoluments, pensions et rentes viagères, revenus des capitaux mobiliers plus-

values réalisées par les personnes physiques et assimilées bénéfices des activités industrielles,
commerciales et artisanales bénéfices des professions non commerciales et revenus assimilés
bénéfices de l’exploitation agricole. D'autre part pour parler des personnes morales, nous avons
trois types de catégories l’impôt sur le patrimoine, calculé selon les locaux et les terrains
occupés par la société, l’impôt sur les sociétés, calculé sur la base des bénéfices réalisés par la
société et finalement les charges sociales, qui sont déterminées selon la rémunération du
dirigeant. Il constitue un des prélèvements obligatoires effectué par voie d’autorité par la
puissance publique l'État et les collectivités territoriales sur les ressources des personnes vivant
sur son territoire ou y possédant des intérêts. Sans contrepartie directe pour le contribuable, ce
prélèvement est destiné à être affecté par l'intermédiaire des budgets publics aux services
d'utilité générale. Dans les États démocratiques, le pouvoir de fixer, de lever et d'affecter l'impôt
est de la compétence exclusive du pouvoir législatif.
Après avoir parlé des avantages académiques de l’étude de le fiscalité spécifique en (|),
il conviendra à présent de parler des avantages professionnels de l’étude de la fiscalité
spécifique(II)
II-LES AVANTAGES PROFESSIONNELS DE L’ETUDE DE LA FISCAITE SPECIFIQUE
L’étude de la fiscalité spécifique permet aux étudiants de licence 3 de consolider leurs
savoir-faire en la matière et de répondre favorablement aux attentes d’une entreprise en leurs
faisant découvrir un grand nombre de débouchés notamment les différentes carrières que peut
embrasser un étudiante de licence 3 (A) et aussi, la maitrise d’une compétence négligée du
métier de juriste au niveau du savoir faire (B)
A-Différentes carrières que peut embrasser un étudiant de licence3
Le droit fiscal est la discipline chargée de l’étude de la mise en place des lois liées aux
impôts, des prélèvements et des activités relatives au secteur économique. En ce sens, le
professionnel en droit fiscal a la capacité d’analyser et même d’établir des lois relatives à ce
secteur. En d’autres termes, sa fonction est d’administrer les lois qui permettent à l’État de
développer l’exercice de ses pouvoirs fiscaux, c’est-à-dire les impôts à payer par les particuliers
et les entreprises. L’avantage pour un juriste en droit fiscal est que c’est un excellent
complément professionnel pour le développement et la croissance de l’emploi. La maîtrise est
une réponse aux besoins sociaux auxquels le secteur fiscal peut répondre. Les étudiants
développeront une vision analytique des cadres juridique et fiscal dans les sphères nationale et
internationale et analyseront de la même façon les réglementations en vigueur afin de vérifier

leur conformité et de proposer des réformes, des adaptations ou même de nouvelles
normes juridiques. Le juriste en droit fiscal peut couvrir différents domaines de connaissances,
qui seront utiles pour une meilleure performance au travail. On peut citer la fiscalité
internationale et la fiscalité des entreprises entre autres opportunités de carrière dans le cadre
de son activité professionnelle. Le secteur public : au sein des agences gouvernementales,
comme le ministère des Finances et du Crédit public, il a la possibilité de travailler en tant que
conseiller dans les différents niveaux de gouvernement : national et local, ainsi que dans les
différents types de pouvoirs de l’union. Au pouvoir législatif, avec des députés et des sénateurs,
pour élaborer des propositions de réformes ou de lois. Le secteur privé : le titulaire d’un master
en droit fiscal a la possibilité de développer sa carrière en droit fiscal. En effet, il y a d’autres
professions qui sont liées à ce secteur, pouvant intégrer la connaissance au droit fiscal. Parmi
ceux qui se distinguent, il y a l’analyse fiscale, l’administration publique l’administration
fiscale la gestion des affaires et de l’entreprise. Après une licence en droit fiscal, la formation
continue est un grand allié. Il y a des réformes régulières des lois établies, ainsi que les
changements dans l’économie du monde. De ce fait, les professionnels dans ce domaine
peuvent trouver diverses options pour élargir leurs connaissances sur les lois et leurs exécutions
en cours. Il est donc recommandé d’élargir vos études par une formation continue, qui peut être
suivie dans différents types d’études.
B- La maitrise d’une compétence négligée du métier de juriste au niveau du savoir faire
La maîtrise de la fiscalité spécifique est une compétence souvent négligée dans le métier
de juriste. Pourtant, elle est indispensable pour offrir des conseils juridiques pertinents et
efficaces à des entreprises opérant dans des secteurs spécifiques tels que la finance, les
technologies et l' immobilier où l'on peut se voir demander de calculer la contribution foncière
des propriétés bâties (CFPB) ou encore dans une autre mesure permettre à son entreprise de
payer le moins d'impôts possible par exemple. Pour maîtriser cette compétence, les juristes
doivent suivre un processus de formation qui devient notable qu'au cycle de licence 3. La
maîtrise de la fiscalité spécifique implique la compréhension des réglementations fiscales
complexes. Cela nécessite une expertise technique et une connaissance approfondie de la
législation fiscale en vigueur que l'on peut retrouver dans le code général des impôts, ce qui
disons-le, n'est pas à la portée du premier venu et donc pousse un grand nombre à se
désintéresser de la matière. Il est donc essentiel pour les juristes de se former régulièrement à
cette compétence, en se tenant au courant des dernières évolutions de la législation fiscale, ce

qui en soit constitué une distinction non négligeable dans un marché du travail de plus en
plus concurrentiel.