Memo ArTec v2

Telechargé par Louis Meguenine
Réseaux Souterrains
(art. 37)
Li
gnes aériennes HTA
(art. 24, 25, 49)
Lignes aériennes BT
(art. 24, 25, 49)
(*) ou moins sous conditions
Cours d’eau
Voie ferrée
(art. 31)
Lignes
t
élécom
(HTA
: art 33 ,56,63,64 /
BT
:
art.33, 52
)
Branchements
(art.24, 49)
(avec règlement de police)
(h précisé dans règlement police)
(sans règlement de police)
Mémo Tech UTE C11-001
Arrêté Technique
du 17 mai 2001
© 2013 ERDF DR Lorraine
Distance aux arbres : A la construction (NFC11-201) En exploitation (art.26)
HTA Nu HTA ou BT isolé BT Nu
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