
1 - Prestations financières - Le Sponsor s'oblige à payer au Sponsoré la somme de
[>MONTANT<] Euros, payable en [>NOMBRE TOTAL D' ECHEANCES<] échéances, aux
dates et selon les modalités suivantes [>DATES<], [>MODALITE PAIEMENT<].
Cette somme aura pour objet de couvrir tous les frais de préparation à la compétition sportive
sus relatée, le coût des assurances suivantes [>NOM ASSURANCE<] et d'assurer les
ressources nécessaires au Sponsoré jusqu'à cette date.
S'ajoute à cette somme, les primes d'objectifs suivantes :
- En cas de victoire à cette compétition, le Sponsor s'oblige, en sus de la rémunération visée
ci-dessus, au paiement d'une prime d'un montant de [>MONTANT PRIME<] Euros, payable
dans le délai de [>DELAI PAIEMENT<] jours à compter de l'annonce officiel des résultats de
cette compétition.
- En cas de seconde place, [>MONTANT PRIME 2<].
2 - Prestations matérielles - Le Sponsor s'oblige à mettre à la disposition du Sponsoré, le
matériel suivant [>COMMENTS<] (ou les installations suivantes) [>/COMMENTS<]
[>MATERIEL ET INSTALLATIONS<].
[>COMMENTS<] (éventuellement : Le Sponsor prend à sa charge la fabrication du matériel
susdésigné et s'oblige à suivre dans sa conception et sa réalisation les indications et conseils
du Sponsoré qui pourra exercer tout contrôle pendant la durée de ces opérations)
[>.COMMENTS<]
Ce matériel est prêté à titre d'usage au Sponsoré, dans les conditions générales prévues par les
articles 1875 à 1891 du Code civil, pendant la durée du présent contrat.
Article 3. - Obligations du Sponsoré.
1 - Participation à l'événement sportif - Le Sponsoré s'engage à concourir à l'événement
sportif susvisé, à mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires dont il dispose pour se
préparer au mieux à cet événement.
Il accomplira toutes formalités et demandes préalables lui permettant sa participation aux
manifestations sportives.
Sa responsabilité ne pourra être engagée du simple fait d'un mauvais classement à l'événement
sportif considéré ou si un cas fortuit ou de force majeure l'empêchait de s'y présenter.
Elle serait engagée si, à cause d'une quelconque négligence de sa part ou à défaut de
l'accomplissement d'une formalité administrative, il ne pouvait se présenter aux dites
manifestations.
2 - Promotion de la marque et des produits du Sponsor - Le Sponsoré s'oblige, tout le temps
de sa préparation aux épreuves sportives susvisées ainsi que pendant lesdites épreuves, à
porter sur ses vêtements sportifs d'entraînement ou de compétition et sur le matériel utilisé la
marque et les signes distinctifs du Sponsor.
La marque du Sponsor est la suivante [>MARQUE SPONSOR<].
Les signes distinctifs du Sponsor sont [>SIGNES DISTINCTIFS<].
Le Sponsor est l'unique propriétaire de la marque [>MARQUE SPONSOR<] qui a fait l'objet
d'un dépôt régulier à l' I.N.P.I., enregistrée sous le numéro [>NUMERO INPI<], le [>DATE
ENREGISTREMENT<], en classe [>CLASSE MARQUE<], pour désigner
[>DESIGNATION<].