IFC Performance Standards French - NORMES DE PERFORMANCE EN MATIÈRE DE DURABILITÉ ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
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NORMES DE PERFORMANCE
EN MATIÈRE DE DURABILITÉ
ENVIRONNEMENTALE ET
SOCIALE
1
er
janvier 2012
NORMES DE PERFORMANCE EN MATIÈRE DE DURABILITÉ ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
B
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TABLE DES MATIÈRES
Table des matières
Normes de performance:
Introduction 3
Norme de performance 1 : Évaluation et gestion des risques et des impacts
environnementaux et sociaux 6
Norme de performance 2 : Main-d’oeuvre et conditions de travail 17
Norme de performance 3 : Utilisation rationnelle des ressources et
prévention de la pollution 23
Norme de performance 4 : Santé, sécurité et sûreté des communautés 28
Norme de performance 5 : Acquisition de terres et réinstallation involontaire 32
Norme de performance 6 : Conservation de la biodiversité et
gestion durable des ressources naturelles vivantes 41
Norme de performance 7 : Peuples autochtones 48
Norme de performance 8 : Patrimoine culturel 54
NORMES DE PERFORMANCE EN MATIÈRE DE DURABILITÉ ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
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Liste des acronymes
BPII Bonnes pratiques industrielles internationales
CLPE Consentement libre, préalable et éclairé
CPE Consultation et la participation éclairées
Directives ESS Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires du
Groupe de la Banque mondiale
GES Gaz à effet de serre
OIT l’Organisation internationale du Travail
ONU Nations unies
SGES Système de gestion environnementale et sociale
UICN l'Union internationale pour la conservation de la nature
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