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9- Références du registre de commerce :N° 00B0013767-13/35
11- Numéro d’immatriculation fiscale. N°000001600137674494003
II-Informations concernant les activités industrielles :
12- Domaines d'activités (principaux, secondaires et annexes). Domaine de
formation et recherche sonatrach
13- Désignation des produits fabriqués (dont ceux éventuellement
réglementaires).non concerné
14- Superficie de l'établissement (partie bâtie : 08 Hectares, partie non bâtie : 10
Hectares).
15- Types de constructions. préfabriquées
16- Description sommaire du ou des procès employés. Utilisation dans la
formation et la recherche
17_ Listes des matières et produits chimiques dangereux (réglementés) employés.
Non concerné
18- Nombre d'employés réparti en cadre de maitrise et ouvriers (justification de
l'existence du personnel technique approprié aux activités menées).
Cadres : 1
Maîtrise : 1
Ouvriers : 0
Total : 2
19- Capacités de production (mensuelle et annuelle). Non concerné
ïll-lnformations sur les produits réglementés détenus :
20- Liste détalée des produits réglementés détenus indiquant pour chaque produit :
Non concerné
• Sa désignation technique, son no ONU (et fourniture de sa fiche de sécurité) ; Non
concerné
• Sa quantité annuelle maximale ; Non concerné
• Sa provance (propre fabrication, acquisition en Algérie, importation) ; Non
concerné
• Sa désignation (emploi ou vente) ; Non concerné
• La référence de son registre réglementaire de comptabilité matière. Non concerné
IV-lnformations concernant l'activité commerciale réglementée :
21- Eventuellement référence du registre du commerce spécifique à l'activité de
commercialisation des matières et produits chimiques réglementés. Non concerné
22- Date du début des activités de vente des matières et produits réglementés. 23-
Référence du registre-client réglementaire. Non concerné
V-lnformation sur les conditions de conservation et de stockage :