Le prix dans le contrat de transport de marchandises

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Le prix dans le contrat de transport de marchandises
Louis Chrysos Bobongo
To cite this version:
Louis Chrysos Bobongo. Le prix dans le contrat de transport de marchandises. Droit. Université
Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2016. Français. �NNT : 2016PA01D022�. �tel-01585838�

Université Paris I Panthéon Sorbonne
École doctorale de droit privé
Thèse de doctorat en droit
Soutenue le 24 juin 2016
LE PRIX DANS LE CONTRAT DE
TRANSPORT DE MARCHANDISES
Louis Chrysos BOBONGO
Sous la direction de :
Mr le Professeur Philippe DELEBECQUE
Membres du Jury:
Dominique GENCY-TANDONNET, Maître de Conférence à l'Université de
Paris-Est
Cécile LEGROS, Professeur à l'Université de Rouen, Rapporteur
Marius TCHENDJOU, Maître de Conférence à l'Université de Reims,
Rapporteur

1
Remerciements
A Monsieur Le Professeur Philippe DELEBECQUE
Pour avoir accepté que je travaille sous sa direction;
Pour m'avoir supporté tout au long de ce travail, le temps de ma formation à l'Ecole
Nationale de la Magistrature (ENM) de Bordeaux, le temps de débuter ma carrière de
Magistrat à Brazzaville;
Et,
Pour m'avoir porté jusqu'ici.
Mes mots sont trop faibles pour traduire la valeur de sa bienveillance et de ses conseils
avisés.
Aux Membres du Jury
Je voudrais exprimer ma gratitude et mon profond respect à Madame Dominique GENCY-
TANDONNET pour avoir accepté de présider le Jury de la soutenance de ces travaux.
Mes respects et ma gratitude vont également à Madame Cécile LEGROS et Monsieur Marius
TCHENDJOU, pour ce qu'ils ont bien voulu honorer de leur auguste personne la soutenance
de ces travaux.
A ma famille, ma complice Julia NGAKALA-ONDAYE, et mes enfants pour tous les sacrifices,
leurs apports et leur soutien.
A mes parents Cécile MONIONGO et Gaston BOBONGAKOLET.
A mes frères et sœurs, particulièrement à Faustin Ernest BOBONGO, Narcisse MADZABA,
Christiane DALI, Eustache EBONDO WA MANDZILA et plus particulièrement à Frédéric
BOBONGO pour son attention et son soutien.
A mes amis et frères dans la foi de l'Eglise Parole du Salut et particulièrement au groupe
d'intercession.
A ceux que j'ai aimé et que j'aimerai toujours Alfred BOBONGO, Blanche BOBONGO,
Clémentine MOSSIMA, Rolande KABEDI MATUNGA, Angèle IKOBO arrachés trop tôt à
mon affection.

2
Principaux sigles et abréviations utilisés
aff. : Affaire
al. : Alinéa
art. : Article
B.T. : Bulletin des Transports
B.T.L. : Bulletin des Transports et de la logistique
Bull. civ. : Bulletin civil
C.A.: Cour d’Appel
Cass. ass. Plén.: Assemblée plénière de la Cour de cassation
Cass. civ. (1 ou 2) : Première ou deuxième chambre civile de la C. cassation
Cass. civ. Sect. com. : Section commercial de la chambre civile de la Cour de Cassation
Cass. com. : Chambre commerciale de la Cour de cassation
Cass. req. Chambre des requêtes de la Cour de cassation
C. civ. Code civil
Cf. Confer
C.G.V.: Conditions générales de vente
Chron. Chronique
C.J.C.E.: Cour de justice des communautés européennes
C.M.R.: Désigne la Convention relative au Transport International
de marchandises par route
CNUCED Conférence des Nations Unies sur le commerce et le
Développement
CNUDCI Commission des Nations Unies pour le Droit du Commerce
International
Coll. Collection
Compar. Comparer
Concl. Conclusion
D. : Dalloz
D.A. : Dalloz affaires
D.M.F : Droit maritime français
éd. : Edition
Gaz. Pal. : Gazette du palais
H.S. : Hors série
I.D.I.T. : Institut de droit international de transport
Inf. rap. : Informations rapides
J.-Cl.: Juris-Classeur
JCP. G: Semaine Juridique édition Générale
JCP. E Semaine Juridique édition Entreprise
J.D.I. : Journal de droit international (Clunet)
J.O. : Journal officiel
L. : Législation