Prédominance-de-la-fisca-sur-la-compta

Projet de matière :
Comptabilité Approfondie
Réalisé par :
ABDELLAH Houda 1998
BAHARI Khaoula 2003
BOUARFA Brahim 2047
DKHISSENE Oumaima 2043
DEROUICH Abdelhamid 2454
2019
[LA PREDOMINANCE DE LA FISCALITE SUR LA
COMPTABILITE]

Sommaire :
Introduction
Partie théorique :
 Le lien entre la fiscalité et la comptabilité
Partie pratique :
 L’IR
 L’IS
 La TVA
 L’amortissement dérogatoire
Conclusion
Références

Introduction :
La comptabilité et la fiscalité sont deux disciplines inséparables et
complémentaires; la fiscalité se base plus principalement sur les instructions
comptables obtenus ; et la comptabilité subie quelques corrections fiscales,
d’où la comptabilité doit respecter en quelque sorte les lois régies au niveau
fiscal. En revanche, les lois fiscales renouvelées impactent directement les
écritures comptables faites par l’entreprise dont elle est obligée à être au
courant des nouvelles lois et taux… , les respecter et les appliquer afin d’être
dans les normes et éviter tout risque d’être sanctionnée et pénalisée lors
d’une vérification ou contrôle .
Alors, quel lien existe-t-il entre la fiscalité et la comptabilité ?

Partie théorique :
Le lien entre la fiscalité et la comptabilité
-La comptabilité se définit comme l'ensemble des règles qui ont vocation à
décrire les opérations patrimoniales de l'entreprise. Ainsi, la comptabilité
rend compte de la valeur des biens de l'entreprise et de son enrichissement ou
de son appauvrissement ; elle est une source fondamentale d'informations
financières de l'entreprise adressée aux créanciers et aux associés. De plus,
elle aide l'entreprise et la société à prendre des décisions au niveau financier
et demeure un outil précieux pour l'Administration et pour l'entreprise en cas
de litige, en matière de preuve.
D'autant plus, la comptabilité doit toujours refléter une image fidèle de
l'entreprise ; elle doit appliquer les règles en vigueur avec la plus grande
sincérité possible pour traduire le résultat de l'entreprise ainsi qu'avec de la
prudence en se basant sur des méthodes permanentes.
La fiscalité désigne l'ensemble des règles, lois et mesures qui régissent le domaine
fiscal d'un pays. Définie autrement, la fiscalité se résume aux pratiques utilisées
par un État ou une collectivité pour percevoir des impôts et autres prélèvements
obligatoires. La fiscalité joue un rôle déterminant dans l'économie d'un pays. Elle
participe en effet au financement des besoins de ce dernier et est à l'origine des
dépenses publiques (travaux autoroutiers, constructions de bâtiments publics...).
La fiscalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc
qui ne dispose pas de ressources naturelles et où les charges de l'Etat sont
financées quasi exclusivement par l'Impôt.
Elle permet à l’Etat à se procurer des ressources financières et elle constitue
un instrument privilégié de politique économique qui permet d'orienter
l'activité économique selon les objectifs du pouvoir public.
Il est bien admis qu'il existe entre la fiscalité et la comptabilité une certaine
connexion. De ce fait, le résultat fiscal est déterminé à partir du résultat
comptable qui est également dépendant des règles fiscales.
Dans le cas de l’IS la base imposable est obtenue par différence entre les
produits imposables et les charges déductibles.

Les produits imposables sont majorés de la variation des stocks des produits
finis, semi-finis et en cours.
Les charges déductibles sont majorées de la variation des stocks et des
matières et fournitures.
Cette base imposable est appelée résultat fiscal.
Le résultat fiscal de chaque exercice comptable est déterminé d'après
l'excédent des produits sur les charges de l’exercice, engagées ou
supportées pour les besoins de l’activité imposable, en application de
La législation et de la réglementation comptable en vigueur, modifié, le cas
échéant, conformément à la législation et à la réglementation fiscale en
vigueur.
Pour déterminer la base imposable, une démarche précise doit être
adoptée. A partir du résultat comptable, on doit procéder à des
réajustements de nature fiscale.
Ces réajustements portent essentiellement sur les produits qui ne sont pas
imposables, les charges qui ne sont pas déductibles et l’imputation des
déficits sur les exercices antérieurs.
On peut dégager quatre étapes :
Etape 1 : Calcul du résultat comptable
Le résultat comptable est la différence entre les produits comptabilisés et les
charges comptabilisées.
Etape 2 : Corrections fiscales
On détermine la liste des corrections fiscales à apporter au résultat
comptable.
Ces corrections proviennent :
- des réintégrations qui sont essentiellement composées :