10-07-09 complet

Documentation technique de référence

Gestionnaire
du Réseau de Transport d 'Electricité
RTE(EDF)-CN2i 2002
#
RTE
Documentation technique de référence
Sommaire
Préambule : Domaine d’application de la DTR
Chapitre 0 : Etat de la réglementation
Chapitre 1 : Instruction des demandes de raccordement
Article 1.1 : Processus de raccordement
Article 1.2 : Données
Chapitre 2 : Etudes et schémas de raccordement
Article 2.1 : Etudes RTE pour le raccordement
Article 2.2 : Schémas de raccordement
Chapitre 3 : Performances du réseau public de transport
Article 3.1 : Plages de tension et de fréquence normales et exceptionnelles
Article 3.2 : Continuité et qualité de l’onde de tension
Article 3.3 : Capacité d’accueil
Article 3.4 : Sûreté du système électrique – Maîtrise des incidents – Plans de sauvegarde et de
Défense
Chapitre 4 : Contribution des utilisateurs aux performances du RPT
Article 4.1 : Réglage fréquence / puissance
Article 4.2 : Réglage de la tension et capacités constructives en puissance réactive
Article 4.3 : Stabilité
Article 4.4 : Réseau séparé
Article 4.5 : Reconstitution du réseau / Renvoi de tension
Article 4.6 : Système de protection contre les défauts d’isolement
Article 4.7 : Echange d’informations et système de téléconduite
Article 4.8 : Comptage

Gestionnaire
du Réseau de Transport d 'Electricité
RTE(EDF)-CN2i 2002
#
RTE
Documentation technique de référence
Sommaire
Chapitre 5 : Vérification initiale de conformité des installations
Chapitre 6 : Catalogue de matériels
Chapitre 7 : Gestion et exploitation du réseau
Article 7.1 : Sûreté du système – règles associées
Article 7.2 : Travaux sur le réseau
Article 7.3 : Mécanisme de responsable d’équilibre
Article 7.4 : Mécanisme d’ajustement
Article 7.5 : Accès aux Interconnexions Internationales
Chapitre 8 – Trames type
Article 8.1 – Trame type de Proposition Technique et Financière
Article 8.2 – Trame type de Convention d’Engagement de Performance
Article 8.3 – Trame type de Cahier des charges des capacités constructives
Article 8.4 – Trame type de Convention de Raccordement producteur
Article 8.5 – Trame type convention d’exploitation
Article 8.6 – Trame type de convention d’exploitation et de conduite
Article 8.7 – Proposition technique et financière pour le raccordement d’un client
consommateur
Article 8.8 – Contrat relatif à la gestion prévisionnelle de la production éolienne et du réseau
Article 8.9 – Contrat cadre de traitement des accords en amont du J-1 pour la production
éolienne

Gestionnaire
du Réseau de Transport d 'Electricité
RTE(EDF)-CN2i 2002
#
RTE
1
Documentation Technique de Référence
Processus de concertation entre RTE et ses clients au
sein du comité des Clients Utilisateurs du Réseau de
Transport de l’Electricité (CURTE)
Version applicable du 1er février 2009 7 pages

Gestionnaire
du Réseau de Transport d 'Electricité
RTE(EDF)-CN2i 2002
#
RTE
2
SOMMAIRE
1 - Contexte................................................................................................................................3
2 – Organisation du CURTE......................................................................................................3
2.1 - Création d’un statut de membre du CURTE..................................................................3
2.2 - Instances de fonctionnement du CURTE.......................................................................3
2.3 - Transparence sur le fonctionnement et les travaux du CURTE.....................................4
2.4 - Programme de travail du CURTE..................................................................................5
3 - Processus de concertation entre RTE et ses clients ..............................................................6