la conservation de la biodiversité - VALE Nouvelle
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La convention pour la conservation de la biodiversité Une Convention pour la conservation de la biodiversité a été signée entre Vale Nouvelle-Calédonie et la Province Sud, le 7 mai 2009. Cette convention fixe les modalités techniques et financières de mise en œuvre de la démarche pour la conservation de la biodiversité. Elle comprend deux axes majeurs : des plans de suivi des milieux et des plans opérationnels d’actions. 1. Les plans de suivi des milieux naturels Les dolines sont L’objectif des plans de suivi des milieux est de surveiller les effets (directs comme indirects) de l’endes cuvettes plus ou semble des activités du projet,, sur tous les milieux « récepteurs » situés au sein de la zone d’inmoins profondes, soufluence : les eaux douces des creeks et des dolines, les eaux souterraines, le milieu atmosvent circulaires, telles de phérique, la flore et la faune terrestres, ainsi que le lagon. Le but est de détecter de façon petits entonnoirs remplis d’eau très précoce toute modification qui soit significativement supérieure aux changements douce de façon permanente saisonniers naturels, afin d’en tirer des actions, notamment correctives, en conséquence. ou intermittente. L’outil est basé sur des indicateurs physiques, chimiques et biologiques robustes et fiables. Les missions de suivis et les analyses des paramètres indicateurs sont confiées à des prestataires indépendants (externalisation maximale par souci de transparence). Ces plans ont vocation à être validés par les administrations de contrôle suite à l’expertise de groupes de travail spécialisés chargés d’émettre des recommandations d’amélioration. Ils sont dans l’attente acceptés en l’état. Ces plans sont des guides règlementaires pour une surveillance pertinente et stricte. Ils précisent les obligations méthodologiques des échantillonnages et des analyses, les indicateurs, les fréquences et les points de surveillance (nombre et localisation des stations surveillées). Ils sont aussi évolutifs par intégration du retour d’expérience. La Convention pour la conservation de la biodiversité prévoit la création de groupes de travail chargés d’évaluer les plans de suivi des milieux naturels et les plans opérationnels d’actions. 1 Prélèvement d’eau douce en milieu naturel Les plans de suivis des milieux récepteurs Installation Classée pour la Protection de l’Environnement • 1.1 Plan de suivi de la qualité de l’air, des eaux de pluie et des effets des émissions atmosphériques La qualité de l’air ambiant est surveillée afin de garantir : - la santé des populations - la santé des écosystèmes et de la biodiversité végétale • Cinq stations de suivi de la qualité de l’air entourent l’usine et prennent en compte les vents dominants que sont les Alizés. Les résultats des analyses sont communiqués sur Internet et sont accessibles à tout moment. C’est l’association Scal’Air qui gère les stations et communique les rapports et les bulletins périodiques, pour assurer la transparence et une information indépendante. Pour la surveillance des effets des émissions atmosphériques sur la végétation, ce sont des bio-indicateurs qui sont suivis sur des « parcelles forestières permanentes » de surveillance. Les stations sont situées avec un gradient d’éloignement des sources d’émissions que sont les cheminées de l’usine. Les suivis des eaux de pluie : Les contrôles sont réalisés quatre fois par an (au minimum), sur 7 stations de contrôle de l’eau de pluie qui entourent l’usine. Les rapports de ces suivis sont communiqués de façon intégrale aux administrations de contrôles. Diverses graines du maquis minier 2 Surveillance de l’activité chlorophyliennne Station de mesure de la qualité de l’air • • La réglementation de la province Sud relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) s’applique aux installations, publiques ou privées, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité du voisinage, pour la santé, la sécurité, la salubrité publique, pour l’agriculture, pour la protection de la nature, de l’environnement et des paysages. Les installations dites ICPE soumises à autorisation doivent obéir à une procédure administrative qui exige un dossier de demande d’autorisation d’exploiter très précis et complet (avec une étude d’impact). L’arrêté qui autorise l’exploitation soumet celle-ci à des règles de conduites extrêmement strictes et contrôlées, en faveur d’une protection maximale de l’environnement. Les ICPE sont sujettes à des contrôles fréquents de la part des administrations compétentes dédiées à cette tâche. En Province sud calédonienne il s’agit de la DIMENC(1) et de la DENV(2). En cas de non observation d’une prescription, l’exploitant est mis en demeure de satisfaire celle-ci dans un délai donné. A l’expiration du délai fixé, si l’exploitant n’a pas obtempéré à cette injonction, des sanctions sont imposées pouvant aller jusqu’ à la suspension des activités et de l’arrêté. Vale Nouvelle-Calédonie est une ICPE qui a obtenu : L’arrêté autorisant l’exploitation du port de Prony en 2007 ; Les deux arrêtés autorisant l’exploitation de l’usine et du parc de stockage des résidus en 2008. 1 – Direction de l’Industrie, des Mines et de l’Energie de Nouvelle-Calédonie 2 – Direction de l’Environnement de la Province Sud (DENV) 1.2 Plan de suivi de la flore et de la faune terrestres Ce plan détaille la méthodologie de surveillance des plantes et des animaux, dans le but d’observer les évolutions de la biodiversité et d’apprécier, sur la base d’indicateurs biologiques objectifs, le degré d’intégrité fonctionnelle des divers secteurs de la zone d’influence du site industriel. Ceci en vue de prendre les mesures correctives nécessaires à la conservation in situ et ex situ de la biodiversité. Les stations de suivis sont situées dans les forêts les plus proches du site industriel et avec un gradient d’éloignement vers des zones témoins. Pour les lézards : 7 stations. Pour les oiseaux : 48 points de suivis. Les rapports annuels sont communiqués de façon intégrale aux administrations de contrôles. Les bio- indicateurs « Flore » : Les bio- indicateurs « Faune » : Etat physiologique de la végétation, diversité et Espèces locales choisies : herpétofaune abondance, structure, activité chlorophyllienne, (lézards endémiques) et avifaune (oiseaux). floraison, fructification, composition chimique de la litière et des sols, prélèvements sur la canopée très sensible. La canopée : étage supérieur de la forêt en contact direct avec l’atmosphère et les rayons solaires. Choix des lézards : A l’exception des chauves souris, il n’y a pas de mammifère autochtone en Nouvelle-Calédonie, ils ont tous été introduits au fur et à mesure de la colonisation humaine. Le choix s’est porté sur des lézards endémiques et les oiseaux après consultations des naturalistes. La Direction de l’Industrie, des Mines et de l’Energie (DIMENC) Elle assure pour le compte de l’Etat, de la Nouvelle-Calédonie et des trois provinces, le contrôle de l’industrie en Nouvelle-Calédonie dans une perspective de développement durable. Les contrôles sont aussi effectués par la Direction de l’environnement (DENV) de la province Sud qui emploie 90 agents affectés notamment à des missions de surveillance de terrain et à l’instruction d’une partie des dossiers d’installations classées (ICPE), et des études d’impact. Depuis 2009 un code de l’environnement de la province Sud constitutionnalise les exigences de la protection de l’environnent. La police spéciale des ICPE est confiée à des inspecteurs qui effectuent des visites régulières d’inspection, conformément aux conventions passées entre les Provinces calédoniennes et la DIMENC. L’examen des rapports semestriels de surveillance des rejets industriels et de la qualité du milieu naturel sont effectuées conjointement par la DIMENC et la DENV Bassin versant ou bassin hydrographique : une portion de territoire délimitée par des lignes de crête de partage des eaux. Sa surface recueille les eaux pour les infiltrer en partie et les concentrer vers les ruisseaux correspondants par ruissellement. 1.3 Plan de suivi des eaux douces superficielles, Le suivi des eaux superficielles est effectué sur la base d’indices de qualité renseignant sur l’état écologique des creeks situés dans la zone d’influence du projet industriel et minier ; il a pour objectif de connaître la situation et les tendances d’évolution des eaux superficielles par bassin versant. Les indicateurs sont : • physiques (débit, matières en suspension MES …), • chimiques (qualité de l’eau et des sédiments via 50 paramètres analysés : conductivité, pH, demande en oxygène, teneurs en métaux, …) sur 29 stations • biologiques via des « sentinelles » (poissons et invertébrés) et via les indices biotiques des creeks sur 20 stations. Les stations sont situées le long des principaux cours d’eau et de leurs affluents en aval des installations industrielles et minières, (+ le long de creeks sur des bassins versants voisins et en amont par précaution et stations témoins). La fréquence va de suivis continus par appareillage sur les rivières (débit, conductivité…) à des suivis hebdomadaires, mensuels etc.… selon les paramètres analysés. Les rapports annuels sont communiqués de façon intégrale aux administrations de contrôles (cf encart). Suivi de la qulaité des eaux par des tecniciens spécialisés. 1.4 Plan de suivi des eaux douces souterraines, La surveillance des eaux souterraines est effectuée par des analyses régulières des eaux profondes grâce à l’implantation d’un réseau de plus de 65 piézomètres, permettant d’apprécier les impacts du projet industriel et minier sur les eaux souterraines et leur effet corrélatif éventuel sur les eaux superficielles. Une attention particulière est portée aux eaux en aval des installations. Par sécurité les bassins versants voisins sont aussi suivis. Piézomètre : dispositif servant à mesurer la « hauteur piézométrique » en un point donné d’un système aquifère plus ou moins profond selon le forage. Il donne l’indication d’un niveau d’eau libre ou d’une pression. Il permet aussi de récolter des eaux profondes pour analyses en laboratoire. 4 Bassin de sédimentation. Appareils de mesure de la qualité des eaux. 1.5 Plan de suivi du milieu marin (lagon). L’objectif de ce plan est d’établir une méthodologie robuste permettant d’évaluer l’état de santé du lagon et de détecter de façon précoce toute modification du milieu supérieure aux variations saisonnières naturelles afin d’en rechercher les causes et d’agir en conséquences, sur la baie du Prony et le canal de la Havannah. (Zone Sud Est du lagon calédonien) Travail d’archives photographique, plus une station écosys-Témique de surveillance sous-marine Reptile Tricot Rayé Le port de Prony se situe dans la baie du Prony et le rejet d’effluent marin traité est situé dans le canal de la Havannah, ces deux zones sont en zone tampon de la partie du Grand sud du lagon calédonien qui est une des 6 zones inscrites au patrimoine de l’UNESCO. Les stations de suivis encadrent le projet Vale NC et ses bassins versants, ainsi que le site portuaire et la zone de rejet de l’effluent marin traité. Les rapports annuels de ces suivis sont communiqués de façon intégrale aux administrations de contrôles (cf encart). 5 Les indicateurs sont des « Sentinelles » sensibles qui vont détecter une tendance évolutive- (Ex : turbidité, salinité, concentration en métaux Ni, Co, Cr, Mn…, taux de sédimentation, blanchissement corallien, recouvrement algal, diversité des poissons, croissance de bivalves et d’algues en cages…) 50 paramètres indicateurs sont ainsi suivis, en milieu marin. 2 . Des plans opérationnels d’actions de conservation Les plans opérationnels d’actions sont destinés à prévenir, éviter les impacts de l’ensemble des activités de l’entreprise sur sa zone d’influence, les atténuer et les compenser (mesures compensatoires) Vale Nouvelle-Calédonie, en concertation avec la province Sud et à travers la convention pour la conservation de la biodiversité, a identifié 10 plans d’actions : 2.1 Plan opérationnel de restauration écologique Il détaille le travail du service de restauration (pépinière) : collecte des graines, stockage, méthodes de levée de dormance, germination, élevage, plantation et aussi : bouturages, ensemencements et utilisation de la terre végétale…Il inclut les études sur les mycorhizes (champignons et microbiologie des sols). 2.2Plan opérationnel de conservation de la diversité paysagère Ce plan lie une approche historique (et culturelle) de la zone du grand sud calédonien et son évolution, en tenant compte des transformations résultant de l’interaction des facteurs naturels et humains. Il comporte un volet consacré à la restauration intégrée du paysage, complémentaire aux mesures prévues dans le plan de conservation de la diversité paysagère. 6 La stratégie de revégétalisation de Vale NouvelleCalédonie est fondée sur une restauration multi spécifique, c’est-à-dire accès sur une soixante d’espèces différentes de plantes endémiques au maquis minier. Ces plantes pionnières autonomes favorisent l’implantation d’autres espèces qui reconstituent un paysage diversifié. Les corridors écologiques et le maintien d’une trame verte et bleue Engagement phare du Grenelle de l’environnement, la Trame verte et bleue a pour objectif d’établir sur l’ensemble d’un territoire “des corridors écologiques” terrestres (verts) et aquatiques (bleus). Il s’agit d’une évolution dans la 2.3 Plan opérationnel de conservation de la diversité biologestion des espaces naturels qui doivent être protégés, gique elle implique toutes les parties prenantes, urbanistes comme industrielles. Des couloirs de passages sans contrainte doivent L’objectif de tous les plans combinés est d’assurer une évoluêtre maintenus pour relier les populations et permettre les tion pérenne de la biodiversité naturelle, de conserver les réseaux déplacements vitaux des êtres vivants, ils sont souécologiques fonctionnels et, au-delà, de les enrichir. Une étude sur les vent appelés : corridors écologiques. corridors écologiques est menée, la problématique de la fragmentation des habitats et des populations est prise en compte. Ce plan converge avec les actions compensatoires de maintien et d’enrichissement d’une trame verte et bleu de connectivités écologiques. Espèces exogènes envahissantes : Aloès Reconstitution d’une continuité en Araucarias entre la population de la Baie de Port Boisé et la population au sud de Forêt Nord. Feu de brousse : un fléau Favoriser la connectivité et les corridors écologiques afin de ne pas isoler des population 2.4 Plan opérationnel de gestion des eaux superficielles Il détaille la gestion des eaux superficielles de ruissellement pluvial (+ déversement), ainsi que les installations et équipements destinés à prévenir tous effets négatifs significatifs du projet industriel sur la biodiversité aquatique dans son ensemble. 7 Bassin de Sédimentation de la Kwé Nord 2.5 Plan opérationnel de maîtrise des espèces exogènes Il est établi un programme de vigilance et d’alerte, élaboré en concertation avec les autorités locales et la communauté scientifique, à l’égard de l’introduction d’espèces exotiques éventuellement envahissantes, c’est une priorité en milieu îlien. Des mesures d’éradication et de lutte sont mises en place pour éliminer ou contenir le développement des espèces exogènes. 2.6 Plan opérationnel de lutte contre les feux de brousse Les feux de forêt sont la cause majeure de l’érosion de la biodiversité et des sols en Nouvelle-Calédonie. Ce fléau récurrent est souvent vécu comme une anecdote. Tous les départs de feux sont d’origine anthropique. Ce plan établit une coordination des efforts des autorités compétentes, des associations et des brigades d’intervention de Vale Nouvelle-Calédonie et des communes voisines, pour sensibiliser et lutter contre ce fléau. Des Contrôles fréquents, inopinées et/ou réguliers, et des obligations de comptes-rendus des émissions La Direction de l’Industrie, des Mines et de l’Energie (DIMENC) assure pour le compte de l’Etat, de la Nouvelle-Calédonie et des trois provinces, le contrôle de l’industrie en Nouvelle-Calédonie dans une perspective de développement durable. Les contrôles sont aussi effectués par la Direction de l’environnement (DENV) de la Province Sud qui emploie 90 agents affectés à des missions de surveillance de terrain et à l’instruction des dossiers d’installations classées (ICPE), des demandes de forages et de captages et des études d’impact. Depuis 2009 un code de l’environnement de la Province sud constitutionnalise les exigences de la protection de l’environnent. La police spéciale des ICPE est confiée à des inspecteurs qui effectuent des visites régulières d’inspection, conformément aux conventions passées entre les Provinces calédoniennes et la DIMENC. Les analyses des rapports semestriels de surveillance des rejets industriels et de la qualité du milieu naturel sont effectuées conjointement par la DIMENC et la DENV. Espèces exogènes envahissantes : Aloès 2.7 Plan transversal de formation, d’information et de sensibilisation sur la biodiversité En complément des mesures prises au titre des plans qui précèdent, une stratégie de communication est établie sur les sujets variés relatifs à la biodiversité et aux enjeux de sa conservation. Le plan inclut un programme de prévention et de sensibilisation du personnel et des sous traitants. 8 Feu de brousse : un fléau 2.8 Plan de réduction de l’empreinte Carbone Un bilan Carbone est réalisé pour l’ensemble des activités du site. Une tendance à la réduction de ce bilan, et donc de l’empreinte Carbone, est à maintenir au cours de l’évolution du projet. 2.9 Plan de gestion en cas de crise environnementale Il s’agit d’un plan décisionnel et opérationnel et en cas d’accident environnemental, en cohérence avec la gestion de crise. 2.10 Plan opérationnel de compensation des effets résiduels (mesures compensatoires) Les mesures compensatoires sont destinées à compenser les effets résiduels de l’ensemble des activités du projet Vale Nouvelle-Calédonie. Elles s’inscrivent dans : - La stratégie provinciale de développement d’un réseau d’aires protégées dans le Grand Sud - La politique de développement durable de Vale Nouvelle-Calédonie L’entreprise consacre, pour la première période quinquennale (2009-2013) la somme de 600 millions CFP pour leur mise en œuvre et réalise par ailleurs la restauration écologique de zones dégradées, en dehors de sa zone d’influence, dans un objectif de 100 hectares. Exemples de mesures compensatoires: • Amélioration des connaissances sur la biodiversité calédonienne : 1. Conventions partenariales avec l’IAC*, l’IRD*, l’UNC*, l’ONFI,* la SCO*, etc. 2. Construction d’un centre de recherche sur la biodiversité terrestre à la pépinière. 3. Etudes sur les espèces emblématiques que sont les tortues marines, les baleines, les oiseaux de la zone IBA (Important Bird Area) et les espèces rares. • Communication et sensibilisation : édition de livrets pédagogiques sur le maquis minier et les forêts humides en partenariat avec le Centre d’Initiation à l’Environnement (CIE) et financement de campagnes télévisées (Dugongs, oiseaux marins, feux de forêts, ….). • Protection active : financement de l’achat par la province d’un bateau destiné à la surveillance du lagon. • Valorisation d’aires protégées : réalisation d’un arboretum au parc de la rivière bleue qui constitue une collection d’Araucariaceaes (ou pins colonnaires) ; réalisation d’un laboratoire de soins pour oiseaux marins blessés (au Parc Zoologique et Forestier), aménagements de la réserve naturelle du Cap N’Dua. 9 Page intérieure du livret sur le maquis minier Lexique IAC : Institut Agronomique Calédonien. IRD : Institut de Recherche pour le Développement. UNC : Université de Nouvelle-Calédonie. SCO : Société d’Ornithologie Calédonienne. ONFI : Office National des Forêts International
