Code de conduite mondial

Code de
conduite
mondial
Le Code de conduite mondial
s’inspire de nos valeurs partagées.
Qui nous sommes
Nos valeurs
Nous sommes des gens qui font preuve
d’intégrité, de respect et d’esprit d’équipe;
des gens énergiques, enthousiastes et
mus par la volonté de se démarquer;
des gens qui établissent des relations
fondées sur le principe de bien faire
les choses.
2 Code de conduite mondial
Mot du président
Chaque jour, chacun d’entre nous doit poser des choix
stimulants et difficiles – ce qui fait simplement partie
de la vie et du travail dans un milieu d’affaires exigeant
et complexe.
L’intégrité et le professionnalisme dont nous teintons ces
défis au sein de notre organisation mondiale fondent la
réputation d’Ernst & Young.
Notre Code de conduite mondial instaure une série de
normes claires régissant notre conduite professionnelle.
Il offre à chacun d’entre nous un cadre éthique et
comportemental qui orientera notre réaction face aux choix
parfois difficiles que nous sommes appelés à poser. Il reflète
aussi les engagements inhérents à l’énoncé de nos valeurs.
Devant chaque problème éthique, nous avons tous la
responsabilité de réagir conformément à nos valeurs.
La plupart des problèmes peuvent être réglés localement,
mais le présent code vous donne des renseignements sur le
soutien et les ressources supplémentaires disponibles.
Il est essentiel de respecter rigoureusement le Code de
conduite mondial, et je fais appel à votre engagement
personnel à cet égard.
En agissant conformément au code, nous manifestons
clairement à ceux avec qui nous travaillons la force de
notre engagement envers l’éthique et la qualité dans tout
ce que nous faisons. Ainsi, nous préservons et rehaussons
la réputation d’Ernst & Young et répondons aux attentes de
nos gens, de nos clients et de nos collectivités.
Cordialement,
James S. Turley
Président et chef de la direction
Code de conduite mondial 3
Code de conduite mondial d’Ernst & Young
Le Code de conduite mondial d’Ernst & Young constitue le
cadre éthique fondant nos décisions personnelles comme
celles que nous prenons à titre de membre de notre
organisation mondiale. Le code s’ancre dans nos valeurs et
convictions et sous-tend tout ce que nous faisons.
Notre Code de conduite mondial est divisé en cinq thèmes
présentant les principes directeurs qui devraient guider,
dans toutes les sphères d’activité, le comportement de
chacun chez Ernst & Young :
1. Collaborer avec les collègues
2. Collaborer avec les clients et
les autres
3. Faire preuve d’intégrité
professionnelle
4. Conserver notre objectivité et
notre indépendance
5. Respecter notre capital intellectuel
Nous attendons de quiconque travaille chez Ernst & Young
un comportement conforme aux principes énoncés dans
le Code de conduite mondial. Si vous ne saisissez pas
bien ces principes ou que vous ne savez trop comment les
appliquer exactement, vous devez consulter un collègue
compétent à cet égard.
4 Code de conduite mondial
Notre engagement
Au sein d’Ernst & Young, nous sommes tous assujettis au
Code de conduite mondial, peu importe notre rôle, notre
poste ou le groupe auquel nous appartenons.
• Nous promouvons et appuyons le Code de conduite
mondial dans nos activités professionnelles quotidiennes,
tant sur le plan du leadership personnel que des
pratiques commerciales.
• Chacun de nous est appelé à agir conformément aux
principes énoncés dans le Code de conduite mondial.
Nous préconisons s’il y a lieu la consultation et la
sollicitation de conseils auprès des ressources offertes
pour favoriser l’application du code.
• Nous comprenons que les dérogations ou contraventions
au Code de conduite mondial sont inacceptables et
que nous devrions pouvoir les signaler à un collègue
approprié ou au service d’assistance, sans crainte de
représailles. Ernst & Young interdit la discrimination ou
les représailles de quelque nature que ce soit pour la
dénonciation de bonne foi de comportements illégaux
ou contraires à l’éthique.
• Nous reconnaissons que les manquements au Code de
conduite mondial peuvent entraîner l’imposition par
nos groupes de mesures disciplinaires pouvant aller
jusqu’au congédiement.
• Nous attestons par écrit notre compréhension des
principes énoncés dans le Code de conduite mondial et
notre engagement à nous y conformer.
Code de conduite mondial 5
1. Collaborer avec les collègues
•Nous établissons entre nous des relations fondées sur
une confiance mutuelle et la conviction que chacun a
l’engagement personnel et professionnel de bien faire
les choses.
•Nous sommes engagés envers une communication
ouverte et honnête.
•Nous avons l’engagement du travail d’équipe et sommes
personnellement responsables de notre contribution à
l’égard des autres membres de l’équipe.
•Nous comptons les uns sur les autres pour offrir
un service de qualité à nos clients et pour nous
perfectionner personnellement.
•Nous avons à cœur l’intégrité, le respect et
l’esprit d’équipe.
•Nous nous consultons et accordons de la valeur aux
points de vue différents ainsi qu’à ceux qui contredisent
notre propre opinion.
•Nous considérons le multiculturalisme et la diversité
comme des forces de notre organisation mondiale. Nous
nous respectons donc mutuellement et nous efforçons
de créer un milieu accueillant sans discrimination,
intimidation ni harcèlement.
•Nous encourageons et soutenons le perfectionnement
professionnel de nos collègues et prônons la réussite
personnelle et la formation continue.
•Nous fournissons et attendons des commentaires
réguliers, francs et constructifs, et nous soulignons
positivement le succès.
6 Code de conduite mondial
2. Collaborer avec les clients et les autres
Aucun client ni relation externe n’a plus d’importance que
l’éthique, l’intégrité et la réputation d’Ernst & Young.
Collaborer avec les clients…
•Nous nous engageons, à titre de professionnels, à
honorer la confiance qui nous est portée par autrui.
•Nous sommes engagés envers la prestation de services
de qualité qui témoignent de nos compétences
professionnelles et répondent aux problèmes et besoins
propres à nos clients.
•Nous faisons preuve de fermeté et de courage dans nos
divergences avec les clients et ne craignons pas de leur
transmettre l’information, même celle qu’ils ne souhaitent
pas entendre.
•Nous soutenons nos gens, et nous nous abstenons
de travailler pour des clients qui les soumettent à des
pressions indues ou qui les menacent dans l’exercice de
leurs fonctions professionnelles.
Collaborer avec les autorités de réglementation…
•Nous respectons les normes et règles professionnelles
qui nous sont applicables, et nos sociétés collaborent
activement avec les autorités de réglementation qui
supervisent notre conduite professionnelle pour favoriser
l’adaptation des règles et des normes à l’évolution
constante des besoins du marché.
Collaborer avec d’autres parties…
•Nous rejetons en tout temps les pratiques commerciales
illégales ou contraires à l’éthique.
•Nous évitons de travailler avec des clients ou d’autres
parties dont les normes entrent en conflit avec notre
Code de conduite mondial.
•Nous joignons, s’il y a lieu, nos efforts à ceux d’autres
membres de notre profession lorsqu’il en va de
l’intérêt public.
•Nous reconnaissons notre responsabilité de jouer
activement un rôle positif à l’appui d’une société durable
et prospère.
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3. Faire preuve d’intégrité professionnelle
Notre intégrité professionnelle…
•Nous respectons les lois, règlements et normes qui
régissent notre conduite professionnelle.
•Nous portons le nom d’Ernst & Young. Nous ne
dénaturons pas la position d’Ernst & Young sur les
questions professionnelles et autres.
•Nous préconisons une culture de consultation. Nous
cherchons à régler les questions d’éthique et consultons
les personnes appropriées à cet égard. Nous ne fermons
pas les yeux sur les problèmes.
•Nous offrons des services d’assistance en matière éthique
pour traiter les problèmes éthiques délicats.
•Nous comprenons les directives et procédures
d’Ernst & Young et les respectons.
Notre approche en matière de concurrence…
•Nous reconnaissons que notre avantage concurrentiel se
concrétise par l’excellence de nos conseils professionnels
et la qualité de notre prestation de services.
•Nous livrons une concurrence énergique mais honnête.
•Nous n’offrons aucun incitatif personnel en vue de
l’obtention de mandats.
Documenter notre travail…
•Nous documentons convenablement les mandats
clients et nos activités commerciales conformément aux
directives d’Ernst & Young et aux obligations légales et
professionnelles pertinentes.
•Nous ne détruisons et ne modifions jamais de documents,
ni ne recommandons leur destruction ou modification,
pour des motifs illégaux ou illégitimes.
Nos honoraires…
•Nous réclamons pour nos services des honoraires justes
et conformes aux modalités de notre mandat et aux
règles de notre profession.
Temps et dépenses…
•Nous comptabilisons les heures de travail effectivement
consacrées et les dépenses réellement engagées.
•Nous engageons les dépenses conformément aux
directives d’Ernst & Young ou, en cas d’entente,
conformément aux directives en matière de dépenses
de nos clients.
8 Code de conduite mondial
4. Conserver notre objectivité et
notre indépendance
Notre objectivité…
• Nous maintenons et manifestons notre objectivité et notre
indépendance, conscients qu’elles sont essentielles à nos
fonctions professionnelles.
• Nous faisons preuve de scepticisme professionnel.
• Nous rejetons toute pression indue exercée par des clients
ou d’autres parties.
• Nous sommes attentifs aux conflits d’intérêts personnels et
professionnels et prenons immédiatement les mesures qui
s’imposent pour régler ou gérer les conflits éventuels.
• Nous n’acceptons pas d’argent ni de cadeaux si cet argent ou
ces cadeaux peuvent raisonnablement être perçus comme
des moyens d’influencer nos conclusions ou nos conseils.
Notre indépendance…
• Nous nous conformons aux règles en matière
d’indépendance d’Ernst & Young, y compris aux
restrictions visant nos familles. Nous comprenons qu’elles
peuvent parfois être plus exigeantes que les obligations
professionnelles ou légales à cet égard.
• Nous évitons les relations qui compromettent notre
objectivité et notre indépendance ou qui peuvent le
laisser croire.
• Nous vérifions constamment notre indépendance.
Code de conduite mondial 9
5. Respecter notre capital intellectuel
• Nous respectons et protégeons les renseignements
confidentiels obtenus de nos clients ou de tiers ou leur
étant associés ainsi que les renseignements personnels
de nos gens, et ce, conformément à la loi et aux
normes professionnelles.
• Nous protégeons de façon proactive nos documents,
ordinateurs et autres appareils de gestion de
données contenant des renseignements personnels
ou confidentiels.
• Nous n’utilisons aucun renseignement confidentiel à des
fins personnelles.
• Nous acquérons, élaborons et protégeons la propriété
intellectuelle comme il se doit. Nous respectons
les restrictions applicables à son utilisation et à
sa reproduction.
• Nous utilisons et partageons les connaissances internes
et externes conformément aux directives d’Ernst & Young
et à nos obligations légales et professionnelles.
• Nous reconnaissons qu’il incombe à chacun de tenir à
jour ses connaissances professionnelles et de partager les
meilleures pratiques.
10 Code de conduite mondial
Où trouver des ressources
En élaborant le présent Code de conduite mondial, le
leadership d’Ernst & Young est conscient qu’aucun code ne
peut prévoir toutes les éventualités et que nous pouvons
à l’occasion avoir besoin de conseils et de soutien dans
certaines situations survenant dans le cours normal de la vie
professionnelle quotidienne.
Chez Ernst & Young, notre culture de consultation est bien
implantée. Outre les relations internes déjà établies, nous
avons créé un réseau de soutien qui peut être consulté pour
aider chacun de nous à honorer ses engagements en vertu
du code.
Voici certaines des ressources pouvant vous orienter :
• L
es responsables Qualité et gestion des risques nommés
au niveau mondial, régional et local et à celui de la
gamme de services
• L
’équipe Gens à tous les niveaux de
l’organisation mondiale
• L
e Bureau du directeur des affaires juridiques ou le
conseiller juridique de votre région ou ville
• L
es directeurs des Services professionnels
• L
es directives et procédures mondiales, régionales et
locales, dont les ressources et bases de données en ligne
• L
es services d’assistance et les équipes de surveillance
en matière d’éthique
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Application du code
Le Code de conduite mondial donne à tous ceux qui œuvrent
au sein d’Ernst & Young un cadre éthique qui aide à prendre
les bonnes décisions. Les principes énoncés dans le code
nous donnent une série de normes claires, ancrées dans nos
valeurs, pouvant fonder notre comportement dans tous les
domaines de notre vie professionnelle.
Comment appliquer le code? Comment chacun peut-il être
sûr d’incarner les engagements que lui impose le code?
Si la voie à suivre ne vous paraît pas évidente ou que vous
êtes aux prises avec un problème épineux, posez-vous les
questions suivantes. Elles vous aideront à déterminer la
manière d’agir.
12 Code de conduite mondial
1. Ai-je dûment consulté des collègues?
2. Mes actions sont-elles légales
et conformes aux normes de
notre profession?
3. Suis-je en train de compromettre
mon intégrité, celle d’Ernst & Young
ou celle de nos clients?
4. Est-ce que je respecte les valeurs
d’Ernst & Young?
5. Est-ce que je traite les autres comme
je m’attends à ce qu’ils me traitent?
6. L’action choisie est-elle l’option la
plus éthique? Suis-je à l’aise avec
mon choix?
7. Si je documentais ma décision,
un réviseur endosserait-il ce que
j’ai fait?
8. Mes actions nuiraient-elles à la
réputation d’Ernst & Young?
Code de conduite mondial 13
Notes
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Ernst & Young
Certification | Fiscalité | Services transactionnels | Services consultatifs
À propos d’Ernst & Young
Ernst & Young est un chef de file mondial des services de
certification et fiscalité, services transactionnels et services
consultatifs. À l’échelle mondiale, les 130 000 membres
de notre personnel sont unis par nos valeurs partagées
et un engagement indéfectible envers la qualité. Nous
nous distinguons en aidant nos gens, nos clients et nos
collectivités à réaliser leur potentiel.
Pour plus d’information, veuillez consulter le site ey.com/ca.
Ernst & Young désigne l’organisation mondiale des sociétés
membres d’Ernst & Young Global Limited, chacune des
sociétés membres étant une entité juridique distincte.
Ernst & Young Global Limited, société à responsabilité
limitée par garanties du Royaume‑Uni, n’offre aucun
service aux clients.
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Société membre d’Ernst & Young Global Limited
0804-0931459