contrat de sponsoring - Montville Running Club

Ce contrat comprend 3 pages
ENTRE LES SOUSSIGNES :
Le Montville Running Club, ayant son siège au 12 Rue des Bégonias,
76710 Eslettes, est représenté par Gwenaël MAGNANT son président.
Ci-après dénommée l’Association Sportive,
D’une part
ET
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Ci-après dénommée l’Entreprise,
D’autre part
IL EST ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : Objet du contrat
L’Entreprise apporte son soutien pour la saison 2014/2015 à
l’Association Sportive pour un partenariat actif qui peut se traduire
par la fourniture d’objets publicitaires, de coupes ou de numéraire
afin de subventionner l’achat de tenues, des inscriptions aux
courses, l’achat de matériel pour l’entrainement des jeunes.
ARTICLE 2 : Choix du partenariat (cocher la ou les cases concernées)
 : Objets publicitaires
L’Entreprise mettra à la disposition de L'Association Sportive les
objets publicitaires suivants avec le logo et le nom de l’Entreprise :
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 : Coupes
L’Entreprise mettra à la disposition de l'Association Sportive des
coupes pour récompenser les vainqueurs des courses organisées
par l'Association Sportive. Sur ces coupes sera indiqué le nom de
l’Entreprise avec son logo et son nom conformément à l’objet du
présent contrat précisé à l’article 1.
 : Numéraire
L’Entreprise mettra à la disposition de l'Association Sportive une
somme s’élevant à ………………………………………………………….
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(montant en chiffres et en lettres) conformément à l’objet du présent
contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable uniquement
au profit de l'Association Sportive afin de subventionner l’achat de
tenues, des inscriptions aux courses, l’achat de matériel pour
l’entrainement des jeunes. Dans cette option, le logo et le nom de
l’Entreprise apparaîtront sur les tenues, les flyers ou objets
publicitaires, les banderoles, les stands et sur le site internet de
l’Association Sportive.
 : Avantages en nature
L'Entreprise fournira à l'Association Sportive le matériel suivant :
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ARTICLE 3 : Obligations de l'Association Sportive
3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de
communication
En contrepartie, l’Association Sportive s’engage à assurer la mise en
place du logo et du nom de l’Entreprise sur tous les supports de
communication et autres messages (programmes, catalogues, site
Internet de l’Association Sportive, tenues, etc.). Les supports de
communication (logo notamment) seront fournis par L'Entreprise.
3.2 : Mise à disposition d’espaces
L’Entreprise disposera d’espaces publicitaires sur les stands de
l’Association Sportive lors des manifestations où celle-ci est présente
ainsi que sur tous les supports de communication à la disposition de
l’Association Sportive.
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3.3 : Obligation de non-concurrence et de confidentialité
L’Association Sportive s'engage à ne pas faire de publicité pour une
marque concurrente de L'Entreprise agissant dans le même
domaine d’activité, sous quelque forme que ce soit, sans un accord
préalable écrit de l'Entreprise.
Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent
contrat comme étant confidentielles et à ne pas les communiquer
à des tiers, sans un accord préalable écrit de l'une ou l'autre des
parties.
ARTICLE 4 : Durée du présent contrat
La durée du présent contrat de sponsoring est établie pour une
saison, renouvelable après accord des deux parties. Cette durée
est fixée à partir de la date de signature.
ARTICLE 5 : Résiliation et annulation
Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans
préavis, au cas où l'une des parties manquerait gravement à ses
obligations contractuelles.
Fait à Aube le 11 septembre 2014
En deux exemplaires originaux,
Signature des représentants des deux parties
Le Président
du Montville Running Club
Le représentant de l’Entreprise
G.MAGNANT
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