TELECARDIOLOGIE Réflexion économique du CNPC et du CNOM sur la
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LAZARUS 7/19/13 TELECARDIOLOGIE Réflexion économique du CNPC et du CNOM sur la Prise en charge de la télécardiologie Déclaration de Relations Professionnelles J'ai actuellement, ou j'ai eu au cours des deux dernières années, une affiliation ou des intérêts financiers ou intérêts de tout ordre avec une société commerciale ou je reçois une rémunération ou des redevances ou des octrois de recherche d'une société commerciale : Affiliation/Relation n n n Subvention / soutien à la recherche Frais de consultant / Honoraires Autre avantage financier Société n n n n n n n n n Biotronik Boston Scientific Medtronic Sorin Group Saint Jude Medical Sanofi Novartis Reed Expositions UFCV 1 LAZARUS 7/19/13 Télésurveillance des prothèses rythmiques : 2 modes Calendaire Evènementiel TELESURVEILLANCE Calendaire « Faire les choses DIFFEREMMENT » Valeur ajoutée géographique : n Gain de temps patient n Cout de transport n Accessibilité aux soins 2 LAZARUS 7/19/13 TELESURVEILLANCE Evènementielle « Faire des choses DIFFERENTES » n Télésurveillance n n n n Composants techniques du système (prothèse implantée, sondes) Rythme cardiaque (normal & arythmies, incluant électrogrammes) Statut hémodynamique (insuffisants cardiaques) Détection précoce n évènements anormaux médicaux ou techniques induisant, si besoin, une réaction précoce 5 6 3 LAZARUS 7/19/13 Demandes d’évaluation des actes de Télésurveillance n n Commission télémédecine de la SFC Dépôt par le CNPC (06/11) à la HAS Charte de Télécardiologie 4 LAZARUS 7/19/13 Charte de Télécardiologie Charte de Télécardiologie - Economique 5 LAZARUS 7/19/13 Prise en charge économique de la Télécardiologie Prise en charge économique de la Télécardiologie 6 LAZARUS 7/19/13 Eléments pris en compte dans l’évaluation (1) SUIVI TRADITIONNEL n Recommandations de bonnes pratiques – contrôles n n n tous les 3-12 mois (SC) ou 3-6 mois (DAI) : distant ou face/face annuel (et S2-S12 post-implantation) : face à face NB : visites supplémentaires / motif clinique ou approche ERI non prises en compte n Valeur CCAM de l’acte en face à face (DEMP002/DEMP001) n Frais de transport liés aux contrôles en face à face n n # 25 à 35% des patients Cout moyen A/R # 150 € Eléments pris en compte dans l’évaluation (2) TELECARDIOLOGIE n Cout de la pratique de télésurveillance n n Charges structurelles: organisation technique et humaine Temps de mise en place administrative et technique, par patient n Charge d’astreinte (télésurveillance évènementielle) n Amélioration du service attendu (évaluation HAS) : cf études (COMPAS, ECOST, TRUST, CONNECT,…) 7 LAZARUS 7/19/13 Proposition de forfaitisation n n Logique car si la télésurveillance calendaire est un acte ponctuel, la télésurveillance évènementielle est un acte continu Forfait global, incluant la visite annuelle en face à face et les visites complémentaires éventuellement nécessaires, dans le centre assurant la télésurveillance * : n n 230 € /an pour la télésurveillance d'un porteur de stimulateur 250 € /an pour la télésurveillance d'un porteur de défibrillateur * en adéquation avec le rapport de l'ANAP (mai 2012): La télémédecine en action : 25 projets passés à la loupe. Un éclairage pour le déploiement national. Tome 1 : les grands enseignements Comparatif des couts du suivi n Forfait de structure et mise en place proposé : n n 130 € pour une durée de service des prothèses de # 5 à 15 ans Forfait de télésurveillance proposé : n n Inférieur à la borne haute du suivi classique la 1ère année Proche de la borne basse du suivi classique les années suivantes 8 LAZARUS 7/19/13 Pour conclure… n n n Les éléments de réflexion exposés dans le dernier document du CNPCCNOM permettent de tracer la perspective d'une tarification forfaitaire équilibrée, avec pour objectifs une meilleure prise en charge des patients mais aussi une meilleure utilisation des ressources de soins, tout en réduisant par la forfaitisation le rythme d’augmentation des dépenses. Un mode de facturation simple, si possible dématérialisé est à mettre en place en parallèle. La pérennité de la prise en charge économique du système pour le tiers technologique, échéant en mars 2013 est bien sur indispensable… 9
