Année 2015 - Portail TéléSanté Centre

Rapport d’activité
2015
GCS
TéléSanté Centre
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Rapport d’activité 2015 2/50 TéléSanté Centre
Introduction .......................................................................................................... 3
Rappels ................................................................................................................ 5
Dénomination – Création du groupement ............................................................... 5
Dénomination .................................................................................................. 5
Siège social de l’établissement ........................................................................... 5
Année de création de l’établissement .................................................................. 5
Nature juridique du groupement ........................................................................... 5
Historique du groupement .................................................................................... 5
Objets poursuivis par le groupement ...................................................................... 5
Organigramme ...................................................................................................... 6
Composition et qualité des membres ........................................................................ 7
Evaluation de l’activité du groupement .................................................................... 13
Le GCS TéléSanté Centre apporteur de prestations ................................................ 13
Concentrateur régional des données de veille sanitaire ........................................ 13
Dossier Périnat .............................................................................................. 14
OMéDIT Centre .............................................................................................. 14
L’urbanisation des applications régionales au service de la santé ........................... 16
Données et qualité ......................................................................................... 17
Une plateforme de support pour les acteurs régionaux ........................................ 18
Dossier Commun de Cancérologie (DCC) ........................................................... 19
Le GCS TéléSanté Centre, lieu d’échange et de mutualisation d’expériences .............. 20
La plateforme régionale www.sante-centre.fr en 2015 ......................................... 20
Espaces de travail collaboratifs et sites Internet de communautés ......................... 21
De nouveaux services internet ......................................................................... 22
Service Sécurité des systèmes d’information : Effi-SSI ........................................ 23
Service réseau haut et très haut débit : Effi-Odébit Santé .................................... 25
Les projets confiés à TéléSanté Centre : ............................................................... 26
A- Projet de déploiement du DMP (Dossier Médical Partagé) et projet associés ... 27
B- ViaTrajectoire Personnes Agées ............................................................... 32
C- Projet de déploiement de la télémédecine ................................................. 34
Accompagnement des professionnels de santé à l’usage de la Télémédecine sur
l’ensemble de la Région Centre-Val-de-Loire. ..................................................... 34
D- Projet de Mutualisation des Images Médicales en Région Centre ................... 40
Contribution des instances .................................................................................... 44
Assemblées Générales .................................................................................... 44
Comités Restreints ......................................................................................... 45
Lettres d’information ............................................................................................ 46
Événements 2015 ................................................................................................ 47

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Rapport d’activité 2015 3/50 TéléSanté Centre
Introduction
2015 : le système d’information dans toutes ses dimensions
L’année 2015 a vu TéléSanté Centre recevoir un
nouveau nom de baptême :
« e-santé Centre Val de Loire ».
Le nombre de membres a progressé avec 3
nouvelles adhésions (5 établissements). A fin
2015, notre groupement compte 60 adhérents
(69 établissements).
Notre groupement s’est engagé dans deux déploiements structurants que sont la
télémédecine et l’orientation des patients âgés (Via Trajectoire).
Cette implication, qui a mis en particulier l’accent sur l’accompagnement aux usages
et le changement des pratiques, a conduit notre groupement à recruter de nouvelles
ressources et à les déployer au plus près du terrain. C’est ainsi que des infirmières et
des assistantes sociales ont enrichi notre équipe et que notre partenariat avec certains
établissements membres nous a permis d’être progressivement présents dans chaque
département de la région.
Le projet de Mutualisation de l’Imagerie médicale en Région Centre (MIRC) a
également fait un grand pas en avant avec la finalisation des aspects techniques, mais
aussi organisationnels et juridiques du service d’échange et partage à l’échelle
régionale. A la fin de l’année 2015, dans l’attente de l’autorisation de la CNIL, le
travail s’est orienté sur la facilitation de la gestion du consentement du patient et
l’identification précise des usages disponibles que les établissements souhaitent
mettre en œuvre, ceci afin de les déployer au cours du premier semestre 2016.
C’est en 2015 aussi que nous avons initié deux projets comportant des synergies
fortes : la mise en œuvre du cadre d’urbanisation régional et l’amélioration de la
qualité des données. C’est ainsi que nous avons commencé à accompagner les
acteurs régionaux afin qu’ils soient en capacité à échanger leurs données entre eux et
qu’ils utilisent les mêmes référentiels, nationaux ou régionaux. De façon
complémentaire, nous avons travaillé sur la qualité du Répertoire Opérationnel des
Ressources (ROR) et du Serveur de Veille Sanitaire (SRVA), en particulier le
Relevé des Passages aux Urgences (RPU).
Le projet d’informatisation et de coordination des professionnels libéraux du
Pôle de Santé Pluridisciplinaire Sud Lochois s’est poursuivi et compte aujourd’hui
70% des professionnels de santé du pôle (soit près de 80 médecins, infirmiers/ères,
kinésithérapeutes, …). Grâce à cette solution retenue pour leur compte par notre
groupement, ils sont à présent en mesure de se coordonner en fonction de leurs
besoins.
Le support à Oncocentre pour le Dossier Communicant de Cancérologie (DCC)
s’est focalisé sur l’évolution de la charte des professionnels, la mise en place d’un pont
avec le dossier patient de certains établissements pour une alimentation directe des
données, ainsi que l’utilisation du DMP et de la messagerie sécurisée de santé.

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Rapport d’activité 2015 4/50 TéléSanté Centre
Nous avons été associés à l’expérimentation pour un parcours de soins adapté aux
Personnes Agées En Risque de Perte d’Autonomie (PAERPA). L’outil de
coordination utilisé pour PAERPA est par ailleurs en cours d’évaluation pour
informatiser les MAIA (Méthode d’Action pour l’Intégration des services d’aide et de
soins dans le champ de l’Autonomie) de la région.
Concernant le Dossier Médical Partagé (DMP), notre implication a consisté à
entretenir la dynamique initiée par nos actions des années précédentes et surtout à
préparer et à assurer le lien avec l’Assurance Maladie qui doit prendre le relais de son
déploiement. Les contacts pris fin 2015 vont permettre de démarrer notre
coordination dans le courant du premier semestre 2016.
Notre action en matière de sécurité des systèmes d’information s’est poursuivie,
notamment avec la mise en place d’une nouvelle formation pour les Correspondants
Informatique et Liberté (CIL) et la seconde édition du Colloque régional « Sécurité de
l’information en établissement de santé ». Nous avons été particulièrement mobilisés
pour alerter et venir en support aux établissements du fait de la recrudescence
d’attaques très marquante en 2015.
Nous nous sommes appuyés sur le marché régional, opéré par notre partenaire le GIP
Récia, pour améliorer l’accès au réseau haut et très haut débit (13 de nos
adhérents bénéficient du service Eff-Odébit Santé). Nous avons, en outre, initié en fin
d’année une démarche visant à anticiper le mieux possible les besoins des structures,
en cohérence avec les projets régionaux notamment. L’objectif est de mobiliser en ce
sens tous les leviers à notre disposition.
Nous avons proposé à nos membres, au second trimestre 2015, une solution
mutualisée pour la mise en place de la Messagerie Sécurisée de Santé (MSSanté).
Celle-ci n’a cependant pu être menée à son terme, du fait combiné d’un délai très
contraint et d’un nombre d’établissements intéressés inférieur, bien qu’approchant, le
seuil de rentabilité de ce service.
Une réflexion a été initiée avec le Comité Restreint et l’Assemblée Générale du
groupement ainsi que l’Agence Régionale de Santé, afin de définir nos priorités et
modalités de travail pour la période 2016 - 2018. Elle tiendra compte de la
mission de l’ASIP Santé sur la gouvernance et les missions des GCS e-santé, dont les
conclusions sont attendues mi-2016. La mise en place du Comité Opérationnel
prévu à notre convention constitutive sera l’une des pierres angulaires du dialogue
renforcé avec nos membres et de l’intégration des directions, des professionnels de
santé en complément aux directeurs des systèmes d’information. Le dialogue avec les
futurs Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) et le collège des DSIO est
également essentiel pour la juste identification de la valeur ajoutée de notre
groupement. Enfin les échanges avec l’ARS mais aussi les fédérations se poursuivent,
notamment avec les représentants du secteur médico-social pour être à même de
les intégrer pleinement aux divers parcours et coordinations. Les patients seront
évidemment pleinement pris en compte dans notre démarche puisque notre vocation
est d’améliorer leur accès aux soins et leur prise en charge coordonnée.
En conclusion, nous voulons souligner que l’année 2015 a permis à notre groupement
d’acquérir de nouvelles compétences mises au profit de la santé publique et de nos
membres.
Vincent MARCÉ Patrick EXPERT
Directeur Administrateur

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Rapport d’activité 2015 5/50 TéléSanté Centre
Rappels
Dénomination – Création du groupement
Dénomination
Groupement de Coopération Sanitaire TéléSanté Centre (G.C.S.)
Siège social de l’établissement
6 rue du Professeur Philippe MAUPAS
41260 LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR
Année de création de l’établissement
Le Groupement de Coopération Sanitaire (G.C.S) TéléSanté Centre a été créé le 15 avril
2009.
Nature juridique du groupement
Le Groupement de Coopération Sanitaire TéléSanté Centre (G.C.S) est un établissement
de droit public régi par une convention arrêtée par l’assemblée constitutive du 15 avril
2009 et complétée par avenants, dont le dernier date du 15 Novembre 2012.
Historique du groupement
Le centre hospitalier de Blois a servi de structure relai dans l’attente de la création du
groupement.
A partir de 2004, à l’occasion de la mise en service du serveur régional de veille sanitaire,
cette mission lui a été confiée par l’A.R.H. Elle s’est prolongée et développée jusqu’en avril
2009, date de la création du groupement, avec une phase transitoire sur le plan
comptable qui a duré jusqu’au mois de janvier 2010.
Le rôle du centre hospitalier de Blois a consisté à percevoir les recettes, à payer les
dépenses en lien avec cette activité ; à assurer les prestations attendues ; à rendre
compte des résultats obtenus ; enfin, à isoler dans ses écritures comptables, les résultats
financiers liés à ces activités régionales et à provisionner les excédents constatés. Ceux-ci
ont été transférés ensuite au GCS TéléSanté Centre. Courant 2006, une inspection de la
chambre régionale des comptes est intervenue au centre hospitalier de Blois pendant qu’il
assurait ces prestations pour le compte de l’A.R.H. Elle a porté en partie sur ces activités
et n’a pas soulevé de remarque de sa part. En juillet 2012, le Groupement a déménagé à
la CHAUSSEE ST-VICTOR, dans de nouveaux locaux mieux adaptés.
Objets poursuivis par le groupement
L'objet du groupement s'étend aux champs sanitaire, médico-social et ambulatoire.
Pour contribuer à l’organisation territoriale de santé :
- mise en œuvre du projet de système d’information de la région Centre ;
- mutualisation adaptée aux situations rencontrées, en lien avec les professionnels ;
- conseil aux adhérents et aux tutelles sur l’évolution du système d’information ;
- achat et maintenance de solutions mutualisées ;