EN CLAIR SCPI RIVOLI AVENIR PATRIMOINE La SCPI Rivoli Avenir Patrimoine est une société civile qui acquiert et gère un ensemble de biens immobiliers d’entreprise destinés à la location. En achetant des parts de la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine, vous devenez associé de la société. Vous investissez via cette SCPI dans de l’immobilier d’entreprise qui peut vous permettre de percevoir des revenus. POURQUOI CHOISIR RIVOLI AVENIR PATRIMOINE ? ● Vous accédez à une SCPI de taille importante sur son marché. - Vous avez accès à de l’immobilier d’entreprise de prestige, situé principalement à Paris et en Ile de France (quartiers d’affaires de la capitale, La Défense et quelques immeubles neufs en région). - Afin de disperser le risque locatif, la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine poursuit sa stratégie d’augmentation du nombre d’immeubles (69 immeubles) et de locataires (340 locataires) en privilégiant des signatures de qualité. La SCPI présente un risque de perte en capital. Ni le capital, ni le rendement ne sont garantis. ● Vous diversifiez votre patrimoine grâce à des placements décorrélés des marchés financiers. Votre investissement est soumis à l’évolution du marché de l’immobilier. La SCPI Rivoli Avenir Patrimoine détient essentiellement des immeubles de bureaux (83 %) et de commerces (12 %) de premier ordre, situés au coeur des zones les plus recherchées. Les immeubles sélectionnés disposent d’un niveau technique répondant aux attentes des locataires et aux nouvelles normes environnementales. ● Vous percevez d’éventuels revenus complémentaires. Rivoli Avenir Patrimoine vous distribue les éventuels revenus issus de ses recettes locatives sous forme d’acomptes trimestriels. Ces derniers dépendent du résultat annuel de la SCPI et sont soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale des associés. Issus de l’immobilier d’entreprise, les revenus sont habituellement supérieurs à ceux de l’habitation (source IPD 2011). Le versement des revenus n’est pas garanti et peut évoluer à la hausse comme à la baisse en fonction des conditions de location des immeubles. Les performances passées ne préjugent pas des performances à venir. ● Vous êtes déchargés des contraintes de gestion moyennant une commission de gestion annuelle. Amundi Immobilier, la Société de gestion, assure pour vous : - la recherche et la sélection des biens immobiliers, - le suivi des constructions et des travaux, - la gestion locative, - la sélection des locataires (fidélisation privilégiée et contrôle de leur solidité financière), - la gestion des immeubles, - les démarches administratives et l’établissement des documents fiscaux et d’informations périodiques, - la revente finale des biens. QUEL EST LE FONCTIONNEMENT DE LA SCPI RIVOLI AVENIR PATRIMOINE? ● Vous pouvez investir dans la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine à partir de 1 300 € soit cinq parts de 260 € (commission de souscription incluse) lors de la première souscription, une part ensuite. ● Vous pouvez recourir à un financement pour acheter vos parts. Les intérêts de votre emprunt seront déductibles de vos revenus fonciers. En cas de défaillance de votre part dans le remboursement du prêt consenti et si les parts acquises ont été apportées en garantie au prêteur, ce dernier pourrait les vendre, ce qui pourrait entraîner pour vous une perte en capital. Par ailleurs, à terme, si le rendement des parts achetées à crédit n’est pas suffisant pour rembourser le crédit, ou en cas de baisse du prix lors de la vente des parts, la différence sera à votre charge. ● La SCPI Rivoli Avenir Patrimoine est gérée par Amundi Immobilier, Société de gestion du groupe Amundi, agréée par l’AMF et spécialisée dans la gestion d’actifs immobiliers pour compte de tiers. La société de gestion organise le marché des parts, gère les biens immobiliers, vous verse d’éventuels revenus et vous adresse un suivi trimestriel des événements de la SCPI. ● Rivoli Avenir Patrimoine est une SCPI à capital variable, la souscription de nouvelles parts peut se faire à tout moment de l’année, sans être soumise à des périodes limitées d’augmentation de capital. Le prix de la part est alors déterminé sur valeur d’expertise et est fixé par la Société de gestion. Il s’agit d’un placement à long terme, il est donc recommandé de conserver vos parts pendant une durée correspondant à un minimum de 8 ans. 1/2 SCPI RIVOLI AVENIR PATRIMOINE EN CLAIR vos QUESTIONS / nos RÉPONSES L’investissement dans la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine comporte-t-il des risques ? ➔ La détention de parts de la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine Quelle est la fiscalité(1) de la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine ? ➔ Vous êtes imposé sur les revenus perçus par la SCPI, au revient à détenir indirectement de l’immobilier d’entreprise. Cet actif est soumis à l’évolution du marché de l’immobilier. ➔ La rentabilité d’un placement en parts de SCPI est de manière générale fonction : - des éventuels dividendes qui vous seront versés. Le versement des dividendes n’est pas garanti et peut évoluer à la hausse comme à la baisse en fonction des conditions de location des immeubles, notamment de la date de mise en location des immeubles et du niveau des loyers (plafonds fixés par la loi), - du montant du capital que vous percevrez, soit lors de la vente de vos parts, soit lors de la liquidation de la SCPI. Ce dernier montant n’est pas garanti et dépendra du prix de cession du patrimoine immobilier détenu par la SCPI et de la situation du marché de l’immobilier d’entreprise lors de la cession, sur la durée du placement. Ainsi, la rentabilité d’une SCPI ne peut être appréciée qu’à la fin des opérations. • Le placement étant investi uniquement en immobilier, il est considéré comme peu liquide. • Le capital n’est pas garanti, ni en terme de rendement, ni en terme de performance. • L’associé peut demander son retrait ou la cession des parts. Toutefois, la Société de gestion ne garantit ni le retrait, ni la cession des parts. La sortie n’est possible que s’il existe une contrepartie. En votre qualité d’associé de la SCPI votre responsabilité à l’égard des tiers est engagée proportionnellement à votre part dans le capital de la SCPI. prorata de votre investissement, même si ces revenus n’ont pas été totalement distribués. Deux types de fiscalité sont appliqués, selon la source des revenus : • les revenus fonciers provenant des loyers encaissés par la SCPI sont soumis à l’impôt sur le revenu (dans la catégorie des revenus fonciers) ; • les revenus financiers provenant des intérêts du placement de la trésorerie de la SCPI font l’objet d’un prélèvement obligatoire à titre d’acompte de 24 % et sont soumis à l’impôt sur le revenu au taux marginal (dans la catégorie des revenus mobiliers), sur lequel s’impute le prélèvement effectué. Les foyers fiscaux ne percevant pas plus de 2 000 € d’intérêts au titre d’une année pourront opter pour un taux forfaitaire de 24 % au lieu du taux marginal de l’impôt sur le revenu. • les plus-values dégagées lors de la vente des parts suivent le régime fiscal des plus-values immobilières, dont le taux d’imposition varie selon la durée de détention des parts. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de l’investisseur et est susceptible d’évoluer dans le temps. Quels sont les frais ? ➔ Frais de souscription : 8,392 % TTC du prix de la souscription couvrant les frais de collecte des capitaux et les frais de recherche d’investissement. Elle intègre la rétrocession de 4 % pour le distributeur. ➔ Frais sur le marché de gré à gré : 5 % TTC de droits d’enregistrement. ➔ Frais de gestion annuels 2012 : 8,671 % TTC, prélevés sur les produits locatifs HT encaissés (loyers + charges) et les produits financiers nets. Les fonds investis dans les parts de la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine sont-ils disponibles ? ➔ Comme tout investissement dans l’immobilier, l’acquisition de parts de la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine doit être envisagée à long terme, pour une durée conseillée d’au moins 8 ans. Il est possible à tout moment de demander le retrait de ses parts à la société de gestion à un prix connu et fixé par elle à la date de la demande (prix de souscription diminué de la commission de souscription). La Société de gestion ne garantit ni le retrait de l’associé, ni la cession des parts La sortie n’est possible que s’il existe une contrepartie. Il existe également la possibilité d’une cession de gré à gré (sans l’intervention de la Société de gestion et à un prix librement fixé par les parties). Que se passe-t-il en cas de décès du souscripteur ? ➔ En cas de décès du souscripteur, les parts de la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine sont incluses dans le patrimoine transmis aux héritiers. Elles sont soumises aux droits de succession. (1) Selon la réglementation en vigueur au 1er janvier 2013. Les prélèvements sociaux sont également dus. Document non contractuel (en vigueur au 01/01/2013, susceptible de variations). Cette synthèse reprend les principales caractéristiques du produit cité. Des informations plus détaillées sont disponibles auprès de votre Conseiller. Crédit Lyonnais – SA au capital de 1847 860 375 €-SIREN 954 509 741- RCS Lyon. Société de courtage d’assurance inscrite sous le numéro d’immatriculation d’intermédiaire en assurance ORIAS : 07 001 878 – Siège social : 18 rue de la République, 69002 Lyon. Pour tout courrier : LCL, 20 avenue de Paris, 94811 Villejuif Cedex. Société de gestion : Amundi Immobiler- Siège social : 91-93 boulevard Pasteur, 75710 Paris Cedex 15. Société anonyme au capital de 15 666 374 RCS Paris. Société de Gestion de portefeuille agréée par l’AMF sous le n° GP 07 0000 33. 2/2