Les auditions - Assemblée nationale

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N° 3021
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ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 12 avril 2006.
RAPPORT
FAIT
AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION (1)
SUR L’EFFET DE SERRE
Président
M. Jean-Yves Le DÉAUT,
Rapporteure
Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET,
Députés.
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TOME II
AUDITIONS
(1) La composition de cette mission d’information figure au verso de la présente
page.

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La mission d’information sur l’effet de serre est composée de :
M. Jean-Yves Le Déaut, Président, MM. Jean Lassalle, Serge Poignant, Vice-
Présidents, MM. Philippe Tourtelier, André Chassaigne, Secrétaires,
Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, Rapporteure, M. Jacques Bascou,
Mme Martine Billard, MM. Serge Blisko, Christophe Caresche, Richard
Cazenave, Mme Geneviève Colot, MM. Christian Decocq, Francis Delattre,
Michel Destot, Eric Diard, François Dosé, Alain Gest, François Grosdidier,
Francis Hillmeyer, Jacques Kossowski, Robert Lecou, Jean-Louis Léonard,
Mme Martine Lignières-Cassou, MM. Lionnel Luca, Denis Merville, Jean-Pierre
Nicolas, Vincent Rolland, Philippe Rouault, Jean-Claude Sandrier, Mme Michèle
Tabarot.

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TOME SECOND
SOMMAIRE DES AUDITIONS
Les auditions sont présentées dans l’ordre chronologique des séances tenues par la Mission.
─ Audition de M. Jean JOUZEL, Directeur de l’Institut Pierre Simon
Laplace (extrait du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2005).............. 11
─ Audition de M. Robert KANDEL Directeur de recherche au CNRS
(Laboratoire de météorologie dynamique) (extrait du procès-verbal de
la séance du 23 novembre 2005 ) ......................................................................... 21
─ Audition de M. Eric BRUN, Directeur de la recherche à Météo-France
(extrait du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2005) ............................ 35
─ Audition conjointe de MM. Paul VERGÈS, Président, Marc GILLET,
directeur, et Mme Pascale BABILLOT, responsable de l’adaptation, de
l’Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique
(ONERC) (extrait du procès-verbal de la séance du mercredi
30 novembre 2005) ............................................................................................... 45
─ Audition de M. Jean-Marc JANCOVICI, ingénieur (extrait du
procès-verbal de la séance du 30 novembre 2005) .............................................. 55
─ Table ronde sur les effets sanitaires du changement climatique
réunissant : - M. Jean-Pierre BESANCENOT, directeur de recherche au
CNRS, Faculté de Dijon, - Professeur François RODHAIN, Institut
Pasteur, président du groupe de travail de l’Agence française de sécurité
sanitaire des aliments (AFSSA) sur l’impact du réchauffement
climatique sur les maladies animales, - Mme Martine LEDRANS,
responsable du département Santé-Environnement à l’Institut national
de veille sanitaire (INVs) - M. Paul REITER, Institut PASTEUR,
- M. François MOUTOU, membre du groupe de travail de l’AFSSA
(AFSSA-Lerpaz) (extrait du procès-verbal de la séance du 7 décembre
2005) ..................................................................................................................... 63
─ Table ronde sur les effets du changement climatique sur le milieu
naturel, la biodiversité, l’agriculture et la forêt, réunissant : - Professeur
Robert BARBAULT, Museum National d'Histoire Naturelle, - M. Jean-
François SOUSSANA, directeur, INRA, - M. Pierre-Olivier DREGE,
directeur général, de l’ONF, - M. Philippe DUCHENE , chef du
département milieux aquatiques, du CEMAGREF - M. Jean-Philippe
PALASI, chargé de mission outre mer et méditerranée, UICN,
- M. Edouard TOULOUSE chargé du programme « changement
climatique », WWF, (extrait du procès-verbal de la séance du 7
décembre 2005) .................................................................................................... 73
─ Table ronde sur la dimension internationale et européenne de la lutte
contre le changement climatique, réunissant : - M. Denys GAUER,
ambassadeur délégué à l’environnement, - Mme Odile ROUSSEL,

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direction des affaires économiques, sous-directrice en charge de
l’environnement, Ministère des Affaires étrangères, - Mme Sandrine
BOUCHER, direction générale de la coopération internationale et du
développement (DGCID), sous-directrice, Ministère des Affaires
étrangères, - M. Nicolas LAMBERT, direction générale de la
coopération internationale et du développement (DGCID), Ministère des
Affaires étrangères (extrait du procès-verbal de la séance du mardi 13
décembre 2005) .................................................................................................... 85
─ Audition de Mme Corinne LEPAGE, ancien ministre (extrait du
procès-verbal de la séance du 13 décembre 2005) .............................................. 99
─ Audition de M. Yves COCHET, ancien ministre, député (extrait du
procès-verbal de la séance du mardi 13 décembre 2005).................................... 107
─ Audition conjointe de MM. Jean-Claude GAZEAU, président, et Paul
WATKINSON, chargé des relations internationales, Mission
interministérielle de l’effet de serre (MIES) (extrait du procès-verbal de
la séance du 14 décembre 2005) .......................................................................... 117
─ Table ronde sur le coût des effets du changement climatique et leur
prise en compte par l’assurance et la réassurance, réunissant : -
M. Gérard de la MARTINIERE, Président de la Fédération Française
des Sociétés d’Assurance (FFSA), - et M. Stéphane PENET, directeur
des marchés, responsable de la mission risques naturels, - M. Jean-
Louis MARSAUD, directeur du Comité Européen des Assurances
(CEA), - M. Jean-Luc BESSON, directeur technique central monde,
groupe SCOR, - Mme Claire DORLAND-CLAUZEL, directrice de la
communication, de la marque et du développement durable du groupe
AXA, - M. Michel SÉGARD, sous-directeur de la prévention des
risques majeurs, Ministère de l’Ecologie et du développement durable
(extrait du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2005) ............................ 127
─ Table ronde sur l’impact du changement climatique en montagne
réunissant : - MM. Robert DELMAS et Patrick WAGNON, Laboratoire
de glaciologie et de géophysique de l’environnement (LGGE) de
Grenoble, - M. Greg GREENWOOD, « The Mountain Research
Institue » à Berne, - M. Eric BRUN, directeur de la recherche, Météo
France (extrait du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2005 ).............. 143
─ Audition de M. Christian BRODHAG, délégué interministériel au
développement durable (extrait du procès-verbal de la séance du20
décembre 2005 ) ................................................................................................... 155
─ Audition de M. Christian de BOISSIEU, Président du Conseil
d’analyse économique, et responsable du groupe « facteur 4 » (extrait
du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2005) ......................................... 163
─ Audition conjointe de M. Bernard MEUNIER, Président du CNRS, et
de M. Ludovic VALADIER, Responsable de programme, secteur
énergie durable et environnement, Agence nationale de la recherche
(ANR) (extrait du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2005 ) .............. 167

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─ Audition de M. Marcel DENEUX, sénateur (extrait du procès-verbal
de la séance du 20 décembre 2005) ..................................................................... 175
─ Audition conjointe de Mme Michèle PAPPALARDO, Présidente de
l’ADEME, et de M. François MOISAN, directeur scientifique et
directeur exécutif de la stratégie et de la recherche (extrait du procès-
verbal de la séance du 20 décembre 2005) .......................................................... 183
─ Audition de M. Pierre RADANNE (extrait du procès-verbal de la
séance du 20 décembre 2005) .............................................................................. 195
─ Table ronde sur l’action des organisations non gouvernementales,
réunissant : - M. Philippe QUIRION, Président de Réseau Action
Climat-France, - M. Michel MOUSEL, Président de l’association 4D,
- M. Édouard TOULOUSE, chargé du changement climatique, WWF,
- M. Yannick JADOT, directeur des campagnes, Greenpeace,
- Mme Cécile OSTRIA, directrice de la Fondation Nicolas-Hulot pour
la Nature et l’Homme, - et M. Ghislain GOMART, chargé de mission
partenariat. (extrait du procès-verbal de la séance du 20 décembre
2005) ..................................................................................................................... 205
─ Audition de M. Claude MANDIL, Directeur exécutif de l’Agence
internationale de l'énergie (AIE) (extrait du procès-verbal de la séance
du 10 janvier 2006) .............................................................................................. 219
─ Table ronde sur « la réduction des émissions de gaz à effet de serre
dues aux transports » réunissant : - M. André DOUAUD, directeur
technique du Comité des Constructeurs Français d’Automobiles
(CCFA), - Mme Chantal DUCHENE, directrice générale du
Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART),
- M. Alain GILLE, Président du Conseil National des Transports (CNT),
- M. Jean SIVARDIERE, Président de la Fédération Nationale des
Associations d’Usagers des Transports (FNAUT), - M. Jean-Marie
GERBEAUX, Délégué développement durable et environnement, de la
SNCF, - M. Pascal MIGNEREY, chargé de la mission développement
durable à la direction générale de la mer et des transports (DGMT),
- M Philippe AYOUN, sous-directeur de la prospective, du
développement et de l'environnement, de la direction générale de
l’aviation civile (DGAC), - M. André GASTAUD, chargé de mission
transports, MIES. (extrait du procès-verbal de la séance du 11 janvier
2006) ..................................................................................................................... 229
─ Table ronde sur le rôle de l’agriculture dans la lutte contre le
changement climatique, réunissant : - M. Hervé BICHAT, Président
d’Europol’agro, - M. Claude ROY, coordonnateur interministériel pour
la valorisation de la biomasse, - M. Bernard SEGUIN, Responsable de la
mission changement climatique et effet de serre, INRA, - M. Guy
VASSEUR, Président de la commission environnement de l’APCA,
- M. Pierre CUYPERS, responsable du dossier biocarburants, FNSEA,
- M. Christian THIEBAUT, Président du Groupe de développement du
biogaz en Lorraine, - M. Jacques PASQUIER, membre du comité
national de la Confédération paysanne, responsable de la commission