ANNEXE XXIII : EXEMPTIONS POUR CERTAINS VEGETAUX ET
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ANNEXE XXIII : EXEMPTIONS POUR CERTAINS VEGETAUX ET PRODUITS VEGETAUX ANNEXE XXIII-1 : Cas de certains végétaux et produits végétaux dispensés de permis d’importation Végétaux et produits Forme végétaux visés Fruits frais (y compris Fruit frais légumes fruits tels que Cucurbitacées, Solanacées) Agrumes (genres Citrus, Fruit frais Pays exemptés de permis d’importation Australie, Nouvelle-Zélande Australie, Nouvelle-Zélande Fortunella et hybrides) Avocatier (Persea americana) Fruit frais Australie, Nouvelle-Zélande Mangoes / Manguier Fruit frais Australie, Nouvelle-Zélande (Mangifera indica) Légumes frais (autres que légumes fruits) Légume frais Australie, Nouvelle-Zélande Champignons frais Légume frais Allium (Ail, oignon et autres Bulbe sec de consommation TOUS Australie, Nouvelle-Zélande alliacées) Céréales : Avoine, Blé, Orge, Grains en vrac ou grand Seigle (Genres Avena, Hordeum, Secale et Triticum) Grains et légumes secs (autres que Zea maïs, Sorghum vulgare, Helianthus annuus, Arachis hypogea, Glycine max) conditionnement destinés à la consommation ou à la transformation Grains destinés à la consommation ou à la transformation conditionnés en sacs supérieurs à 1 kg TOUS TOUS Fleurs coupées fraîches Fleurs et feuilles coupées fraîches TOUS Alliacées, genre Allium sp. Fleurs et feuilles coupées fraîches Fleurs et feuilles coupées fraîches Fleurs et feuilles coupées fraîches Fleurs et feuilles coupées fraîches Fleurs et feuilles coupées fraîches TOU Fleurs et feuillages séchés TOUS Feuilles séchées Feuilles séchées TOUS TOUS Poteaux, bois sciés TOUS Astéracées, Chrysanthemum sp. Brins de muguet (Convallaria majalis) Orchidées Feuillage coupé frais de toute espèce ne faisant pas l’objet de conditions particulières ou d’interdiction Fleurs et feuillages de graminées Agrumes (Citrus sp.) Manguier (Mangifera indica) Grumes et équarris TOU TOUS TOUS TOUS ANNEXE XXIII-2 : Cas de certains produits végétaux dispensés de permis et de certificat phytosanitaire Végétaux et produits végétaux visés Forme Tous fruits (excepté les Fruits secs agrumes) Grains et légumes secs (sauf Grains de consommation espèces suivantes faisant humaine en conditionnement l’objet de conditions commercial hermétiquement particulières : Zea maïs, scellé inférieur à 1 kg Helianthus annuus, Arachis hypogaea) Pays exemptés de permis d’importation et certificat phytosanitaire TOUS TOUS
