Instaurer une relation de partenariat fondée sur la confiance S
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Instaurer une relation de partenariat fondée sur la confiance S’impliquer dans la gestion des projets Maîtriser l’impact de nos activités sur l’environnement et la santé Favoriser le bien être des salariés au sein de l’entreprise SOMMAIRE CHIFFRES CLÉS.............................................................................. 4 LA RSE Une démarche globale et volontaire dans le management durable................................................................5 Directeur de la publication : Isabelle Vallentin Responsable de la publication : Delphine Coué Séquano Aménagement a été récompensé pour sa démarche sur la responsabilité sociétale de l’entreprise - label européen CEEP-CSR. Imprimé en 1 000 exemplaires, en France, sur du papier FSC® sans acide et biodégradable, garantissant la gestion durable des forêts, encres végétales. QUI SONT NOS PARTIES PRENANTES ? ................................9 GOUVERNANCE Instaurer autrement une relation de partenariat fondée sur la confiance........................................................................11 SOCIAL Favoriser autrement le développement personnel au sein de l’équipe................................................................................17 La rédaction de ce rapport est le résultat d’un travail d’équipe. SOCIÉTAL Couverture : © Gilles Larvor S’impliquer autrement dans la gestion des projets.............................22 Conception et réalisation : Agence PatteBlanche www.patte-blanche.com ENVIRONNEMENT Maîtriser autrement l’impact de nos activités sur l’environnement, la santé et la prévention des pollutions............27 Impression : Imprimé par Imp’Act, N° Certification PEFC/10-31-1319, titulaire de la marque Imprim’Vert. Toute reproduction, représentation, traduction ou adaptation, intégrale, ou partielle, quels qu’en soient le procédé, le support et le média, sont strictement interdites sans autorisation de Séquano Aménagement, sauf dans les cas prévus par l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle. Novembre 2015 -2- -3- LA RSE L’objectif est d’être plus performant et efficace dans son travail grâce à cet état d’esprit. Notre slogan « Autrement la ville » est pour nous synonyme de RSE ! UNE DÉMARCHE GLOBALE ET VOLONTAIRE DANS LE MANAGEMENT DURABLE La Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (RSE) consiste à intégrer au quotidien dans son management, des préoccupations sociales, sociétales, environnementales à sa logique économique. L’innovation vient de la démarche même. Les parties-prenantes, c’est-à-dire toutes les personnes concernées par l’activité de la société, ont un rôle essentiel dans cette démarche : élus, partenaires, prestataires, plus indirectement les usagers, mais aussi les salariés de Séquano Aménagement. Depuis sa création, Séquano Aménagement a initié dans son fonctionnement ces notions de RSE qui l’ont amené à mettre en œuvre son propre système de management qualité et de développement durable (SMQE), reconnu puisque certifié à plusieurs reprises. Unique, ce SMQE a été réalisé en interne par l’ensemble du personnel. Il évolue dans un objectif d’amélioration continue et s’adapte au contexte institutionnel actuel. Nous souhaitons ainsi améliorer progressivement la performance environnementale et la qualité de nos projets. CE MANAGEMENT DURABLE OU SMQE EST DÉCLINÉ VIA : 4 AXES de la politique générale en matière de qualité et de développement durable © Gilles Larvor GOUVERNANCE -4- SOCIÉTAL ENVIRONNEMENT Instaurer S’impliquer Maîtriser autrement autrement autrement une relation dans la gestion l’impact de partenariat des projets de nos activités fondée sur sur l’environnement la confiance et la santé SOCIAL Favoriser le bien être des salariés au sein de l’entreprise -5- UN PROGRAMME DE MANAGEMENT décliné en objectifs annuels d’une vingtaine d’actions 3 L’ENTREPRISE, PLUS QU’UN RÔLE ÉCONOMIQUE AMÉLIORER LA SOCIÉTÉ ET RÉDUIRE SON IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT ENGAGEMENT VOLONTAIRE DE L’ENTREPRISE Au-delà de ses obligations économiques et légales POINTS A 3 PP C RO Exercer ses activités en tenant compte de leurs répercussions sur la société et l’environnement HE HOLISTI Engagement sociétal *Tout groupe ou individu qui peut affecter ou est affecté par la réalisation des buts d’une entreprise. E Droits de l’homme BONNES RELATIONS AVEC LES PARTIES PRENANTES* Satisfaire leurs attentes, à travers un comportement éthique et responsable assurant leur bien être QU Environnement Gouvernance Questions relatives aux consomateurs IN TE Relations et conditions de travail Bonnes pratiques des affaires RDÉPENDANC Claire DESBRUYÈRES, responsable d’opération, coordinatrice qualité, développement durable et RSE est chargée de sa mise en œuvre -6- Le CODIR Isabelle VALLENTIN Agathe SAKOUN Thierry DELAGNEAU Jean-François LACROUX Secrétaire Général Directeur de l’aménagement Directrice générale et de la construction Directrice juridique Le principe d’un fonctionnement en « mode projet » reste aujourd’hui l’élément fort de notre stratégie, en privilégiant la collégialité, le décloisonnement et la responsabilisation de l’ensemble des acteurs. Nous privilégions les contacts humains avec nos parties prenantes. Dans les projets, notre fierté est d’être le garant de la défense de l’intérêt général. E QUI FAIT QUOI À SÉQUANO AMÉNAGEMENT EN MATIÈRE DE RSE ? La RSE est pilotée et portée par le Comité de direction c’est-à-dire les 4 membres de la Direction**, ce qui montre notre engagement sur le sujet ** Delphine COUÉ, responsable du pôle communication, est chargée de diffuser la politique RSE en interne comme en externe La RSE à Séquano Aménagement est un état d’esprit, une philosophie que l’on communique par notre slogan « Autrement la ville ». Elle est concrétisée et mise en pratique par notre outil de Système de Management Qualité et Environnement permettant une amélioration continue. -7- © Claire-Lise Havet NOTRE RSE EN 2 1 LA RSE S’ANCRE À SÉQUANO AMÉNAGEMENT DANS UN HISTORIQUE DE FONCTIONNEMENT Diagnostic sur les actions RSE et perspectives, publication du 2e rapport RSE. -2015-2014- Obtention d’un label européen CEEP-CSR sur la RSE, renouvelé en 2014. Obtention de la certification ISO 14001 (environnement) pour son activité d’aménageur sur l’opération des Docks de Saint-Ouen de plus de 100 ha, renouvelée en 2012 et en 2013. -2012- Double certification Iso 9001 et Iso 14001 (aussi bien pour son fonctionnement interne que pour l’ensemble de ses activités : opération d’aménagement, de construction et mandat d’études). Certification renouvelée en 2015. -2011-2010-2009- Engagement dans une démarche RSE et publication d’un premier rapport RSE. Mise en en œuvre d’une démarche de qualité se concrétisant par la certification Iso 9001 (qualité) pour les activités de mandat d’études et de construction. Cette certification a été renouvelée en 2010. Naissance de Séquano Aménagement. QUI SONT NOS PARTIES PRENANTES Nos parties prenantes sont les personnes impactées par notre activité ou qui peuvent elles-mêmes impacter notre activité. Séquano Aménagement est une société d’économie mixte d’aménagement et de construction. Nous coordonnons des projets urbains ou des opérations de construction pour concevoir autrement la ville et participer au développement du Grand Paris. NOS INTERLOCUTEURS UNE INNOVATION CONSTANTE La RSE est source d’innovation. Elle nous permet de développer une vision différente de la ville, symbolisée par le slogan « Autrement la ville ». Nous n’hésitons pas à nous questionner sur nos métiers et leurs évolutions. Nous travaillons sur toutes les thématiques qui conduiront à repenser la ville de demain, de la ville intelligente à l’évolution du logement, en passant par la question incontournable des transports. Ce 2e rapport sur la RSE est l’occasion de faire le point sur nos actions réalisées et celles en devenir. -8- NOS CLIENTS les élus, les services des collectivités territoriales et des opérateurs publics et privés LES ACTIONNAIRES et les administrateurs de Séquano Aménagement -9- LES SALARIÉS de Séquano Aménagement LES ARCHITECTES, PRESTATAIRES ET BUREAUX D’ÉTUDES LES PROMOTEURS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS FONCIERS LES GRANDS PROPRIÉTAIRES FONCIERS LES GRANDS PARTENAIRES INSTITUTIONNELS Séquano Aménagement se démarque par une très bonne communication sur ses projets en étroite collaboration avec ses partenaires. Loïc Madeline, Directeur Délégué Sodéarif GOUVERNANCE INSTAURER AUTREMENT UNE RELATION DE PARTENARIAT FONDÉE SUR LA CONFIANCE LES CONCESSIONNAIRES (RÉGION, EUROPE, VILLE DE PARIS, STIF, SNCF, SERVICE DES CANAUX) LES AUTRES PARTIES PRENANTES, IMPACTS INDIRECTS DANS LES RELATIONS QUOTIDIENNES DE TRAVAIL LES USAGERS DES TERRITOIRES sur lesquels nous travaillons (habitants, scolaires, salariés, touristes, professionnels en déplacement, etc.) - 10 - - 11 - LA SEM CULTURE UN OUTIL AU SERVICE DE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL NOTRE GOUVERNANCE est marquée par son statut de Société d’Économie Mixte (SEM) associant capitaux publics et privés. CAPITAL 67,84 % 4+18=22 CENSEURS ACTIONNAIRES PUBLICS ADMINISTRATEURS DANS TOUTES NOS ACTIONS, NOUS SOMMES GUIDÉS SELON MEMBRES dont 10 conseillers départementaux ACTIONNAIRES PRIVÉS Positionnées entre le tout public et le tout privé, les SEM se caractérisent par leur nature d’entreprise commerciale, la nécessaire participation des collectivités locales à leur capital ainsi que par leur vocation à satisfaire l’intérêt général et à privilégier les ressources locales. RESPECTER LES DÉLAIS • LEUR MARCHÉ > un territoire Nathalie Szczepanski, Administratrice de Séquano Aménagement Directrice Adjointe Collectivités EPL et PPP Caisse d’Epargne • LEUR MÉTIER > étudier, aménager et construire RESPECTER LES COÛTS Ce statut de SEM nous incite d’une part, au travail partenarial, alliant interlocuteurs publics et privés et d’autre part il oriente notre gouvernance d’entreprise autour de nos 6 valeurs : l’intérêt général, la confiance, la proximité, le partenariat, la qualité et l’innovation. - 12 - PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT RESPONSABLE : S’INSCRIRE DANS L’OBJECTIF POLITIQUE DU PROJET • LEUR VALEUR AJOUTÉE > marier les atouts et les valeurs de l’entreprise et du secteur public Nous sommes compétents pour réaliser des opérations d’aménagement et de construction. Notre champ d’action territorial n’est pas limité. Nous intervenons pour d’autres clients que nos actionnaires ainsi que pour notre propre compte. Les missions qui nous sont confiées par les collectivités territoriales le sont, au terme d’une mise en concurrence. Dans la gestion de projets souvent complexes, la circulation de l’information est un enjeu clé auquel nous nous consacrons pleinement. ce triptyque oriente toutes nos décisions de management de projet. 32,16 % Séquano Aménagement dispose d’une équipe dynamique et d’une gouvernance de qualité. 3 DU RENDU COMPTE NOTRE CONSEIL D’ADMINISTRATION Nous sommes transparents dans l’information et la communication que nous diffusons à nos clients et nos salariés. - 13 - UNE STRUCTURE PROCHE DU TERRAIN ACTEUR OPÉRATIONNEL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS 1 PÔLE MÉTIER : LA CONSTRUCTION Nous sommes historiquement positionnés en Seine-SaintDenis. Les particularités de ce territoire font partie de notre ADN et de notre identité. La mise en place de la métropole du Grand Paris transforme la dynamique territoriale et oriente notre développement. Nous intervenons dans plus de 20 villes franciliennes et en Picardie. Pour cela, nous sommes organisés autour de 3 territoires de projets à l’échelle de la métropole du Grand Paris et un pôle métier : TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION PLAINE COMMUNE Acteur de la ville, nous sommes en veille constante sur l’évolution institutionnelle. Nous sommes présents dans les espaces d’échanges autour du Grand Paris, développant ainsi une vision globale et transversale de l’aménagement métropolitain actuel et à venir. Séquano Aménagement travaille sur la ville de demain, s’adaptant en permanence aux évolutions politiques et techniques. Ce partage nous permet également d’être en relation directe avec nos clients et leurs parties prenantes. Cette organisation, adaptée à nos enjeux, contribue à établir un climat de confiance au service de la création de valeur pour l’ensemble de nos parties prenantes. Une programmation de 910 000 m 2 3 TERRITOIRES DE PROJETS de bureaux ou locaux d’activité d’ici 2020 9 gares du Grand Paris express sur le territoire élargi de nos ZAC TERRITOIRE DES PORTES DE LA MÉTROPOLE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION EST ENSEMBLE 40 Ces territoires de projets sont définis dans les différents contrats de développement territorial (CDT) ou sont des Établissement Publics Territoriaux (EPT). - 14 - + de opérations en Île-de-France et au-delà dont 30 opérations d’aménagement, 15 opérations de constructions et 3 études urbaines 16 000 logements à livrer d’ici 10 ans - 15 - 375 hectares d’opérations d’aménagement QUELQUES INSTANCES AUXQUELLES NOUS PARTICIPONS 1 2 LES INSTANCES DE RÉFLEXIONS Club VilleHybride La Villehybride est un concept qui se caractérise à la croisée des chemins entre la ville d’aujourd’hui et celle en train de s’inventer. Elle se caractérise par l’interpénétration de la ville et de la « nature », l’hybridation des différents modes de mobilité ou encore le mix énergétique entre énergies conventionnelles et énergies renouvelables. LES REPRÉSENTATIONS PROPRES À NOTRE MÉTIER D’AMÉNAGEUR • Réseaux SCET et EPL • Rencontre Nationale des Aménageurs • Club Ville Aménagement : association de maîtres d’ouvrage d’opérations urbaines • Forum des projets urbains LES INSTANCES PROFESSIONNELLES / EXPERTISES 3 4 LES INSTANCES INSTITUTIONNELLES ORIE (OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE) : à l’initiative de M. Le Préfet de la région Île-de-France et de M. Le Président de la Chambre des Promoteurs Constructeurs. RENCONTRE NATIONALE ÉCOCITÉ ET VILLE DE DEMAIN organisée par le ministère du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité. ORF (OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU FONCIER EN ÎLE-DE-FRANCE) : créé par la volonté conjointe du ministre de l’équipement et du président du Conseil régional d’Île-de-France. ÉVÉNEMENTS DE L’ADEME comme par exemple les Assises de l’économie circulaire. MAISON DE L’ARCHITECTURE ÎLE-DE-FRANCE NOS RÉSULTATS 2014 NOS ENGAGEMENTS 2016 • Capital : 9,7 millions d’euros et 14,3 millions d’euros de fonds propres. • Optimiser notre fonctionnement : s’adapter au nouveau contexte institutionnel de la Région Île-de-France par une réorganisation « agile et souple» de la société. • Capital Social : 10,9 millions. • Poursuivre notre développement et renforcer le capital de la SEM. • Capital opérationnel : 103 millions d’euros. • 45 000 visites sur le site internet www.sequano.fr • Poursuivre l’ancrage dans les territoires et le dialogue avec nos parties prenantes en interne et en externe. - 16 - SOCIAL FAVORISER AUTREMENT LE DÉVELOPPEMENT PERSONNEL AU SEIN DE L’ÉQUIPE - 17 - RENFORCER LES SAVOIR-FAIRE Toujours à la recherche d’un meilleur professionnalisme, nous capitalisons sur la force vive de la société. bonus UNE INFORMATION PERMANENTE ET UNE CULTURE D’ENTREPRISE RÉELLE Le budget formation fixé pour 2015, comme pour les années précédentes, est de 2 % de la masse salariale. En dépassant l’obligation réglementaire de 1,1 % de la masse salariale, nous affirmons notre souhait que le personnel se forme tout au long de sa carrière, favorisant ainsi : LE LA CAPITALISATION RENFORCEMENT SUR DES RETOURS DE COMPÉTENCES D’EXPÉRIENCES LA CONNAISSANCE LE DÉVELOPPEMENT SUR LES ÉVOLUTIONS ET L’ÉPANOUISSEMENT RÉGLEMENTAIRES DE CHACUN Nous avons également mis en place un système de formation « bonus ». Tous les salariés ont droit à une formation individuelle/an, mais si cette formation concerne la responsabilité sociétale et le développement durable, le salarié peut effectuer une deuxième formation individuelle. Dans le cadre du Système de Management Qualité et Développement Durable, des cafés thématiques et petits-déjeuners, des visites de site et des formations collectives sont mises en place, c’est un réel dispositif de formation continue au sein de la société. Ces espaces d’échanges sont ouverts à tous les salariés. - 18 - INTÉGRATION ET INSERTION DES NOUVEAUX SALARIÉS DANS L’ENTREPRISE • Remise d’un livret d’accueil. • Réunion d’accueil avec la directrice générale sur la culture d’entreprise. • Réunion d’information avec chaque responsable de services sur le fonctionnement de sa direction. • Réunion d’information avec la coordinatrice SMQE et RSE. L’INFORMATION DES SALARIÉS SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA SOCIÉTÉ • Des assemblées du personnel avant chaque conseil d’administration : ordre du jour du conseil d’administration, évolution de la Métropole du Grand Paris, point sur le SMQE et la RSE, sujets d’actualités et de ressources humaines. • Une lettre d’information interne mensuelle, la Séqu@com. • Des réunions hebdomadaires par services pour communiquer les informations du comité de direction. UNE CULTURE D’ENTREPRISE L’accueil et l’information continue contribuent à développer la culture d’entreprise. À cela s’ajoute : • Une identité visuelle dédiée à la communication interne. • Une journée de convivialité en juin et une soirée de fin d’année. • La société développe autant que possible les actions collectives en interne pour créer des synergies entre les salariés. • Une logique de transversalité et de proximité avec les salariés est recherchée. • Une concertation sur les outils de communication interne et externe : attentes, efficacité, évolution… - 19 - LE DIALOGUE SOCIAL UNE VOLONTÉ D’ACCOMPAGNER LES JEUNES DANS LEUR FORMATION ET LES SERVICES PROPOSÉS AUX SALARIÉS 5 JEUNES ONT ÉTÉ PRIS EN STAGE LA MUTUELLE DES SALARIÉS La Direction se distingue en prenant à sa charge 80% des frais, bien au-delà de l’obligation légale. Séquano Aménagement, conduit ainsi une politique forte en matière d’équilibre entre la vie professionnelle et la vie privée et participe notamment à la création de crèches en Île-de France. Dailar Ouchen, assistante LA CONCIERGERIE Un service de conciergerie d’entreprise deux fois par semaine avec prestations de teinturerie, cordonnerie, couturier, services divers… 6 ÉLÈVES DE 3E DANS LE CADRE DE LEUR STAGE « DÉCOUVERTE DE L’ENTREPRISE » VIA UN PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE SEINE-SAINT-DENIS 1 CONTRAT D’APPRENTISSAGE LE RÉSEAU DE CRÈCHE Pour chaque demande de place en crèche d’un salarié, Séquano Aménagement contacte le réseau BB Book afin de trouver une place correspondante aux attentes du salarié. Un bon de commande est établi entre BB Book et Séquano Aménagement à chaque fois que le salarié accepte une place proposée par le réseau. Depuis 2013, 100% des demandes ont été satisfaites et 13 salariés ont pu avoir accès à une place en crèche, denrée rare en région parisienne. ACCOMPAGNER LES JEUNES DANS LEUR FORMATION L’ACCORD D’INTÉRESSEMENT UN PARTAGE ÉGALITAIRE À Séquano Aménagement, chacun contribue à la réalisation des projets, c’est pourquoi chaque salarié reçoit la même somme quelle que soit sa position ou sa fonction dans l’entreprise. Ce partage égalitaire est le résultat d’un sondage du personnel et d’une décision de la direction. NOS RÉSULTATS 2014 = EGALITÉ HOMMES-FEMMES Un CODIR paritaire constitué de deux hommes et deux femmes. 65% des salariés sont des femmes. • Dispositif de formation continue et partage d’expérience : 8 formations collectives en interne, 42 formations individuelles dont 86% ont été jugées efficaces, 3 cafés thématiques, 3 visites d’opération, 5 petits-déjeuners thématiques. • 7 salariés ont bénéficié du dispositif de place en crèche Bbook pour leur enfant. • 80% du montant de la cotisation de la mutuelle est pris en charge par la société. - 20 - - 21 - NOS ENGAGEMENTS 2016 • Poursuivre l’accueil des stagiaires et des jeunes dans l’entreprise. • Accompagner les départs à la retraite. • Négociation sur la mise en place d’un Compte épargne temps. • Défendre le mode de répartition de l’accord d’intéressement. • Poursuivre le dispositif de formation continue. Séquano Aménagement est à l’écoute et met en œuvre des projets ambitieux qui répondent aux attentes des élus. SOCIÉTAL La direction générale a affirmé son souhait « d’instaurer Autrement » une relation de partenariat fondée sur la confiance par une perpétuelle recherche de l’intérêt général, un respect des engagements contractuels, une sécurisation juridique et réglementaire, une transparence dans la communication vis-à-vis des riverains, des élus, des clients et des autres parties intéressées ainsi que dans son positionnement d’outil dans le Grand Paris. SATISFACTION CLIENT MOTEUR DE L’AMÉLIORATION CONTINUE S’IMPLIQUER AUTREMENT DANS LA GESTION DES PROJETS Nous rencontrons régulièrement nos clients et chaque année nous mesurons plus particulièrement leur satisfaction. Ces entretiens permettent d’ajuster et d’orienter nos actions. Ils permettent de vérifier, notamment, si le volet développement durable est intégré dans les projets, en lien avec les demandes des clients. De plus, dans le cadre de notre système de management, les courriers de réclamations de nos concédants sont recensés dans un tableau de suivi. Les engagements de Séquano Aménagement : une méthode adaptée par projet, des bilans d’aménagement très suivis, des partenaires divers et variés par projets, la prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux. Hélène Planque, Directrice de l’Aménagement et des déplacements Communauté d’Agglomération Est Ensemble - 22 - NOS PRINCIPES 1 UNE DÉMARCHE DE PROXIMITÉ ET D’ÉCOUTE AUPRÈS DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE dès l’amont du projet afin d’accompagner la réflexion stratégique de la collectivité et pendant toute la phase d’études et de réalisation, jusqu’à l’aboutissement du projet. - 23 - 2 3 UNE DÉMARCHE UNE DÉMARCHE DE TRANSPARENCE DE PARTICIPATION DANS LE PROCESSUS permettant de DÉCISIONNEL répondre aux attentes de concertation des par la mise en place de comités de pilotage habitants et des usagers permettant au niveau selon les modalités à technique de préparer définir par chaque maître la prise de décision et d’ouvrage. au niveau stratégique de garantir aux élus le pilotage politique des projets. RELATIONS FOURNISSEURS POLITIQUE D’ACHAT RESPONSABLE ET ORGANISÉE Sur nos opérations d’aménagement, nous arrêtons des stratégies d’achats à l’échelle d’un territoire géographique ou de la société. L’objectif est de réaliser des dépenses « intelligentes » qui se caractérisent avant tout par la valeur qu’elles dégagent, soit dans le maintien du niveau de service atteint avec une meilleure performance économique, notamment en coût complet, soit par l’amélioration du service à dépense constante. Viser la performance économique ne se limite pas à réaliser des économies sur les prix d’achat c’est aussi apporter la juste réponse aux besoins des utilisateurs, prendre en compte des objectifs de qualité, d’efficacité ou de sécurité et réfléchir à la manière la plus efficiente d’utiliser la fonction achat. Par ailleurs, nous pratiquons l’achat durable en intégrant des clauses environnementales et sociales dans nos marchés soumis à procédure formalisée. CLAUSE D’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DE FORMATION Dans les marchés sont favorisés l’accès à l’emploi de personnes éloignées de l’emploi. Le marché stipule une réservation obligatoire d’un pourcentage de 5 % au moins du temps total de travail nécessaire au chantier qui sera affecté à l’embauche de publics prioritaires. L’entreprise peut ainsi utiliser une ou plusieurs des modalités suivantes pour répondre à cette exigence: La sous-traitance ou la co-traitance à une entreprise d’insertion Le recours à des ETTI* et/ou à des GEIQ** OBSERVER STRICTEMENT LES CLAUSES CONTRACTUELLES SIGNÉES AVEC LES FOURNISSEURS, PARTICULIÈREMENT CONCERNANT LES DÉLAIS DE PAIEMENT Les pièces de nos marchés et notamment le cahier des clauses administratives particulières fixent le délai de règlement de nos factures. Des indicateurs de suivi sont intégrés dans notre processus qualité : ÉVALUER LES FOURNISSEURS ET ENGAGER DES MESURES CORRECTIVES SUR LEURS ENGAGEMENTS L’ensemble de nos prestataires et entreprises est évalué tous les six mois. Trois critères sont évalués : TOUS LES Le respect des délais de paiement FOURNISSEURS OPÉRATIONS DE CONCESSION 6 MOIS 1 LA QUALITÉ DES SUPPORTS/ RENDUS L’embauche directe 2 * ETTI : Entreprises de travail temporaire d’insertion ** GEIQ : Groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification LA DISPONIBILITÉ/ RÉACTIVITÉ L’entreprise devra décrire les dispositions qu’elle s’engage à prendre en cas d’attribution du marché pour respecter l’obligation d’un pourcentage des heures travaillées à réaliser par des personnes en situation d’insertion professionnelle. L’entrepreneur précisera le nombre d’heures en insertion qu’il s ‘engage à prendre en compte dans le cadre du marché, le type d’outil envisagé et sa durée. L’entreprise désignera une personne pour être son correspondant en matière d’insertion, ainsi qu’un salarié tuteur attaché à chaque personne relevant du dispositif d’insertion. Dans le cadre de cette procédure d’insertion, l’entreprise s’engage à informer et justifier auprès du Maître d’ouvrage ou des personnes désignées par lui, de l’ensemble des contrats passés. - 24 - 3 Le respect des délais DE PAIEMENT FOURNISSEURS OPÉRATIONS DE MANDATS LA SATISFACTION GÉNÉRALE - 25 - En fonction du résultat des évaluations, nous rencontrons nos fournisseurs ou leur adressons une correspondance pour ajuster au mieux la prestation à nos attentes. UNE GESTION PARTAGÉE DU MODE PROJET DANS LES OPÉRATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION Nous sommes une entreprise caractérisée par une proximité d’échanges et une horizontalité de fonctionnement : MANAGEMENT PARTAGÉ DES PROJETS MUTUALISATION DES INTELLIGENCES POUR CO-ÉLABORER DES RÉPONSES ADAPTÉES TRAVAIL DE RÉFLEXION, CAPITALISATION DES CONCEPTION ET MISE EXPÉRIENCES AU SEIN EN ŒUVRE DES PROJETS FORTE INTERACTION AVEC DE LA SOCIÉTÉ Pour l’organisation de son entreprise et EN la conduite de ses projets, LES PARTENAIRES Séquano Aménagement a formalisé les modalités de prises de décision relatives au fonctionnement de la société et à la conduite des projets. Notre organisation privilégie la collégialité, et se structure autour de pôles de compétences centrés sur la gestion de projets. Elle vise le regroupement au sein de la société de savoir-faire complémentaires dans tous les métiers de l’aménagement et de la construction permettant d’assurer le suivi technique des projets et de garantir les délais et la maîtrise des coûts. Elle garantit la fiabilité juridique des procédures notamment en matière de marchés, au travers de sa direction juridique et avec l’appui de ses conseils. Le secrétariat général assure le suivi comptable et financier ainsi que le contrôle de gestion des opérations, et veille à l’optimisation des modes de financement (recherche de subventions, montage des emprunts, fiscalité). NOS RÉSULTATS 2014 Chaque niveau de management correspond à un niveau de coordination interne. Ces instances d’échanges et de validation s’adaptent pour répondre à un souci d’efficacité. NOS ENGAGEMENTS • 4 courriers de réclamation de nos concédants ont été reçus et traités. • Capitaliser sur nos savoir-faire et les transmettre à nos parties-prenantes. • 6 entretiens avec nos partenaires ont été menés pour évaluer la satisfaction client. • Respecter nos engagements contractuels en déterminant et partageant nos objectifs stratégiques opérationnels par projet. • 81% de nos fournisseurs sont payés dans les délais contractuels. • 130 prestataires ont été évalués. ENVIRONNEMENT • Mettre à jour le règlement des achats. • Créer et harmoniser les outils de suivi et de reporting interne et leurs indicateurs de suivi. • Poursuivre l’évaluation de nos prestataires. - 26 - MAÎTRISER AUTREMENT L’IMPACT DE NOS ACTIVITÉS SUR L’ENVIRONNEMENT, LA SANTÉ ET LA PRÉVENTION DES POLLUTIONS - 27 - LES OUTILS DE LA MISE EN ŒUVRE DE L’EXIGENCE ENVIRONNEMENTALE DANS LES PROJETS D’AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION 1 LE RÔLE DES ASSISTANTS À MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉVELOPPEMENT DURABLE CAHIER DES CHARGES Séquano Aménagement dispose grâce à son expérience dans la conduite d’opérations d’aménagement et de programmes de construction, de cahiers des charges types, recensant l’ensemble des missions qui pourra être confié à des Assistants à Maîtrise d’Ouvrage en Développement Durable. Ces cahiers des charges sont mis à jour régulièrement en fonction des dernières évolutions réglementaires, adaptés et étoffés selon les opérations. L’ASSISTANT À MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉVELOPPEMENT DURABLE (AMO DD) UNE MÉTHODE BASÉE SUR L’APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L’URBANISME Le rôle de l’AMO Développement Durable est d’assister Séquano Aménagement, afin que les principes de développement durable soient intégrés à l’ensemble du projet urbain, de sa conception à sa réalisation. Sur nos opérations d’aménagement, la méthode repose sur l’approche environnementale de l’urbanisme (AEU) soutenue par l’ADEME qui consiste à : Il apporte son expertise aussi bien dans les phases de conception générale du projet pour intégrer des principes à l’échelle de l’aménagement du secteur (déplacement, déchets, stratégie énergétique), que dans les phases ultérieures de définition du projet (aménagement des espaces publics, prescriptions environnementales pour les lots à céder, suivi de chantier…). Il a comme préoccupation constante de favoriser l’exemplarité des actions mises en œuvre. Séquano Aménagement s’attache à promouvoir le développement durable à chaque étape du projet, mais nos clients restent maîtres de leur choix dans les objectifs à atteindre. Nous nous attachons à ce que les ambitions environnementales des projets s’inscrivent dans un cadre économique réaliste, en vérifiant à toutes les étapes les modalités de mise en œuvre et leur conformité par rapport aux objectifs que nous nous étions fixés. - 28 - • Réaliser un diagnostic développement durable du site et de ses enjeux. • Décliner les enjeux, les objectifs et les grandes actions à mettre en œuvre dans une charte de développement durable en lien avec les documents d’urbanisme existants. • Rédiger les cahiers de prescriptions environnementales. • Rédiger des fiches de lots sur le volet développement durable pour chaque emprise à céder aux constructeurs. • Mettre en place un Système de Management Environnemental permettant ainsi de suivre régulièrement les performances durables des bâtiments et des aménagements des espaces extérieurs. CETTE MÉTHODE PERMET UNE ANIMATION ET UNE EXPERTISE TECHNIQUE ENVIRONNEMENTALE TOUT AU LONG DU PROJET. - 29 - 2 LA MISE EN ŒUVRE DES PRÉCONISATIONS ENVIRONNEMENTALES LES CAHIERS DES PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES LA DÉMARCHE CHANTIER PROPRE Le cahier de prescriptions environnementales, spécifique à chacun des projets concerne aussi bien les espaces publics que les opérations de construction d’immeubles de logements, d’activités, de commerces et de bureaux. Il constitue un élément majeur du cahier des charges de cession de terrains (CCCT), annexé aux actes notariés. La plupart des opérations d’aménagement est dotée de charte « chantier propre », également annexé aux actes notariés. Dans le cadre de sa certification ISO 14001, Séquano Aménagement travaille à l’établissement d’une charte chantier responsable type, basée sur son expérience dans la conduite des chantiers. Elle servira de base et devra s’adapter aux différents types de chantiers. Séquano Aménagement réalise pour le compte d’une collectivité ou d’un opérateur privé des constructions ou vend des terrains à des promoteurs en vue de la réalisation d’immeubles de logements, d’activités, de commerces et de bureaux. Nous sommes plus exigeants auprès de nos partenaires et pour nos propres projets que la réglementation en matière de performance environnementale. 3 LE SUIVI DES PRÉCONISATIONS AVEC LE DÉPÔT DE GARANTIE Dans le cadre des actes notariés signés avec les promoteurs, Séquano Aménagement exige un dépôt de garantie d’un montant de 5 % du prix de vente HT qui a pour objet le respect des engagements pris notamment en matière de développement durable, de certification et de la bonne conduite du chantier par le promoteur et ses partenaires. 4 LES PARTENARIATS AVEC CERQUAL ET CERTIVEA Séquano Aménagement a signé deux conventions avec CERQUAL en 2007 (logements) et CERTIVEA (bureaux et équipements) en 2011. Pour les programmes tertiaires un profil type a été fixé pour l’atteinte de cibles spécifiques. Ces conventions sont intégrées par les AMO Développement Durable dans les cahiers de prescriptions ou ajustés en fonction du contexte, et permettent d’identifier les exigences liées aux certifications dès la définition des projets. Ces conventions sont annexées aux actes notariés. Quelle que soit la certification choisie, Séquano Aménagement a une attention toute particulière sur les cibles suivantes : • Gestion de l’énergie : Label Passif ou Effinergie + • Maintenance, pérennité des performances environnementales • Chantier à faibles nuisances • Confort hygrothermique • Choix des produits, systèmes et procédés • Gestion de l’eau - 30 - UNE FORMALISATION DES MÉTHODES DE TRAVAIL VIA LA CERTIFICATION ISO 14001 OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX MESURÉS Tous les objectifs des projets d’aménagement et de construction sont intégrés dans un tableau de suivi pour s’assurer que les performances et exigences sont bien maîtrisées. Nous pouvons ainsi évaluer la performance environnementale sur nos périmètres d’intervention. Un tableau de suivi recense nos démarches de certification avec CERTIVEA et CERQUAL pour l’ensemble de nos programmes. Nous prônons les expériences d’innovation dans les projets, aussi bien dans la manière de les mener que dans la concrétisation de ces derniers. Ces innovations sont recensées tous les six mois dans le cadre du système de management et font l’objet de cafés thématiques, réunissant les collaborateurs en vue de capitaliser et échanger sur ces expériences. - 31 - © Thomas Guyenet DES SYSTÈMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAUX CERTIFIÉS Séquano Aménagement est engagé depuis plusieurs années dans une démarche de certification. Forte d’une sensibilisation interne et d’une longue expérience, Séquano Aménagement est engagé depuis plusieurs années dans une démarche de certification pour ses métiers et ses activités en matière d’aménagement et de construction. Séquano Aménagement a ainsi rédigé toutes les méthodes de travail pour l’ensemble de ses métiers et de ses réalisations en intégrant le développement durable à toutes les étapes. Séquano Aménagement a ainsi été certifié ISO9001 et 14001 en mars 2014, par ECOCERT pour l’ensemble de ses métiers (financier, foncier, juridique, moyens généraux, ressources humaines, communication) et de ses projets majeurs. Cette certification a été renouvelée en mars 2015. Ce système de management qualité et développement durable (SMQE), qui s’applique à l’échelle de la société a permis de formaliser les processus de travail, de se doter d’outils partagés et d’évaluer régulièrement la satisfaction client et les engagements en matière de développement durable. Des indicateurs de suivi à l’échelle de la société sont renseignés semestriellement. RS DES CAHIE S E G R A DES CH T YPE issions pour les m d’AMO DD - 32 - ENTRE CE QUE L’ON PRÉCONISE EN EXTERNE ET CE QUE L’ON FAIT EN INTERNE LE PLAN ÉCORESPONSABLE Séquano Aménagement souhaite également être exemplaire dans la gestion de ses bureaux et le déroulement de ses activités : des gestes simples ont été adoptés pour améliorer son impact sur l’environnement tout en assurant le bien-être de ses collaborateurs. Nous nous sommes efforcés de recenser et de classer par ordre d’importance nos activités en interne qui étaient susceptibles d’interagir avec notre environnement (consommations d’électricité et d’eau, achats de fournitures, outils informatiques et mobiliers, déplacements en lien avec notre activité, création de supports de communication…). S AVANCÉ S IL T U O DES LE UNE VEIL AIRE, T N E M E RÉGL ET E JURIDIQU E NM E N ENVIRON TALE s ien sur no b i s aus r u o p e u projets q nement le fonction otre n interne de té socié UN ENGAGEMENT EAUX DES TABL TION A U L D’ÉVA taires des presta En fonction de leur classement, nous avons déterminé des actions à mener pour limiter nos impacts. Ces actions sont évaluées chaque année par des indicateurs de suivi. Toutes ces actions sont retranscrites dans notre plan éco-responsabilité. Quelques exemples de gestion écoresponsable ou d’expériences en matière de développement durable : Contrat de collecte sélective des papiers blancs, journaux, piles, instruments d’écriture, gobelets en plastique et cartons avec la société TRIETHIC depuis octobre 2012, entreprise ayant un programme d’insertion pour les personnes en difficultés Mise en place d’un bail vert dont l’objectif est de maintenir et d’améliorer la qualité environnementale de l’immeuble via le suivi des consommations d’énergie, des consommations d’eau et des déchets générés - 33 - Utilisation autant que possible de fournitures éco-labélisées Mise en place de machines eau et café directement reliées au réseau d’eau et limitant autant que possible les plastiques ou dosettes non recyclables Recyclage des cartouches d’encres et toner des photocopieurs et des imprimantes SENSIBILISATION ET FORMATION AUX MÉTIERS DE L’ENVIRONNEMENT Séquano Aménagement est un interlocuteur participatif avec qui les échanges sur les enjeux Développement durables sont fructueux. Xavier Gonzalez, Architecte La direction de l’aménagement et le pôle développement organisent des cafés et petits-déjeuners thématiques visant à sensibiliser les salariés aux démarches environnementales et à mutualiser les expériences. Des visites de nos opérations ou ailleurs en France sont organisées pour partager les savoir-faire. Séquano Aménagement propose également des formations collectives pour ses salariés pour les sensibiliser aux nouveaux enjeux dans ces domaines de compétences. De plus, dans le cadre du plan de formation, tous les salariés ont droit à une formation annuelle. Si cette formation a un lien avec l’environnement ou le développement durable, la société autorise une seconde formation au cours de l’année. NOS ENGAGEMENTS 2016 / 2017 GOUVERNANCE • Optimiser notre fonctionnement : s’adapter au nouveau contexte institutionnel de la Région Île-de-France par une réorganisation « agile et souple» de la société. NOS RÉSULTATS 2014 NOS ENGAGEMENTS 2016 • 82% des opérations d’aménagement et 79% des opérations de construction sont certifiées sur des critères de développement durable. • Concevoir un guide sur le développement durable : connaitre les bonnes pratiques et harmoniser nos prescriptions sur nos projets. • 3 720 kg de papier ont été recyclés soit 51 kg par salarié • Faire une charte chantier propre type. • 50% des opérations d’aménagement et 88% des opérations de construction ont une charte chantier propre. • Anticiper des solutions durables en travaillant sur la notion de coût global aussi bien sur les projets d’espaces publics que de bâtiment. • Depuis 2012 : 834 arbres coupés, 765 arbres sauvegardés et 3075 nouveaux arbres plantés sur l’ensemble de nos opérations. • Mettre à disposition des voitures de service électriques. • Poursuivre notre développement et renforcer le capital de la SEM. • Poursuivre l’ancrage dans les territoires et le dialogue avec nos parties prenantes en interne et en externe. SOCIÉTAL • Poursuivre l’accueil des stagiaires et des jeunes dans l’entreprise. • Accompagner les départs à la retraite. • Négociation sur la mise en place d’un Compte épargne temps. • Défendre le mode de répartition de l’accord d’intéressement. • Poursuivre le dispositif de formation continue. ENVIRONNEMENT • Concevoir un guide sur le développement durable : connaitre les bonnes pratiques et harmoniser nos prescriptions sur nos projets. • Faire une charte chantier propre type. • Capitaliser sur nos savoir-faire et les transmettre à nos parties-prenantes. • Mettre à jour le règlement des achats. • Mettre à jour la convention CERQUAL. • Respecter nos engagements contractuels en déterminant et partageant nos objectifs stratégiques opérationnels par projet. • Créer des outils de suivi de nos prescriptions environnementales auprès des promoteurs. • Créer et harmoniser les outils de suivi et de reporting interne et leurs indicateurs de suivi. • Poursuivre l’évaluation de nos prestataires. - 34 - SOCIAL • Anticiper des solutions durables en travaillant sur la notion de coût global aussi bien sur les projets d’espaces publics que de bâtiment. • Mettre à disposition des voitures de service électriques. • Mettre à jour la convention CERQUAL. • Créer des outils de suivi de nos prescriptions environnementales auprès des promoteurs. www.sequano.fr Immeuble Carré Plaza 15-17 Promenade Jean Rostand BP95 - 93022 Bobigny Cedex Tél. : 01 48 96 64 00 / Fax : 01 48 96 63 99 Twitter : @Sequano_alv
