exploitation et controle des stations d epuration 2

> Exploitation et contrôle des
stations d’épuration
Aide à l’exécution pour les stations centrales d’épuration
des eaux usées
> L’environnement pratique > Eaux 2014

> Eaux> L’environnement pratique
Publié par l’Office fédéral de l’environnement OFEV
Berne, 2014
> Exploitation et contrôle des
stations d’épuration
Aide à l’exécution pour les stations centrales d’épuration
des eaux usées

Valeur juridique
La présente publication est une aide à l’exécution élaborée par l’OFEV
en tant qu’autorité de surveillance. Destinée en premier lieu aux
autorités d’exécution, elle concrétise des notions juridiques
indéterminées provenant de lois et d’ordonnances et favorise ainsi
une application uniforme de la législation. Si les autorités d’exécution
en tiennent compte, elles peuvent partir du principe que leurs
décisions seront conformes au droit fédéral. D’autres solutions sont
également licites dans la mesure où elles sont conformes au droit en
vigueur. Les aides à l’exécution de l’OFEV (appelées aussi directives,
instructions, recommandations, manuels, aides pratiques) paraissent
dans la collection «L’environnement pratique».
Impressum
Editeur
Office fédéral de l’environnement (OFEV)
L’OFEV est un office du Département fédéral de l’environnement,
des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC).
Auteurs
Michael Schärer, Christian Abegglen, Damian Dominguez,
Irene Purtschert, Simona Weber
Accompagnement OFEV
Sébastien Lehmann, Michael Schärer, Simona Weber
Référence bibliographique
Schärer M. et al. 2014: Exploitation et contrôle des stations d’épura-
tion. Aide à l’exécution pour les stations centrales d’épuration des
eaux usées. Office fédéral de l’environnement, Berne.
L’environnement pratique n° 1418: 37 p.
Graphisme, mise en page
Ursula Nöthiger-Koch, 4813 Uerkheim
Traduction
Milena Hrdina, Moutier
Photo de couverture
STEP, Lac de Thoune
Téléchargement au format PDF
www.bafu.admin.ch/uv-1418-f
(il n’existe pas de version imprimée)
Cette publication est également disponible en allemand.
© OFEV 2014

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Table des matières
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> Table des matières
Abstracts 5
Avant-propos 7
Introduction 8
1 Bases légales 9
2 Exploitation professionnelle 10
2.1 Généralités 10
2.2 Personnel 10
2.2.1 Formation du personnel 10
2.2.2 Responsabilité du personnel 11
2.3 Bon état de fonctionnement 12
2.4 Optimisation 12
2.5 Surveillance du fonctionnement 13
2.6 Autocontrôle 14
2.6.1 Prélèvement d’échantillons et assurance
qualité 14
2.6.2 Fréquence et ampleur de l’autocontrôle 15
3 Déclaration concernant l’exploitation 17
3.1 Obligation d’informer 17
4 Contrôle par l’autorité 18
4.1 Tâches incombant à l’autorité 18
5 Evénements extraordinaires 20
5.1 Généralités 20
5.2 Mesures préventives destinées à limiter les
conséquences d’événements extraordinaires 20
5.3 Déclaration d’événements extraordinaires 22
Annexe 23
A1 Déclaration de données d’exploitation 23
A2 Dispositions légales mentionnées 29
Index 36
Glossaire 37