المعايير الدولية و اثرها على المحاسبة الجزائرية

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Résumé
Aujourd’hui, La communication financière est devenue une fonction principale pour toute entité. Sous la
pression de différents acteurs (marchés financiers, Etat, salariés, etc.), les entreprises sont engagées dans des
systèmes d’information afin de faire face aux exigences en évolution constante. Ainsi, on trouve que les
rapports annuels offrent une panoplie d’informations comptables, financières, commerciales, etc. Ces
rapports servent de base pour la gouvernance d’entreprise (structure du conseil d’administration et du
capital de l’entité, comité d’audit, de rémunération, etc.). Les états financiers offrent aussi aux divers
partenaires de l’entreprise une base de données sur la nature et la performance de ses activités.
Les états financiers à produire dans le cadre de l’application du SCF sont différents de ceux produits dans le
PCN. En plus du bilan, et du compte de résultat (qui peut être présenté par fonction) qui fournissent des
informations sur la situation financière et la performance de l’entité, un tableau des flux de trésorerie et un
état de variation des capitaux propres sont aussi d’une importance considérable pour la compréhension, de la
manière dont cette dernière prend ses décisions en matière de gestion, d’investissement et de financement.
Les états financiers comportent également une annexe qui reprend sous forme narrative et descriptive les
méthodes de comptabilisation et d’évaluation utilisées.
La comptabilité ne crée pas la richesse. Sa mission primordiale est de fournir une information fidèle et
sincère, fiable et transparente au profit des utilisateurs.
Le passage à un système comptable et financier normalisé constitue un grand changement dans la mesure où
il s’agit d’une conception réellement nouvelle de l’information financière. On passe d’une comptabilité
juridique et fiscale à un langage orienté vers les investisseurs.
A partir d’un tel constat, l’on peut dire que l’objectif de l’adoption du SCF est d’harmoniser les outils
comptables, moyens de pilotage interne de l’entité, et de les amener à fournir une information financière
normalisée, comparable et fiable auprès des investisseurs.
Mots clés : Normalisation ; Système comptable et financier, Etats financiers, IAS.
Abstrcat :
THE INTERNATIONAL ACCOUNTING STANDARD
What impact on the Algerian accountancy
Nowadays, the financial communication has become a principal function for every entity. Under the pressure
of different actors (financial markets, the state, wage earners, etc) the firms are engaged in information
systems in order to face the requirements in constant evolution. In this way, we see that the annual reports
offer a set of accounting, financial, commercial, etc, information. These reports serve as a basis for the ruling
of firms (the board of directors and the entity’s capital structure, the audit comity, the payment comity,
etc).The financial statements offer also, to the diverse partners of the firm, a database on the nature and the
performance of its activities.
The financial statements to produce in the context of the SCF application are different from those produced
in the PCN. In addition to the balance sheet and to the account of the result (that can be presented by
function) that supply information on the financial situation and the performance of the entity, a board of cash
flows and a statement of capital equity variation, are also of a considerable importance for the
comprehension, of the way the latter takes its decisions as far as management, investment and financing are
concerned.
The financial statements contain an annex as well, that goes over the accounting and evaluation methods
used, in a narrative and descriptive way.
Accountancy does not create wealth. Its primary mission is to supply faithful, true, reliable and transparent
information for the users.
The passage to a uniform system of accounts and finance constitutes a great change in so far as it is about a
really new conception of the financial information. We are moving from a legal and fiscal accountancy, to a
language oriented towards the investors.
From this assessment, we can say that the goal of the passing of the SCF is to coordinate the accounting
tools, means of internal running of the entity, and to lead them to supply uniform financial information,
comparable and reliable to the investors.
Key words: accounting standard , accounting and financial system, financial statements, IAS.

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-3-
Introduction
Apparue dès l’antiquité, la comptabilité est devenue la source principale de l’information économique et
financière. Base du système d’information de gestion de l’entreprise, elle est devenue aujourd’hui le langage
commun de celle – ci avec tous ses partenaires : personnels, fournisseurs, clients, banques, actionnaires, …
Dans une société moderne, la comptabilité constitue un outil performant dans la prise de décisions
économiques. Pour que cette mission soit positivement remplie, est-il indispensable que le langage
comptable soit compris de tous les acteurs, que la comptabilité soit, en un concept, normalisée.
Durant la période qui a encadré la guerre mondiale, deux modèles comptables se sont développés : un
modèle anglo-saxon s’appuyant sur une série de normes élaborées par des professionnels, notamment aux
Etats Unis et en grande Bretagne, et un modèle continental s’appuyant sur des plans comptables édictés par
les pouvoirs publics (cas des pays de l’UE).
Ainsi, les procédures de normalisation sont différentes selon les pays. Dans certains d’entre eux, la
comptabilité fait l’objet d’une réglementation des pouvoirs publics. Dans d’autres, et notamment les pays
anglo-saxons, des normes comptables ponctuelles s’appliquant à chacun des problèmes principaux pris
isolement sont élaborés par les professionnels de la comptabilité.
Cette diversité de procédures fait que les états financiers de différents pays étaient difficilement
comparables. Pour ce faire, lune normalisation comptable a été mise en place aux Etats-Unis en 1939 sous
l’égide du Commitee on Accounting Procedures (CAP) .Cette organisation est devenue le Financial
Accounting Standards Boards (FASB). C’est à partir de ce modèle et du modèle de l’organisme britannique
que s’est bâti depuis 1973, l’international Accounting Standards Committee (IASC) devenu en 2001
International Accounting Board (IASB). L’IASB a été chargé de bâtir un ensemble de normes comptables
destinées à être appliquées dans le monde entier.
En Algérie, Le SCF a introduit des changements aussi importants au niveau des définitions et des concepts,
des règles d’évaluation et de comptabilisation, de la nature et du contenu des états financiers que devront
produire les entités soumise à la tenue d’une comptabilité financière.
L’adoption subie du SCF est à recarder dans le contexte ou les PME algériennes évoluent. Ces PME sont
souvent pris dans une spirale au sein d’un environnement aussi complexe : position sur le marché, la
concurrence, les problèmes d’ordre juridique, fiscal, etc.
Pratiquement, Les PME en Algérie ne disposent pas les moyens et les outils de gestion nécessaires
permettant de réaliser une transition réussie vers le NSCF. Il existe, pourtant, plusieurs dispositifs d’aide et
de soutien en faveur des PME( ANDPME) sont mis en place.
Les axes principaux de ces changements sont :
- l’adoption de la normalisation comptable internationale ;
- l’introduction de principes, des règles et des méthodes devant
guider la pratique comptable en matière d’enregistrement et
d’évaluation des transactions , et d’établissement des états
financiers,
- l’introduction de nouveaux états financiers (Le tableau des
flux de trésorerie, L’état de variation des capitaux propres,
l’annexe), afin de prendre en charge des besoins des différents
partenaires de l’entité.
La question objet de notre problématique consiste à savoir quel est l’impact de l’introduction des normes
comptables internationales sur la comptabilité des entités algériennes ?
Pour répondre à cette question, nous allons aborder ce papier à travers trois axes principaux :
Dans un premier temps on va évoquer la revue de la littérature de la normalisation comptable d’une façon
générale, puis des états financiers nouvellement introduits par le biais du système comptable et financier qui
sont au nombre de cinq, et en fin on va traiter l’impact de la normalisation comptable internationale sur la
comptabilité des entités algériennes .
I. Normalisation comptable : dé finition et objectifs
1. Notion de normes comptables
La notion de normes comptables désigne ici l’ensemble des règles à appliquer par les organisations,
principalement les entreprises, dans la préparation et la présentation des états financiers ainsi que dans la
tenue de leur comptabilité.

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Ces règles concernent, la forme de l’information comptable, par exemple le vocabulaire à l’origine d’un
langage commun, la définition des concepts utilisés ou le nom des comptes et leur classification, et le fond
c’est-à-dire le contenu de l’information comme, par exemple, les critères et les modalités d’évaluation, le
traitement comptable des opérations à enregistrer ou les procédures à respecter.
2. Objectifs de la normalisation comptable
- l'améliorer les méthodes de tenue comptable en vue d'améliorer
l'image fidèle et réaliste apportée par les états financiers ;
- apporter une meilleure compréhension des comptabilités et de leur
contrôle ;
- d’établir des règles communes dans le double but d’uniformiser et
de rationaliser la présentation des informations comptables
susceptibles de satisfaire les besoins présumés de multiples
utilisateurs.
- permettre la comparaison des informations comptables dans le temps
et dans l'espace ;
- faciliter la consolidation des comptes ;
- élaborer des statistiques.
Ainsi, l’application des NCI vise à rendre la pratique comptable plus rigoureuse. En effet, peu d’opinions
sont prévues, de nombreuses informations détaillées, doivent être fournies dans les états financiers. Cette
application va aussi modifier l’analyse qui pourra être faite à partir des états financiers sous forme
d’indicateurs (cas de location financement).
Les normes comportent des principes, des règles, des méthodes intégrées dans un référentiel comptable. Pour
être applicable, ce référentiel doit fréquemment être lui-même intégré au sein d'un droit comptable.
3. Pourquoi une actualisation de la stratégie comptable ?
Le développement des marchés financiers et des transactions transnationales et la nécessité de faciliter
l’accès des investisseurs à des données fiables compréhensibles interprétables et surtout homogènes et
comparables ont contribué à la mise en place de normes comptables internationales (IAS).
Actuellement, les sociétés visées appliquent une variété de normes, à savoir :
- les normes nationales fondées sur les directives comptables
européennes
- les normes américaines (FASB)
- les normes internationales (IAS/IFRS).
De ce fait, leurs états financiers consolidés ne sont guère comparables. C’est pourquoi, un langage
comptable commun, cohérent et unique satisfaisant aux besoins des grandes entreprises et leurs acteurs, et
permettant de conserver une identité comptable nationale s’impose : les IAS sont disposés à répondre à
cet objectif de référentiel.
II. Présentation des états financiers
1. Définition des états financiers
La norme (IAS 1) doit s’appliquer à la présentation de tous les états financiers à usage général établis
conformément aux normes comptables internationales et qui n’ont pas pour objet de répondre aux besoins
d’informations spécifiques de certains utilisateurs.
Les états financiers ont pour objet de présenter la situation et la performance financière de l’entité ainsi que
ses flux de trésorerie.
Les normes comptables comportent trois volets
(1 )
:
- les opérations que l’on comptabilise et que l’on reconnaît dans le
bilan et le compte de résultat ;
- la manière dont on évalue ou mesurer les actifs et passifs ;
- les informations complémentaires qui sont données pour expliquer
les comptes.
Toute entreprise entrant dans le champ d’application de la réglementation en vigueur doit établir
annuellement des états financiers qui sont au nombre de cinq :
- un bilan ;
- un compte de résultat ;
- un tableau des flux de trésorerie ;

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- un état de variation des capitaux propres ;
- une annexe.
Les états financiers établis en normes IFRS sont prédictifs et ils font référence au mot « valeur », l’objet des
normes est d’apprécier pour chaque actif les avantages économiques futurs qui justifient leur valeur. Ainsi,
à l’enregistrement comptable basé sur le coût historique, il faut substituer une évaluation basée sur des flux
de trésorerie projetés en normes IAS/IFRS. On va quasiment évaluer tous les postes à « la juste valeur ».
Les états financiers constituent un processus de traitement d’un ensemble d’informations et requièrent des
travaux de simplification, de synthèse et de structuration. Ces informations sont collectées, analysées,
interprétées, résumées et structurées au travers d’une agrégation présentée dans les états financiers sous
forme de rubriques et de totaux. Le principe d’importance significative détermine l’étendue de cette
agrégation, ainsi que l’équilibre entre :
- les avantages procurés aux utilisateurs par la diffusion de l’information de façon détaillée d’une part; et
les coûts supportés en matière d’élaboration et de divulgation de cette information que pour son
utilisation.
- les états financiers contiennent des informations qui servent à l’élaboration des études comparatives
avec les exercices antérieurs ou postérieurs.
Le rôle des IAS/IFRS est d’assurer que « l’élaboration des états financiers publiés devient la finalité
première de la comptabilité, fournissent une information pertinente et fiable à l’usage des investisseurs
désignés comme utilisateurs privilégiés »
(2 )
.
Les états financiers remplissent diverses fonctions (
3 )
: d’une part, ils peuvent servir de moyens de preuve
ou d’outils de contrôle de la bonne exécution des contrats entre la firme et ses partenaires. D’autre part, ils
fournissent aux investisseurs et autres utilisateurs une infirmation utile en matière de prise de décision
économique. Donc, les états financiers sont supposés refléter la situation économique et financière réelle de
l’entreprise, afin que les différents utilisateurs puissent en évaluer correctement la performance.
2. Typologie des états financiers
Les états financiers doivent être présentés au moins une fois par an, sauf changement de date de clôture. Ils
doivent être facilement identifiables, de même que chacun des éléments qui les composent.
Le système comptable et financier comporte cinq états financiers :
2.1. Le bilan
Le bilan décrit séparément les éléments d’actif et ceux du passif, dont la présentation doit faire ressortir la
distinction entre les éléments courants et les éléments non courants. A défaut, l’entreprise devra présenter ses
actifs et passifs classés selon l’ordre de liquidité.
Le bilan des banques et des institutions financières assimilées regroupe les actifs et les passifs par nature et
les présente selon le critère de liquidité et d’exigibilité.
A présent dans l’optique « investisseur », le bilan devient un élément. En effet, si le compte résultat
représente l’exploitation, le bilan représente le potentiel de l’entreprise.
Dans le PCN, le bilan est construit sur une logique patrimoniale qui ne reflète pas forcement le
fonctionnement économique de l’entreprise. Cette logique juridique est écartée des normes IFRS.
En effet, aucune compensation n’est autorisée entre un élément d’actif et un élément du passif sauf si la dite
compensation est effectuée sur une base légale ou contractuelle, ou si dès l’origine il est prévu de réaliser
simultanément ces éléments.
(4 )
2.2. Le compte de résultat
Le compte de résultat est un tableau qui récapitule les rubriques des éléments de produits et de charges par
nature liés à un exercice donné. Ces éléments ne tiennent pas compte de la date d’encaissement et de
décaissement. Il fait apparaître par différence les différents soldes intermédiaires de gestion.
Les entreprises peuvent également présenter dans l’annexe un compte de résultat fonctionnel à partir d’une
nomenclature des comptes par fonction adaptée à leur spécificité et à leur besoin. En tout état de cause,
l’entreprise doit choisir la méthode qui fournit des informations les plus fiables et les plus pertinentes.
2.3. Le tableau des flux de trésorerie
2.3.1. Définition TFT
La norme IAS 7 a pour objectif de définir les règles d’élaboration des informations relatives aux flux de
trésorerie d’une entreprise, permettant aux utilisateurs d’appréhender les entrées et sorties de liquidités ou
d’équivalent de trésorerie.
Ainsi, cette norme impose la réalisation d’un tableau des flux de trésorerie en tant que document de