LUNDI 23 JANVIER 2012 SESSION PLENIERE DES

SESSION PLENIERE DES 23 & 24 JANVIER 2012
ORDRE DU JOUR
LUNDI 23 JANVIER 2012
DOSSIERS DU CESER
Rapporteurs
1. Quels modes de développement économique pour la Bretagne de
demain ? (ENVOI DISSOCIE)
Maryvonne GUIAVARC’H
Jean LE TRAON
2. Optimiser le projet Bretagne à Grande Vitesse
(ENVOI DISSOCIE)
Jean-Philippe DUPONT
Pascal OLIVARD
DOSSIERS DE L’EXECUTIF REGIONAL
3. Budget primitif 2012
Introduction générale et recettes
A – Ressources disponibles
B - Dépenses :
Rapporteur Général
Claude VOUILLOT
COMMISSION AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE,
ENVIRONNEMENT
I - Pour un aménagement équilibré, garant de la solidarité territoriale
101 Agir pour la cohésion des territoires bretons
102 Observer les dynamiques territoriales et anticiper les mutations
103 Soutenir l'aménagement numérique de la Bretagne
Patrick GALLEE
Jean-Edmond COATRIEUX
Joël JOSSELIN
& Jean LE TRAON
V - Pour des transports efficaces au service des personnes et de l'économie
Développer les modes de transports collectifs régionaux e favoriser la mobilité
durable
511 Développer le mode de transport ferroviaire des voyageurs et favoriser la
mobilité durable
512 Moderniser le réseau ferroviaire et favoriser le développement du fret
513 Adapter le transport routier de voyageurs régional structurant
Moderniser le réseau routier structurant
521 Moderniser le réseau routier structurant
Jacques UGUEN
Patrice BOUDET
Corinne PERRODO
Alain LEMENN
Moderniser les plate-formes à vocation régionale
531 Moderniser les ports à vocation régionale
532 Moderniser les aéroports à vocation régionale
533 Moderniser les voies navigables bretonnes
VI - Pour une exemplarité environnementale
Youenn LE BOULC’H
Youenn LE BOULC’H
Catherine TANVET
1
Agir pour modifier les pratiques et inciter aux comportements responsables
611 Promouvoir les avancées collectives sur la question de l'eau en Bretagne
612 Développer une politique durable de l'énergie et intégrer les enjeux
climatiques
Jean-Paul GUYOMARC’H
Bernard GUILLEMOT &
Jean-Paul GUYOMARC’H &
Alain LE MENN
613 Favoriser les aménagements durables
Daniel COLLET
Préserver la biodiversité et le patrimoine naturel
621 Préserver et valoriser la biodiversité et les paysages
Bernard GUILLEMOT
COMMISSION DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE
II - Pour une économie dynamique au service de filières fortes et créatrice d'un
emploi de qualité
Faire émerger l'activité et soutenir l'innovation
212 Stimuler l'innovation et développer l'économie de la connaissance
214 Accompagner la structuration des secteurs clés de l’économie bretonne
Gilbert BLANCHARD
Jean LE TRAON
Développer la compétitivité des entreprises pour assurer le développement
durable de l'emploi
220 Favoriser la création et la transmission d'entreprises
222 Renforcer l'attractivité économique de la Bretagne
224 Développer le partenariat avec les entreprises bretonnes pour améliorer la
qualité de l'emploi
226 Soutenir les filières et renforcer la coordination des opérateurs de l'économie
bretonne
Dominique LECOMTE
Dominique LECOMTE
Maryvonne GUIAVARC’H &
Dominique LECOMTE
Maryvonne GUIAVARC’H &
Patrick CARE
Favoriser le développement durable de l'agriculture et de la production
alimentaire
231 Soutenir la performance environnementale des exploitations agricoles et
l'aménagement rural
232 Améliorer la performance des filières de production agricoles et
agroalimentaires
Laurent KERLIR
Laurent KERLIR
Valoriser les atouts maritimes de la Bretagne et favoriser le développement
durable des activités liées à la mer
241 Développer le secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture
242 Contribuer au développement maritime et littoral
Jean-Yves LABBE
Jean-Yves LABBE
VIII - Pour une nouvelle ambition pour le tourisme et la valorisation des
patrimoines
812 Adapter la politique touristique aux exigences nouvelles du secteur
Alain LE FUR
COMMISSION FORMATIONS ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
III - Pour une formation tout au long de la vie permettant la sécurisation des
parcours professionnels
Développer et améliorer l'offre de formation pour répondre aux défis
économiques sociaux et environnementaux
311 Faciliter les projets individuels de formation et de qualification
312 Proposer une offre de formation qualifiante et dynamique adaptée aux
dynamiques sectorielles et territoriales
2
Michel PERON & Robert
JESTIN
Michel PERON & Robert
JESTIN
313 Améliorer les conditions de vie des stagiaires de la formation professionnelle
314 Faire évoluer les usages du numérique et les pratiques pédagogiques dans la
formation
Assurer la relation formation-emploi ; assurer l'égalité femme-homme
331 Assurer un droit à la formation tout au long de la vie et assurer l’égalité
femme-homme
332 Renforcer la connaissance et la concertation pour définir les politiques de
formation
Michel PERON & Robert
JESTIN
Thierry LENEVEU
Jacqueline KERJEAN &
Véronique DELAITRE
Thierry LENEVEU
IV - Pour une éducation de qualité, ouverte sur la recherche et sur le monde
411 Promouvoir les projets éducatifs et les initiatives des jeunes
412 Développer la mobilité internationale et l'information des jeunes
413 Développer les langues de Bretagne
Améliorer le cadre bâti des lycées
421 Améliorer le cadre bâti des lycées publics
422 Participer aux investissements immobiliers dans les établissements privés
Améliorer les équipements pédagogiques des lycées
431 Améliorer les équipements pédagogiques dans les lycées publics
432 Participer à l'amélioration des équipements pédagogiques dans les
établissements privés
433 Développer l'usage des technologies d'information et de communication pour
l'enseignement
Améliorer le fonctionnement des lycées et participer aux dépenses des familles
441 Assurer le fonctionnement des lycées publics
442 Participer au fonctionnement des établissements privés
443 Participer à l'achat de livres et de matériels scolaires
Favoriser l'apprentissage
451 Adapter l'offre et la qualité de formation aux attentes des jeunes et aux
besoins des entreprises
452 Promouvoir les contrats d'apprentissage et faciliter leur déroulement
Renforcer la recherche et l'enseignement supérieur
461 Renforcer la recherche et l'enseignement supérieur
Michel MAILLARD
Luc AVRIL
Jean-Yves SAVIDAN &
Jean-Emile GOMBERT &
Alain MONNIER
Jean-Luc LE GUELLEC
Jean-Luc LE GUELLEC
Jean-Luc LE GUELLEC
Jean-Luc LE GUELLEC
Jean-Luc LE GUELLEC
Michel MAILLARD
Michel MAILLARD
Michel MAILLARD &
Denis CHEVALIER
Franck PELLERIN &
Ange BRIERE
Franck PELLERIN &
Ange BRIERE
Olivier SIRE &
François LE FOLL
Assurer les formations sanitaires et sociales
462 Assurer les formations sanitaires et sociales
Anne SAGLIO &
Claude LAURENT
COMMISSION QUALITE DE LA VIE, CULTURE ET SOLIDARITES
I - Pour un aménagement équilibré, garant de la solidarité territoriale
104 Faciliter l’accès à un logement de qualité pour tous
105 Participer à la promotion de la santé publique dans toute la Bretagne
3
Tifenn QUIGER &
Michel MORVANT
Christine DIVAY &
Daniel HARDY
II - Pour une économie dynamique au service de filières fortes et créatrice d'un
emploi de qualité
225 Développer l'économie sociale et solidaire, aider l'emploi associatif et
l'innovation sociale
Evelyne HUAUME &
Daniel HARDY
VII - Pour une politique culturelle et sportive au service de tous
Placer les démarches artistiques au coeur des territoires
711 Soutenir le spectacle vivant, les arts plastiques et la diversité culturelle
714 Développer l'image, soutenir l'activité audiovisuelle et les industries de la
création
Jean-Emile GOMBERT &
Alain MONNIER
Jean-Emile GOMBERT &
Alain MONNIER
Développer le sport en région
751 Développer le sport en région
Lucien THOMAS
VIII - Pour une nouvelle ambition pour le tourisme et la valorisation des
patrimoines
811 Valoriser le patrimoine culturel, artistique et architectural
IX - Pour le développement des actions européennes et internationales
902 Développer les solidarités internationales
Jean-Emile GOMBERT
Alain MONNIER
Serge BONNAL
QUESTIONS TRANSVERSALES
IX - Pour le développement des actions européennes et internationales
901 Renforcer la présence et la participation de la Bretagne en Europe et à
l'international
Rapporteur Général
Michel MAILLARD
X - Relations avec les citoyens
1002 Renforcer l'information aux citoyens et promouvoir l’image et la notoriété de
la Bretagne
1003 Fonds d'intervention régional
Rapporteur Général
Claude VOUILLOT
XI - Fonds de gestion des crédits européens
Rapporteur Général
Michel MAILLARD
8000 Subvention globale
XII - Autres dépenses
9000 Patrimoine et logistique
9002 Développer le système d'information en appui des politiques régionales
9010 Equipement des groupes d'élus
9011 Développement des conditions de travail et des compétences
9012 Rémunérations des agents et indemnités des membres des assemblées
9020 Ressources et expertises
9021 Service de la dette
4
Rapporteur Général
Claude VOUILLOT
RAPPORTS DE POLITIQUES TRANSVERSALES
Mise en œuvre de la Charte d’engagement pour la jeunesse
Françoise BOUJARD &
Olivier DEHAESE
Annie GUILLERME &
Sylvère QUILLEROU
Mise en œuvre de la politique régionale de lutte contre les marées vertes
Jean-Paul GUYOMARC’H
4.
Communication sur les décisions de virements de crédits de
chapitre à chapitre
Rapporteur Général
Claude VOUILLOT
5.
Etablissement public de coopération culturelle "Fonds
Régional d'Art Contemporain de Bretagne"
Jean-Emile GOMBERT &
Alain MONNIER
6.
Actualisation de la politique linguistique pour la Bretagne
Jean-Emile GOMBERT &
Alain MONNIER
7.
Création du Conseil du sport en Bretagne
Lucien THOMAS
8.
Création d’un fonds de capital risque régional d’intervention pour
la pêche : Fonds pêche durable en Bretagne. Lancement d’un
Appel à Manifestation d’Intérêt pour la sélection des investisseurs
pour la constitution du Fonds pêche durable en Bretagne
Jean-Yves LABBE
9.
Comité consultatif pour la pêche et l’aquaculture
Jean-Yves LABBE
10.
Programme Breiz’alg – algoculture : une ambition bretonne à
partager
Jean-Yves LABBE
11.
Contribuer à développer le bien-être des Bretons : nouvelles
orientations de la politique de Santé du Conseil régional
Christine DIVAY &
Daniel HARDY
12.
Projet de création du Pôle Métropolitain du Pays de Brest
Alain LE MENN
13.
Délégations à la Commission permanente
Rapporteur Général
Claude VOUILLOT
14.
Délégations au Président du Conseil régional
Rapporteur Général
Claude VOUILLOT
15.
Adoption de la charte commune d'activation et de gestion
des clauses sociales dans les marchés publics (sous réserve)
Rapporteur Général
Claude VOUILLOT
5
SESSION PLENIERE DES 23 & 24 JANVIER 2012
ORDRE DU JOUR
MARDI 24 JANVIER 2012
DOSSIER DES SERVICES DE L’ETAT
1.
Rapporteurs
Communication de M. le Préfet de région sur l’activité des
services de l’Etat en région 2010/2011
Rapporteur Général
Claude VOUILLOT
DOSSIER DU CESER
2.
Contribution du CESER de Bretagne au Projet régional de
santé (ENVOI DISSOCIE)
Christine DIVAY
Daniel HARDY
DOSSIER DE L’EXECUTIF REGIONAL
3.
Avis de la Région Bretagne sur le Projet Régional de Santé
(PRS) 2012-2017
6
Christine DIVAY
Daniel HARDY