O R G A N I S A T I... A N I M A L E

ORGANIS A TIO N MONDIALEDELA SANTÉ
ANIMALE
Organisation Mondiale de la Santé Animale World Organisation for Animal Health Organización Mundial de Sanidad Animal
CODE SANITAIRE
POURLES
ANIMAUX
AQUATIQUES
Huitième édition, 2005

Première édition, 1995
Seconde édition, 1997
Troisième édition, 2000
Quatrième édition, 2001
Cinquième édition, 2002
Sixième édition, 2003
Septième édition, 2004
OIE -Code sanitairepourles animauxaquatiques
Huitième édition, 2005
ISBN 92-9044-649-81
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ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE 2005
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recommandés par l'OIE préférentiellement àd'autres de nature similaire qui ne sont pas mentionnés.

Préface
L'objectifduCode sanitaire pour les animaux aquatiques (ci-après dénomméleCode aquatique)estd'assurerla
sécurité sanitairedes échanges internationauxd'animauxaquatiques (poissons,mollusques etcrustacés),etdeleurs
produitsdérivés,grâceàla définitiondétaillée des mesures sanitaires queles Autorités compétentes des pays
importateuretexportateurdoiventappliquerafind'éviterletransfertd'agentspathogènes pourl'animaloupour
l'homme,toutenprévenantlacréationdebarrières sanitaires injustifiées.
Les mesures sanitaires figurantdansleCode aquatique (présentées sousformedenormes, lignes directrices et
recommandations)sontformellementadoptées parleComitéinternationaldel'OIEquirassembletousles Délégués
des PaysMembres del'OIEetconstituel'organe suprêmedel'organisation.Lahuitième éditionintègreles
amendementsapportés auCode aquatique parleComitéinternationaldel'OIElorsdela73e Sessiongénéralequi
s'est tenue enmai 2005. Ces amendementsontétéinsérés dansles chapitres etannexes révisés portantsurles sujets
suivants :définitionsgénérales,critères d'inscriptiondanslalistedel'OIEetdenotificationdes maladies,maladies de
laListedel'OIE,notificationetinformations épidémiologiques,nécrose hématopoïétique épizootique,infectionà
Marteilia refringens,maladiedes pointsblancs etrecommandationsgénérales surla désinfection.
L'élaborationdeces normes, lignes directrices etrecommandations estlefruitd'un travailcontinu,entreprisparl'une
des commissions spécialisées del'OIE, laCommissiondes normes sanitaires pourles animauxaquatiques (enabrégé
« Commissiondes animauxaquatiques »).CetteCommission,quise compose decinq membres élus etdedeux
observateurs spécialisés danslamise aupointdeméthodes de surveillance,dediagnostic,decontrôle etdepréventiondes
maladies infectieuses des animauxaquatiques,se réunitdeuxfoisparanpourmettre enoeuvre sonprogrammede
travail. LaCommissiondes animauxaquatiques faitappelauxmeilleurs spécialistes mondiauxpourpréparerde
nouveauxprojetsdechapitres duCode aquatique oubienprocéderàlarévisiondes chapitres existants enfonctiondes
progrès delasciencevétérinaire ;enoutre,elle sollicite systématiquementl'avisdes Délégués des PaysMembres de
l'OIEenfaisantcirculerles projetsdetextes nouveauxourévisés.Parailleurs, laCommissiondes animaux
aquatiques exerce ses activités enétroitecollaborationaveclaCommissiondes normes sanitaires del'OIEpourles
animaux terrestres surdes sujetsnécessitantl'adoptiond'uneapprocheharmonisée,ainsiqu'aveclaCommissiondes
normes biologiques etlaCommissionscientifiquepourles maladies animales del'OIEafinde s'assurerqu'elledispose
des informations scientifiques les plusrécentes pourl'accomplissementde ses travaux.
LeCode aquatique résultedoncd'un largeconsensusdes plushautes Autorités compétentes des PaysMembres de
l'OIE,c'estcequiluiconfèretoute savaleur.
L'Accordsurl'applicationdes mesures sanitaires etphytosanitaires (ditAccordSPS)del'Organisationmondialedu
commerce(OMC)a assignéàl'OIEdenouvelles responsabilités fixées parledispositifderéglementation
internationale enspécifiantqueles normes,directives etrecommandationsinternationales pourlasantédes animauxet
les zoonoses sontdéfinies comme étant« les normes,directives etrecommandations élaborées sousles auspices de
l'OIE ».L'AccordSPSa pourbutd'établirun cadremultilatéralderègles etdedisciplines pourorienter
l'élaboration, l'adoptionetl'applicationdemesures sanitaires afinderéduireauminimumleurs effetsnégatifs surle
commerceinternational. Deuxoptions sontfondamentalementproposées auxPaysMembres pourjustifier,parl'apport
depreuves scientifiques, les mesures sanitaires adoptées.La premièreoption,quiestla plusrecommandée parl'OMC,
consisteàencouragerles Autorités compétentes àétablirleursmesures sanitaires surla base des normes, lignes
directrices etrecommandationsinternationales del'OIE.Sidetelles normes, lignes directrices ourecommandations
n'existentpas,ousilegouvernementsouhaiteappliquerdes mesures plus strictes, lepaysimportateurdoitêtreàmême
dedémontrerqueles mesures qu'ila adoptées sontfondées suruneappréciationscientifiquedes risques potentielspour
lasanté.LeCode aquatique propose,àceteffet,des lignes directrices permettantdeconduiredes analyses derisques.
Ilparticipe,donc,dudispositifderéférences réglementaires mis enplaceparl'OMC.
2005 OIE -Codesanitairepourlesanimaux aquatiquesiii

LeCode aquatique faitl'objetd'éditionsannuelles etestpubliédansles troislangues officielles del'OIE(anglais,
espagnoletfrançais).Lecontenu duCode aquatique peutaussiêtreconsulté surle siteWeb del'OIEàl'adresse
suivante:http://www.oie.int.
Le« Guidepourl'utilisationduCode sanitairepourles animauxaquatiques »,quisuitcettepréface,a pourobjet
d'aiderles Autorités compétentes etautres parties intéressées àutiliserles dispositionsduCode aquatique demanière
efficace etàgarantirun libreaccès detousles paysindustrialisés etendéveloppementaumarchémondialdes animaux
etdeleursproduitsdérivés enfonctiondeleurstatutsanitaire.
Noustenonsàexprimernosremerciementsauxmembres,anciens etactuels,delaCommissiondes animaux
aquatiques quiontcontribuéàl'élaborationduprésentCode aquatique etde soncomplémentindissociable, le
Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques,pourletravailconsidérableaccompli.Nous
remercions spécialementleDocteurP. de Kinkelin quifutàl'originedeces travaux,puisquec'estsous sa présidencede
laCommissiondes animauxaquatiques qu'a débutélarédactiondes deuxouvrages précités.Toutenotre
reconnaissancevaenfinauxexperts scientifiques des différentsPaysMembres quileurontfaitpartdeleurs
commentaires ouleurontapportéleurconcoursainsiqu'aupersonnelduBureaucentraldel'OIEpourle soin qu'ils
ontapportéàla préparationdecettehuitième éditionduCode aquatique.
DrB.Vallat
Directeurgénéral
Organisationmondialedelasantéanimale
DreEva-MariaBernoth
Présidente
Commissiondes animauxaquatiques
Membres delaCommissiondes animauxaquatiques del'OIE, 2003 -2006 :
Présidente :DreEva-MariaBernoth
Vice-président :Prof. BarryHill
Secrétairegénéral :DrRicardoEnriquez
Membres :DrFranck Berthe etProf. EliKatunguka-Rwakishaya
Préface
iv 2005 OIE -Codesanitairepourlesanimaux aquatiques

Guidepourl'utilisati o n d u Codesanitairepourles
an i maux a quatiques
A.Introduction
1. Leprésentguidea pourobjetd'aiderles Administrationsvétérinaires et/outouteautreAutoritécompétentedes
PaysMembres del'OIEàutiliserleCode sanitaire pour les animaux aquatiques (ci-après dénomméle
Code aquatique)dansl'élaborationdeleursmesures sanitaires applicables auximportations etaux
exportationsd'animauxaquatiques etdeproduitsd'animauxaquatiques.
2. Les recommandationsfigurantdanschacun des chapitres des Parties 2,3et4duCode aquatique sontconçues
d'après lanaturedes marchandises commercialisées etlasituationsanitaire(statutsanitaire)dupays
exportateur,defaçonàéviterl'introduction,danslepaysimportateur,delamaladieàlaquelleces
recommandationsserapportent.Celasignifieque,correctementappliquées,elles confèrentàl'importation
envisagée un niveauoptimumde sécurité sanitaire,comptetenu des connaissances scientifiques les plusrécentes et
des techniques disponibles.
3. Les recommandationsduCode aquatique fontseulementréférenceauxconditions sanitaires auxquelles les pays
exportateursdoiventrépondre etpartentdupostulatquelamaladien'estpasprésentedanslepaysimportateur
oubienestsoumise àun programmedeprophylaxieoud'éradication.Lorsqu'un payschercheà déterminerles
mesures àexigeràl'importation,ildoitlefairedetelle sorteque sa décisionsoitconformeàtoutes les
dispositionsdel'Accordsurl'applicationdes mesures sanitaires etphytosanitaires (ditAccordSPS)de
l'Organisationmondialeducommerce(OMC),dontcelles relatives àlarègledutraitementnational. Ilest
toujoursloisibleaupaysimportateurd'autoriserl'importationsursonterritoired'animauxoudeleursproduits
dérivés dansdes conditionsplusoumoins strictes quecelles recommandées parleCode aquatique,maiscette
importationdoitêtreréalisée surla base d'uneanalyse scientifiquedes risques encourus etenrespectantles
obligationsquis'imposentàluidufaitdes dispositionsdel'AccordSPS.
4. Pourévitertouteconfusion, les termes etexpressionsclés utilisés dansleCode aquatique sontdéfinisdansle
chapitre 1.1.1. Dansles modèles decertificatszoosanitaires internationauxqu'ilmetaupoint, lepays
importateurdevraveilleràutiliserces termes etexpressionsdansuneacceptionconformeàla définition qu'en
donneleCode aquatique.
5. Audébutdechaquechapitreportantsurunemaladieparticulière(dansles Parties 2, 3 et4duCode
aquatique), figureun articledonnantlalistedes espèces sensibles àlamaladieconsidérée.
6. Dansnombredechapitres duCode aquatique,ilestrecommandéderecourirà des épreuves diagnostiques ;
danscecas, lepremierarticleduchapitreconcernédonnelaréférenceduchapitrecorrespondantduManuel des
tests de diagnostic pour les animaux aquatiques (ci-après dénomméleManuel aquatique).
7. Letitre 1.3 duCode aquatique traitedes obligations etdel'éthiquedansles échanges internationaux.Chaque
Administrationvétérinaire et/outouteautreAutoritécompétentedevraitdisposerd'un nombre suffisant
d'exemplaires duCode aquatique,pourquetoutvétérinairedirectementconcernéparces échanges puisse prendre
connaissanceducontenu decetouvrage.Deplus,toutlaboratoiredediagnosticdevraitavoirunebonne
connaissancedes recommandationstechniques figurantdansleManuel aquatique.
8. L'annotation« àl'étude », lorsqu'elle estinsérée audébutd'un articleouaprès uneportiond'article,signifieque
letexten'a pas étéadoptéparleComitéinternationaldel'OIEninefaitpartieintégranteduprésentCode
aquatique.Les PaysMembres del'OIEne sontdoncpastenusd'observerles recommandationsquiprécèdentou
suiventcetteannotation.
2005 OIE -Codesanitairepourlesanimaux aquatiquesv