Compte-rendu du conseil d’UFR du 13 juillet 2011

Compte-rendu du conseil d’UFR du 13 juillet 2011
Ordre du jour :
- Informations du directeur
- Approbation du compte-rendu du précédent conseil
- Régulation des notations en contrôle continu
- Demande de modification de la maquette du Master Economie & Psychologie
- Validation des admissions en M2P par dérogation
- Calendrier de soutenance des mémoires de M2R en 2011/2012
- Organisation de la communication sur les maquettes de Master
- Questions diverses
Étaient présents :
Alexandre Abdelaziz
Elda André
Jean-Claude Berthélemy
Gunther Capelle-Blancard
Elisabeth Cudeville Jean Dellemotte
François Gardes
Pierre Kopp (procuration à Katheline Schubert à partir de 12h20)
Stéphanie Laguérodie
André Lapidus
Michèle Moerman
Katheline Schubert
Nadine Thevenot
Patricia Vornetti
Sarah Zerbib
Représentés :
Délila Allam (procuration à Jean-Claude Berthélemy)
Matthieu Crozet (procuration à Gunther Capelle-Blancard)
Elisabeth Cudeville (procuration à Nadine Thévenot)
Antoine d’Autume (représenté par Katheline Schubert)
Youssef Mouheb (procuration à Alexandre Abdelaziz)
Corinne Perraudin (procuration à Nadine Thévenot)
Pierre-Charles Pradier (procuration à Jena-Claude Berthélemy)
Sylvie Villa (procuration à Sarah Zerbib)
Invitées :
Sylviane Boissinot
La réunion commence à 10h10.
- Informations du directeur
Jean-Claude Berthélemy informe le conseil de l’acceptation par le Ministère d’habiliter le
Master d’Economie et régulation des systèmes de santé, en cohabilitation avec le CNAM.
Cependant, le CNAM et Véronique Parel ont indiqué depuis qu’ils ne seraient pas prêts pour
une ouverture en 2011/2012.

Un débat s’est engagé à ce sujet sur l’opportunité d’ouvrir malgré tout ce Master en
2011/2012, sachant qu’une dizaine d’étudiants seraient prêts à s’y inscrire. Le conseil donne
finalement mandat, par un vote avec 19 voix pour et 2 voix contre d’ouvrir le Master s’il
trouve dans un délai de 10 jours une alternative pour la direction du Master. S’il n’est pas
ouvert, la question de l’opportunité de son maintien dans la carte de formation sera examinée
lors d’un prochain conseil d’UFR.
Cette alternative n’ayant pas été trouvée, le Master ne sera pas ouvert en 2011/2012.
Jean-Claude Berthélemy informe par ailleurs le conseil de la démission de Ai-Thu Dang de sa
charge de responsable pédagogique des bi-licences et (à compter de la rentrée 2012) de
Ibrahim Ahamada de sa charge de responsable du M2P MOSEF.
Enfin, Jean-Claude Berthélemy rend compte du dernier exercice de dialogue de gestion le 20
juin 2011. Au terme de cet exercice, l’UFR devrait se voir doter d’un emploi BIATOS de
catégore B supplémentaire, adjoint au RA de l’UFR pour les questions budgétaires et
financières. La date de réalisation de cette création d’emploi reste à préciser.
- Approbation du compte-rendu du précédent conseil
Le compte rendu de la séance du 16 juin est approuvé à l’unanimité moins une abstention.
- Régulation des notations en contrôle continu
La commission pédagogique réunie le 23 juin a proposé la mise en œuvre des dispositions
suivantes :
→ Pour l’ensemble du L, à l’exception des matières spécifiques (projet tutoré, problèmes
économiques contemporains...) il sera réclamé aux chargés de TD, en plus de la note de
partiel, trois éléments de notation dont deux prendront la forme d’une interrogation écrite
individuelle, et le troisième celle d’une note d’« activité » constituée, à l’appréciation de
l’équipe pédagogique et de façon homogène dans chaque équipe, à partir de :
• travail en groupe
• exercice ou présentation orale
• évolution de l’étudiant au cours du semestre.
La moyenne arithmétique des ces trois notes constituera la note de contrôle continu.
→ Cette note d’activité prendra en considération l’assiduité de l’étudiant, en particulier sa
présence aux deux épreuves écrites individuelles.
La commission rappelle à ce titre qu’il n’est pas réglementairement possible de noter 0
une absence au contrôle continu, sauf mise en œuvre d’une procédure de rapport écrit.
Ainsi, dans l’hypothèse d’une absence à l’une des épreuves de contrôle continu, la
note finale de contrôle continu sera constituée par la moyenne arithmétique des deux autres
notes (épreuve individuelle + note d’activité).
Par ailleurs, la commission considère que les modalités de rattrapage d’absence à une
épreuve de contrôle continu doivent être laissées à la discrétion des équipes pédagogiques, ces
dernières devant, toutefois, veiller à ce que les pratiques en la matière soient homogènes en
leur sein, et compatibles avec les contraintes administratives et matérielles de l’UFR.

→ À titre exploratoire, la commission souhaiterait enfin que soit mis en place, pour la durée
d’une année, dans les matières où les enseignants le considéreront possible, un régime de
notation synthétique.
Ce régime conduira à accorder à chacune des trois épreuves de contrôle continu les
seules notes de : 0 (E) ; 5 (D) ; 10 (C) ; 15 (B) ; 20 (A).
La note finale de contrôle continu sera constituée par la moyenne arithmétique de ces
trois notes.
Un débat s’est engagé sur cette proposition. Certains membres craignent que ce cadrage
introduise un traitement subjectif de la notation des étudiants en contrôle continue, voire du
laxisme dans cette notation. En particulier, certains membres du Conseil ont souligné le risque
que ce texte incite des étudiants à échapper au contrôle continue en ne participant qu’à une
interrogation écrite. Jean-Claude Berthélemy considère que cela dépendra essentiellement de
l’attitude des responsables d’équipe pédagogique, à qui il demandera de rendre explicite,
dans leurs matières respectives, les règles de détermination de la note de participation. Jean-
Claude Berthélemy rappelle par ailleurs que l’assiduité aux TD est obligatoire et que les
étudiants ne peuvent pas avoir plus de 3 absences motivées, faute de quoi ils doivent être
déclarés défaillants. Pour répondre à des interrogations sur la réalité de cette règle, il
demandera au vice-président du CEVU une définition précise des absences motivées, qui
devra être appliquée par tous les chargés de TD sous la responsabilité des responsables
d’équipes pédagogiques.
Par ailleurs il est convenu que les modalités de définition de la note de participation devront,
si nécessaire selon la forme des exercices demandés pour la détermination de cette note, faire
l’objet d’un aménagement pour les étudiants en situation de handicap.
La proposition est finalement votée par 13 voix pour, 5 voix contre et 2 abstentions.
- Demande de modification de la maquette du Master Economie & Psychologie
Louis Levy Garboua demande une refonte de la maquette de son master.
Jean-Claude Berthélemy précise qu’il a accepté à titre exceptionnel de présenter cette
demande, compte tenu du caractère nouveau de ce Master , joint au fait qu’il et cohabilité
avec un autre établissement. Cette demande ne devra donc pas servir de précédent pour
justifier à l’avenir d’autres demandes similaires, que ce soit dans ce master ou dans un autre.
Les modifications demandées sont présentées à l’annexe 1. Ces modifications sont
globalement neutres d’un point de vue budgétaire.
Les demandes font l’objet d’un vote favorable par 18 voix pour et 2 voix contre.
- Validation des admissions en M2P par dérogation
Les demandes de validations par dérogation sont présentées en annexe 2. Cette liste ne
comprend pas pour l’instant les étudiants du Master COSI.
Cette liste fait l’objet d’un vote favorable à l’unanimité.

- Calendrier de soutenance des mémoires de M2R en 2011/2012
Jean-Claude Berthélemy indique les dates retenues par l’école doctorale pour la procédure de
sélection des contrats doctoraux :
Dépôt des dossiers : 27 juin 2012
Réunion du comité de sélection : 5 juillet 2012
Faut de l’émergence d’un consensus sur une date de dépôt des mémoires et de réunion des
jury de M2R, la décision sur ces dates est reportée au prochain conseil d’UFR. La décision
devra tenir compte à la fois des contraintes de gestion des dossiers par la scolarité et du
souhait des étudiants de disposer d’autant de temps que possible pour la finalisation de leur
mémoire après les examens.
- Organisation de la communication sur les maquettes de Master
Jean-Claude Berthélemy informe le conseil de ce qu’il devient urgent de faire des progrès en
matière de communication sur les Master, car il n’existe aucun document diffusable qui
présente de manière lisible pour les étudiants l’offre de Master (M1 et M2) de l’UFR.
Il informe le conseil que l’UFR va engager une personne pour 3 mois (de mi septembre à mi-
décembre) qui sera chargée de faire des propositions en la matière, et de mettre en place des
plaquettes de présentation des Master qui devront être disponibles pour les salons étudiants de
2012.
Ce travail servira aussi à nourrir de futures pages de présentation des Master qui viendront
compléter le site de l’UFR.
Ce travail sera mené en concertation avec toutes les parties prenantes, responsables de
mentions et de spécialités et secrétariats.
- Questions diverses
Jean Dellemotte présente un projet de schéma de validation des ECTS acquis par des
étudiants inscrits dans des CPGE et souhaitant rejoindre l’Université Paris 1. Ce nouveau
schéma est rendu nécessaire par le changement de calendrier, qui ne permet pas de continuer à
demander à ces étudiants de passer des examens en 2
ème
session. Ce schéma est bien entendu
propre à l’UFR02. Ce schéma figure en annexe 3.
Il fait l’objet d’une vote favorable à l’unanimité.
Enfin Jean-Claude Berthélemy présente des modifications marginales de maquettes à la
demande de plusieurs responsables de diplômes. Ces changements sont détaillés à l’annexe 4.
Ils font l’objet d’un vote favorable à l’unanimité.

Annexe 1
Demande de changement de maquette en 2011-2012
Master « Economie et Psychologie »
Les changements proposés n’ont pas d’incidence financière pour Paris 1.
I. Master 1
Raison du premier changement proposé : mieux préparer les étudiants de
psychologie à l’usage relativement intensif des mathématiques et des
statistiques en économie.
-Cours de mise à niveau en mathématiques : une semaine intensive avant le
début du premier semestre (pris en charge par Paris Descartes)
Ce cours est destiné aux étudiants de psychologie et aux étudiants
d’économie qui en auraient besoin
-Cours de mise à niveau en statistique descriptive et méthodes statistiques de
la psychologie: une semaine intensive avant le début du premier semestre
(pris en charge par Paris Descartes)
Ce cours est destiné aux étudiants de psychologie et, pour la seconde partie
du cours, aux étudiants d’économie
Raison du second changement proposé : maintenir et faire progresser le
niveau des étudiants dans leur discipline d’origine.
-Les étudiants d’économie devront suivre un cours de microéconomie et un
cours d’économétrie de niveau M1 pendant l’année (cours existants à Paris 1)
-Les étudiants de psychologie devront suivre deux cours de psychologie de
niveau M1 pendant l’année (cours existants à Paris Descartes)
Raison du troisième changement proposé : harmoniser nos pratiques avec
celles de Paris Descartes, université co-habilitée avec Paris 1 à délivrer ce
diplôme.
-Pour inciter les étudiants à choisir sans tarder leur sujet de mémoire et à le
remettre à temps vers la fin du mois de mai, et pour inciter les enseignants à
proposer des sujets et à les diriger, un rapport préliminaire sera remis en janvier
et noté par les deux tuteurs (un économiste et un psychologue) sans qu’il donne