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13e Conférence
de la
Commission régionale de l'OIE pour les Amériques
La Havane (Cuba), 26-29 mars 1996
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RECOMMANDATION Nº 5
Encéphalopathie spongiforme bovine
CONSIDÉRANT QUE
L’encéphalopathie spongiforme bovine a des répercussions importantes sur les
pratiques de production et sur le commerce des animaux, de leurs produits et de
leurs sous-produits,
Il existe une inquiétude des Pays Membres quant aux risques que représente cette
maladie pour le cheptel mondial, notamment sur le continent américain, et quant
aux implications possibles pour la santé humaine,
Aucun cas autochtone d’encéphalopathie spongiforme bovine n'a été diagnostiqué
sur le continent américain,
LA COMMISSION RÉGIONALE DE L’OIE POUR LES AMÉRIQUES
RECOMMANDE QUE
1. L’OIE définisse des procédures pour que les Pays Membres soient tenus de
notifier,
obligatoirement
et
sans
délai,
les
cas
d’encéphalopathie
spongiforme bovine.
2. L’OIE,
par
l’intermédiaire
de
la
Commission
du
Code
zoosanitaire
international, révise le chapitre consacré à l’encéphalopathie spongiforme
bovine pour l’adapter à la situation actuelle.
3. L’OIE
tienne
à
jour
la
liste
des
pays
se
déclarant
indemnes
d’encéphalopathie spongiforme bovine en se référant au Code zoosanitaire
international.
4. Dans les Amériques, les Pays Membres de l'OIE fassent l'effort de renforcer
leur système de dépistage et de surveillance épidémiologique, qui doit
comprendre la recherche de signes nerveux et leur diagnostic différentiel,
afin d'être en mesure d'apporter des éléments objectifs démontrant l'absence
de l'encéphalopathie spongiforme bovine sur le continent.
5. Les Pays Membres du continent américain poursuivent leurs efforts pour
éviter l’introduction de l’encéphalopathie spongiforme bovine sur ce
continent.
6. L’OIE, compte tenu de son rôle d’organisme de référence visé dans l’Accord
sur
l’application
des
mesures
sanitaires
et
phytosanitaires
de
l’Organisation mondiale du commerce, ajoute le thème de l’encéphalopathie
spongiforme bovine à l’ordre du jour de la 64e Session générale qui se
tiendra cette année, en prévoyant un délai suffisant pour traiter ce sujet.
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(Adoptée par la Commission régionale de l’OIE pour les Amériques le 29 mars 1996
lors de sa 13e Conférence, modifiée lors de la 64e Session générale, modifiée et
entérinée par le Comité international de l'OIE le 28 mai 1996)
65 SG/RF - PARIS, mai 1997